identifiant;nom_etablissement;dechet;annee;code_operation_eliminatio_valorisation;libelle_operation_eliminatio_valorisation;code_departement;pays;code_dechet;libelle_dechet;quantite_admise;quantite_traitee;unite
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 01 01;Béton;;1099.000;tonnes/an
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2497.000;tonnes/an
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2097.000;tonnes/an
0003012015;SOCIETE CARRIERES DE L'EST Etablissement Nordhouse (ISDI Bischoffsheim);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;58655.000;tonnes/an
0003012211;HCT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0003012211;HCT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;850.000;tonnes/an
0003012591;METHAVAIR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4000.000;tonnes/an
0003012591;METHAVAIR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;04 02 10;Matières organiques issues de produits naturels (par exemple, graisse, cire);;500.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;0.830;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 01;Béton;;11038.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8362.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15048.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;324.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5558.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;399.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.000;tonnes/an
0003012653;REICHSTETT MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.000;tonnes/an
0003012709;EUROVIA ALSACE LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;LUXEMBOURG;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;115203.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4601.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;435.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;29.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;225.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1260.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5243.000;tonnes/an
0003013236;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;60.000;tonnes/an
0003100059;FAYAT TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;255.000;tonnes/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;6375.000;tonnes/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 01 01;Béton;;6.000;tonnes/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 01 02;Briques;;5.000;tonnes/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0003100190;SOTRAMAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;20 02 02;Terres et pierres;;138.000;tonnes/an
0003100325;RIDEAU jean pierre SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5038.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;451.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;502.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;10475.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4769.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1500.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;11336.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8692.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;440.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1631.000;tonnes/an
0003100845;BIOGASCONHA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;62.000;tonnes/an
0003101968;COLAS SUD OUEST - AGENCE DE BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 01 01;Béton;;48.000;tonnes/an
0003101968;COLAS SUD OUEST - AGENCE DE BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;38.000;tonnes/an
0003101968;COLAS SUD OUEST - AGENCE DE BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1056.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0003102037;Déchèterie d'Arue;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;17;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;17351.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;100.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;16020.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;44176.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;20 01 01;Papier et carton;;55.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2162.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;20 03 07;Déchets encombrants;;1181.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;16.000;tonnes/an
0003102381;Syndicat Intercommunal du Littoral SIL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 03 02;Déchets de marchés;;90.000;tonnes/an
0003102721;Cc Cellois Coeur du P Mellois Val de Bne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2.000;tonnes/an
0003102721;Cc Cellois Coeur du P Mellois Val de Bne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1790.000;tonnes/an
0003102721;Cc Cellois Coeur du P Mellois Val de Bne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;127.000;tonnes/an
0003102817;CC Mellois (ISDI Clussais);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2.000;tonnes/an
0003102817;CC Mellois (ISDI Clussais);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;20.000;tonnes/an
0003102817;CC Mellois (ISDI Clussais);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;888.000;tonnes/an
0003103059;ISDND SMURFIT KAPPA CRAMAUD III;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;4077.000;tonnes/an
0003103150;plateforme de Pouydesseaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);40;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0003103150;plateforme de Pouydesseaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;02 01 10;Déchets métalliques;;0.000;tonnes/an
0003103150;plateforme de Pouydesseaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;1288.000;tonnes/an
0003103857;site de Fougueyrolles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 01 01;Béton;;7024.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 01 02;Briques;;163.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;102.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;100577.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;296.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;335927.000;tonnes/an
0003200199;ISDI Vallon du Vernet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;19 12 05;Verre;;4978.000;tonnes/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;134.000;tonnes/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;73;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;270.000;tonnes/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;73;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;408.000;tonnes/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;504.000;tonnes/an
0003200382;Méthanisation des Chatelets;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;316.000;tonnes/an
0003200716;TMS INTERNATIONAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 02 02;Laitiers non traités;;8889.000;tonnes/an
0003200716;TMS INTERNATIONAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;10 02 02;Laitiers non traités;;11830.000;tonnes/an
0003200716;TMS INTERNATIONAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;0.000;tonnes/an
0003200716;TMS INTERNATIONAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;653.000;tonnes/an
0003200923;SIRTOM de Maurienne (ISDI de Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 01;Béton;;44.000;tonnes/an
0003200923;SIRTOM de Maurienne (ISDI de Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;50.000;tonnes/an
0003200923;SIRTOM de Maurienne (ISDI de Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1477.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;916.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1243.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1635.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1506.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1367.000;tonnes/an
0003200958;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12062.000;tonnes/an
0003201867;Société Mithieux TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5443.000;tonnes/an
0003202489;SBSC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003300023;COMMUNAUTE DE COMMUNES OUCHE ET MONTAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1605.000;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1724.000;tonnes/an
0003300469;Solvay Opérations France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;254.000;tonnes/an
0003300532;LES CARRIERES COMTOISES Raye - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12000.000;tonnes/an
0003300532;LES CARRIERES COMTOISES Raye - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6000.000;tonnes/an
0003300532;LES CARRIERES COMTOISES Raye - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;20 02 02;Terres et pierres;;6000.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.170;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 17;Métaux ferreux;;61.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.010;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.030;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.360;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.020;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.010;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.120;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 04 05;Fer et acier;;0.230;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 05;Fer et acier;;0.190;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.150;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.030;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 40;Métaux;;1213.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 40;Métaux;;90.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;16.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;20 01 40;Métaux;;0.220;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 40;Métaux;;83.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;0.870;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 40;Métaux;;0.770;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;20 01 40;Métaux;;0.020;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 40;Métaux;;0.360;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 40;Métaux;;0.230;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 40;Métaux;;13.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 40;Métaux;;87.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 40;Métaux;;0.810;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 40;Métaux;;0.700;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 40;Métaux;;6.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 40;Métaux;;0.500;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0003301564;Metal 21;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 02 02;Terres et pierres;;306.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;426.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.088;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 12 08;Textiles;;8.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;89.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.816;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;306.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;555.000;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.778;tonnes/an
0003302145;SIVOM DU LOUHANNAIS (Cuisery);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 40;Métaux;;118.000;tonnes/an
0003700020;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;150.000;tonnes/an
0003700021;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;480.000;tonnes/an
0003700022;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;385.000;tonnes/an
0003700023;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;383.000;tonnes/an
0003700071;Déchetterie de Carbonne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;2600.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.232;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.448;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;15 01 04;Emballages métalliques;;40.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0003700570;SAS DUO SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;15 01 04;Emballages métalliques;;7.000;tonnes/an
0003700770;SECHE ECO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;800.000;tonnes/an
0003700770;SECHE ECO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;53025.000;tonnes/an
0003700770;SECHE ECO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54.000;tonnes/an
0003700770;SECHE ECO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;44.000;tonnes/an
0003701011;ISDI Dragages Garonnais (Coume Castagne);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38113.000;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;314.000;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 05;Fer et acier;;3190.000;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 02;Métaux ferreux;;688.000;tonnes/an
0003701153;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 03;Métaux non ferreux;;220.000;tonnes/an
0003701190;AUDEVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13824.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;12.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;396.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;105.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;117.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;105.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;509.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;84.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;5.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;145.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;96.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;408.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;33.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;35.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;2.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;15.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;54.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;558.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;51.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2B;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;285.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;39.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;103.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;43.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;146.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;582.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;719.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;28011.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;52416.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4184.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;40741.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23298.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1349.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2876.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;4827.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 07;Déchets encombrants;;8296.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;244.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;20.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;126.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);05;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;33.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.460;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4084.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;47.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;113.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;623.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;364.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;281.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;236.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;808.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;636.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1066.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10211.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;592.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1110.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2745.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;32.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1168.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2064.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;1377.000;tonnes/an
0003701359;SUEZ RRIWS CENTRE ECO TRAITEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;95.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4774.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;648.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1858.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;32.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2199.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;944.000;tonnes/an
0003702155;VALTERRA MATIERES ORGANIQUES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;378.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;13513.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;711.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;211.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;90.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6556.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;191.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2760.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1916.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;58.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;40.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;147.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;171.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;62.000;tonnes/an
0003800279;BIOGAZ DU HAUT PAYS (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;36.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.149;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.072;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;230.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;333.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;192.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;412.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;989.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;914.000;tonnes/an
0003800392;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;1040.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.134;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;21.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.040;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;173.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;511.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;194.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;593.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;962.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1784.000;tonnes/an
0003800395;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;1328.000;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.042;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11.000;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.252;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;86.000;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.550;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;658.000;tonnes/an
0003800442;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;536.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.073;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.004;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;131.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;260.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;113.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;298.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;967.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;940.000;tonnes/an
0003800443;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;592.000;tonnes/an
0003800458;SITA NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0003900836;BIOCOMBUSTIBLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;15330.000;tonnes/an
0003901012;LEROUX PHILIPPE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0003901260;SEP VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2752.000;tonnes/an
0005100009;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;13343.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;1146.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;370.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;3158.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1104.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;342.000;tonnes/an
0005100048;CFF RECYCLING division SIMEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;32.000;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.260;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;44;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;19.000;tonnes/an
0005100049;SUEZ RR IWS Chemical France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;76;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;22.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;23.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;51;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;7.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;70;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;180.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;10.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;4.000;tonnes/an
0005100154;ARF SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;11.000;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;25;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;44.000;tonnes/an
0005100177;Société Picardie Régénération;Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;59;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;11.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;20.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;2072.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;2912.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;57.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;413.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1417.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 01 01;Béton;;83.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;37.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;52.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;147.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;51.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;19.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;5144.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19592.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;574.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1783.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 02 02;Terres et pierres;;68.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41985.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005100311;EDIFI NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;5054.000;tonnes/an
0005100390;SITA NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 03;Plomb;;27.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;41.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;136.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;205.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 03;Plomb;;113.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;16.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;28.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;153.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;89.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 03;Plomb;;25.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;76.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;262.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 03;Plomb;;24.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;16.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;1409.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;696.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;344.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4172.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4467.000;tonnes/an
0005100962;AFFINERIE DE PONT SAINTE MAXENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 03;Métaux non ferreux;;396.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.078;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.072;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.216;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.273;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;8.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;15 01 04;Emballages métalliques;;264.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;36.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 04;Emballages métalliques;;138.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;165.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 01 04;Emballages métalliques;;7.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 04;Emballages métalliques;;4.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;134.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;60.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 01 06;Emballages en mélange;;85.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0005101087;DUO METAL (ex GOUX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0005101264;Montupet Laigneville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;661.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3762.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;461.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2283.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;43.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3295.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1531.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;306.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1723.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 01;Papier et carton;;72.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1564.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15696.000;tonnes/an
0005101897;IDEX Environnement Picardie (ex Valorga);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;62228.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;15 01 06;Emballages en mélange;;324.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;68.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 02 03;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;39.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4381.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1790.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;21.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;577.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15777.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 01 02;Verre;;5903.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1745.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 02 02;Terres et pierres;;2.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10326.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4959.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;130982.000;tonnes/an
0005102027;SECODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;21889.000;tonnes/an
0005102122;SUEZ ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;542.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;110.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;25.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;62.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;175.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;936.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;164.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;48.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;242.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.560;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;250.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;84.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;26.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;684.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;52.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;61.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.200;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 17;Métaux ferreux;;330.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 17;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 17;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.800;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 17;Métaux ferreux;;83.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 17;Métaux ferreux;;67.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 17;Métaux ferreux;;6642.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.045;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.070;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;392.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.433;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.505;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.020;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;73.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.302;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.020;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.244;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1861.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1948.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 02 02;Verre;;14.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 02 03;Matières plastiques;;0.180;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.064;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.130;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.582;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.314;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;73.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.139;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.187;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.033;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 02;Aluminium;;0.004;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;0.516;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;0.707;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;22.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 02;Aluminium;;435.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;0.197;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 03;Plomb;;0.035;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 03;Plomb;;0.120;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 03;Plomb;;19.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 03;Plomb;;0.094;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 04;Zinc;;0.403;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 04;Zinc;;62.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 04;Zinc;;0.014;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 05;Fer et acier;;2859.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 05;Fer et acier;;0.720;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;47.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 05;Fer et acier;;0.040;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;247.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;372.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;465.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;93.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 05;Fer et acier;;10986.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;0.560;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;0.200;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.310;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 07;Métaux en mélange;;56.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.207;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.009;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.100;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;27.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.740;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.450;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;46.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.067;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 01;Papier et carton;;70.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 01;Papier et carton;;372.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;796.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;25.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;12.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;672.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 39;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 40;Métaux;;23.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 40;Métaux;;6.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 40;Métaux;;220.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 40;Métaux;;0.007;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;337.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;123.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;207.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3283.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;39.000;tonnes/an
0005102229;FER FRICOURT ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;138.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6920.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12686.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;997.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2310.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;63.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;141.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 04;Emballages métalliques;;30.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 04;Emballages métalliques;;65.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 05;Emballages composites;;13.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 05;Emballages composites;;28.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 07;Emballages en verre;;1165.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 07;Emballages en verre;;2586.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3194.000;tonnes/an
0005102308;SMIRTOM Picardie Ouest - site de Thieulloy l'Abbaye / TRINOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 02 02;Terres et pierres;;5648.000;tonnes/an
0005102372;SUEZ ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;1581.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;47.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;38.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 05;Verre;;1010.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;714.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1670.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;887.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.340;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1268.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25258.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6059.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11384.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11146.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;6847.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;3664.000;tonnes/an
0005102417;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;173.000;tonnes/an
0005102481;VALNOR SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3564.000;tonnes/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 17;Métaux ferreux;;4702.000;tonnes/an
0005102542;VAILLANT RECYCLAGE (ex-Vaillant paul);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;572.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;91.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.005;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.980;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.109;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;86.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;11.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;25.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;156.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;12.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.253;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.391;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.248;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;19.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;22.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.276;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;226.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.512;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.660;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.362;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.774;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;74.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);23;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);24;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.373;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.340;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);23;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.487;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;102.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;15 01 07;Emballages en verre;;0.074;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.005;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.095;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);24;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.490;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.128;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;93.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.413;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.054;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;63.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;27.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;37.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;80;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.262;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;0.614;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.993;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;23.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;168.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;21.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;160.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.881;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.181;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;26.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;131.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;378.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.577;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;97.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.980;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.123;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;113.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.021;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.323;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;15.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.023;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1160.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.046;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.483;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.227;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.195;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;9.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.350;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.075;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;29.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;11.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;19.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;23.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.385;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;26.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.370;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.373;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.213;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.148;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;9.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.648;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.027;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.286;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.143;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.010;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.433;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.107;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.455;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;13.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;16.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;9.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.069;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.523;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.031;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;0.963;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.507;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.350;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 12 03;Fines et poussières;;12.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.800;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.559;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.946;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;16.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;11.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.700;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 04;Emballages métalliques;;58.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.604;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.197;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;15.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 07;Emballages en verre;;0.020;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 07;Emballages en verre;;0.254;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 07;Emballages en verre;;6.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.198;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.133;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.400;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.662;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.016;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;55.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.750;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.145;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.174;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.655;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.262;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.349;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.180;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;72.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.529;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;14.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;151.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;17.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;48.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.317;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.117;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.751;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;239.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;16.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;13.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;69.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.284;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.022;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.168;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.307;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.004;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.022;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.136;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.096;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.680;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;54.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.995;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;21.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.749;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;16.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;4.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.753;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.318;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.513;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 09 04;Charbon actif usé;;12.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;36.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;17.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;50.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;8.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;338.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 01;Papier et carton;;0.640;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.149;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.225;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.443;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.917;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;259.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.614;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0005102590;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT-TRD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;10.000;tonnes/an
0005103021;Carrière de BORAN (Ex Chaux de Boran);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;295860.000;tonnes/an
0005103780;METOSTOCK SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.010;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.640;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.130;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;17.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.010;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.020;tonnes/an
0005103804;ECOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005103811;ESIANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17116.000;tonnes/an
0005103811;ESIANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;142510.000;tonnes/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;59.000;tonnes/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 06 03;Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;281.000;tonnes/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;17436.000;tonnes/an
0005103936;SAS IDEX ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13234.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;75.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;02;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;25.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;14;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;234.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;415.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;592.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;197.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;02;;03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);;578.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;;BELGIQUE;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1479.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;158.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;02;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;244.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;02;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;35.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;215.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;25.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;08;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;85.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;437.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;116.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3925.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;;BELGIQUE;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1104.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;65.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;23.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;110.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;28.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;14.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 02 13;Déchets plastiques;;31.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;7.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;27.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;25.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;13.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;56.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;33.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;97.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;325.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 02 13;Déchets plastiques;;20.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.260;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;81.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;66.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.400;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;62.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 05;Emballages composites;;27.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;388.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;11.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;60.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;20.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;142.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;314.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 04;Charbon actif usé;;19.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;19 12 01;Papier et carton;;33.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;329.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;16127.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.770;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;100.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0005103993;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1581.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;188.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;7.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;441.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;202.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;535.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2027.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2800.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;530.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;11.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;347.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2895.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;371.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;26.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;27.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1003.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;949.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;50.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1291.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1044.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;225.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;71.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1312.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;754.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;53.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2745.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2363.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;4146.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;5313.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;208.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2238.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;907.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;66.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;20.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;4601.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;7964.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;299.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1639.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;14510.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1069.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1499.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;18.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;124.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;552.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;449.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;972;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;288.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2095.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;184.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;15 01 07;Emballages en verre;;31.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 01 20;Verre;;144.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;16 01 20;Verre;;8.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 01 20;Verre;;24.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 01 20;Verre;;82.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;16 01 20;Verre;;50.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 20;Verre;;245.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;16 01 20;Verre;;65.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 20;Verre;;75.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 20;Verre;;28.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 01 20;Verre;;15.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 20;Verre;;162.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 20;Verre;;12.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 01 20;Verre;;34.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;16 01 20;Verre;;15.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 20;Verre;;7.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;16 01 20;Verre;;10.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 01 20;Verre;;164.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 01 20;Verre;;84.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 01 20;Verre;;4250.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;790.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;458.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;30.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;86.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;8.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;291.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;26.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;24.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;19.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;130.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;251.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 02 02;Verre;;12.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;17 02 02;Verre;;950.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;19 12 05;Verre;;9.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 12 05;Verre;;11.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;19 12 05;Verre;;357.000;tonnes/an
0005104209;RECYVERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;19 12 05;Verre;;81.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1502.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0005104456;FERS et METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 04;Emballages métalliques;;277.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.250;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;64.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 02;Aluminium;;84.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 04;Zinc;;29.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 05;Fer et acier;;4353.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 05;Fer et acier;;356.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;165.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 07;Métaux en mélange;;174.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;40.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;19 12 02;Métaux ferreux;;2603.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;19 12 02;Métaux ferreux;;447.000;tonnes/an
0005104476;GALLOO France division Flavigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 02;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.910;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;51;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.350;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;77.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;16.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;51;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.360;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.370;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.580;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.450;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;19.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;95.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;17.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;10 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.770;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;0.510;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);;9.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;236.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.410;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;16.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;8.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.600;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;2.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.490;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.200;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;11.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.060;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;1.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.170;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;7.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.090;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.190;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.610;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.610;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;25.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;138.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;16.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;6.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.010;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.060;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;5.000;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.100;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.040;tonnes/an
0005104716;METOSTOCK ENVIRONNEMENT (Feuquières);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.190;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1440.000;tonnes/an
0005104892;BARCENA SARL  (garage);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;89.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;160.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;258.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;115.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;290.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;117.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;129.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;208.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4030.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3765.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;154.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;172.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;383.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;100.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;205.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;9950.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15002.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;846.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;959.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;322.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10867.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;307.000;tonnes/an
0005105074;GURDEBEKE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;2959.000;tonnes/an
0005105764;AGRI-ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12535.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;70.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;5383.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;456.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;51;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;2476.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2296.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;616.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5915.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1575.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;95;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1276.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;144.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;08;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1972.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;8350.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;292.000;tonnes/an
0005105788;WEYLCHEM LAMOTTE (ex CLARIANT SFC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;9685.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;109.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;445.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1546.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;861.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;118.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;139.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14545.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;23.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;88.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;15.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1419.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;493.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2130.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;220.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;34.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;21.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;142.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;172.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;84.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;130.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.700;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2714.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;399.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1417.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;84.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;28.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;43.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;76.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;13.000;tonnes/an
0005105800;BIONERVAL HAUTS DE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1.000;tonnes/an
0005105844;LANGUEDOC Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005105844;LANGUEDOC Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005105844;LANGUEDOC Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005105844;LANGUEDOC Christophe;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 01;Béton;;17.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2790.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1666.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;720.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3542.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;222.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;186.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28030.000;tonnes/an
0005105848;SA GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 02;Déchets de dessablage;;67.000;tonnes/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 06;Emballages en mélange;;3615.000;tonnes/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;4988.000;tonnes/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54867.000;tonnes/an
0005106008;VALOR'AISNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;6908.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3167.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;266.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;53.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;433.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;372.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;21;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;524.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3027.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;37;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;555.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;41;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4672.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;175.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1325.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;143.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;78;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;237.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;5398.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;51;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;390.000;tonnes/an
0005106026;SUEZ Eau Industrielle (ex ONDEO IS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;7853.000;tonnes/an
0005106332;COISPLET DEBOFFLE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;761.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;283.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;774.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;394.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;39.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;21.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;164.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;4.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;47.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;132.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;29.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;200.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 03;Emballages en bois;;12.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4694.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4677.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6187.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3809.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;51.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;82.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3802.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;910.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7329.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;360.000;tonnes/an
0005106416;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;650.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;01 03 09;Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07;;2.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;379.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;16.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;32.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;161.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1706.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14437.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;615.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;53.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1698.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;439.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;8710.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;6296.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18326.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4049.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19686.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13677.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43919.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7084.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22760.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2645.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1787.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;560.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2699.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;1565.000;tonnes/an
0005106523;SPAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005106524;SITA OISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005106524;SITA OISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;469.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;472.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;486.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;578.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;790.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;3867.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;27;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;7.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;104.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2966.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;;214.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;15 01 03;Emballages en bois;;877.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;27;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;253.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;206.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4972.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;186.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;53.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;315.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;266.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;178.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;363.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6738.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15778.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5509.000;tonnes/an
0005106528;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;813.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.710;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.020;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.290;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;11 05 02;Cendres de zinc;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.200;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.010;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.050;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.020;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.120;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.200;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;11.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;125.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.460;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;7.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.020;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.120;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.230;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.180;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.270;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.060;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.110;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.150;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.850;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.050;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.390;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.190;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.750;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.290;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.890;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.840;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;9.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;56.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;7.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.250;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;13.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;72.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;12.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;13.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;93.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;14.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.050;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.400;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.290;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.170;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;9.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;26.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.870;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.490;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;30.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.210;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;6.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.200;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.900;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.170;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.280;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.120;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.090;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.040;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.080;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.440;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.810;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.310;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.330;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.370;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;10 03 05;Déchets d'alumine;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;10 07 01;Scories provenant de la production primaire et secondaire;;0.090;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.160;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.490;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.590;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.360;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.200;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.210;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 19;Matières plastiques;;0.320;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 19;Matières plastiques;;0.860;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 19;Matières plastiques;;0.290;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 19;Matières plastiques;;0.520;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 19;Matières plastiques;;0.690;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 20;Verre;;0.010;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 20;Verre;;0.640;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 20;Verre;;0.060;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.090;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.860;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.140;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.950;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.900;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.120;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.060;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.250;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.330;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.250;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 02 01;Bois;;222.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;0.570;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;0.320;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;70.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.490;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.260;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.060;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;235.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 01;Papier et carton;;0.780;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 01;Papier et carton;;25.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;0.080;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.020;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.090;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.170;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.700;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 39;Matières plastiques;;0.970;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 39;Matières plastiques;;0.220;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 40;Métaux;;0.290;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;160.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.940;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.580;tonnes/an
0005106531;REMONDIS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;198.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;5.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 11 05;Fines et poussières;;256.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;66.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 01;Béton;;351.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 02;Briques;;7.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;29.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16365.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3876.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13834.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2042.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;292.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;130.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4272.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5527.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12209.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;44063.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;1391.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;26.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3175.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15789.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6022.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;466.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1139.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1954.000;tonnes/an
0005106534;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;56.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;150.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;185.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2250.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;457.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;643.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 01;Béton;;44.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;204.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;303.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9045.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5869.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;839.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;87.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2283.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;215.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;120.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;19.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1655.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;32646.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;51270.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4708.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10914.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7026.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5393.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;127.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;38.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3112.000;tonnes/an
0005106546;SUEZ RV Ile-de-France (ex. SITA IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;7943.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;85.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;239.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;241.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;427.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 01;Béton;;19.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;296.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;374.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;670.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;284.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2276.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;5.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 02;Déchets de dessablage;;15.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;298.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;36.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;401.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;1.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;761.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7162.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 02;Déchets de marchés;;5.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 02;Déchets de marchés;;24.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;264.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;309.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;9395.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;19326.000;tonnes/an
0005106547;GURDEBEKE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0005106549;COMPOST'OISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;50.000;tonnes/an
0005106549;COMPOST'OISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16200.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;80.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;193.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12969.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;180.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;324.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;02;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;99.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;158.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;50;;20 02 01;Déchets biodégradables;;206.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2725.000;tonnes/an
0005106562;GL ORGANOSOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;505.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;2190.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;120.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;92;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;418.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;157.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;504.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;160.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;93;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;159.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;64.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1184.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1307.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;247.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1570.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5486.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;53.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 03;Emballages en bois;;223.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 03;Emballages en bois;;222.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 03;Emballages en bois;;1574.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;410.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1857.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3044.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;229.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2591.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3312.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;40.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;638.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1752.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5434.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;216.000;tonnes/an
0005106630;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;97.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;8.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;19 08 02;Déchets de dessablage;;6.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 08 02;Déchets de dessablage;;65.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;19 08 02;Déchets de dessablage;;54.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;76.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;805.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;174.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;64.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;878.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;223.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;9.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;8.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;902.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;12.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;81.000;tonnes/an
0005106698;SARP NORD ex SARP IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0005106717;NATURECO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;18271.000;tonnes/an
0005106718;NATURECO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6749.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;282.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;13.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;80.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;44.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;376.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;130.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;28.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;15.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;20.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;141.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;310.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;16.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;833.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9703.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1717.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;303.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1443.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5058.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;939.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;178.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;624.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12472.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;154.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;26.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1010.000;tonnes/an
0005106806;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;29.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 03;Emballages en bois;;42.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;15 01 03;Emballages en bois;;10.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 17;Métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 17;Métaux ferreux;;240.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 17;Métaux ferreux;;96.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 17;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 17;Métaux ferreux;;92.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 17;Métaux ferreux;;316.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;211.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 17;Métaux ferreux;;2196.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;255.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 17;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 17;Métaux ferreux;;51.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 17;Métaux ferreux;;60.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 17;Métaux ferreux;;3440.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 17;Métaux ferreux;;306.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 17;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 01 17;Métaux ferreux;;197.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 17;Métaux ferreux;;155.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 17;Métaux ferreux;;245.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 17;Métaux ferreux;;605.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 17;Métaux ferreux;;617.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 17;Métaux ferreux;;824.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 01 17;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 18;Métaux non ferreux;;88.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 18;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 18;Métaux non ferreux;;75.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 18;Métaux non ferreux;;87.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;57.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;549.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;171.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 18;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 18;Métaux non ferreux;;138.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;220.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.560;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 01 18;Métaux non ferreux;;108.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 18;Métaux non ferreux;;72.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 18;Métaux non ferreux;;77.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 18;Métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 01 18;Métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 01 18;Métaux non ferreux;;149.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;111.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;52.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;23.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.780;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;179.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;823.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.640;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2546.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;310.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;99.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;62.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;48.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;170.000;tonnes/an
0005107560;CORNEC SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;16.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1492.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;490.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;212.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;5803.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3724.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9375.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;457.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;9.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;283.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;5831.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2126.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2983.000;tonnes/an
0005107908;CENTRALE BIOGAZ DU VERMANDOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0005107970;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 01;Béton;;87.000;tonnes/an
0005107970;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;226.000;tonnes/an
0005107970;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1476.000;tonnes/an
0005108355;BPE Lecieux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;122512.000;tonnes/an
0005108366;MRB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22362.000;tonnes/an
0005108513;Matériaux Routiers du Littoral;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15281.000;tonnes/an
0005108514;JUAM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1020.000;tonnes/an
0005200096;SITA SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;0.970;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;216.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;64;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;16;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;23.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;146.000;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;47;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.170;tonnes/an
0005200352;SIAP PROCINER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.560;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;02 07 03;Déchets de traitements chimiques;;0.220;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;19;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.760;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;16;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.170;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;19;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;24;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;87;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;47;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.880;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;64;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.310;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;81;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.780;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;31;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;869.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;24;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;31;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;64;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;86;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;24;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;12.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;24;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;8.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;16;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;15;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;66.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;24;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;571.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;24;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;37.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;553.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;79;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;40.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.560;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;12;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;87;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;09;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.350;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;16;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;36.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;09;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.110;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;19;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;22.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;19;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;12;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.240;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);47;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);47;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);19;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);47;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;226.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;13.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;280.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;29.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;11.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.110;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.390;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.820;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;181.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.010;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;13.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;28.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;7.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.290;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;46.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.960;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;8.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.990;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.230;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;20.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;30.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;50.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.390;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.890;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.160;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;35.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;12.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;95.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.190;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;11.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;46.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;10 13 06;Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13);;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;13.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.460;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.320;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.380;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.040;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.010;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.600;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.720;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.200;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;15 01 07;Emballages en verre;;0.550;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 01 07;Emballages en verre;;0.350;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.500;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.620;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 19;Matières plastiques;;0.004;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.560;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;46.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;12.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.990;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;32.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.290;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;17 02 01;Bois;;0.130;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 02 03;Matières plastiques;;0.240;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.170;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 02;Déchets anatomiques et organes, y compris sacs de sang et réserves de sang (sauf rubrique 18 01 03);;0.004;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;22.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;8.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.950;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.100;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.630;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;10.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.050;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 09 04;Charbon actif usé;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 09 04;Charbon actif usé;;18.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 09 04;Charbon actif usé;;20.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;19 09 04;Charbon actif usé;;22.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.600;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.070;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;57.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;77.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LIBAN;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;57.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.310;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.290;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.010;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;9.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;6.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;13.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.390;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.890;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.250;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.240;tonnes/an
0005200361;SIAP-SARP INDUSTRIES AQUITAINE PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.720;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;833.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3184.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;41.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3320.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;89.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;799.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12183.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;9734.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;3.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;263.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;10.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;40.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;896.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;193269.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;343.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;22475.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;4146.000;tonnes/an
0005200378;VALBOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5924.000;tonnes/an
0005200382;VEOLIA - Unité Opérationnelle de Bègles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;46000.000;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 02 01;Bois;;88.000;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;79.000;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0005200601;DECONS Bouliac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;432.000;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;439.000;tonnes/an
0005200678;RIVE DROITE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;125142.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;18.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;832.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;289.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1013.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;83.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;696.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;57.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;37.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1135.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;1384.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;11.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;58.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;213.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;50.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;252.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;328.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;95.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1549.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;40.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;448.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;154.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;688.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;395.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;72.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;61.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;52.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;2966.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;285.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;2054.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;506.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;26375.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;61.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4303.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;359.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;522.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;188.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;711.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1820.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;278.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;403.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;354.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;993.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1144.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1027.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;35058.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0005200682;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;4.000;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1677.000;tonnes/an
0005200869;L'ELECTROLYSE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;07;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;349.000;tonnes/an
0005201026;SMICOTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;356.000;tonnes/an
0005201026;SMICOTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21254.000;tonnes/an
0005201026;SMICOTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 07;Déchets encombrants;;4771.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 20;Verre;;27.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 04;Emballages métalliques;;18.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;653.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 19;Matières plastiques;;519.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1459.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2593.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2274.000;tonnes/an
0005201076;DECONS Établissements;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;15752.000;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1863.000;tonnes/an
0005201163;SMICVAL -St Denis de Pile;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;20285.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005201222;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;10.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;53.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1032.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;27.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.680;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;9.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1083.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20993.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7959.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3046.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;25156.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;238.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2013.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;32;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1018.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;175.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;917.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;351.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;43.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.080;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.125;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;17 02 01;Bois;;9.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;17 02 01;Bois;;33.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;17 02 01;Bois;;0.220;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;189.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 05;Fer et acier;;0.660;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1333.000;tonnes/an
0005201420;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;558.000;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;10964.000;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18665.000;tonnes/an
0005201455;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6415.000;tonnes/an
0005201464;SITCOM côte sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3655.000;tonnes/an
0005201464;SITCOM côte sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;86941.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;58.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;48.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;7747.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;22.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2923.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;733.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25618.000;tonnes/an
0005201789;SIVOM des cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 07;Déchets encombrants;;3836.000;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;20 02 02;Terres et pierres;;5429.000;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1839.000;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005201873;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18568.000;tonnes/an
0005201940;BIOLANDES PIN DECOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4385.000;tonnes/an
0005202140;AREAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.500;tonnes/an
0005202140;AREAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;47;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;206.000;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.380;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;20 01 40;Métaux;;0.330;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;297.000;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005202240;UPSA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.780;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;47;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;319.000;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23115.000;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0005202243;SOGAD S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3856.000;tonnes/an
0005202487;FREIRE DE AMORIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;218.000;tonnes/an
0005202535;SINIAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13292.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;01 04 13;Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;21.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;735.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;88.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;310.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;201.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1821.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;586.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;122.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;279.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;152.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;4.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;97.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;96.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;833.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.680;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11844.000;tonnes/an
0005202589;LOREKI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;20 02 01;Déchets biodégradables;;12.000;tonnes/an
0005202590;Auto Errobi;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;615.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;64;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;32;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;15.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;57.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9555.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2863.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;464.000;tonnes/an
0005202602;SIAP LACQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;64;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;18.000;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;64;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;1378.000;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5442.000;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;64;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;68400.000;tonnes/an
0005202639;BEARN URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;65;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3203.000;tonnes/an
0005202826;DECONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;26.000;tonnes/an
0005202826;DECONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 12 02;Métaux ferreux;;58.000;tonnes/an
0005203811;GAIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005203811;GAIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 01 01;Béton;;2358.000;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.160;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.730;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.170;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.016;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.300;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.382;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;19 09 04;Charbon actif usé;;14.000;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.510;tonnes/an
0005204951;PAPREC Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.179;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;645.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;354.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;22.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;;116.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;815.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;24;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1234.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2316.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;138.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;12557.000;tonnes/an
0005205132;SOBEGI - STEB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1032.000;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13.000;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 02 01;Bois;;9.000;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;600.000;tonnes/an
0005205154;DECONS SUD AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;322.000;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;3178.000;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.895;tonnes/an
0005205384;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;24657.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;79.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;144.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;368.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2597.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;200.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;877.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;70.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;251.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;175.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;767.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;173.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;135.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;280.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;299.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;694.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6109.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;985.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;56.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;95.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;231.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;3.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;228.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;159.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;34.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;160.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;15 01 03;Emballages en bois;;85.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;17 02 01;Bois;;92.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;77.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;82.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;179.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;23.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;261.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;103.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;28.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;38.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 02;Déchets de dessablage;;6.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8933.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6704.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;198.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;897.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;408.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;283.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;29.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;22.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;237.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1880.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;313.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;142.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1163.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2544.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;9.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;127.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;305.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5359.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2900.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;390.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1953.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3943.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 02 01;Déchets biodégradables;;31.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15171.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8675.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1222.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1060.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1394.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;229.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;90.000;tonnes/an
0005205417;Action Environnenent Services SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;20.000;tonnes/an
0005205545;SMIVAL47 (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;86.000;tonnes/an
0005205545;SMIVAL47 (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24956.000;tonnes/an
0005205545;SMIVAL47 (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;20 03 07;Déchets encombrants;;1815.000;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 02;Aluminium;;33.000;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;104.000;tonnes/an
0005205556;DECONS OCCITANIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.260;tonnes/an
0005205618;SMIVAL 47  (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;8600.000;tonnes/an
0005205637;SMIVAL47  (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24187.000;tonnes/an
0005205637;SMIVAL47  (VALORIZON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;20 03 07;Déchets encombrants;;5882.000;tonnes/an
0005205876;SARL-MONT-COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;167.000;tonnes/an
0005205876;SARL-MONT-COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4114.000;tonnes/an
0005205889;Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;1076.000;tonnes/an
0005205889;Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1179.000;tonnes/an
0005205889;Com. d'Agglomération Grand Villeneuvois Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;781.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;27.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 08 02;Déchets de dessablage;;144.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;219.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12445.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;406.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7630.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 02;Déchets de marchés;;62.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1284.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 07;Déchets encombrants;;12735.000;tonnes/an
0005205987;BIL TA GARBI (Syndicat Mixte);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2520.000;tonnes/an
0005206070;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE ST LOUBES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;160.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;8.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;411.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;289.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;335.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;145.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;384.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;84.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;31.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;648.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 02;Déchets de dessablage;;2471.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10218.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;693.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11362.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;238.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;252.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9090.000;tonnes/an
0005206208;TERRES D'AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;9859.000;tonnes/an
0005206215;SMD3;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1630.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;535.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;19.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8413.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;227.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;376.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;4661.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;2260.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;8.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;207.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;541.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;301.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;27.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2345.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;575.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;563.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;75.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3117.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2739.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;254.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;800.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;393.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;510.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1507.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ESPAGNE;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2404.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;53.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;170.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;110.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;25.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;681.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;570.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;25.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2458.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;701.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1169.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;729.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1139.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;144.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;829.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;337.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1090.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;191.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;753.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;39.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;498.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;524.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;389.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;66.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;53.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;865.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5817.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1570.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;17.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;155.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1228.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;817.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;217.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;213.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;411.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;24.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;8.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;29.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;747.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;47;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;450.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;503.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1779.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1202.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;301.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;33;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;232.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1563.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;65;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;27.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1527.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;32;;19 08 02;Déchets de dessablage;;30.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;19 08 02;Déchets de dessablage;;62.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;19 08 02;Déchets de dessablage;;145.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;65;;19 08 02;Déchets de dessablage;;20.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;233.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;110.000;tonnes/an
0005206248;LABAT ASSAINISSEMENT VIDANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;222.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 04 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005206289;SIAP PUYOO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;775.000;tonnes/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2108.000;tonnes/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;554.000;tonnes/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1103.000;tonnes/an
0005206327;Valor Béarn - SMTD (Précilhon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 07;Déchets encombrants;;2466.000;tonnes/an
0005206362;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;86.000;tonnes/an
0005206362;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;20 03 07;Déchets encombrants;;1941.000;tonnes/an
0005206362;Communauté de Communes Lacq-Orthez;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;241.000;tonnes/an
0005206366;DECONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0005206586;CEPB - SITA Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0005206645;SYDEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;19400.000;tonnes/an
0005206645;SYDEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;1766.000;tonnes/an
0005206645;SYDEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15463.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 11 06;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05;;611.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;69354.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 07;Déchets encombrants;;4882.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 06;Emballages en mélange;;2240.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 07;Emballages en verre;;2166.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3289.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 02 01;Bois;;1028.000;tonnes/an
0005207121;SMD3 - St Laurent des Hommes ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3292.000;tonnes/an
0005207160;SMTD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1256.000;tonnes/an
0005207160;SMTD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5815.000;tonnes/an
0005207262;Olivier BERGEMAYOU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;14369.000;tonnes/an
0005207446;Valor Béarn - SMTD (Serres-Castets);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4692.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;17.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;670.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;16 01 17;Métaux ferreux;;51.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005207875;CASS AUTO 64 (VIGNEAU);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;3.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;406.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;365.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;98.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;55.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;199.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;82.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;18.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;999.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4099.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;380.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1334.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7462.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2746.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;43.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;937.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;355.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1256.000;tonnes/an
0005207883;SEDE ENVIRONNEMENT SAS - Agence d'Agen;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8713.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;177.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;138.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;60.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;388.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3380.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;131.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;73.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;15 01 03;Emballages en bois;;1189.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;15 01 03;Emballages en bois;;701.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 03;Emballages en bois;;1699.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 08 02;Déchets de dessablage;;26.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;775.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;649.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;816.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6816.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7268.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;379.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4766.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;548.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4630.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;456.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1255.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;932.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;786.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17529.000;tonnes/an
0005207886;PAPREC AGRO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;255.000;tonnes/an
0005207941;CASSE AUTO 933 (exAuto Casse Allo 933);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 01 16;Réservoirs de gaz liquéfié;;0.006;tonnes/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;133.000;tonnes/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 02;Aluminium;;409.000;tonnes/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 03;Plomb;;10.000;tonnes/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 04;Zinc;;58.000;tonnes/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;14093.000;tonnes/an
0005208127;BRANGE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 07;Métaux en mélange;;309.000;tonnes/an
0005208177;ADOUR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;91.000;tonnes/an
0005208177;ADOUR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 02;Aluminium;;100.000;tonnes/an
0005208177;ADOUR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005208177;ADOUR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 04;Zinc;;57.000;tonnes/an
0005208177;ADOUR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 05;Fer et acier;;8425.000;tonnes/an
0005208177;ADOUR METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 07;Métaux en mélange;;215.000;tonnes/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;35.000;tonnes/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 07;Déchets encombrants;;7122.000;tonnes/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;891.000;tonnes/an
0005208258;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14435.000;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;17 02 01;Bois;;30.000;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;23.000;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;6.000;tonnes/an
0005208311;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;102.000;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 03;Emballages en bois;;95.000;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2489.000;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1147.000;tonnes/an
0005208348;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1505.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 01;Béton;;2892.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 01;Béton;;4300.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 02;Briques;;109.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 02;Briques;;85.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;5.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5176.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;21099.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 02 02;Verre;;13.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;813.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5541.000;tonnes/an
0005208366;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;19 12 05;Verre;;16.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1103.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10849.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2083.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7733.000;tonnes/an
0005208375;Séché éco-industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005208469;SMD3- St Geniès et St Crépin et Carlucet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2088.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 03 07;Déchets encombrants;;25457.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15029.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 01 01;Béton;;3525.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 01 02;Briques;;57.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;51.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;16142.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;483.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1343.000;tonnes/an
0005208478;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;22914.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 07;Déchets encombrants;;490.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9248.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2650.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;737.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3581.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4836.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;73473.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3491.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1236.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;15 01 05;Emballages composites;;1454.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;15 01 06;Emballages en mélange;;665.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;15 01 06;Emballages en mélange;;10917.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;20 01 01;Papier et carton;;2038.000;tonnes/an
0005208490;Syndicat Mixte Bil Ta Garbi (Batz);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;20 01 01;Papier et carton;;3701.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1423.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1118.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2249.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;353.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;311.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1237.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1043.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;413.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;383.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1018.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;827.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;381.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;95.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;213.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;408.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;776.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;129.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;360.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;538.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;363.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;135.000;tonnes/an
0005208685;SOREGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;878.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;65.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;14.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2193.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;64.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;146.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;450.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2439.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5926.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;83.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1950.000;tonnes/an
0005208707;FERTI MEDOC chez TERRALYS SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2578.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;83.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;191.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;548.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;335.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;674.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;628.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;3065.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5073.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2177.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;547.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9842.000;tonnes/an
0005208708;SUEZ Organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;327.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.036;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;64.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;21.000;tonnes/an
0005208719;SUEZ RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;767.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;65.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;14.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2193.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;64.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;146.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;450.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2439.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5926.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;83.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1950.000;tonnes/an
0005208793;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2578.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;218.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;9.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2716.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9724.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2380.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4405.000;tonnes/an
0005209193;SUEZ Organique (exTERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;616.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.231;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;113.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.604;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.052;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.007;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.067;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;43.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 02;Verre;;0.748;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;162.000;tonnes/an
0005209347;SOBEGI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8567.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;548.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;30164.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2464.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;359.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1835.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;493.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;961.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;257.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6249.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1766.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3615.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;222.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;81.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;169.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;246.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2693.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;178.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;502.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;701.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;81.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2770.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;52.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;34.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6673.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;777.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2417.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;289.000;tonnes/an
0005210984;XL METHALANDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2080.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;26.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;318.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;67.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;147.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;339.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;733.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;235.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;787.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;358.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;421.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;10 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;284.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;377.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;366.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;269.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;37.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;778.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14040.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12422.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30160.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;654.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9317.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1008.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;856.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27260.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;94.000;tonnes/an
0005211406;SUEZ - ISDND - (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 07;Déchets encombrants;;6886.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005211459;SICTOM DU MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.000;tonnes/an
0005211570;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;183.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4425.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;79.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;20840.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;368.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;452.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2576.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;72.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;475.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;58.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2500.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1641.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;23.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2517.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.440;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;77.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;39.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;38.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;503.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;99.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19536.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;34.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;414.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;602.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;325.000;tonnes/an
0005211709;SAS BIOVILLENEUVOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1376.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005211769;SICTOM du MARSAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.000;tonnes/an
0005212718;SAS FAYAT ENTREPRISE  TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26178.000;tonnes/an
0005213818;SITCOM Côte Sud des landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 01;Béton;;20.000;tonnes/an
0005213818;SITCOM Côte Sud des landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2483.000;tonnes/an
0005213818;SITCOM Côte Sud des landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25.000;tonnes/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 01;Béton;;11.000;tonnes/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3160.000;tonnes/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;40.000;tonnes/an
0005213820;SIVOM des Cantons du pays de Born;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;20 02 02;Terres et pierres;;21.000;tonnes/an
0005213822;SIETOM DE CHALOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2292.000;tonnes/an
0005213830;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 01;Béton;;12.000;tonnes/an
0005213830;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 02;Briques;;22.000;tonnes/an
0005213830;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;83.000;tonnes/an
0005213830;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;35112.000;tonnes/an
0005213830;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 02 02;Verre;;10.000;tonnes/an
0005213830;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;23.000;tonnes/an
0005213830;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3925.000;tonnes/an
0005213833;Carrières LAFITTE (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;50248.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 01;Béton;;425.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 02;Briques;;39.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10003.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;108.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3340.000;tonnes/an
0005213834;SITCOM Côte Sud des Landes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;19 08 02;Déchets de dessablage;;268.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 01;Béton;;618.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;12.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13843.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;80.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1934.000;tonnes/an
0005213837;SITCOM Côte Sud des Landes (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;19 08 02;Déchets de dessablage;;234.000;tonnes/an
0005213840;GSM Italcementi Group;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 01;Béton;;2840.000;tonnes/an
0005213840;GSM Italcementi Group;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;72760.000;tonnes/an
0005213841;SARL Laporte Francis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;20 02 02;Terres et pierres;;8020.000;tonnes/an
0005213841;SARL Laporte Francis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;20 02 02;Terres et pierres;;27040.000;tonnes/an
0005213842;Société Carrières et Travaux de Navarre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 01;Béton;;280.000;tonnes/an
0005213842;Société Carrières et Travaux de Navarre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10700.000;tonnes/an
0005213843;Société des Carrières de SARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14500.000;tonnes/an
0005213847;GAIA (EX FABRIMACO - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;44615.000;tonnes/an
0005213849;SO.BA.MA.T;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;460.000;tonnes/an
0005213849;SO.BA.MA.T;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 01;Béton;;690.000;tonnes/an
0005213849;SO.BA.MA.T;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21800.000;tonnes/an
0005213853;Bil Ta Garbi  (ISDI Salies-de-Béarn);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;392.000;tonnes/an
0005213857;Communauté de Communes de Navarrenx;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;200.000;tonnes/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;73.000;tonnes/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2176.000;tonnes/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1423.000;tonnes/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;6.000;tonnes/an
0005213858;CC Luy de Béarn (ISDI Navailles-Angos);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;448.000;tonnes/an
0005213867;Com. de Com. ERROBI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;20 02 02;Terres et pierres;;30.000;tonnes/an
0005213867;Com. de Com. ERROBI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;150.000;tonnes/an
0005213867;Com. de Com. ERROBI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;662.000;tonnes/an
0005213880;SARL GRELIER ET FILS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7000.000;tonnes/an
0005213881;COLAS Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005213886;FAYAT TP - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005213887;SMD3 - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005213898;JUGAZAN ENVIRONNEMENT SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4494.000;tonnes/an
0005214160;SIVOM (Biscarrosse Bourg);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4418.000;tonnes/an
0005300084;CAEN AUTO NEGOCE CAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1077.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;35.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;342.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;12.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;7.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;238.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;386.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;33.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;39.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;880.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0005300090;YVES MADELINE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1346.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.140;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2023.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;74.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;306.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 07;Déchets encombrants;;7635.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 07;Déchets encombrants;;3060.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;167.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2092.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.138;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;537.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.040;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1141.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.160;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;61.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;76.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;70.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 03;Emballages en bois;;0.700;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 03;Emballages en bois;;0.140;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;87.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 06;Emballages en mélange;;366.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 19;Matières plastiques;;0.080;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 20;Verre;;21.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;27.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;91.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.217;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.017;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.151;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.079;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.637;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.260;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 02;Aluminium;;0.016;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 02;Aluminium;;97.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 02;Aluminium;;0.060;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;0.255;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;0.021;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 02;Aluminium;;0.120;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;0.281;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 02;Aluminium;;0.747;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 02;Aluminium;;0.400;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;0.342;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.045;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 03;Plomb;;0.028;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 03;Plomb;;0.362;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;0.206;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 03;Plomb;;0.059;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 04;Zinc;;0.230;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 04;Zinc;;0.010;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;2764.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 05;Fer et acier;;0.180;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 05;Fer et acier;;0.760;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;0.980;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;33.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;62.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;1131.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;0.920;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;0.021;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 06;étain;;0.444;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;121.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.927;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.380;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.068;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.793;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.400;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;51.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.349;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.890;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.243;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.511;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.043;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;4.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.660;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;19.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.020;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.450;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.100;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.250;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.360;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.200;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.450;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 39;Matières plastiques;;0.100;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 40;Métaux;;0.270;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 40;Métaux;;0.008;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;19 12 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 01;Papier et carton;;244.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 01;Papier et carton;;0.280;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 01;Papier et carton;;53.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005300095;SUEZ RV GRAND OUEST METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005300098;SOCIETE DES MATERIAUX CAENNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;24831.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2018.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;239.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3241.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;204.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1393.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;257.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1521.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;10 02 10;Battitures de laminoir;;979.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;428.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;51.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;688.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;1108.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2091.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2192.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;59.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;435.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;134.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;861.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;50.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;687.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;628.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;107.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;82.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2387.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2484.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;7422.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;117.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;801.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;31.000;tonnes/an
0005300463;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;182.000;tonnes/an
0005300526;SOLICENDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;4985.000;tonnes/an
0005300526;SOLICENDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;26.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2368.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;484.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;567.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;443.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1669.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;206.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;178.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;404.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;429.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;8.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;816.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;43.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;35.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;182.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;320.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;60.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;36.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;47.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;367.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3883.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;291.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;21494.000;tonnes/an
0005300595;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6178.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;5.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;138.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;304.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;6459.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;385.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.640;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;381.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;431.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;640.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1473.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9873.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;135.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;140.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 08 02;Déchets de dessablage;;30.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;410.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;99046.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;4517.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;8646.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34739.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5341.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5496.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43619.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33973.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;257.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15551.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;542.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;474.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;30.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 07;Déchets encombrants;;34733.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 07;Déchets encombrants;;31.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 01 01;Béton;;33.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1724.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4949.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;733.000;tonnes/an
0005300625;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2116.000;tonnes/an
0005300729;SEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005300982;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;33.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;42.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 02 01;Déchets biodégradables;;156.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;22.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;93.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;24.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;20.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;109.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;85.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;616.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;680.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;194.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;19.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;112.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;6.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;24.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;33.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;26.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;12.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;21.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;24.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;17.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 40;Métaux;;24.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 40;Métaux;;42.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;20 01 40;Métaux;;21.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;20 01 40;Métaux;;417.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 40;Métaux;;196.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 40;Métaux;;104.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;20 01 40;Métaux;;68.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;20 01 40;Métaux;;27.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;20 01 40;Métaux;;25.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 40;Métaux;;272.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;20 01 40;Métaux;;164.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;99.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;20 01 40;Métaux;;16.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 40;Métaux;;868.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;20 01 40;Métaux;;25.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 40;Métaux;;32.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 40;Métaux;;17.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 40;Métaux;;48.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;20 01 40;Métaux;;99.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;20 01 40;Métaux;;580.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 40;Métaux;;58.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 01;Papier et carton;;46.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;243.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;339.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 01;Papier et carton;;29.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 01;Papier et carton;;52.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 01;Papier et carton;;60.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 39;Matières plastiques;;546.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 39;Matières plastiques;;88.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 39;Matières plastiques;;102.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 39;Matières plastiques;;41.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 39;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;;20 01 39;Matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;59.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 39;Matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 39;Matières plastiques;;434.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 39;Matières plastiques;;129.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;741.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 39;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 39;Matières plastiques;;261.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 39;Matières plastiques;;97.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 39;Matières plastiques;;52.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 39;Matières plastiques;;173.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 39;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 39;Matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;20 01 39;Matières plastiques;;110.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 01 39;Matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 39;Matières plastiques;;208.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 39;Matières plastiques;;569.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 39;Matières plastiques;;190.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;20 01 39;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 39;Matières plastiques;;67.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 39;Matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 39;Matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;371.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;210.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;300.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005301094;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.186;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.120;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;82.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;15 01 06;Emballages en mélange;;179.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;34.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;42.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.049;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;17 04 02;Aluminium;;0.760;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;17 04 02;Aluminium;;0.140;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.010;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;186.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;226.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.780;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.192;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;24.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;713.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;138.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;64.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 03;Emballages en bois;;0.100;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 06;Emballages en mélange;;129.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.035;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.002;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.375;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.162;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.220;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.017;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;35.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.168;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.152;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.057;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.281;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.050;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;0.068;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;0.218;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;0.044;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;0.380;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;0.604;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 02;Aluminium;;0.022;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;0.021;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 02;Aluminium;;0.071;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;0.015;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 02;Aluminium;;0.039;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 03;Plomb;;0.154;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 03;Plomb;;0.105;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 04;Zinc;;0.052;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 04;Zinc;;0.780;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 04;Zinc;;0.041;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 04;Zinc;;0.024;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 04;Zinc;;0.010;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 04;Zinc;;0.040;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;274.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;52.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;597.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;0.780;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;0.660;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;1392.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;172.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;220.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;0.672;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;102.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;0.380;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 06;étain;;0.004;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 06;étain;;0.052;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.003;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.300;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;50.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 07;Métaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.400;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.060;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.059;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.193;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.103;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.033;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 01;Papier et carton;;0.028;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;965.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;49.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;101.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;480.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1066.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;218.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;48.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;28.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;505.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.878;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1901.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;11 05 01;Mattes;;43.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;54.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;34.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;29.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;33.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;483.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;26.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;60.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1035.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;75.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;125.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 02;Aluminium;;41.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;18.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;35.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;97.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;211.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;18.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;144.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;;18.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;28.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;0.200;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 04;Zinc;;42.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;238.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;548.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 06;étain;;0.494;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 06;étain;;0.012;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 06;étain;;0.158;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 07;Métaux en mélange;;42.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 07;Métaux en mélange;;41.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 07;Métaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.534;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 07;Métaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 07;Métaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;193.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;30.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;16.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1454.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;807.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;89.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;26.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;19.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;157.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;41.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;27.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;264.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;52.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;324.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;288.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1144.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;271.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;281.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;41.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;257.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;27.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;108.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;873.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;664.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;508.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;549.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2235.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;13.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;25.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;213.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;290.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;420.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;155.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;46.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;685.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;170.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;30.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;150.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2097.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;54.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1402.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;388.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;83.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;145.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;392.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;74.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;108.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;335.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;434.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;17.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;323.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1854.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6247.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;575.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;300.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;36.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;281.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;163.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;0.300;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;28.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;57.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;61.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;15.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;19.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;332.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;160.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;120.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;160.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.624;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 12 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;855.000;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.050;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.480;tonnes/an
0005301536;SUEZ RV Métaux Non Ferreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.500;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 05 03;Compost déclassé;;867.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;84.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;33975.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;983.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1375.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 07;Déchets encombrants;;9224.000;tonnes/an
0005301607;SYNDICAT MIXTE DU POINT FORT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;17 02 01;Bois;;1164.000;tonnes/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5141.000;tonnes/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;50;;16 01 19;Matières plastiques;;0.800;tonnes/an
0005301916;SAS MIGNOT AUTO PIECE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;294.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;278.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;271.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;876.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;199.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;98.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1320.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;67.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUEDE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;60.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;73.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;72.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;24.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1430.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1749.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;HONGRIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;45.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ISRAEL;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;49.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;605.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;76.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4408.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;23.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;180.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 02;Aluminium;;24.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 04;Zinc;;19.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;55.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 04;Zinc;;27.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 04;Zinc;;161.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;17 04 04;Zinc;;56.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 04;Zinc;;24.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 04;Zinc;;42.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;66.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;19 12 03;Métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;839.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;262.000;tonnes/an
0005302137;HME BRASS FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 03;Métaux non ferreux;;93.000;tonnes/an
0005302210;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005302254;DPE - DUBOIS KASS AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0005302317;S2A;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;426.000;tonnes/an
0005302317;S2A;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;17.000;tonnes/an
0005302317;S2A;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;46.000;tonnes/an
0005302317;S2A;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1155.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;13.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;25.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;14.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;54.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;12.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.255;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;143.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;6.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;230.000;tonnes/an
0005302333;MADELINE YVES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.739;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.021;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.061;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;209.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;74.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;100.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;432.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.860;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;556.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.080;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;19.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 03;Emballages en bois;;168.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 06;Emballages en mélange;;30.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.100;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.100;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.276;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.033;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.182;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.334;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;143.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.584;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.067;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.276;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;0.004;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;58.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;0.021;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;0.260;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;0.034;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;0.015;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 02;Aluminium;;0.025;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 02;Aluminium;;0.004;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;0.055;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 03;Plomb;;0.857;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 03;Plomb;;0.305;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 03;Plomb;;0.311;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 03;Plomb;;0.078;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 04;Zinc;;0.016;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 04;Zinc;;24.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 04;Zinc;;0.074;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 04;Zinc;;0.012;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;610.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;290.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;80.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;0.180;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;2857.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;0.880;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 05;Fer et acier;;0.570;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;0.812;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.129;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.045;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.620;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.006;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.259;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.719;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.020;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.033;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;53.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.040;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.026;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.548;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.005;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.031;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.150;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.011;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.021;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.086;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.789;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.440;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.033;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.009;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.077;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.135;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.720;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.058;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.043;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.035;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.055;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.023;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;0.500;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;81.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.800;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;92.000;tonnes/an
0005302516;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1087.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5652.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 07;Déchets encombrants;;2126.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;420.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 07;Emballages en verre;;889.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1100.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 11;Textiles;;137.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;750.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 40;Métaux;;489.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 03 07;Déchets encombrants;;697.000;tonnes/an
0005302584;smirtom de la région de l'aigle;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3500.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 12 01;Papier et carton;;491.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 12 02;Métaux ferreux;;210.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 02;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 12 02;Métaux ferreux;;6220.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 12 02;Métaux ferreux;;1602.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;18.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;158.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;67.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;860.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;315.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;150.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;52.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;60.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0005302629;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;363.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;56.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;138.000;tonnes/an
0005302802;VISSERIAS ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1800.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;415.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9856.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;350.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1580.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12460.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3294.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6370.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10350.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1455.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3070.000;tonnes/an
0005302814;CARRIERES DE CHAILLOUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;55000.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;15.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1462.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;637.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;165.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 12 08;Textiles;;5.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8939.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8563.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;200.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25432.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;216.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;32.000;tonnes/an
0005302839;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 07;Déchets encombrants;;963.000;tonnes/an
0005302854;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24.000;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;97367.000;tonnes/an
0005302882;SIRAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13009.000;tonnes/an
0005302906;2RM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;83.000;tonnes/an
0005303520;SOCIETE DES MATERIAUX CAENNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10282.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;69.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;295.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;641.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;457.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;112.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1158.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;40.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;160.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1517.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;27691.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8925.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1331.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4687.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;111.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 07;Déchets encombrants;;7937.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 07;Déchets encombrants;;9905.000;tonnes/an
0005303658;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;17 01 01;Béton;;14.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2902.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;17 02 01;Bois;;519.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1745.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 01;Papier et carton;;39.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 02;Verre;;77.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 40;Métaux;;304.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 07;Déchets encombrants;;1588.000;tonnes/an
0005304222;COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 39;Matières plastiques;;0.174;tonnes/an
0005304232;MARC MOTOS PIECES 14;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0005304642;SERVICE ENVIRONNEMENT PROPRETE VALORISAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10482.000;tonnes/an
0005305285;AUTO PIECES 14;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;37.000;tonnes/an
0005305285;AUTO PIECES 14;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005305493;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;610.000;tonnes/an
0005305493;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11134.000;tonnes/an
0005305494;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4089.000;tonnes/an
0005305494;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;313.000;tonnes/an
0005305494;BIO BESSIN ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6103.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.198;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 01 16;Réservoirs de gaz liquéfié;;0.968;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.615;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;4.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.434;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.065;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.134;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.674;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 07;Emballages en verre;;0.021;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.034;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.571;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.009;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.021;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;14.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.045;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;6.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.075;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.035;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0005305590;DRAKKAR SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005305652;CAEN LA MER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1352.000;tonnes/an
0005305652;CAEN LA MER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1078.000;tonnes/an
0005305655;SOCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;15193.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;37.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;173.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;257.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;55.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;69.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 01 06;Emballages en mélange;;242.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;15 01 06;Emballages en mélange;;207.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;15 01 06;Emballages en mélange;;36.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.560;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.477;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;17 04 03;Plomb;;0.074;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;42.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;12.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 01 01;Papier et carton;;238.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 01 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 01 40;Métaux;;0.023;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1069.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;256.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6088.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1108.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;92.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;87.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;428.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1439.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.880;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;959.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;74.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;59.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.340;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 03;Emballages en bois;;13.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 03;Emballages en bois;;123.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 03;Emballages en bois;;9.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 19;Matières plastiques;;0.360;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;21.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.060;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.547;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.208;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;475.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.172;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.126;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.833;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.049;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.062;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.140;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.042;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.084;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;0.047;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;0.556;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.002;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;0.010;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;268.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;0.049;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;0.035;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;0.300;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 02;Aluminium;;0.026;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;0.004;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.084;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 03;Plomb;;0.048;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 03;Plomb;;0.205;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 03;Plomb;;0.283;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 03;Plomb;;0.006;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 03;Plomb;;0.122;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 03;Plomb;;0.009;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 03;Plomb;;0.204;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 04;Zinc;;8.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 04;Zinc;;0.100;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 04;Zinc;;0.027;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 04;Zinc;;0.204;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 04;Zinc;;0.061;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 04;Zinc;;75.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 04;Zinc;;0.011;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 04;Zinc;;0.693;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 04;Zinc;;0.010;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 04;Zinc;;0.038;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 05;Fer et acier;;0.720;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;689.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;0.610;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;0.920;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;7232.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;334.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;0.040;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;0.040;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;0.031;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.283;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 06;étain;;0.087;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 06;étain;;0.002;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.076;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.037;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.040;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.260;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;185.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.062;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.085;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.740;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;17.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.028;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;119.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.471;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.440;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.103;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 01;Papier et carton;;87.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;52.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;261.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;14.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;47.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 39;Matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;15 01 03;Emballages en bois;;0.002;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 01;Papier et carton;;856.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.050;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.200;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.200;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;49.000;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.050;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.200;tonnes/an
0005305741;SUEZ RV Grand Ouest Métaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.750;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;132.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;29.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;568.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;853.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;543.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;185.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;248.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;565.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15386.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6030.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6924.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9475.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2963.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21966.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;60.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 07;Déchets encombrants;;1219.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 07;Déchets encombrants;;6325.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;46.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2030.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1541.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;110.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 01;Papier et carton;;158.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 01;Papier et carton;;1392.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 02;Verre;;0.800;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 02;Verre;;28.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;66.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2034.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;238.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 39;Matières plastiques;;109.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 40;Métaux;;76.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005305803;SAS Les CHAMPS JOUAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 40;Métaux;;266.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;2.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;111.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;3089.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;314.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;105.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;195.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;990.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;289.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;179.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;51.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;823.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;173.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1368.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;456.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;41.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;48.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;80.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11050.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4482.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3949.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;29695.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3166.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34277.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2028.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;30.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 07;Déchets encombrants;;17.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 07;Déchets encombrants;;8768.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 07;Déchets encombrants;;2996.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 01 01;Béton;;26.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;286.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;769.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;233.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;382.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;833.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1984.000;tonnes/an
0005306064;SUEZ RV NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.540;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;77.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.910;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.787;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 17;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 17;Métaux ferreux;;211.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 18;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 18;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.480;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 18;Métaux non ferreux;;54.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.178;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 18;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.010;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.013;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.500;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.140;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.002;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.347;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;51.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;62.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.184;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;13.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.034;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;74.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;60.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;19.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.006;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.028;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.020;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.012;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;82.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.088;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.410;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.017;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.107;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.252;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;153.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.060;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;58.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;66.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;186.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.428;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;22.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;96.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.236;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.080;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.085;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.052;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;117.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;0.032;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;0.006;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;0.021;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 02;Aluminium;;0.255;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;95.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;19.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;371.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;146.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;0.130;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;0.250;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;61.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;0.088;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 02;Aluminium;;0.004;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.017;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.840;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 03;Plomb;;0.206;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 03;Plomb;;57.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;0.716;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 03;Plomb;;0.140;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;228.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;167.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;0.007;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;0.100;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;2068.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;99.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;63.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;5429.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;424.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;216.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 05;Fer et acier;;0.870;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;0.945;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;0.740;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;0.057;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;71.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;0.467;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 06;étain;;0.726;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 06;étain;;11.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 06;étain;;58.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 06;étain;;0.006;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 06;étain;;4.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 06;étain;;24.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 06;étain;;0.004;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 06;étain;;47.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 06;étain;;0.007;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 06;étain;;121.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 06;étain;;7.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 06;étain;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 06;étain;;22.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 06;étain;;0.060;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 06;étain;;0.018;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;38.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.620;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.520;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 07;Métaux en mélange;;236.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.360;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;875.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 07;Métaux en mélange;;100.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.520;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.820;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 07;Métaux en mélange;;93.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.123;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.640;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.780;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;82.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;194.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.120;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;88.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;55.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.035;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.040;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;250.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;210.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;68.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;205.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;16.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;28.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;15.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.900;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;118.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;101.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;60.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.024;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.020;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.095;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;7.000;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;0.540;tonnes/an
0005306411;BMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 01;Papier et carton;;20.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2604.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 07;Déchets encombrants;;363.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;34.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 01;Papier et carton;;38.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;203.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 02 02;Terres et pierres;;619.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2998.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;35.000;tonnes/an
0005306882;SMIRTOM du Perche Ornais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;20 01 40;Métaux;;64.000;tonnes/an
0005306972;SEP VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11081.000;tonnes/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;21.000;tonnes/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;128.000;tonnes/an
0005307233;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2082.000;tonnes/an
0005307323;LUDOS SARL Casse Auto;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0005307323;LUDOS SARL Casse Auto;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;192.000;tonnes/an
0005307351;SCI du Colombier;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2788.000;tonnes/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 01;Béton;;159.000;tonnes/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 02;Briques;;17.000;tonnes/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;117.000;tonnes/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1785.000;tonnes/an
0005307352;Com Agglo du Cotentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1911.000;tonnes/an
0005307354;VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;88.000;tonnes/an
0005307354;VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;611.000;tonnes/an
0005307354;VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;308.000;tonnes/an
0005307356;SM Point Fort (ISDI StMartinAubigny);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;876.000;tonnes/an
0005307360;SM Point Fort (ISDI CondéVire);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2247.000;tonnes/an
0005307361;Syndicat Mixte du Point Fort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3320.000;tonnes/an
0005307369;SCTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;322.000;tonnes/an
0005307369;SCTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;42935.000;tonnes/an
0005307369;SCTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005307371;MASTELLOTTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005307372;SEROC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2285.000;tonnes/an
0005307376;Commune de MOUEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;59087.000;tonnes/an
0005307399;CDC DU BOCAGE MAYENNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1984.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2820.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4190.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4226.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1430.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4600.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;30.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7280.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1134.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12620.000;tonnes/an
0005307440;Carrières de Chailloué;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12670.000;tonnes/an
0005307457;VALNOR SASU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16065.000;tonnes/an
0005400025;BREDILLET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 01;Béton;;1000.000;tonnes/an
0005400025;BREDILLET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7440.000;tonnes/an
0005400025;BREDILLET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;20 02 02;Terres et pierres;;286.000;tonnes/an
0005400191;SOCOVAL - site de Marsannay-le-Bois;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 02;Briques;;45.000;tonnes/an
0005400191;SOCOVAL - site de Marsannay-le-Bois;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;139529.000;tonnes/an
0005400191;SOCOVAL - site de Marsannay-le-Bois;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005400191;SOCOVAL - site de Marsannay-le-Bois;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005400191;SOCOVAL - site de Marsannay-le-Bois;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005400191;SOCOVAL - site de Marsannay-le-Bois;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005400191;SOCOVAL - site de Marsannay-le-Bois;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0005400191;SOCOVAL - site de Marsannay-le-Bois;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;01 04 13;Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;4.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;6.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;7.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16582.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;226.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;75.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 05 03;Compost déclassé;;20.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;229.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 08 02;Déchets de dessablage;;619.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;250.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;11704.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;70553.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8104.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9932.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1019.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;107.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 07;Déchets encombrants;;7375.000;tonnes/an
0005401112;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDND);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;22388.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;73.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;130.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;380.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;224.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;40.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;99.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;399.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;128.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;;207.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;68.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;189.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;235.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;224.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;140.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;838.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;14.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 05 03;Compost déclassé;;88.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;66.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1046.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;73.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;142.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;54.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;72.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8790.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;86.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28125.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;368.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;133.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;1124.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;17 01 01;Béton;;193.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;14.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9568.000;tonnes/an
0005401118;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;82.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9263.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;43.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;151.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 01 19;Matières plastiques;;33.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;176.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;12.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1113.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;152.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 02;Aluminium;;1149.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 04;Zinc;;92.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 05;Fer et acier;;28870.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;80.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 01;Papier et carton;;1157.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 02;Verre;;28.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;765.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 39;Matières plastiques;;349.000;tonnes/an
0005401130;EPUR - CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 40;Métaux;;220.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7603.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;304.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;102715.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;346.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10417.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;281.000;tonnes/an
0005401138;UVE Dijon métropole;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;20 03 07;Déchets encombrants;;9512.000;tonnes/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;118.000;tonnes/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17490.000;tonnes/an
0005401201;COM COM Sénonais UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3259.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;112.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;90.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;240.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;851.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 05 03;Compost déclassé;;7.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;23.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;410.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4684.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22293.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5741.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3083.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20172.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;16.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 07;Déchets encombrants;;2141.000;tonnes/an
0005401231;SUEZ RV Centre Est (ex. SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;2453.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;119.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;145.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;155.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;14.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2593.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4900.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24934.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;50.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3043.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;293.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;1349.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;3282.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;79.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;253.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;706.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;70.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6363.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5534.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;54.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.800;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 01;Papier et carton;;120.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 02 02;Terres et pierres;;3305.000;tonnes/an
0005401258;CHEZE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;20 02 02;Terres et pierres;;6084.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;58;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;52.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;380.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1740.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;84.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;182.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;58;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1103.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;196.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1445.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;;ITALIE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;24.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;18;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;125.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;474.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1942.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;20.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1319.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;362.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;163.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;168.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5944.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;57.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;919.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4153.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;154.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;43.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1291.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;249.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;404.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005401367;SUEZ Organique - Amendement Nivernais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2550.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0005401561;GODARD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;10 02 02;Laitiers non traités;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0005401576;SARP CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;2441.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2070.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33028.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3260.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2669.000;tonnes/an
0005401765;SONIRVAL - VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;20 03 07;Déchets encombrants;;2420.000;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.000;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0005401840;LYRECO-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;207.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;552.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1965.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;16 01 19;Matières plastiques;;465.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;363.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;466.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;78.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6781.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14094.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;56.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21227.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;659.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;69.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;5110.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2472.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;279.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 01;Papier et carton;;0.320;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.580;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4352.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;745.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2314.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0005401887;COVED- ISDND de Saint Florentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;462.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;60.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;27.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;379.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;872.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;253.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3850.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 07;Déchets encombrants;;339.000;tonnes/an
0005402023;Communauté de communes Puisaye Forterre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;2230.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.680;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;20.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;14.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;07 02 13;Déchets plastiques;;269.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;738.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;15.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;81.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;53.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;33.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;172.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;118.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;333.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.773;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 12 03;Fines et poussières;;106.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;;0.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;;0.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;;32.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;59.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;26.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;17.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;8.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;45.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;302.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;29.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1709.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;647.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 01 18;Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17;;150.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;36.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;172.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;34.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;36.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1744.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;5.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;9.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;44.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;96.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);07;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;423.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;24.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;95.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;31.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;12.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;11.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;827.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;90.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;56.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;25.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;7.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);43;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;40.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;48.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;7.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;42.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;164.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;58.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;1870.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 03 20;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19;;13.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;13.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;;50.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;85.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;67.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;4.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;84.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;901.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;0.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;706.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;234.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2832.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;78.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;26.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;19.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;3054.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;1440.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;27.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1564.000;tonnes/an
0005402210;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE (ISDD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7683.000;tonnes/an
0005402224;COVED (ex. Ecopoles Services);Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0005402421;MAGGIONI S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;36000.000;tonnes/an
0005402502;MAGGIONI S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;32600.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;71;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;23.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;210.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;240.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 02 13;Déchets plastiques;;22.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;279.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.990;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;27.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;15.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;97.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.880;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.200;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.240;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.850;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.760;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.400;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 19;Matières plastiques;;58.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 20;Verre;;308.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.090;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;17 02 03;Matières plastiques;;0.100;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.760;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.580;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;04 01 04;Liqueur de tannage contenant du chrome;;0.070;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.270;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.210;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.320;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.160;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 02 13;Déchets plastiques;;20.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;12.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.020;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.020;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;10.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;8.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;21.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.740;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;21.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.040;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;8.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.720;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.030;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.230;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.320;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.290;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.110;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.060;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.410;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;58.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;10 02 02;Laitiers non traités;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;0.030;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.410;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;19.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.020;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.510;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.140;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.490;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.290;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.020;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 03;Emballages en bois;;0.340;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 04;Emballages métalliques;;7.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.150;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.720;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.660;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.240;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.140;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.370;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.090;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.410;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;66.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.010;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.910;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.370;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.630;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.620;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.030;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.080;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.020;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.700;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.470;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.270;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.020;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.090;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.020;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.070;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.320;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.180;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.100;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.070;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.120;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.120;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;0.330;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;19 08 02;Déchets de dessablage;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;120.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;347.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;0.060;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;20.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.370;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.270;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;21.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.420;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;45.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.090;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;40.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.140;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;9.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 04;Emballages métalliques;;18.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;10.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.770;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;6.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;8.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1080.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;235.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;2.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.650;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;369.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;17 01 01;Béton;;140.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;116.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;;58.000;tonnes/an
0005402664;EDIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;176.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;422.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8564.000;tonnes/an
0005403171;SMET NORD EST 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;63984.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 02 02;Terres et pierres;;660.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;1085.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.278;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 12 08;Textiles;;35.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;194.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;537.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1946.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0005403268;SIVOM DU LOUHANNAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 40;Métaux;;258.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.300;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.400;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.100;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.600;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.100;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.200;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.200;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.200;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.200;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.100;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.500;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.100;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.700;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.200;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.800;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.100;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.200;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.100;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.200;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.400;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.700;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.700;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.600;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.400;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.400;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.300;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;17 04 06;étain;;2.000;tonnes/an
0005403277;Hensel Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 06;étain;;5.000;tonnes/an
0005426064;CLOUTIER S.A.S.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6752.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;855.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;697.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34611.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 01 01;Béton;;143.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 01 01;Béton;;1688.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;42.000;tonnes/an
0005426134;CARME SA  (ISDI Clessé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;305.000;tonnes/an
0005426135;CARME SA (ISDI Sennecey);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;93091.000;tonnes/an
0005426135;CARME SA (ISDI Sennecey);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 01 01;Béton;;564.000;tonnes/an
0005426135;CARME SA (ISDI Sennecey);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;65.000;tonnes/an
0005426140;FAMY (ex LARUE TP)  (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9428.000;tonnes/an
0005426140;FAMY (ex LARUE TP)  (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3580.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 01;Béton;;3231.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 01 01;Béton;;2125.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;177.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;27.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;72.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38713.000;tonnes/an
0005426217;CARRIERES BOURGOGNE SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6830.000;tonnes/an
0005426222;PERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005426222;PERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0005426222;PERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005426222;PERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005426222;PERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005426247;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2249.000;tonnes/an
0005426247;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6100.000;tonnes/an
0005426247;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10521.000;tonnes/an
0005426247;TERRALIA SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1920.000;tonnes/an
0005426254;ENTREPRISE JEAN ALLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;21;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;500.000;tonnes/an
0005426290;ISDI COMMUNE D'ETALANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;20 02 02;Terres et pierres;;16.000;tonnes/an
0005426291;COMMUNAUTE DE COMMUNES OUCHE ET MONTAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 02;Briques;;2.000;tonnes/an
0005426291;COMMUNAUTE DE COMMUNES OUCHE ET MONTAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0005426291;COMMUNAUTE DE COMMUNES OUCHE ET MONTAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2779.000;tonnes/an
0005426292;TRANSPORTS MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46183.000;tonnes/an
0005426300;EURL DREAU Sébastien;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 01;Béton;;4.000;tonnes/an
0005426300;EURL DREAU Sébastien;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 02;Briques;;46.000;tonnes/an
0005426300;EURL DREAU Sébastien;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;42.000;tonnes/an
0005426300;EURL DREAU Sébastien;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;48.000;tonnes/an
0005426300;EURL DREAU Sébastien;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 02 02;Terres et pierres;;9.000;tonnes/an
0005426308;ROY Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0005426308;ROY Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005426308;ROY Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005426308;ROY Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005426309;MICHEL RECYCLAGE Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9622.000;tonnes/an
0005426322;MAIRIE DE MIGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 02;Briques;;13.000;tonnes/an
0005426322;MAIRIE DE MIGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;2.000;tonnes/an
0005426322;MAIRIE DE MIGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0005426326;SA COVED-EST -ES.A.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2562.000;tonnes/an
0005426327;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CHABLISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;525.000;tonnes/an
0005426327;COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CHABLISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;525.000;tonnes/an
0005426330;MOUTURAT JAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0005426330;MOUTURAT JAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005426330;MOUTURAT JAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0005426330;MOUTURAT JAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005426330;MOUTURAT JAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005426330;MOUTURAT JAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 02 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0005426330;MOUTURAT JAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0005426330;MOUTURAT JAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005426330;MOUTURAT JAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005426330;MOUTURAT JAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 02 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005426331;SARL MOUTURAT J.A.D.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005426334;Com Com du Pays Chablisien;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005426335;SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;410.000;tonnes/an
0005500010;ETABLISSEMENT HUON SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;22;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;20392.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;11933.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4720.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;177.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;43.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;135.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;18.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1049.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2963.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;150.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;29.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;50.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;536.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;26.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;36.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;34480.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4910.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4224.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1570.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1182.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1227.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1555.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;112.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;405.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;75.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;932.000;tonnes/an
0005500088;FERTIVAL SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;34480.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;28.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;42.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;07 02 13;Déchets plastiques;;5.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;156.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;57.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;45.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 03;Emballages en bois;;206.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 03;Emballages en bois;;87.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;38.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.600;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.040;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;692.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;98.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 03;Matières plastiques;;0.500;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;32.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;30.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 02;Aluminium;;44.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 04;Zinc;;0.340;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;3722.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;103.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;2419.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;82.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;28.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1053.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;385.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;284.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;4.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;12.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;105.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.540;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.050;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;83.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;45.000;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.480;tonnes/an
0005500140;SARL DACB BEUREL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41925.000;tonnes/an
0005500224;KERVAL Centre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;1535.000;tonnes/an
0005500303;AFM RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;10 03 05;Déchets d'alumine;;2.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;2.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.750;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.320;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;29.000;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.026;tonnes/an
0005500304;SARP OUEST- VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.134;tonnes/an
0005500338;SMITRED OUEST D'ARMOR (UIOM DE PLUZUNET);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;53753.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;0.500;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;10.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;19 08 02;Déchets de dessablage;;118.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;223.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;517.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;916.000;tonnes/an
0005500411;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.700;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;14101.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;18.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;18.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;72.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;34.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;642.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24891.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33613.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;5296.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 07;Déchets encombrants;;4773.000;tonnes/an
0005500440;IDEX ENVIRONNEMENT BRETAGNE( SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005500541;BREST METROPOLE Centre de tri;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 06;Emballages en mélange;;13715.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.055;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 01;Béton;;193.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1074.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12810.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;725.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1010.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;8.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;310.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;331.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;0.640;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;124.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;518.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4410.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;244.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;180.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;438.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;386.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;52.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;14607.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;23739.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5801.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1083.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2827.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;18360.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 17;Métaux ferreux;;42.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 17;Métaux ferreux;;86.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1040.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1522.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;165.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 18;Métaux non ferreux;;129.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1147.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ITALIE;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 19;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 20;Verre;;0.189;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;189.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;178.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;96.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;16.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;4996.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 02;Verre;;87.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;259.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;595.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;331.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;259.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;1489.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 02;Aluminium;;455.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 02;Aluminium;;586.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 04 02;Aluminium;;199.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;509.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;24.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 04;Zinc;;90.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;360.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 04;Zinc;;67.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;23129.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;53574.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;3025.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 04 05;Fer et acier;;1718.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;17 04 05;Fer et acier;;744.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;15806.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 06;étain;;0.236;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;198.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;101.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;277.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;703.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;360.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;7.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.719;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6815.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;737.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1796.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;46.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;511.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;253.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;3328.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;47.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1014.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;68.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;94.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;468.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;77.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;415.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;1853.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;575.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;61.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;461.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;354.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;609.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;107.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;80.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ESPAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;487.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ITALIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3928.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;48.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;237.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;350.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;51.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;99.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;303.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 07;Déchets encombrants;;5766.000;tonnes/an
0005500557;GUYOT ENVIRONNEMENT BREST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;6518.000;tonnes/an
0005500607;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30780.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;11.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;46.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5524.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;191.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4049.000;tonnes/an
0005500610;SOTRAVAL-SPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;105188.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;266.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;152.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10505.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11376.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2984.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.290;tonnes/an
0005500616;SIDEPAQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;43122.000;tonnes/an
0005500619;AFM RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.112;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;203.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1093.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;47.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 03;Emballages en bois;;51.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;1011.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;9.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;552.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;178.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;16.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;43.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 03;Plomb;;0.260;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;1373.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;2071.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;282.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 06;étain;;0.010;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1298.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2797.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;351.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;55.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;7.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;81.000;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;0.720;tonnes/an
0005500626;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;2458.000;tonnes/an
0005500708;VALCOR VALORISATION CORNOUAILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;51679.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;432.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1345.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;64.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;85.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;422.000;tonnes/an
0005500741;LE FLOCH (GROUPE) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;165.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;81.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;10.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;163.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;17.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;16 01 20;Verre;;7.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;19.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;3.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;111.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.007;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.543;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;;0.101;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;97.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.214;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.536;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 03;Emballages en bois;;0.867;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 04;Emballages métalliques;;24.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.180;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.029;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;0.214;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.264;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.104;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.029;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.310;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;13.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.145;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.014;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.258;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.818;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 03;Matières plastiques;;0.530;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;0.223;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;0.223;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;0.058;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.326;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;123.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 11 06;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05;;0.087;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;49.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.136;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.057;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005500802;SARP OUEST SAS (Guilers);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005500805;SA CARRIERES DE KERGUILLO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;642.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;379.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;18.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;81.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;69.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;175.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;193.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;24.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;113.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;2877.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 06;étain;;2.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;189.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;403.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;322.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;10.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;55.000;tonnes/an
0005500836;ESTEVE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;133.000;tonnes/an
0005500852;CARRIERES LAGADEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0005501076;R.M.B.-  RECUPERATION METALLURGIE BRE...;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19079.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;86.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;31.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7226.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;90.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 02 02;Terres et pierres;;100.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;578.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.520;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3670.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1216.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;45.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;874.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 03;Emballages en bois;;12.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.600;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;49.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.480;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;847.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;34.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;2373.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;18.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 02;Verre;;49.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 03;Matières plastiques;;56.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;193.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;184.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;57.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;26.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;146.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 04;Zinc;;17.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;78.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;13678.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 05;Fer et acier;;162.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;536.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;85.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;858.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;125.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;38.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;19426.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;127.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2777.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;10.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;36.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;320.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;20.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;1662.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 39;Matières plastiques;;60.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 40;Métaux;;63.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;22.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005501156;SARL GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.920;tonnes/an
0005501310;RMC DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;02 01 10;Déchets métalliques;;215.000;tonnes/an
0005501310;RMC DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;384.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.835;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;41.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;41.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.774;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.680;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.280;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.025;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.007;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.152;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;18.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.063;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.093;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.136;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.704;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;10.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.918;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.007;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.325;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.396;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.441;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.099;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;57.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.390;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.557;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
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0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 05;Fer et acier;;0.034;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;115.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.695;tonnes/an
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0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;0.343;tonnes/an
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0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
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0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;0.096;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SERBIE;17 04 05;Fer et acier;;0.017;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 06;étain;;0.159;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 06;étain;;0.002;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.800;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.315;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.360;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.860;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.228;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.739;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;43.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.190;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.136;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.079;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.686;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.061;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.047;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.520;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.059;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.280;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MADAGASCAR;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.280;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.220;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.320;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;691.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.960;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;164.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.420;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.185;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.302;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SERBIE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.029;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.054;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.243;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.098;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.034;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.068;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.338;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.660;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.415;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.051;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.056;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.039;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;22.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;393.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;0.980;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 12 01;Papier et carton;;0.106;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 12 01;Papier et carton;;0.100;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005501406;GDE  (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;98.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.648;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;06 13 03;Noir de carbone;;0.069;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;89.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;25.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;17.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.460;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.136;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.907;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.061;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;52.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.067;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.232;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.267;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.459;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.561;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.105;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.027;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.472;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.298;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.905;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.328;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.213;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.524;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 01 19;Matières plastiques;;0.254;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 19;Matières plastiques;;0.166;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;16 01 19;Matières plastiques;;0.180;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 01 19;Matières plastiques;;0.267;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 01 19;Matières plastiques;;0.241;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;9.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.607;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;11.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 12 01;Papier et carton;;0.480;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 01;Papier et carton;;0.096;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.582;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.415;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;;0.161;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.219;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.622;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.272;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.178;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.312;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.112;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.349;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;0.239;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.750;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;780.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.950;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.458;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.260;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;06 13 03;Noir de carbone;;0.150;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.015;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;19.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;88.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.284;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.523;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.156;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.054;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.012;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.204;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;10.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;25.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;87.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;0.291;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.284;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.028;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.276;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.224;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;13.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.157;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.614;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.735;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.056;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.468;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.889;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.675;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.959;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.116;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.570;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.364;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.609;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.577;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.153;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.392;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.523;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;37.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.145;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;38.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;14.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;30.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;18.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.221;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.697;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.517;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.658;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.075;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.302;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 03;Emballages en bois;;0.022;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.724;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.505;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.176;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.345;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.246;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.630;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.930;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.205;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 17;Métaux ferreux;;44.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 17;Métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 17;Métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 17;Métaux ferreux;;123.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 17;Métaux ferreux;;43.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 17;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 17;Métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 17;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.376;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 19;Matières plastiques;;64.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 19;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 19;Matières plastiques;;78.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 19;Matières plastiques;;68.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 19;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 19;Matières plastiques;;47.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 19;Matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 19;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 01 20;Verre;;96.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 20;Verre;;49.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 20;Verre;;9.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 20;Verre;;103.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 20;Verre;;72.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 20;Verre;;37.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 20;Verre;;72.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 20;Verre;;26.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 20;Verre;;54.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 20;Verre;;64.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 20;Verre;;34.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.252;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.411;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.132;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.476;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;7.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.174;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;7.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.349;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.674;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.175;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;24.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;51.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.019;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.044;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.604;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.789;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.273;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 02 01;Bois;;0.278;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 02 01;Bois;;0.242;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;17 02 01;Bois;;0.235;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.278;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.560;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.142;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.048;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.422;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;0.941;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 09 04;Charbon actif usé;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.258;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.274;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 01;Papier et carton;;34.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 01;Papier et carton;;0.237;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 12 01;Papier et carton;;0.400;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 01;Papier et carton;;0.181;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 01;Papier et carton;;0.157;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 02;Verre;;0.307;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.078;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.382;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.087;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.045;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;32.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;12.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;30.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 39;Matières plastiques;;0.032;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 39;Matières plastiques;;0.136;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 40;Métaux;;0.421;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.542;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.238;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;158.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.484;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.329;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;23.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.503;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.064;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.187;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.523;tonnes/an
0005501436;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;33.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;41.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;96.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;224.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1482.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;19.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;28.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;EMIRATS ARABES UNIS;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;30.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;168.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ETATS-UNIS;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;306.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;IRLANDE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;46.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;28.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;REPUBLIQUE D'AFRIQUE DU SUD;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;77.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;377.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUEDE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;105.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;119.000;tonnes/an
0005501441;CANON BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;477.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;228.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;26.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 17;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;485.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 17;Métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.240;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;25.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.860;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;84.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1468.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;403.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;22.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;36.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;48.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.238;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;222.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;439.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;273.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;13.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.180;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;26.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;2675.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;148.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;16081.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;697.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;1069.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;851.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;68.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;2679.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;531.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;440.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;1397.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;2486.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;750.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.365;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.611;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;277.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;115.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;104.000;tonnes/an
0005501491;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;55.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;268.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 12 08;Textiles;;501.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 01;Papier et carton;;36.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 10;Vêtements;;4.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;264.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;536.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;98059.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 07;Déchets encombrants;;15486.000;tonnes/an
0005501504;VALOREIZH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;21963.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;3.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.792;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.021;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.070;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.067;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.134;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;;2.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.044;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 07;Emballages en verre;;3.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;15 01 07;Emballages en verre;;0.297;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;104.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.021;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.625;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.340;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 04 05;Fer et acier;;0.087;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.182;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;31.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;0.900;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 02;Déchets de dessablage;;6.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1019.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;93.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;4.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;151.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;1.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.375;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 02;Verre;;0.427;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.073;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 40;Métaux;;0.350;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.299;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;250.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.500;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;10.000;tonnes/an
0005501509;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.065;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;121.000;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;830.000;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 01;Papier et carton;;33.000;tonnes/an
0005501573;SMICTOM Sud Est 35;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22372.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;46.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;445.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;178.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1936.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;180.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;280.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 02 02;Verre;;90.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 02 03;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;50.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;153.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;354.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;221.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;66.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;1384.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;20.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;96.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 02;Métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 12 02;Métaux ferreux;;2176.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;20.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;152.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 01;Papier et carton;;104.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;31.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;1587.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;60.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;14.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;776.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 40;Métaux;;33.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 40;Métaux;;15.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;85.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;1264.000;tonnes/an
0005501923;ROMI (PLOERMEL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;528.000;tonnes/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;20 01 01;Papier et carton;;21.000;tonnes/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;963.000;tonnes/an
0005501941;Com Com Auray Quiberon Terre Atlantique;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28048.000;tonnes/an
0005501981;SITTOM-MI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22862.000;tonnes/an
0005502547;BODERIOU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005502684;CARRIERES LAGADEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18.000;tonnes/an
0005502695;CARRIERES LAGADEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005503091;RAULET CARRIERES SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;20 02 02;Terres et pierres;;12000.000;tonnes/an
0005503421;HIRSCH FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;7.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;25.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;200.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3164.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;25.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;74.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2676.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8805.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 02 02;Verre;;13.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;80.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;437.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4230.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;100.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.980;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;21.000;tonnes/an
0005503454;ROMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;129.000;tonnes/an
0005503468;Carrières de la Garenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;63864.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;252.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;47.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1044.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;512.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;664.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;10 05 01;Scories provenant de la production primaire et secondaire;;7.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;977.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;159.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;73.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.165;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;704.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;198.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;191.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;26.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 17;Métaux ferreux;;44.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 17;Métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.579;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.100;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;44.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;61.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;62.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;0.145;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;62.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;122.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;89.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 03;Plomb;;0.553;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;914.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;1460.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;93.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;1038.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;22.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 02;Métaux ferreux;;351.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 02;Métaux ferreux;;199.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 12 02;Métaux ferreux;;65.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;13.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;21.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;28.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;999.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;180.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;555.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;996.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;35.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;37.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;573.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;306.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;883.000;tonnes/an
0005503521;ROMI (REDON);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;0.729;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;84.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;894.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.860;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;94.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.186;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;68.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;151.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.140;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;15 01 04;Emballages métalliques;;16.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;76.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.740;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;38.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.120;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.700;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.138;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.014;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.041;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.068;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.016;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.021;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.137;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;26.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.560;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.457;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.068;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.151;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.226;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.277;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.110;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;105.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.226;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.046;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 02;Aluminium;;0.041;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.077;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;0.420;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 02;Aluminium;;0.380;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.500;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;0.054;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 02;Aluminium;;0.022;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;313.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.111;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;0.021;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.102;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.580;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;0.340;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.055;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;;0.123;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 02;Aluminium;;0.032;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 03;Plomb;;0.017;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;0.135;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.055;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.026;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.036;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.093;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;0.243;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;0.293;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;0.464;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 04;Zinc;;0.520;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.120;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;93.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.240;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.324;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;71.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;81.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;34.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
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0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;0.001;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;6219.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;0.420;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.216;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;0.230;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;0.200;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.546;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;92.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.585;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.121;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 06;étain;;0.098;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.560;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;184.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.150;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.233;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.316;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.114;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.064;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.055;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;211.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.157;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;190.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.188;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.188;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.292;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.277;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.053;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.560;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.080;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.016;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.460;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.015;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.340;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;402.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.166;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;2506.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.795;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;42.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;55.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.780;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.071;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.061;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.692;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.028;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.129;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.072;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.029;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;77.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.032;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.078;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 02 01;Bois;;10.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;223.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.480;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;231.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 01;Papier et carton;;0.220;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;0.820;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;722.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;19 12 01;Papier et carton;;0.420;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 12 01;Papier et carton;;0.095;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005503551;GDE - Vannes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0005503558;SYSEM (CET2 SARZEAU)en post exploitation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.857;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.519;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 03;Plomb;;0.950;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 04;Zinc;;0.911;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;1226.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005503589;AFM RECYCLAGE (ex. LE GALL Ludovic);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.682;tonnes/an
0005503600;TRANSFO SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;85.000;tonnes/an
0005503602;PRESTA'CASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;1031.000;tonnes/an
0005503602;PRESTA'CASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;280.000;tonnes/an
0005503602;PRESTA'CASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;51.000;tonnes/an
0005503633;BLUE SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;45.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005503638;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;10 05 01;Scories provenant de la production primaire et secondaire;;163.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;10 05 01;Scories provenant de la production primaire et secondaire;;11.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;352.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;9.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;119.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 17;Métaux ferreux;;111.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 20;Verre;;0.120;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;103.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;72.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;77.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 02;Aluminium;;34.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 04;Zinc;;53.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;2587.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;1143.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;38.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;33.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2686.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;90.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 12 02;Métaux ferreux;;43.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;42.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 01;Papier et carton;;2168.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;6.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;355.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;11.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 40;Métaux;;3441.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 40;Métaux;;143.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3181.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;198.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;102.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0005503670;ROMI (LANNION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;34.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;713.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4879.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;498.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;84.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;488.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;24.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;15791.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;361.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;16.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;779.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2289.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3128.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1368.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;253.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;254.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;748.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;160.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;281.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1542.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;22.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2279.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;93.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;274.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;453.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 05 03;Compost déclassé;;14.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12138.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;195.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;723.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;214.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;322.000;tonnes/an
0005503680;SAVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 09 04;Charbon actif usé;;70.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;29.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;125.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1029.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;129.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1323.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.320;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.740;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;31.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;231.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;145.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;511.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;250.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.612;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;237.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.171;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.620;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.034;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;32.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.081;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;10.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.129;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.018;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.002;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;39.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.280;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.029;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.002;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.047;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.017;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.036;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.511;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;16.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.050;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.052;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.050;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;49.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.072;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.506;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.050;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 02;Aluminium;;0.025;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 02;Aluminium;;0.020;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;361.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;33.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.203;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;0.397;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;437.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.029;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.026;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.150;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;0.022;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;0.036;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;56.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 03;Plomb;;0.091;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;0.035;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.080;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.035;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.190;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 04;Zinc;;0.051;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;0.069;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;30.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;0.030;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;0.279;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 04;Zinc;;0.059;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;66.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.084;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;0.272;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;0.051;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;0.760;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;0.296;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;100.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;9862.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;0.680;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;0.039;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;0.013;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;106.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;0.525;tonnes/an
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0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;4939.000;tonnes/an
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0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;0.067;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;0.505;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.780;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;222.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;1028.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 05;Fer et acier;;0.075;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;90.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.067;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.620;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.251;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;23.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.020;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.004;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;108.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;96.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.082;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.730;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHILI;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;429.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.374;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.016;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.497;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;306.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;853.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.107;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.733;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;32.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.148;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.220;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;4076.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.049;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.480;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;167.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;1833.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.018;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;37.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.119;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.106;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.179;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;57.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.090;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.087;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.045;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.047;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.039;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.421;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.042;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHILI;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 02 01;Bois;;32.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 02 01;Bois;;129.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;25.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;296.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 02;Verre;;6.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;30.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;957.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;0.500;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;451.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 12 01;Papier et carton;;0.640;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 39;Matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005503698;Guy Dauphin Environnement -GDE - Lorient;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 39;Matières plastiques;;0.280;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005503705;LANNION TREGOR Communauté ex BegArChra;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;1904.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.190;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 02 01;Bois;;653.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 02 02;Verre;;94.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;354.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;145.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 01;Papier et carton;;140.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;216.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;443.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2456.000;tonnes/an
0005503717;Déchèterie Les Landes de Lambert;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;923.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1805.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;12180.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;114.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;826.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;19464.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2596.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6248.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4818.000;tonnes/an
0005503726;GEVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16630.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1246.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;149.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4019.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;453.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2708.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;527.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;78.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1028.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1433.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;307.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;241.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;291.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;273.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;882.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;214.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;190.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1367.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;391.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;601.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;90.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1024.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;1245.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;509.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;996.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;492.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1316.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;456.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;603.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1136.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;20.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;356.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;6855.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;15.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 08 02;Déchets de dessablage;;824.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 08 02;Déchets de dessablage;;126.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 02;Déchets de dessablage;;69.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;29.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;99.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;11814.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3053.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 08;Textiles;;10.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24909.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;54032.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2889.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;44295.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;449.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;68.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;679.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;501.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;91.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;2137.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;914.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;2822.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 07;Déchets encombrants;;5281.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;164.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;109.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;70.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;172.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;342.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 01;Béton;;12.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;49.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;53.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3681.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;44.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 08 02;Déchets de dessablage;;953.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 08 02;Déchets de dessablage;;66.000;tonnes/an
0005503729;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 02 02;Terres et pierres;;35.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1799.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12138.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2497.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;473.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;49756.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;260.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;21.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;9.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;863.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1139.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;146.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;548.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;290.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1984.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;12.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;7.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;8.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1236.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;76.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;156.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;386.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1302.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;386.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;767.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;42.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;459.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;82.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;151.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;163.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;159.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5948.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;706.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;2858.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;34.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;167.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;614.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 08 02;Déchets de dessablage;;137.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 02;Déchets de dessablage;;54.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 02;Déchets de dessablage;;324.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;24.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;78.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;8.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;934.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3928.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;195.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5440.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 02;Déchets de marchés;;13.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;376.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1042.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;167.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 07;Déchets encombrants;;862.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;406.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.300;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;168.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.380;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 03;Emballages en bois;;757.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 02 01;Bois;;39.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 02 01;Bois;;24.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 02 01;Bois;;493.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 02 03;Matières plastiques;;0.320;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1027.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2919.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;;1042.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;18459.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;22359.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;16029.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;566.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;82.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3114.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;31.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0005503739;ECOSITE CROIX IRTELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;307.000;tonnes/an
0005503788;RESSOURCES T SCIC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;992.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005503923;LANNION - TREGOR - COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;345.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;22.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;154.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;82.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;38.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.020;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;93.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 02 01;Bois;;0.180;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;0.320;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 02;Verre;;4.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 03;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;91.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 04;Zinc;;29.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;5451.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;33.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;680.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.780;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;172.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3331.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;176.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.090;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;115.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.730;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;92.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0005503937;GUYOT Environnement (ex CALVEZ);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5297.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;638.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;187.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.310;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.870;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.785;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.711;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.351;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 02 03;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;86.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;18.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;191.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;0.993;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 04;Zinc;;18.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 04;Zinc;;0.110;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;851.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;34.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;339.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;67.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;63.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;70.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;13.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;67.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5986.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;258.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;51.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 02;Métaux ferreux;;519.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 01;Papier et carton;;4323.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;193.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.880;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;891.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;25.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 40;Métaux;;1539.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;156.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;6.000;tonnes/an
0005504136;ROMI (SAINT CARNE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;145.000;tonnes/an
0005504157;A.D.F;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;28.000;tonnes/an
0005504185;sarl le floch deblaye;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0005504185;sarl le floch deblaye;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;23.000;tonnes/an
0005504185;sarl le floch deblaye;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0005504185;sarl le floch deblaye;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0005504185;sarl le floch deblaye;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0005504185;sarl le floch deblaye;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;768.000;tonnes/an
0005504185;sarl le floch deblaye;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;38.000;tonnes/an
0005504185;sarl le floch deblaye;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;20.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;800.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;4260.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;2848.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4115.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2006.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9521.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12611.000;tonnes/an
0005504247;KERVALCentre Armor;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;9968.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;18.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;3437.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;533.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;130.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1074.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;194.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;119.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;1131.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;338.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.260;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;528.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;542.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;405.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;614.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;821.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 09 04;Charbon actif usé;;47.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.100;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2810.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;6052.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15448.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;35720.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;0.780;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2156.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;436.000;tonnes/an
0005504337;SECHE ECO INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;26589.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;229.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1971.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;164.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;123.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;177.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.894;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;BELGIQUE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.390;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;19.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;20.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.190;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;961.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;143.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;164.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;84.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;26.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;41.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;41.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.200;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;206.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;15 01 04;Emballages métalliques;;46.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;117.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;40.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;82.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.024;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.240;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.167;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.893;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;25.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.154;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;117.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.860;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.112;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.008;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.040;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;93.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.144;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;46.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;23.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.105;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.500;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.061;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.006;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.179;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.133;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;74.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.017;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;283.000;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;804.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.010;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;310.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 06;étain;;0.040;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 06;étain;;0.920;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;184.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.740;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.680;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;80.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.960;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.372;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;269.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.065;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.247;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.423;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;20.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.681;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.530;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.051;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.479;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.170;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.013;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.127;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;770.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;6222.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;596.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;69.000;tonnes/an
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0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.033;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.220;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;478.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.820;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.852;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.231;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;204.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.073;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.085;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.263;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.074;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;18.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 19;Matières plastiques;;0.568;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 02 01;Bois;;10.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 02 01;Bois;;83.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;252.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;112.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 01;Bois;;12.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 02 01;Bois;;16.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 02 01;Bois;;36.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;8.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 02 01;Bois;;0.085;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;27.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 12 01;Papier et carton;;0.420;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 12 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;1034.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 12 01;Papier et carton;;178.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;52.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 01;Papier et carton;;141.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 01;Papier et carton;;0.560;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;0.180;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 39;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 39;Matières plastiques;;0.400;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;20 01 39;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0005504473;GDE BRETAGNE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;0.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;0.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;29.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2523.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;30.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;207.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;2.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 02;Déchets d'agents de conservation;;3.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;121.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;38.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;20.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;29.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;27.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;30.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;7.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;87.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;11.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;1.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;29.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;335.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;169.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;104.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;2324.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;417.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 02;Déchets de dessablage;;292.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 08 02;Déchets de dessablage;;4.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;575.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;274.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;98.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;137.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1789.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;23.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1210.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;133.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;142.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;135.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;8.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1132.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;178.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;144.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;281.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;32.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;4.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1054.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1955.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;34.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;215.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;142.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;363.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;9.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;24.000;tonnes/an
0005505505;TRANSELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.760;tonnes/an
0005506331;NICOL ENVIRONNEMENT (SNE) +ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10933.000;tonnes/an
0005506331;NICOL ENVIRONNEMENT (SNE) +ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;137.000;tonnes/an
0005506331;NICOL ENVIRONNEMENT (SNE) +ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14196.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;72.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;420.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;83.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4441.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;194.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;78.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 17;Métaux ferreux;;53.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.446;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.039;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.013;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 02;Verre;;0.740;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 03;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.611;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;330.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;26.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;0.140;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 02;Aluminium;;138.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;0.352;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 03;Plomb;;0.034;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 03;Plomb;;16.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 03;Plomb;;0.109;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 04;Zinc;;0.018;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 04;Zinc;;42.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 04;Zinc;;0.087;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 04;Zinc;;0.054;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 04;Zinc;;0.417;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;1549.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;182.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;46.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 06;étain;;0.054;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.062;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;69.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;85.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 12 02;Métaux ferreux;;53.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.205;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;111.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 01;Papier et carton;;617.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;433.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.039;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;573.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 40;Métaux;;0.090;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 40;Métaux;;728.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 40;Métaux;;69.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;0.015;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;0.060;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0005506384;ROMI BRETAGNE (Le Grand Guelen);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;436.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4261.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6662.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14622.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;224.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;58.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;587.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;153.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;428.000;tonnes/an
0005506771;TRIGONE (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0005507319;SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GOELO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4987.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 01;Béton;;4.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;498.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7123.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.011;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2259.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;380.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;4.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;07 02 13;Déchets plastiques;;4.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.818;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;48.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;40.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 03;Emballages en bois;;48.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;1756.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.073;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;30.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;250.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 02;Verre;;67.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 03;Matières plastiques;;39.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.141;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;26.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;56.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;21.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;186.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;3074.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 07;Métaux en mélange;;45.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;16.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;207.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;44021.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1257.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;5.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;83.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;48.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;24.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;1653.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.240;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.260;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;751.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2352.000;tonnes/an
0005507357;GUYOT ENVIRONNEMENT MORLAIX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;69.000;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;30.000;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;678.000;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;84.000;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2628.000;tonnes/an
0005508382;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0005509027;PRIGENT SA (et Cie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;162.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;44.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;17.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;104.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2800.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;489.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 02 13;Déchets plastiques;;8.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;196.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 03;Emballages en bois;;24.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 03;Emballages en bois;;174.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 17;Métaux ferreux;;56.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;36.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.380;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;43.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 02 01;Bois;;0.750;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;0.520;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;106.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 02;Verre;;6.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.800;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;78.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;0.070;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 02;Aluminium;;36.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 04;Zinc;;20.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;659.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;586.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 05;Fer et acier;;152.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;4330.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 06;étain;;0.370;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.940;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;34.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;168.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;37.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;85.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;148.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;255.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 01;Papier et carton;;27.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;144.000;tonnes/an
0005510394;GUYOT ENVIRONNEMENT PLOERMEL en activité;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0005511691;SEDDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 08 02;Déchets de dessablage;;81.000;tonnes/an
0005512214;Déchèterie de Bégard;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3437.000;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;1908.000;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.160;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 02 01;Bois;;436.000;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 02 02;Verre;;136.000;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;261.000;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;33.000;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 01;Papier et carton;;126.000;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;486.000;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3742.000;tonnes/an
0005512222;Déchèterie La Ville es Mares;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;739.000;tonnes/an
0005512223;COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE BOURBRIAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1029.000;tonnes/an
0005512235;Déchèterie de Callac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1109.000;tonnes/an
0005512504;SMITRED OUEST D'ARMOR (PLOURIVO);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8839.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005512509;SMICTOM HAUT TREGOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005512511;ATLANTIC RECYCL'AUTO : ARA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2410.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.457;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;5.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.368;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.702;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.594;tonnes/an
0005512719;SECHE HEALTHCARE ex SODICOME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0005512748;SMITRED OUEST D'ARMOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;21675.000;tonnes/an
0005512748;SMITRED OUEST D'ARMOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15326.000;tonnes/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8.000;tonnes/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.320;tonnes/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;127.000;tonnes/an
0005512875;COMMUNAUTE COM DE BELLE ILE EN MER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2265.000;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;571.000;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 07;Déchets encombrants;;6732.000;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31278.000;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 02;Verre;;7495.000;tonnes/an
0005512948;LORIENT AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10287.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005513397;Lannion Trégor Communauté - Déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005514007;PONTRIEUX Communauté;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1641.000;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.040;tonnes/an
0005514093;Déchèterie de Guillac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.124;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.076;tonnes/an
0005514166;DECHETTERIE de PLOERMEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.162;tonnes/an
0005514199;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;1.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.333;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.098;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.504;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;7.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 17;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.305;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.095;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 19;Matières plastiques;;0.757;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 19;Matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 20;Verre;;134.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 20;Verre;;10.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.621;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.538;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.064;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.296;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.486;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.637;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 01;Papier et carton;;0.197;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.065;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 40;Métaux;;0.467;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 40;Métaux;;0.614;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.141;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.164;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.676;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005514316;CHIMIREC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.471;tonnes/an
0005514371;CARRIERES BRETONNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;49000.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;662.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.067;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 02 01;Bois;;251.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 02 02;Verre;;150.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;135.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;84.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 01;Papier et carton;;88.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;93.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;185.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;874.000;tonnes/an
0005514380;Déchèterie La Noé Jeannais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;431.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005514534;LTC Dech. park an itron (exBegArC'hra);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.006;tonnes/an
0005514565;ACOMEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 12 05;Verre;;1.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;0.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4364.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2473.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;69.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;5506.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1137.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;455.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;104.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;136.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;88.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;701.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;435.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005514692;GEOTEXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.197;tonnes/an
0005515466;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.385;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.189;tonnes/an
0005515481;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.397;tonnes/an
0005515506;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005515507;SMICTOM Centre Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005515509;SMICTOM Centre Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.750;tonnes/an
0005515511;SMICTOM Centre Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.750;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.273;tonnes/an
0005515698;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.252;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.028;tonnes/an
0005515707;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.416;tonnes/an
0005515783;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.064;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;103.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3479.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.170;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;132.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;347.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;548.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;55.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 03;Emballages en bois;;309.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;24.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.050;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;530.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 01 20;Verre;;20.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 20;Verre;;25.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.040;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;24.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;49.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.040;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 01;Bois;;84.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;1979.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 02 02;Verre;;69.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;17.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;203.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 02;Aluminium;;19.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;584.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 03;Plomb;;19.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 04;Zinc;;148.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 05;Fer et acier;;298.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 05;Fer et acier;;109.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 05;Fer et acier;;49.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 05;Fer et acier;;7466.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;11.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;152.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;18.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;566.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5919.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;3.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;31.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;37.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;14.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1582.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.170;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 01;Papier et carton;;74.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 01;Papier et carton;;0.480;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;469.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.040;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;7.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.820;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;350.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0005515785;GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;7397.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;624.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 07;Déchets encombrants;;1976.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 07;Déchets encombrants;;624.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2455.000;tonnes/an
0005515907;SMICTOM Centre Ouest (Gaël);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15305.000;tonnes/an
0005515962;Communauté Communes du Pays Fouesnantais;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;60456.000;tonnes/an
0005515962;Communauté Communes du Pays Fouesnantais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5620.000;tonnes/an
0005515962;Communauté Communes du Pays Fouesnantais;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;18937.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.046;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.007;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;44.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.669;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;19.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;40.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.379;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;6.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;0.954;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.059;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;8.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.072;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.495;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.002;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.328;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.043;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.546;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.460;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;8.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.149;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.237;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.122;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.065;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.955;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.951;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.391;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.669;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.351;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;7.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.887;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;0.720;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.238;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;45.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.001;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.172;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.555;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 07;Emballages en verre;;0.237;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.434;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.523;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.132;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.414;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.495;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.005;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;6.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.135;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;26.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.010;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.130;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.080;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.086;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.007;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.004;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.588;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.020;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.027;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.078;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.020;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.220;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.054;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.215;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.070;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.053;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.979;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;8.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;8.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;46.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;72.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.023;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.950;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.056;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.046;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;3.000;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.084;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 39;Matières plastiques;;0.209;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 39;Matières plastiques;;0.070;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 07;Emballages en verre;;0.204;tonnes/an
0005516058;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 07;Emballages en verre;;2.000;tonnes/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3985.000;tonnes/an
0005516121;Communauté de Communes Presqu'île de Crozon - Aulne Maritime;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4725.000;tonnes/an
0005516232;pôle déchets de Pont-Croix;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3725.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 11;Textiles;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005516255;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 11;Textiles;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005516270;VALCOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2376.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 02 02;Terres et pierres;;873.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;496.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.098;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;512.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;823.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3179.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 01 40;Métaux;;290.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 01;Papier et carton;;108.000;tonnes/an
0005516277;SIRCOB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.500;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26214.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4776.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;72.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 02 01;Bois;;1038.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;65.000;tonnes/an
0005516581;BEUREL Environnement  + ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;3174.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 02;Verre;;3.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 02;Verre;;8.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.960;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;263.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;399.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;480.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3743.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.380;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;94.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;29;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.018;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;56;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.093;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;26.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 17;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;66.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 17;Métaux ferreux;;137.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 17;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 17;Métaux ferreux;;249.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 17;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.342;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 17;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 17;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.497;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.478;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.052;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 18;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.172;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 20;Verre;;63.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 20;Verre;;25.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 20;Verre;;19.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 20;Verre;;193.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 20;Verre;;121.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 20;Verre;;243.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 20;Verre;;58.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 20;Verre;;12.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 20;Verre;;163.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 20;Verre;;15.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 20;Verre;;0.667;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 20;Verre;;82.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.025;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.886;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;108.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;68.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2418.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;24.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;55.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;26.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;42.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;45.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;44.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;108.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;134.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 01;Papier et carton;;37.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 01;Papier et carton;;33.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;529.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;0.880;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 01;Papier et carton;;70.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.075;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.263;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;34.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;47.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;50.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.486;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.251;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;709.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.075;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;26.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 39;Matières plastiques;;0.208;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 39;Matières plastiques;;0.432;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 39;Matières plastiques;;0.980;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 39;Matières plastiques;;0.937;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 39;Matières plastiques;;88.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 39;Matières plastiques;;0.291;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 39;Matières plastiques;;0.152;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 39;Matières plastiques;;0.198;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.500;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;46.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;41.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 39;Matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 39;Matières plastiques;;0.095;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;0.014;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;20 01 39;Matières plastiques;;0.667;tonnes/an
0005516626;SNCD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005516706;SYSEM(Syndicat de traitement des déchet);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34890.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4340.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;4724.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;15 01 03;Emballages en bois;;146.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;17 02 01;Bois;;8484.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;217.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;44.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;17 02 01;Bois;;2376.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;705.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;84.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;20 03 07;Déchets encombrants;;302.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 01 01;Béton;;21727.000;tonnes/an
0005516724;LE PAPE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;308.000;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.291;tonnes/an
0005516758;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.252;tonnes/an
0005516762;SARL PELHATRE RECUPERATION RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;203.000;tonnes/an
0005516762;SARL PELHATRE RECUPERATION RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;02 01 10;Déchets métalliques;;230.000;tonnes/an
0005516843;Douarnenez communauté;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3745.000;tonnes/an
0005516843;Douarnenez communauté;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;941.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6435.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;210.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;5.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.080;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1876.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;638.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 03;Emballages en bois;;31.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 03;Emballages en bois;;64.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;55.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 02 01;Bois;;149.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 02 01;Bois;;8.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;33.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;66.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 02;Verre;;1733.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 02;Verre;;1957.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;2.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.500;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4820.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;805.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 39;Matières plastiques;;0.020;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;20.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;49.000;tonnes/an
0005516870;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;143.000;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;498.000;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.056;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 02 01;Bois;;240.000;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;136.000;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;54.000;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 01;Papier et carton;;48.000;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.780;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;72.000;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;135.000;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;456.000;tonnes/an
0005517035;Déchèterie du Vau Jaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;339.000;tonnes/an
0005517072;LAMBALLE TERRE & MER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2212.000;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005517297;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;2806.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);14;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;33.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;125.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11823.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;53157.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;782.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;65291.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;19 08 02;Déchets de dessablage;;393.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;8.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 01;Béton;;3102.000;tonnes/an
0005517322;CHARIER Carrières et Matériaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;26.000;tonnes/an
0005517458;Decheterie St Agathon (Agglo);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7250.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;2821.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9013.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4825.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3088.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5270.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;14248.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;55.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;456.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;185.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;130.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;3657.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;4707.000;tonnes/an
0005517811;SEM LIGER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;18.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;83.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2047.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;719.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;19636.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;186.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;20.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;649.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;123.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2816.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;196.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;148.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;77.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;227.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4041.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;105.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;170.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;103.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;35.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;24.000;tonnes/an
0005518267;Centrale biogaz de Montauban de Bretagne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;43.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1069.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;7169.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;816.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1015.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;141.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;9660.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;8.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1421.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;462.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;681.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;136.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;9.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;45.000;tonnes/an
0005518289;CENTRALE BIOGAZ DE QUIMPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;92.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2693.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;12976.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;34.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;9457.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;445.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;99.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;304.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1381.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1525.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;89.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005518290;CENTRALE BIOGAZ DE KASTELLIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;20 02 01;Déchets biodégradables;;30.000;tonnes/an
0005518348;PORZAY T.P. SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;20 02 02;Terres et pierres;;4182.000;tonnes/an
0005518351;KERGUILLO (ISDI) PLOUDALMEZEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3539.000;tonnes/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;56403.000;tonnes/an
0005518417;CHARIER CM (ISDI Guermeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 01;Béton;;15026.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005518521;LANNION TREGOR COMMUNAUTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;22.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;17146.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1317.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;5.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;69.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3648.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;918.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;0.266;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1162.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1613.000;tonnes/an
0005518843;BIODEAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1286.000;tonnes/an
0005519095;SMICTOM CO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.802;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 03 07;Déchets encombrants;;4.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;10.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 03 07;Déchets encombrants;;1.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;10 08 09;Autres scories;;2.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.122;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.156;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 19;Matières plastiques;;0.361;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 19;Matières plastiques;;0.120;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 19;Matières plastiques;;0.210;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 20;Verre;;0.150;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.152;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.704;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.108;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 02 01;Bois;;0.138;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 02;Aluminium;;0.116;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 02;Aluminium;;0.179;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;0.099;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.417;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.183;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;20.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.670;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0005519163;ASTRHUL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.086;tonnes/an
0005519442;Décheterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.112;tonnes/an
0005519442;Décheterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005519442;Décheterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 39;Matières plastiques;;0.390;tonnes/an
0005519736;Communauté de Communes du Kreiz Breizh;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1850.000;tonnes/an
0005519847;KERLEROUX TP (ISDI Ploudalmézeau);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;20 02 02;Terres et pierres;;10328.000;tonnes/an
0005519849;KERLEROUX TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;20 02 02;Terres et pierres;;80000.000;tonnes/an
0005519852;LAGADEC TP  SAS (ISDI)  Penvern Guipavas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;42274.000;tonnes/an
0005519854;LAGADEC (ISDI) Bronfez-Crozon;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14284.000;tonnes/an
0005519855;LAGADEC TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;20 02 02;Terres et pierres;;9407.000;tonnes/an
0005519860;EUROVIA (ISDI) Tromanoir Plouénan;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005519863;CARRIERES BRETONNES (ISDI) Elliant;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;37000.000;tonnes/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 01;Béton;;339.000;tonnes/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 02;Briques;;126.000;tonnes/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;491.000;tonnes/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;52.000;tonnes/an
0005519865;ISDI CAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;29834.000;tonnes/an
0005519870;LE PAPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005519874;LE PAPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005519883;GUYOT ENVIRONNEMENT(ISDI) Saint Goazec;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5843.000;tonnes/an
0005519883;GUYOT ENVIRONNEMENT(ISDI) Saint Goazec;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1100.000;tonnes/an
0005519885;LE PAPE Société;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17368.000;tonnes/an
0005519904;OUEST ASSAINISS. ENV. (ISDI) P-Daoulas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2018.000;tonnes/an
0005519906;Société GUYOT ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;453.000;tonnes/an
0005519907;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;595.000;tonnes/an
0005519907;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;20 02 02;Terres et pierres;;2314.000;tonnes/an
0005519910;MALLEJAC Yannick (ISDI) Le Stum Le Faou;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005519924;LE PAPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11150.000;tonnes/an
0005519924;LE PAPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;133850.000;tonnes/an
0005519931;LE PAPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005520019;PIGEON TP (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;20 02 02;Terres et pierres;;47650.000;tonnes/an
0005520021;BAGLIONE 35;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;149819.000;tonnes/an
0005520022;CARDIN (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 02 02;Terres et pierres;;20408.000;tonnes/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 01;Béton;;35.000;tonnes/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 02;Briques;;149.000;tonnes/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;325.000;tonnes/an
0005520029;TNS BTP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;250.000;tonnes/an
0005520060;STOREC (ex SOTHEROC) (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;2845.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 01;Béton;;112.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 02;Briques;;112.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;112.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;112.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 02 02;Verre;;112.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;112.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;112.000;tonnes/an
0005520294;Communauté Communes BOURBRIAC (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;20 02 02;Terres et pierres;;112.000;tonnes/an
0005520297;COLAS Etablissement de GUINGAMP, ISDI de PLOUMILLIAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9440.000;tonnes/an
0005520298;GUILLEMOT Sarl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;4047.000;tonnes/an
0005520299;Lamballe Terre & Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0005520301;COLAS Etablissement de GUINGAMP, ISDI de PLOUISY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8920.000;tonnes/an
0005520307;NICOL ENVIRONNEMENT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5077.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;15 01 07;Emballages en verre;;317.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 01;Béton;;317.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 02;Briques;;317.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;317.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;317.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 02 02;Verre;;317.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;317.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;317.000;tonnes/an
0005520310;Communauté Communes Paimpol Goëlo ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;20 02 02;Terres et pierres;;317.000;tonnes/an
0005520314;EUROVIA BRETAGNE - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10800.000;tonnes/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 01;Béton;;732.000;tonnes/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 02;Briques;;0.440;tonnes/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;400.000;tonnes/an
0005520358;ISDI PLUVIGNER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;63982.000;tonnes/an
0005520359;Colas Ploërmel (ISDI Gourhel);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005520361;Colas (ISDI Ploermel - Prés d'Ian);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9876.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 02;Briques;;49.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;163.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7038.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;34.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;22.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 01;Béton;;438.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7000.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1.000;tonnes/an
0005520431;GUEGAN Yves (ISDI Languidic) ex.EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;986.000;tonnes/an
0005520432;SCM - ISDI La Motte Rivault;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;76265.000;tonnes/an
0005520433;SOCIETE SARZEAU CARRIERES & MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14503.000;tonnes/an
0005520434;CHARIER CM - ISDI St Marcel;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;848.000;tonnes/an
0005520509;Questembert Communauté (ISDI de l'Epine);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1954.000;tonnes/an
0005520534;PIGEON GRANULATS BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;540.000;tonnes/an
0005520534;PIGEON GRANULATS BRETAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18450.000;tonnes/an
0005520573;EUROVIA VINCI (IDSI Landévant);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10472.000;tonnes/an
0005520575;JOSEPH DANIEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15000.000;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.064;tonnes/an
0005520624;RENNES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.051;tonnes/an
0005521277;SOBER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;10341.000;tonnes/an
0005521277;SOBER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10295.000;tonnes/an
0005521497;LG SERVICES GUIPRY MESSAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.040;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;407.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;16.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;114.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;40.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;43.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;66.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;108.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;11.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;4.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;27.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;5.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;13.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1775.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;464.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1658.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6500.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;40.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 01 01;Papier et carton;;42.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 01;Papier et carton;;413.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 10;Vêtements;;17.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;81.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;18.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;165.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;8.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;172.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;925.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;545.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29570.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6809.000;tonnes/an
0005600010;LUCANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;140.000;tonnes/an
0005600014;CALARD Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 01 17;Métaux ferreux;;217.000;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;530.000;tonnes/an
0005600022;ADISSEO FRANCE S.A.S;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;27180.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;10 02 10;Battitures de laminoir;;640.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;84.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;32.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1101.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;182.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;33.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;276.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;91.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;151.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;53.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;370.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;453.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;;0.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;10 12 03;Fines et poussières;;0.000;tonnes/an
0005600023;ERASTEEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;21.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;251.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2802.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3696.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;471.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;655.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;108.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;10937.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;10 02 10;Battitures de laminoir;;606.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;10 02 10;Battitures de laminoir;;706.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;493.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1345.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;144.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;607.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;870.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;151.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;14778.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;1480.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;7376.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;85.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;177.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1006.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;571.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;54.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1082.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;44.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;569.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2044.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;17 01 01;Béton;;267.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 01 02;Briques;;66.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;89.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1277.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2067.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1467.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1300.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;637.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;89.000;tonnes/an
0005600024;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;544.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;226.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.223;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.459;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;15 01 03;Emballages en bois;;473.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.622;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.015;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.010;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.021;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8302.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.500;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1105.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19311.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6329.000;tonnes/an
0005600125;TEIL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;20 01 40;Métaux;;2382.000;tonnes/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;15 01 06;Emballages en mélange;;831.000;tonnes/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 01 17;Métaux ferreux;;1028.000;tonnes/an
0005600145;MAURIAC RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 01 18;Métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;19 12 02;Métaux ferreux;;68.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;19 12 03;Métaux non ferreux;;184.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.743;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005600153;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2345.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3488.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;229.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;6.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;458.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 01 17;Métaux ferreux;;4179.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 01 18;Métaux non ferreux;;146.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;693.000;tonnes/an
0005600159;Ets FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;16 01 19;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005600328;MFP MICHELIN - Site de Cataroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4010.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;7.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.399;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.689;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.010;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.461;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;15 01 07;Emballages en verre;;0.049;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.027;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.080;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.354;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.002;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;2.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;16.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.437;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.482;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;1.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;49.000;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.662;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.053;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.127;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.209;tonnes/an
0005600360;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.482;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.844;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.262;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.543;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.686;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 01 01;Papier et carton;;0.083;tonnes/an
0005600426;Paprec Auvergne Echalier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0005600465;EUROPAFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;328.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;124.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;38.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;158.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 02;Aluminium;;307.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 03;Plomb;;26.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 04;Zinc;;84.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 05;Fer et acier;;9257.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;128.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;19 12 01;Papier et carton;;570.000;tonnes/an
0005601419;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;19 12 02;Métaux ferreux;;206.000;tonnes/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2449.000;tonnes/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6140.000;tonnes/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10261.000;tonnes/an
0005601460;ONYX Auvergne Rhône Alpes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6108.000;tonnes/an
0005601634;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 06;Emballages en mélange;;1504.000;tonnes/an
0005601634;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6546.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7341.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1552.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;3006.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;800.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;6735.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2652.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;48427.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;941.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12246.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3020.000;tonnes/an
0005601635;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 07;Déchets encombrants;;2854.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1230.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;982.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4757.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2265.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;102.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 07;Déchets encombrants;;1225.000;tonnes/an
0005601636;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5932.000;tonnes/an
0005601637;SICTOM DES COMBRAILLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1012.000;tonnes/an
0005601646;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;12.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;133.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;50.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;259.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 07;Déchets encombrants;;1122.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 06;Emballages en mélange;;721.000;tonnes/an
0005601647;VALTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5129.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;19.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;8.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;57.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;86.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;130.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;215.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;192.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005601670;AUVERGNE CAOUTCHOUC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;295.000;tonnes/an
0005601677;SARL KIT CASSE AUTO-YILMAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0005601677;SARL KIT CASSE AUTO-YILMAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;90.000;tonnes/an
0005601677;SARL KIT CASSE AUTO-YILMAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10230.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6778.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;146934.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;20 03 07;Déchets encombrants;;27463.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;981.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;10848.000;tonnes/an
0005601686;SASU VERNEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7832.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2992.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;234.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;682.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2121.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;228.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4077.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;55.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;30.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;19.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;109.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;38.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;49.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;412.000;tonnes/an
0005601759;PRAXY CENTRE BOURBIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;126.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;01 03 06;Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05;;21.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;89.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;10 08 09;Autres scories;;28.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;416.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;15 01 06;Emballages en mélange;;126.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;16 01 19;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;78.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;175.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;23.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4246.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1144.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2234.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1793.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8070.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8690.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16616.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;441.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;223.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25451.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6791.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3542.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;117.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;485.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1297.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;55.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 07;Déchets encombrants;;4861.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;;20 03 07;Déchets encombrants;;1084.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;1048.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;311.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;141.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;559.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;41.000;tonnes/an
0005601778;COVED SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;115.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3722.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3132.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1388.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;37.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1515.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2294.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;943.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6330.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2098.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1085.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2379.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11023.000;tonnes/an
0005601995;PROCAR RECYGOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;16.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;250.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;166.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;202.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;673.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;502.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8314.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;76.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;315.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1001.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;389.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;114.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2330.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;149.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;507.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5564.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1125.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;79.000;tonnes/an
0005602158;ECOVERT BOILON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3000.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.029;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.610;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.030;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.020;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.005;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.065;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.061;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.036;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.458;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.146;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.170;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.003;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.524;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.009;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.213;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.001;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.045;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.304;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.785;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.036;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.304;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.037;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.375;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.373;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.217;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.047;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.186;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.137;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.195;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.078;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 12 01;Papier et carton;;0.225;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.012;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.324;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.305;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;27.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.007;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.011;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.133;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.305;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.055;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.141;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.488;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.156;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.008;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.072;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0005602186;ENVIRONNEMENT RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;43;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;10.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;63;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;71.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;63;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;240.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;125.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;43;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;1391.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;20.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;43;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;563.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;63;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;110.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;932.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7264.000;tonnes/an
0005602452;SUEZ Organique - Chambezon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;268.000;tonnes/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;210.000;tonnes/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1075.000;tonnes/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 08;Textiles;;332.000;tonnes/an
0005602622;ALTRIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34360.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 02;Métaux ferreux;;128.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;19 12 02;Métaux ferreux;;2390.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 12 02;Métaux ferreux;;38.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;19 12 02;Métaux ferreux;;79.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;19 12 02;Métaux ferreux;;199.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 12 02;Métaux ferreux;;45.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;19 12 03;Métaux non ferreux;;36.000;tonnes/an
0005602704;VITTEL RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005602724;Entreprise Lauvergne Collinet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;18270.000;tonnes/an
0005602989;ECOTITANIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;36.000;tonnes/an
0005602989;ECOTITANIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0005602989;ECOTITANIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ETATS-UNIS;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;169.000;tonnes/an
0005603116;SARL ULMANN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4168.000;tonnes/an
0005603146;COLAS RHONE ALPES AUVERGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 01 01;Béton;;54.000;tonnes/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;;17 01 01;Béton;;368.000;tonnes/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;383.000;tonnes/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1378.000;tonnes/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3896.000;tonnes/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9764.000;tonnes/an
0005603148;RECG ISDI Brassac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;20 02 02;Terres et pierres;;254.000;tonnes/an
0005603151;ISDI SEMONSAT FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);63;;20 02 02;Terres et pierres;;4277.000;tonnes/an
0005603176;ISDI ARSAC EN VELAY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;990.000;tonnes/an
0005603177;SARL SAGNARD RAYMOND ET FILS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1309.000;tonnes/an
0005603178;ISDI FERRET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;360.000;tonnes/an
0005603178;ISDI FERRET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3717.000;tonnes/an
0005603178;ISDI FERRET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;19 12 05;Verre;;40.000;tonnes/an
0005603178;ISDI FERRET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 01 01;Béton;;3000.000;tonnes/an
0005603178;ISDI FERRET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1250.000;tonnes/an
0005603179;ISDI ALLEGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;206.000;tonnes/an
0005603182;ISDI Polignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1400.000;tonnes/an
0005603182;ISDI Polignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;20 02 02;Terres et pierres;;1400.000;tonnes/an
0005603184;CHEVALIER - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11200.000;tonnes/an
0005603185;SRVV  ISDI LE PEROUET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11335.000;tonnes/an
0005603208;ISDI MAIRE DE LA FERTE HAUTERIVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;29.000;tonnes/an
0005603210;MAIRIE AGONGES - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005603213;commune de CHAUDES AIGUES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0005603217;ISDI COMMUNE DE COULEUVRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;14.000;tonnes/an
0005603218;Mairie de COUTANSOUZE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8.000;tonnes/an
0005603220;Commune de VILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23.000;tonnes/an
0005603221;SICTOM de la Région Montluçonnaise;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005603230;COMMUNE DE NADES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;20 02 02;Terres et pierres;;7.000;tonnes/an
0005603232;Commune de RIOM-ES-MONTAGNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;16.000;tonnes/an
0005603232;Commune de RIOM-ES-MONTAGNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;17 02 01;Bois;;0.500;tonnes/an
0005603232;Commune de RIOM-ES-MONTAGNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;17.000;tonnes/an
0005603232;Commune de RIOM-ES-MONTAGNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;20 02 02;Terres et pierres;;103.000;tonnes/an
0005603239;Commune de ST-HILAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 01 01;Béton;;11.000;tonnes/an
0005603239;Commune de ST-HILAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.800;tonnes/an
0005603239;Commune de ST-HILAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0005603239;Commune de ST-HILAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;406.000;tonnes/an
0005603239;Commune de ST-HILAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;20 02 02;Terres et pierres;;61.000;tonnes/an
0005603241;COMMUNE DE TEILLET ARGENTY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;270.000;tonnes/an
0005603242;ISDI COMMUNE DE TREBAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005603246;ISDI ALLIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005603253;VALVERT RHONE AUVERGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;539.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;10 08 11;Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10;;24.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;10 08 11;Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10;;12.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;10 08 11;Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10;;7.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NIGERIA;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;755.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 03;Plomb;;30.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;128.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 03;Plomb;;32.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 03;Plomb;;44.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;173.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 03;Plomb;;74.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 03;Plomb;;78.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 03;Plomb;;73.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;42.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;94.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;161.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;23.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 03;Plomb;;71.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;201.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;18.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 03;Plomb;;43.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;211.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;39.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 03;Plomb;;92.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 03;Plomb;;17.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;83.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 03;Plomb;;89.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;20.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 03;Plomb;;86.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;54.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 03;Plomb;;100.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 03;Plomb;;25.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;185.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;377.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;86.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;110.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;42.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 03;Plomb;;148.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 03;Plomb;;101.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 03;Plomb;;52.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 03;Plomb;;100.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4833.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;77.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;59.000;tonnes/an
0005701056;METAL BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 03;Métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;472.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1291.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;422.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;0.450;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;19 08 02;Déchets de dessablage;;3.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;103.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;237.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;35317.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4229.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41319.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;356.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 07;Déchets encombrants;;16691.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;10517.000;tonnes/an
0005701080;ARCAVI SAEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2924.000;tonnes/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;375.000;tonnes/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;1309.000;tonnes/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0005701096;FONTE ARDENNAISE FA4;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;53.000;tonnes/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;38021.000;tonnes/an
0005701108;ESKA (ex SOREFAR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1016.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;540.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;3084.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;264.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 02;Métaux ferreux;;55.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;56.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;375.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 02;Métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 02;Métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;374.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;750.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;1503.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;190.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;303.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;3228.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;209.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;174.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;321.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;605.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;144.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;227.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;197.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;250.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;490.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;114.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 02;Métaux ferreux;;237.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;738.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;207.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;89.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;912.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;1429.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;204.000;tonnes/an
0005701114;BEROUDIAUX FONDERIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;7033.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;20 01 40;Métaux;;2710.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;20 01 40;Métaux;;356.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 40;Métaux;;1237.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;20 01 40;Métaux;;1908.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;20 01 40;Métaux;;554.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;734.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;20 01 40;Métaux;;349.000;tonnes/an
0005701131;INVICTA GROUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 40;Métaux;;402.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;58.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;221.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;718.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;425.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;385.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;393.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;355.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;245.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;37.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;529.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;52.000;tonnes/an
0005701132;FONTE ARDENNAISE FA5;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 02;Métaux ferreux;;766.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;703.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;983.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;339.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;580.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;377.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;80.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;1103.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;942.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;173.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;75.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;137.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;176.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;1133.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;106.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0005701133;FONTE ARDENNAISE FA1;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 02;Métaux ferreux;;987.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;438.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;261.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;9086.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;701.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;396.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;97.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1045.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4855.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10903.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3814.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7435.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1746.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4460.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5639.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;104.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6242.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7536.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;804.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;573.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1266.000;tonnes/an
0005701178;SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;577.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;311.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;207.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4740.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;184.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;41.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;384.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;17 01 01;Béton;;5.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;442.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;133.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 08 02;Déchets de dessablage;;29.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8260.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4549.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2060.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15462.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6408.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;240.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 07;Déchets encombrants;;5169.000;tonnes/an
0005701180;ISDND SOMMAUTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 07;Déchets encombrants;;1524.000;tonnes/an
0005701238;FBM - Fonderie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;12750.000;tonnes/an
0005701253;SAINT-GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10841.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;15 01 03;Emballages en bois;;502.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;181.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 02;Aluminium;;161.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 04;Zinc;;24.000;tonnes/an
0005701274;PLASTIFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;9617.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;15 01 06;Emballages en mélange;;262.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;19 12 01;Papier et carton;;149.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;335.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;17803.000;tonnes/an
0005701275;ESKA - SAINT DIZIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;772.000;tonnes/an
0005701289;GHM - SOMMEVOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1763.000;tonnes/an
0005701310;HAUTE-MARNE ENROBES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;4265.000;tonnes/an
0005701331;SULO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0005701356;SOREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 17;Métaux ferreux;;57097.000;tonnes/an
0005701356;SOREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1381.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;1982.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;386.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;14649.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;47.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;223.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;506.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;919.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;167.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1336.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;38.000;tonnes/an
0005701358;ESKA - LANGRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;300.000;tonnes/an
0005701448;SITA DECTRA - decharge Pargny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1770.000;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;10032.000;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54188.000;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1753.000;tonnes/an
0005701463;REMIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 03 07;Déchets encombrants;;4504.000;tonnes/an
0005701563;SUEZ RV NORD EST  - Dormans;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;3.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.036;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;92.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1473.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;4.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;68.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;30.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;35.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;10 03 05;Déchets d'alumine;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.238;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.610;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;31.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.128;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.088;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.331;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.280;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.950;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.375;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;6.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.020;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.483;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;139.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;44.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;75.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.480;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.340;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 01 04;Emballages métalliques;;11.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 06;Emballages en mélange;;34.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.078;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.212;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;73.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.227;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;17 04 03;Plomb;;0.152;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.488;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.044;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.089;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.039;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.336;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.022;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.055;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.665;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.188;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.391;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.489;tonnes/an
0005701569;SUEZ RR IWS CHEMICALS France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.189;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;53.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;331.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;259.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;32.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;1146.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;279.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;197.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;153.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;159.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;187.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;218.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;162.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;84.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;66.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;257.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;834.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;573.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;844.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;187.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;2880.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;681.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CHINE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;662.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;192.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;104.000;tonnes/an
0005701583;AFICA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;614.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;148.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;113.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 02 01;Bois;;101.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;183.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 02;Aluminium;;1455.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 03;Plomb;;25.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 04;Zinc;;59.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 05;Fer et acier;;10054.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;19 12 02;Métaux ferreux;;67.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 01;Papier et carton;;360.000;tonnes/an
0005701591;SME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;146.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;298.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 12 01;Papier et carton;;3583.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;205.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;220.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;19367.000;tonnes/an
0005701621;Ets GIRON Père et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3382.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 06;Emballages en mélange;;49.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1610.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;2384.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;382.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;20572.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0005701625;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2851.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3733.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;537.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;52;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;8240.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;51;;10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;;70.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1644.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;11969.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;79.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;556.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;10659.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;4187.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1878.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;792.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1165.000;tonnes/an
0005701701;CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;168.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;22265.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;4647.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;10777.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;3792.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;33916.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;5402.000;tonnes/an
0005701747;RVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;7656.000;tonnes/an
0005701946;DISLAUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;91;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;0.430;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;25.000;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.036;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.084;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.010;tonnes/an
0005701952;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.049;tonnes/an
0005701959;REVIVAL LA CHAPELLE SAINT LUC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;99.000;tonnes/an
0005702199;SHMVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;76927.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;27.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;426.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;20.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5223.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;331.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6782.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 02 02;Terres et pierres;;925.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;72233.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;51.000;tonnes/an
0005702463;VEOLIA-VALEST _ CSD2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;7106.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;420.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;77.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;134.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;13232.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;192.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;431.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;230.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;379.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;23.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7720.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3676.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 02 02;Terres et pierres;;19.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27819.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;77.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;3339.000;tonnes/an
0005702478;SUEZ RV NORD EST - SAINT-AUBIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1790.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10314.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1040.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;335.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 05;Emballages composites;;108.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 17;Métaux ferreux;;217.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 01 18;Métaux non ferreux;;190.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;14854.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;19 08 02;Déchets de dessablage;;2.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;20 01 02;Verre;;33.000;tonnes/an
0005702674;Communauté urbaine du Grand Reims TRIVALFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 39;Matières plastiques;;43.000;tonnes/an
0005702694;SUEZ RV NORD EST - BAR-SUR-SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;11.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 02;Verre;;10424.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;20 01 02;Verre;;1520.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 02;Verre;;3011.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 02;Verre;;3359.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 02;Verre;;1299.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 02;Verre;;908.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 02;Verre;;12020.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 02;Verre;;381.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 02;Verre;;8766.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 02;Verre;;6564.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 02;Verre;;13589.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 02;Verre;;47423.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 02;Verre;;1889.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 02;Verre;;1140.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 02;Verre;;10538.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 02;Verre;;262.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 02;Verre;;2693.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 02;Verre;;3769.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 02;Verre;;8498.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 02;Verre;;10705.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 02;Verre;;2975.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 02;Verre;;295.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 02;Verre;;16769.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 02;Verre;;208.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 02;Verre;;11150.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 02;Verre;;4540.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 02;Verre;;17178.000;tonnes/an
0005702802;SIBELCO GREEN (ex PATE SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 02;Verre;;1451.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;527.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;17 02 01;Bois;;7164.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7410.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 01 01;Papier et carton;;144.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0005702818;ARCAVI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4974.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;71.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;213.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;145.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3873.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.400;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;593.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;78.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;4135.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2800.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;159.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34720.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16879.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15228.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9858.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1664.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;210.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2483.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;302.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;149.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;276.000;tonnes/an
0005702843;SUEZ RV Nord Est (ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 07;Déchets encombrants;;746.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1548.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;140.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;354.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1984.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3395.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 02 01;Déchets biodégradables;;47.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2763.000;tonnes/an
0005702936;NUTRIPLANTES (Société Nouvelle);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;20 02 01;Déchets biodégradables;;48.000;tonnes/an
0005703161;REVIVAL ROSIERES PRES TROYES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;49.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1523.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;58.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1036.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4447.000;tonnes/an
0005703294;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;170.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;489.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;173.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1297.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;219.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;691.000;tonnes/an
0005703553;BIODEPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4908.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1195.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2988.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;71.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;166.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2354.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;89.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;274.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;43.000;tonnes/an
0005703560;SUEZ Organique exTERRALYS (VOUILLERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;24.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;17.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;31.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;170.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;568.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;105.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.220;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;426.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;100.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;82.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;292.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;55.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;185.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;889.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4802.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;317.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;233.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3590.000;tonnes/an
0005703561;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8914.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;43.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;749.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;196.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;208.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;515.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;3020.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;184.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;5.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;27.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;149.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;16.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;143.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;33.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;84.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7816.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8762.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;728.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 01 01;Papier et carton;;7397.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 01 01;Papier et carton;;532.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 01;Papier et carton;;83.000;tonnes/an
0005703565;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 01;Papier et carton;;354.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1002.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1021.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;199.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;2042.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;109.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;2505.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;474.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;14.000;tonnes/an
0005703581;SARL SANI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;265.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.900;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.110;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;196.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;28.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;0.920;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;124.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2557.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;995.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;283.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;52.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;211.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;41.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;39.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;449.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;51.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;389.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;219.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1432.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;275.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2197.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;701.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;354.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;281.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;203.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;214.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;139.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;417.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;239.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;83.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12588.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;21.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 02 01;Déchets biodégradables;;96.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1497.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;28.000;tonnes/an
0005703582;SARL La Compostière de l'Aube;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;90.000;tonnes/an
0005703588;STB 52 SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4755.000;tonnes/an
0005703588;STB 52 SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2325.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2317.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1202.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;30.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;17.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;219.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1758.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;72.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;194.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1191.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2490.000;tonnes/an
0005704238;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;461.000;tonnes/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;17 01 01;Béton;;51.000;tonnes/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8544.000;tonnes/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;117.000;tonnes/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10891.000;tonnes/an
0005704311;EUROGRANULATS - Chaumont;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;20 02 02;Terres et pierres;;7072.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1342.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;23.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2380.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;76.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;83.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1218.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;230.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;744.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1311.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4580.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;132.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;627.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;31.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;105.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;752.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3996.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;339.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;93.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;704.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;702.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;177.000;tonnes/an
0005704418;CHAMPARGONNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;35.000;tonnes/an
0005704526;SAS ROUSSEY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;1799.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;2066.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1111.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;3465.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;537.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;813.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;124.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2512.000;tonnes/an
0005704607;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0005704652;EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;12141.000;tonnes/an
0005704652;EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;4533.000;tonnes/an
0005704652;EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;12682.000;tonnes/an
0005704841;Mairie de Margerie Hancourt;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0005704842;Mairie de Pocancy;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;20 02 02;Terres et pierres;;8.000;tonnes/an
0005704846;EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;37646.000;tonnes/an
0005704847;Mairie de Sommesous;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005704849;Mairie de Drouilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;20 02 02;Terres et pierres;;23.000;tonnes/an
0005704850;Mairie de Gigny-Bussy;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;70.000;tonnes/an
0005704854;SUEZ RV REIMS ex SITA REIMS NETTOIEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005704865;Commune de Colombey les Deux Eglises;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;200.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;17 01 02;Briques;;4.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;129.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;3573.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24512.000;tonnes/an
0005704930;POIRIER Jean SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;17 01 01;Béton;;3173.000;tonnes/an
0005704993;Commune d'Urville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005704999;Commune de Périgny la Rose;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;20 02 02;Terres et pierres;;100.000;tonnes/an
0005705002;Commune de Meurville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);10;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;5.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;627.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;27.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;500.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;10.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;794.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;50.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;191.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;88.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;25.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;439.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;575.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;1113.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;116.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;230.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;645.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;212.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1937.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;361.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;635.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;961.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;177.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;977.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;59.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1043.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;85.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;22.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;54.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;760.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;288.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1612.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;367.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;420.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;789.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 03;Métaux non ferreux;;245.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;829.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;72.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4129.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;913.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 02 03;Matières plastiques;;54.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;10.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;8.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;28.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;33.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;9.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;34.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;26.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;49.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 39;Matières plastiques;;208.000;tonnes/an
0005800310;NORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 39;Matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;50;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;19.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;38.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;27.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1221.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1806.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;4773.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1713.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;246.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;22.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 13 03;Noir de carbone;;57.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;06 13 03;Noir de carbone;;0.900;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;36.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;72.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;106.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;20.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;210.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;6.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;481.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;41.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;43.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;12.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;308.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;97.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;17.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;40.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;225.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;68.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;8.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;32.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;49.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;;13.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;6.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;29.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;182.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;43.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;21.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;5.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;30.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;69.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;19 08 02;Déchets de dessablage;;170.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;22.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;381.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;529.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;490.000;tonnes/an
0005800311;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 39;Matières plastiques;;1558.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;10.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;24.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;142.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;40.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;31.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;77.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;;7.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;152.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;49.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;344.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;1988.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;579.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1433.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 08 02;Déchets de dessablage;;35.000;tonnes/an
0005800313;SONOLUB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;321.000;tonnes/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;88.000;tonnes/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;46.000;tonnes/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.420;tonnes/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;195.000;tonnes/an
0005800363;SEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;369.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;65.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;33.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;23.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;270.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;14.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;116.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;14.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;21.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;93;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;41.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;319.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;995.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;29.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;50;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;87.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;9.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;72;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;9.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;133.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;240.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;390.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;85;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;31.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;346.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;98.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;391.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;460.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;47.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;29.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;85.000;tonnes/an
0005800420;ECOLOGIC PETROLEUM RECOVERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;656.000;tonnes/an
0005800489;METROPOLE ROUEN NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;597.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;15 01 03;Emballages en bois;;27.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 03;Emballages en bois;;1854.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;966.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1584.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10760.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;893.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9511.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;280.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;71.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3940.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3112.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1149.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 02 01;Déchets biodégradables;;48.000;tonnes/an
0005800498;VALNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15900.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.544;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.524;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;10 11 05;Fines et poussières;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.577;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.422;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;6.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.034;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;7.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.492;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.884;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.369;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.094;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.080;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.053;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;12.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.295;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.510;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.017;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.151;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.555;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.766;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.715;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;10 03 05;Déchets d'alumine;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;10 12 06;Moules déclassés;;0.742;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.650;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.507;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.038;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.021;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.478;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.050;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.511;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.285;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.288;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.001;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;20.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;26.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.546;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.283;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.127;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.278;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.455;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.284;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.030;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.172;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.510;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.690;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.845;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;23.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.040;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;2.000;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.611;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.016;tonnes/an
0005800501;TRIADIS Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.362;tonnes/an
0005800545;MANOIR INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11598.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;904.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;404.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;1086.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;8.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 02 02;Terres et pierres;;4707.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);80;;20 02 02;Terres et pierres;;6302.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;136.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;26055.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.320;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;15 01 05;Emballages composites;;67.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;192.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 02 03;Matières plastiques;;0.940;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;284.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;14.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 08 02;Déchets de dessablage;;121.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;11.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1037.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1958.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18126.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;682.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 01 02;Verre;;6.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1652.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;685.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;217.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;76681.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11881.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;96.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 07;Déchets encombrants;;15225.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 07;Déchets encombrants;;4125.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;0.320;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;23.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;514.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1226.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;385.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1022.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;39.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3298.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;140.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;683.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;100.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;341.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 03;Emballages en bois;;16.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 06;Emballages en mélange;;20.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;27.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;252.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1321.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3175.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1396.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3438.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1043.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 01;Papier et carton;;770.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;243.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2909.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;481.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4365.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;354.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;99.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;56.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;35.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3680.000;tonnes/an
0005800627;IKOS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;;11087.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;761.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3695.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;26.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17242.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;529.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.360;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1063.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;365.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.860;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;420.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;69.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3221.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.480;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;40.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1692.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.140;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;754.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;88.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;382.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.260;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;99.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.020;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;85.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.060;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 03;Emballages en bois;;0.290;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 18;Métaux non ferreux;;58.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.134;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.050;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.578;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.380;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.028;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.068;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.149;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.023;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.095;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.379;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.095;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.160;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.009;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.042;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3252.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;24.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5525.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 02 02;Verre;;82.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 02 03;Matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 02 03;Matières plastiques;;65.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.055;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.030;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.026;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.422;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.272;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.051;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.132;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.563;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.122;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.372;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.184;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;44.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.214;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.093;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.115;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;0.782;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;0.390;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 02;Aluminium;;0.185;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;0.046;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;68.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 02;Aluminium;;0.320;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.029;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 03;Plomb;;0.469;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 03;Plomb;;0.017;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 03;Plomb;;0.130;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 04;Zinc;;8.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 04;Zinc;;0.013;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 04;Zinc;;0.156;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 04;Zinc;;0.026;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 04;Zinc;;0.229;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 04;Zinc;;0.186;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 04;Zinc;;0.047;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 05;Fer et acier;;0.004;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;4075.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;0.059;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 05;Fer et acier;;0.031;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;82.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;6411.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;26.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.130;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.028;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.011;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.278;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.558;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.914;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.025;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;629.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 01;Papier et carton;;709.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 01;Papier et carton;;389.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 01;Papier et carton;;33.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.400;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;830.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.680;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;781.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.240;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 39;Matières plastiques;;60.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 39;Matières plastiques;;95.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 39;Matières plastiques;;1217.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5745.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;230.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.280;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.360;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.100;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;150.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;34.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.077;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.068;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.037;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.055;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.311;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.312;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.043;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.017;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 02;Aluminium;;0.038;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;74.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;0.106;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.017;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;0.515;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;0.006;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;0.141;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;0.120;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.024;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;0.543;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;60.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;139.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;78.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;239.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;469.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;207.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;39.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.420;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.032;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.238;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.370;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;188.000;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.004;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.070;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.551;tonnes/an
0005800832;NEGOCE PAPIERS CARTONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.577;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 18;Métaux non ferreux;;207.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.045;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.159;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.180;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.069;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.423;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.032;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.986;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.410;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.042;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.174;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.120;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 07;Métaux en mélange;;81.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;2412.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;383.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.084;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;47.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 07;Métaux en mélange;;136.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.140;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;293.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0005800855;EURE METAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;1446.000;tonnes/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;133.000;tonnes/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;117.000;tonnes/an
0005800999;LHOTELLIER_DEPOLLUTION_Ex_IKOS SOL MEIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7955.000;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.020;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.605;tonnes/an
0005801030;PASSENAUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;53.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;16.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;3.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;8.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;6.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;23.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;54.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;65.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;26.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;40.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;80.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3629.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;0.040;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;13.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;31.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;348.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;71.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;38.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;10.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;7.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;15.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;852.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;38.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;52.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;126.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;10.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;28.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;9.000;tonnes/an
0005801125;MAILLOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;112.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;256.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;356.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;426.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1318.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;102.000;tonnes/an
0005801216;BACHELET-BONNEFOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1684.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.027;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;1380.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1022.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;273.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 02;Aluminium;;390.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 03;Plomb;;39.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 04;Zinc;;98.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 05;Fer et acier;;10810.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;1150.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3238.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;237.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 01;Papier et carton;;8316.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;340.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9243.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 01;Papier et carton;;1584.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1720.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 39;Matières plastiques;;450.000;tonnes/an
0005801323;GARDET ET DE BEZENAC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2370.000;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.006;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.959;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.319;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0005801373;KNAUF PACK NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.131;tonnes/an
0005801402;LEFEBVRE ET FILS SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3333.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;79.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;8.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 07;Emballages en verre;;21.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;15 01 07;Emballages en verre;;97.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;15 01 07;Emballages en verre;;361.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 07;Emballages en verre;;129.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 07;Emballages en verre;;71.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;15 01 07;Emballages en verre;;25.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 01 20;Verre;;12.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 01 20;Verre;;528.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 20;Verre;;34.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 20;Verre;;118.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 02 02;Verre;;7.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;17 02 02;Verre;;0.480;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 02 02;Verre;;103.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 02;Verre;;13632.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 02;Verre;;9242.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 02;Verre;;6.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 01 02;Verre;;4347.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 02;Verre;;2566.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 02;Verre;;449.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 02;Verre;;51674.000;tonnes/an
0005801437;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 02;Verre;;2649.000;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;61.000;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;186.000;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0005801527;SUEZ RV OSIS NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.500;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0005801856;GUELLE Frères;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;591.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;132.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.380;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;58.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;7.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;37.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1392.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;10213.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;373.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1550.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11674.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 01;Papier et carton;;62.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;355.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;745.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18702.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2003.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6884.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24687.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7213.000;tonnes/an
0005802180;OREADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;93329.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1309.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;485.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;22.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;978.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;33.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;973.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;312.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;675.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;95;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;43.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 06;Emballages en mélange;;27.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;53.000;tonnes/an
0005802360;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;67.000;tonnes/an
0005802611;SMEDAR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;33121.000;tonnes/an
0005802611;SMEDAR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;877.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1249.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;874.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;762.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4536.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3636.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3586.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4901.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;61846.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;436.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;991.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 01 01;Béton;;15.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;16.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;19.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2199.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;510.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;509.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;718.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;271.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;510.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;865.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;283.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;215.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15831.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7328.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1022.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;940.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;63914.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11302.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8723.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8683.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;0.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;7443.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;3007.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;40.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;858.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;19 08 02;Déchets de dessablage;;546.000;tonnes/an
0005802920;SOLVALOR SEINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;0.000;tonnes/an
0005803125;SMEDAR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11205.000;tonnes/an
0005803125;SMEDAR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;406.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;311.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;77.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;62.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;269.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.600;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 17;Métaux ferreux;;1486.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.920;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;50.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;85.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2068.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 02 03;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 02 03;Matières plastiques;;66.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.158;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.316;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.037;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.051;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.070;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.194;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.138;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.107;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;224.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.028;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.039;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.003;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;0.340;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 02;Aluminium;;0.080;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;347.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;0.029;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 02;Aluminium;;0.039;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 02;Aluminium;;0.420;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 02;Aluminium;;0.160;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 02;Aluminium;;0.006;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.056;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.580;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 03;Plomb;;0.082;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 03;Plomb;;0.140;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 03;Plomb;;0.139;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 03;Plomb;;0.480;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 04;Zinc;;0.115;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 04;Zinc;;32.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 05;Fer et acier;;312.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 05;Fer et acier;;0.720;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;243.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;0.980;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;0.656;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;8261.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;0.880;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.026;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.080;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.014;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.135;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.477;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 07;Métaux en mélange;;225.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.200;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.080;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.020;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.140;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1192.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 40;Métaux;;299.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;888.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6547.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0005803443;SA HETTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2201.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;20.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;130.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.440;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;2.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;346.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.560;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;902.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;3.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;68.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;153.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;137.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;491.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;166.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;52.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;56.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;184.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;448.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;188.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;14.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;223.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;86.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;276.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;74.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;46.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;27.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;88.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;118.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;334.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;740.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;379.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;17.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.420;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;220.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1434.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2361.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;67.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;12.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3048.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2937.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;294.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;8.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;55.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;376.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;3386.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;309.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;7922.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;21.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;45.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;333.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;22.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;286.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005803533;ATHALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;83.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;20.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;151.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;65.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 01;Papier et carton;;985.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 01;Papier et carton;;2129.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 01;Papier et carton;;90.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 01;Papier et carton;;25.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;135.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6618.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;596.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;712.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;317.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3153.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 39;Matières plastiques;;99.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 39;Matières plastiques;;149.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8817.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;143.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10998.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6129.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21018.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7888.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9884.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1628.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;43.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;374.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;51.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;113.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;96.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;768.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;34.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;77.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;419.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 01;Papier et carton;;6168.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 01;Papier et carton;;10468.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 01;Papier et carton;;638.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 39;Matières plastiques;;289.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 39;Matières plastiques;;301.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 40;Métaux;;21.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0005803697;IPODEC NORMANDIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;505.000;tonnes/an
0005803728;LE HAVRE SEINE METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10092.000;tonnes/an
0005804006;LECOCQ TP (ex GPLHP TP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005804436;SARL BRDM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;27;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;254.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;174.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1022.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 03;Emballages en bois;;23.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;260.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3468.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;295.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;16.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4623.000;tonnes/an
0005804745;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3689.000;tonnes/an
0005804749;Metropole Rouen Normandie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1003.000;tonnes/an
0005804749;Metropole Rouen Normandie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2370.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;518.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;415.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;60.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;283.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;541.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;108.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;61.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;30.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;22.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;14.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;600.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;295.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;595.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;176.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;297.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;71.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2364.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;512.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;115.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;279.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;158.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;69.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;267.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;54.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2631.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2667.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;253.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1888.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;28.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;132.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;199.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1289.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;138.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;472.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;75.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;202.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;371.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;50.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.200;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;266.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;772.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;85.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;168.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;83.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 03 02;Déchets de marchés;;494.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;19.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2863.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;4.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;4.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;91.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;12.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;265.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;15.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;4.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;35.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;29.000;tonnes/an
0005804760;BIOGAZ de Gaillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;8.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 02 13;Déchets plastiques;;36.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;354.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;17 01 02;Briques;;20.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;97.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;31.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;65.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1425.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;339.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 39;Matières plastiques;;0.900;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;114.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3620.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;379.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;454.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 03;Emballages en bois;;10.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 05;Emballages composites;;8.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 02 01;Bois;;14.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 02 01;Bois;;243.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 02 03;Matières plastiques;;0.480;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;537.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;317.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;106.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;855.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5339.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2079.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;157.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;18921.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;38039.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;2289.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;16808.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;2193.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 12 01;Papier et carton;;93.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 01;Papier et carton;;310.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;14.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;251.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;212.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;859.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;23.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ROYAUME-UNI;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;8202.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 01;Papier et carton;;173.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 01;Papier et carton;;46.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 01;Papier et carton;;1099.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;791.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 39;Matières plastiques;;8406.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 40;Métaux;;161.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1486.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;325.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 03 07;Déchets encombrants;;9.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 03 07;Déchets encombrants;;34.000;tonnes/an
0005805580;SUEZ RV VAL'ESTUAIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 03 07;Déchets encombrants;;7259.000;tonnes/an
0005805687;SARL MARELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0005805687;SARL MARELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0005805687;SARL MARELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1089.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;259.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3121.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;23.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;291.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;98.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;25.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;229.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;106.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;130.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;216.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;49.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;214.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;112.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;80.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;634.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;100.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;2375.000;tonnes/an
0005805937;CENTRALE BIOGAZ DU NEUBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;20 02 01;Déchets biodégradables;;42.000;tonnes/an
0005900074;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.200;tonnes/an
0005900074;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.120;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.045;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.172;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.567;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.021;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.427;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;12.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;2.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;0.492;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;2.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.057;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;4.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;4.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.308;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.852;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.596;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.307;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.030;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.033;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.689;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.039;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.216;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.366;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;29.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;6.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;13.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;32.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;740.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;35.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;53.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;377.000;tonnes/an
0005900275;SOTREFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;354.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 06;Emballages en mélange;;1104.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;510.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;1697.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;65426.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;14470.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;1141.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;10935.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;1892.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 02;Métaux ferreux;;1716.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;900.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4462.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;828.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;473.000;tonnes/an
0005900305;ESKA (DERICHEBOURG) (Franois);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;19 12 01;Papier et carton;;1932.000;tonnes/an
0005900458;VALINEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;25;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;42922.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1230.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;104.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3397.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25401.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;266.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;20 03 07;Déchets encombrants;;5432.000;tonnes/an
0005900530;PREVAL HD UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;20 03 07;Déchets encombrants;;60.000;tonnes/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5315.000;tonnes/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1687.000;tonnes/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;20 03 07;Déchets encombrants;;9107.000;tonnes/an
0005900792;SYDOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;4560.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;39;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;6.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;39;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;40335.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1643.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1220.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;552.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;15 01 06;Emballages en mélange;;3356.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;15 01 06;Emballages en mélange;;1113.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3997.000;tonnes/an
0005900881;SYDOM du Jura;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14811.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;108.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;25;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;339.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;5404.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;75.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1469.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1775.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4613.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;412.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;596.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;60.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;568.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1682.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1471.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1207.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;172.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;51.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;721.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;36.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;145.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;36.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;156.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;188.000;tonnes/an
0005900978;EQIOM (Cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;490.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2349.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;17607.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;773.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;133.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;155.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;20484.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 02;Métaux ferreux;;18552.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;884.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3579.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;498.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2021.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3046.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;74.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3795.000;tonnes/an
0005901182;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2288.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;1.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;112.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;8.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;150.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;35.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;1.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;60.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;20.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;74.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;103.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;312.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;277.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;17.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;20.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;31.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;52.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 01 01;Béton;;469.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;66.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3425.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;53.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;8.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;71.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;21.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;107.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 09 04;Charbon actif usé;;8.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;06 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;252.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;20.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;11.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;32.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.500;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;11.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;77.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;48.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;49.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;24.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.960;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;6559.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;150.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;47.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;6.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.400;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;1565.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;168.000;tonnes/an
0005901288;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;541.000;tonnes/an
0005901939;SYTEVOM (CSD de Classe 2);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;90;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;89.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2719.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9772.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2472.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2932.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;90;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32469.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 07;Déchets encombrants;;6.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;90;;20 03 07;Déchets encombrants;;6413.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;25;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2802.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5007.000;tonnes/an
0005901990;SERTRID;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;90;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1906.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;280.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.039;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.004;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.013;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 04 02;Aluminium;;56.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;6.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.910;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;412.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;58.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;138.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;114.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;36.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;59.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.158;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.098;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.055;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;697.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;544.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;651.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;127.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1255.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;24.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;11.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.060;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;6.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.380;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;38.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.626;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.718;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;40.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.134;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;23.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.080;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.063;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.053;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.080;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.094;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.044;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.012;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.570;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.067;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.705;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;97.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;30.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.041;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.674;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.230;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.066;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.042;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.092;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.137;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.506;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.186;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.048;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
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0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;50.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;209.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;670.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 06;étain;;0.051;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 06;étain;;0.569;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 06;étain;;0.054;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 06;étain;;0.002;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;36.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.818;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.251;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.664;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;54.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.128;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.044;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.051;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.038;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.077;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.045;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.023;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.048;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;72.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;1107.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;429.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;415.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;154.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.611;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.533;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;178.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.232;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;41.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.720;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.321;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.220;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.051;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.064;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.074;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.614;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.362;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.050;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.150;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.255;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.051;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;78.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;11.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;54.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0005902063;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.600;tonnes/an
0005902597;SYBERT UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29215.000;tonnes/an
0005902685;INOVYN France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 01 01;Béton;;6.000;tonnes/an
0005902783;Compo France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7761.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;5619.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;16.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;358.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;269.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;470.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;269.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;158.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;158.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1680.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1457.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;5986.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;37083.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5873.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7196.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3210.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;21.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;104.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;20 03 07;Déchets encombrants;;6350.000;tonnes/an
0005902924;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA CENTRE EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;20 03 07;Déchets encombrants;;567.000;tonnes/an
0005903484;ALBIZZATI (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;72.000;tonnes/an
0005904161;PIACENTINI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2081.000;tonnes/an
0005904161;PIACENTINI SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1775.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;20 02 02;Terres et pierres;;1520.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.400;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;47.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;11.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 01;Papier et carton;;191.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;267.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;962.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 40;Métaux;;474.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;183.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 02 01;Déchets biodégradables;;484.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 03 07;Déchets encombrants;;1344.000;tonnes/an
0005904511;SICTOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;532.000;tonnes/an
0005904718;ALPHA CARBONE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;59.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.200;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.915;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;284.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.201;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.165;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;472.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.219;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;39;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;1045.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;71;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;2.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.050;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.216;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.035;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.920;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.111;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;40.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 01;Papier et carton;;0.576;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 01;Papier et carton;;0.024;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 01;Papier et carton;;0.399;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;123.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 10;Vêtements;;0.102;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 10;Vêtements;;0.011;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;289.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;253.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;94.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.170;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.240;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;72.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.010;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.699;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.111;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.010;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;15 01 06;Emballages en mélange;;57.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;19 12 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;19 12 01;Papier et carton;;78.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.542;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.294;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;774.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.126;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.193;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;50.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;20 01 01;Papier et carton;;50.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.383;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;29.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;0.010;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;480.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;20 01 40;Métaux;;0.839;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;20 01 40;Métaux;;252.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 40;Métaux;;0.918;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.039;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;331.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;33.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;129.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 01 02;Verre;;24.000;tonnes/an
0005904874;DEMAIN Environnement (Ex : JURATRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;20 01 02;Verre;;13.000;tonnes/an
0005906313;VERMOT TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906314;VERMOT TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906320;VERMOT TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906327;HEITMANN & FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20487.000;tonnes/an
0005906460;RECONNEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;96210.000;tonnes/an
0005906463;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;3225.000;tonnes/an
0005906513;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;10680.000;tonnes/an
0005906516;SARL GOYARD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;5223.000;tonnes/an
0005906519;ARNAUD RUSTHUL TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906556;SCE (ISDI Romagny);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;0.000;tonnes/an
0005906556;SCE (ISDI Romagny);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0005906557;GRAND BELFORT Communauté Agglomération;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);90;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;565.000;tonnes/an
0006000275;CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8201.000;tonnes/an
0006000275;CENTRALE ENERGIE DECHETS LIMOGES (CEDLM);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;80513.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;0.300;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;30.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;33.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;15.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;0.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;3.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;19 08 02;Déchets de dessablage;;3.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;19 08 02;Déchets de dessablage;;12.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;32.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;97.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;22.000;tonnes/an
0006000328;SANICENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;372.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9240.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20554.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1441.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3377.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);19;;20 03 07;Déchets encombrants;;9550.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;20 03 07;Déchets encombrants;;2613.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;20 03 07;Déchets encombrants;;3459.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;283.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;328.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9701.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;404.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;33.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;930.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1804.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;3064.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;658.000;tonnes/an
0006000416;PAPREC CRV Brive;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;433.000;tonnes/an
0006000427;SYTTOM-UIOM BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;56796.000;tonnes/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;;9.000;tonnes/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;11.000;tonnes/an
0006000442;ASL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;48.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3706.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11700.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;24.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;231.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 01;Papier et carton;;20443.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;133.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4479.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 39;Matières plastiques;;439.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 40;Métaux;;4474.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5603.000;tonnes/an
0006000456;VEOLIA PROPRETE (centre de tri);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2892.000;tonnes/an
0006000521;SUEZ RV Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006000527;SUEZ RV SO (ex-SITA SO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006001467;HENAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;88.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;10 12 03;Fines et poussières;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;;9.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;23;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;12;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;9.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;15;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;91.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;29.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;19;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;194.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;23;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;115.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;87;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;727.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006001836;LAMBERTY et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.587;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.142;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.021;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006002214;APROVAL SUEZ RV CHARENTE-LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;15;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1046.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;6610.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;177.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4085.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30553.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;23;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1152.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;280.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;56.000;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.980;tonnes/an
0006002672;CORREZE ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;816.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;698.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;18.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 01;Papier et carton;;108.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.900;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.050;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;209.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;337.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1507.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 02;Terres et pierres;;526.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 40;Métaux;;128.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 11;Textiles;;26.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;166.000;tonnes/an
0006002903;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;800.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;15.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 01;Papier et carton;;113.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.740;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.100;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;239.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;362.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1266.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 02;Terres et pierres;;892.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 40;Métaux;;137.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 11;Textiles;;23.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;167.000;tonnes/an
0006002904;DECHETTERIE (Limoges-Landouge);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;684.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;14.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 01;Papier et carton;;82.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.690;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.050;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;278.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;227.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2560.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 02;Terres et pierres;;762.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 40;Métaux;;102.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 11;Textiles;;14.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;101.000;tonnes/an
0006002907;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;1631.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;24.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 01;Papier et carton;;248.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.110;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;472.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;767.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1787.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 02;Terres et pierres;;1847.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 40;Métaux;;271.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 11;Textiles;;39.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;378.000;tonnes/an
0006002919;DECHETTERIE (Limoges ZI Sud);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 02;Verre;;11966.000;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13000.000;tonnes/an
0006002950;CENTRE DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8474.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;1631.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;24.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 01;Papier et carton;;248.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.110;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;472.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;767.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1787.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 02;Terres et pierres;;1847.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;20 01 40;Métaux;;271.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;20 01 11;Textiles;;39.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;378.000;tonnes/an
0006002952;Juliette DOITEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;9.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;329.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.360;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;71.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;73.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;10.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;39.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1120.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1086.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;12.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;127.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 02 01;Déchets biodégradables;;100.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1356.000;tonnes/an
0006002965;SUEZ ORGANIQUE - FERTI LIMOUSIN - Turenne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;20 02 01;Déchets biodégradables;;32.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;18.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;0.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2358.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;448.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;346.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2380.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1576.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;512.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;466.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;500.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;20 02 01;Déchets biodégradables;;954.000;tonnes/an
0006002992;AGRI COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1326.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3367.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;27.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;5.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;;20 03 07;Déchets encombrants;;4049.000;tonnes/an
0006003018;SUEZ RV ALVEOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;39975.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.360;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 03;Emballages en bois;;0.420;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;15 01 03;Emballages en bois;;160.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 03;Emballages en bois;;8.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;15 01 03;Emballages en bois;;0.126;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;15 01 03;Emballages en bois;;0.272;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;POLOGNE;15 01 03;Emballages en bois;;0.810;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.562;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;579.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.717;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;29.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.779;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.234;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 01;Papier et carton;;79.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;0.115;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 02 01;Déchets biodégradables;;276.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.120;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.658;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;69.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.380;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.526;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;32.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.319;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.880;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.846;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.266;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.187;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.494;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;322.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;38.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;90.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.145;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.891;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;51.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;95.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.723;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;82.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;584.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;86.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.320;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;57.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.878;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;38.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.980;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.342;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.120;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;76.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;318.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;24.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.740;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.214;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.705;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.147;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;22.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 02;Aluminium;;0.439;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 02;Aluminium;;155.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;154.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;64.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;93.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 02;Aluminium;;252.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.121;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.202;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 02;Aluminium;;57.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 02;Aluminium;;0.564;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.311;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.453;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 02;Aluminium;;127.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.590;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;2534.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;586.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;64.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;0.613;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;0.344;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;0.844;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;0.327;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;0.971;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;0.161;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.212;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.118;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;0.540;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;253.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.512;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;0.800;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;0.182;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 03 07;Déchets encombrants;;1.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;20 03 07;Déchets encombrants;;597.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;20 03 07;Déchets encombrants;;60.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.651;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;9.000;tonnes/an
0006003195;SORECFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.520;tonnes/an
0006003309;ISDND SMURFIT CRAMAUD 2 et 2 bis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;12582.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;8.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;17.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;602.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;108.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;14.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;310.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;25.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1042.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;335.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;303.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;73.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;11.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;136.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;27.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;49.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;220.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;;153.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;15 01 03;Emballages en bois;;130.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;15 01 03;Emballages en bois;;26.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;268.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;354.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;955.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;123.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;77.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1030.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1448.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;426.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;107.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;304.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;588.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;541.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;20 02 01;Déchets biodégradables;;991.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1370.000;tonnes/an
0006003394;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2152.000;tonnes/an
0006003397;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5133.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006003459;LA BOITE A PAPIERS (ZIN 3);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006003569;COLAS SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;374.000;tonnes/an
0006004467;COLAS Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;980.000;tonnes/an
0006004467;COLAS Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);23;;20 02 02;Terres et pierres;;356.000;tonnes/an
0006004483;SYDED87;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;20 02 02;Terres et pierres;;744.000;tonnes/an
0006004487;EUROVIA PCL - AGENCE TULLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 01 01;Béton;;648.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 01 02;Briques;;72.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;860.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;18109.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;35.000;tonnes/an
0006004492;CARRIERES DE FEYTIAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;60793.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;13.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;18.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;145.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;6.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;21.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;26.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;28.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;68.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;134.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;59.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;52.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;40.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;206.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;116.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;77.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;78.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;312.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;83.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.600;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;94.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;46.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;105.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;148.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;302.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;17 02 03;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;17 02 03;Matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;17 02 03;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;49.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;164.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;6.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;16.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;163.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;118.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;426.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;19.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;26.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;16.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;47.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;15.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;38.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;6.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;40.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;118.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;767.000;tonnes/an
0006004498;REVIPLAST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 01 39;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0006004663;COLAS SUD OUEST - AGENCE DE BRIVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4752.000;tonnes/an
0006100092;AIN RHONE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55745.000;tonnes/an
0006100092;AIN RHONE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10941.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5423.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;20 01 02;Verre;;432.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3045.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;14414.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;25.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4832.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;777.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;15300.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12997.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7476.000;tonnes/an
0006101975;COFIBEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;622.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36971.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;67339.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 07;Déchets encombrants;;6133.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 07;Déchets encombrants;;6891.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3252.000;tonnes/an
0006102002;SIDEFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;4169.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;63.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;742.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;70.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;187.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;29.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 03;Emballages en bois;;432.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;15 01 03;Emballages en bois;;5.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 01 01;Béton;;27.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 01 01;Béton;;22.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 02 03;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;120.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.970;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;725.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 02;Aluminium;;160.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 04 02;Aluminium;;129.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 03;Plomb;;14.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 04 03;Plomb;;0.070;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 05;Fer et acier;;5831.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;17 04 05;Fer et acier;;0.130;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;17 04 05;Fer et acier;;684.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 04 05;Fer et acier;;623.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 04 05;Fer et acier;;34.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 05;Fer et acier;;498.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 05;Fer et acier;;0.370;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 04 05;Fer et acier;;360.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 04 05;Fer et acier;;116.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 04 05;Fer et acier;;1478.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 04 05;Fer et acier;;943.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 04 05;Fer et acier;;10931.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 06;étain;;0.350;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.100;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;50.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;295.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;48.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;297.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.970;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;59.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.960;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;6.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0006102073;SME (SOCIETE METALLLURGIQUE D'EPERNAY);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3344.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;395.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3192.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1461.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;239.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;910.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;1007.000;tonnes/an
0006102158;COUPAT GLOBAL SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;20 01 40;Métaux;;88.000;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.120;tonnes/an
0006102219;GROUPE QUINSON-FONLUPT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.918;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;14;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;73.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;88;;06 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;;NOUVELLE-ZELANDE;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;25;;07 02 13;Déchets plastiques;;11.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;21.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;86;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;10;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.200;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.860;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.870;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.188;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.860;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;10;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;35;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;54;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;86;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;94;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;42.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;16.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;45.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.615;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.347;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;120.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;93;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;86.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;65.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;75;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;56.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);03;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;61.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);04;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);05;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;30.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);12;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;29.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;17.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);15;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;15.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;23.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;30.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);19;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;18.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;23.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;31.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);23;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;17.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;72.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;20.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;69.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;55.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);32;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;118.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);39;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;15.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;52.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;61.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);43;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;43.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;51.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;24.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;41.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;52.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;20.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;51.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;51.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);63;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;52.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;45.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;226.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;38.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;26.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;54.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;51.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;12.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;23.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;158.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);81;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;25.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;41.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;40.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;27.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;23.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);;MONACO;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102272;Trédi Saint Vulbas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;28.000;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;269.000;tonnes/an
0006102348;CALCIA  SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;1003.000;tonnes/an
0006102359;SICTOBA (Grospierre);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30000.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;63.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;270.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;823.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6249.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;123.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;458.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;975.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;52.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14653.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;28.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4958.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;463.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;571.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;909.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;62.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;70.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;51.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;217.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;259.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;45.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;;63.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;;749.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;62.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;169.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1206.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;126.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;2927.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;249.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;226.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;799.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;24.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;508.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;350.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;25.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;72.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;3.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4.000;tonnes/an
0006102435;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;316.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ITALIE;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;HONGRIE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;04;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;13.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;76;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;BULGARIE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ITALIE;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;76;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;41.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ALLEMAGNE;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102464;EURECAT FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;;ESPAGNE;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006102588;GEANT PIECE AUTO SARL GPA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8848.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.520;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;38.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.980;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.775;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1670.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;6.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.127;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;21.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.459;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.098;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.127;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.107;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.038;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.801;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.032;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;14.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.226;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.646;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.018;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.262;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.019;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.052;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.043;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;33.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.119;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.164;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.602;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.383;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.172;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.382;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.091;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.048;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 02;Aluminium;;0.031;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;0.285;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;22.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.124;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;0.482;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;63.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.815;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.882;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.007;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.448;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 02;Aluminium;;0.338;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 02;Aluminium;;0.207;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;0.431;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;0.019;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.250;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;0.611;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;14.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 02;Aluminium;;0.006;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 03;Plomb;;0.059;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.060;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.040;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.230;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.210;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 04;Zinc;;0.022;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.545;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.017;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;60.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;710.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;186.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;4076.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;97.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;2196.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;495.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;0.105;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;96.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;84.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;278.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 05;Fer et acier;;0.060;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 06;étain;;0.093;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 07;Métaux en mélange;;45.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;64.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.940;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;19.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.011;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;33.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.106;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.531;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.887;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.093;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.055;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.045;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.148;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;61.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.413;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.058;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.101;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;40.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;513.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.970;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;351.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;126.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;1786.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.063;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.108;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.013;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;67.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.124;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.147;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.586;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.185;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.071;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.116;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 02 01;Bois;;23.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006102669;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.081;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.534;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.152;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.013;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.008;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.489;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;693.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1571.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;828.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;239.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;15 01 03;Emballages en bois;;15.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;15 01 05;Emballages composites;;2.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;15 01 06;Emballages en mélange;;66.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;23.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;15 01 07;Emballages en verre;;0.760;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 01 19;Matières plastiques;;76.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 01 20;Verre;;14.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;57.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;31.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 01;Papier et carton;;1007.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 01;Papier et carton;;9008.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 01;Papier et carton;;72.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 02;Verre;;305.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.320;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;67.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;288.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 39;Matières plastiques;;53.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 39;Matières plastiques;;803.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 39;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;367.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 02 01;Déchets biodégradables;;650.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 02 02;Terres et pierres;;1.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;2.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;151.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5333.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 03 02;Déchets de marchés;;6.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 03 02;Déchets de marchés;;1.000;tonnes/an
0006102764;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 03 07;Déchets encombrants;;57.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;24.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;87.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;5509.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4935.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;735.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;4931.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14558.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;17 02 01;Bois;;709.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;9146.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1281.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6050.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;20557.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;395.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1810.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;9402.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;20290.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;151.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 02 10;Battitures de laminoir;;5467.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 02 10;Battitures de laminoir;;611.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;22311.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1201.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15352.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;764.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;45593.000;tonnes/an
0006102824;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;6084.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;42.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;105.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;269.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;35.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;25.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7563.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;53.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;2400.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;180.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15010.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;31065.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4128.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2197.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;254.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;242.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 07;Déchets encombrants;;2088.000;tonnes/an
0006102835;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;20 03 07;Déchets encombrants;;712.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.460;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1079.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;11.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;62.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;13.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;231.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;131.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1052.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;68.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;26.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;71.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;446.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;228.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;100.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;5.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;3.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;06 06 03;Déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02;;61.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;84.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;11.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;198.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;8.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;206.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;30.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;10 03 05;Déchets d'alumine;;17.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;435.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;12.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;6.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;45.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;15.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;86.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;8.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;118.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;8.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;15.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;27.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;72.000;tonnes/an
0006102859;SIRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006102893;IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICE (IES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0006102903;PURFER DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;5.000;tonnes/an
0006103029;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8999.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;12.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;11.000;tonnes/an
0006103068;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.120;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;223.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;372.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2365.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;27.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;11.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;9670.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;10 02 10;Battitures de laminoir;;676.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 10;Battitures de laminoir;;7828.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;289.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;444.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;3374.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1134.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;272.000;tonnes/an
0006103108;VICAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;1131.000;tonnes/an
0006103143;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;425.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2191.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;883.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;924.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1434.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;877.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;439.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;155.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;378.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;3048.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;15 01 06;Emballages en mélange;;50.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;15 01 06;Emballages en mélange;;6007.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1331.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;766.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;59476.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20129.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11747.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;38590.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8162.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1009.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7008.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 03;Emballages en bois;;7119.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;12.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;722.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;20453.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2887.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5622.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8338.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25581.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 40;Métaux;;2184.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2471.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2964.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;24781.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;590.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1177.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;7612.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 20;Verre;;120.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;59048.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9484.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;3626.000;tonnes/an
0006103167;Lely Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;25892.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;14;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;77.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;57;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;368.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;63;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;186.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;43;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;22.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;73;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;0.500;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.086;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;17.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;;519.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;75;;04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;;0.100;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;21;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;10.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;191.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.957;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;184.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.479;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;127.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 02 13;Déchets plastiques;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;35.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.087;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;135.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;63;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;199.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.920;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;235.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;98.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.960;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.822;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;254.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;132.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;170.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;118.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;743.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;470.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.720;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;8.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;73;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;95.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;45.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;31;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;73;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;03;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;28.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;73;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;176.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.583;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.855;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;35;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;61.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;03;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;35.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.121;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;42.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.414;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;597.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.010;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.400;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;10.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;15.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;100.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.605;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;61.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;79.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;39;;10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;;30.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;73;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;81.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;09;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;43;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;23.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.759;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.296;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;26.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.520;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;426.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;16.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.146;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.060;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.648;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;23.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;631.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;100.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.213;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.364;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;62.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;14.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.950;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;72.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;459.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.900;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.140;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;398.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;13.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;44.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;115.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;03;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;73;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;96.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;70.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;20 01 11;Textiles;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;05;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;07;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.178;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;134.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.516;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.913;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;73;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.893;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;83;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.315;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;78.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;03;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;181.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;242.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;11.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;0.651;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;;0.040;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;12.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5840.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 13;Déchets plastiques;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;0.398;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;35.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;50.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;466.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;13.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;22.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;209.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;221.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;279.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;28.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;84.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;334.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;45.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;177.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;18.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;22.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;33.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.540;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;69.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;26.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;214.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 01 05;Emballages composites;;52.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 01 06;Emballages en mélange;;71.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;15 01 06;Emballages en mélange;;1093.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;156.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;15 01 06;Emballages en mélange;;88.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 01 07;Emballages en verre;;0.084;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;10.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.260;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;142.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;46.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;682.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.766;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;24.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;15.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.882;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;14.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;12.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;279.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;24.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;56.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;23.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.675;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.252;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;21.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;16.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.617;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ITALIE;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;313.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 09 04;Charbon actif usé;;11.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.783;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;SUISSE;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;630.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1413.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;24.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 08;Textiles;;6.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;177.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2592.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;20 01 01;Papier et carton;;0.040;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;20 01 01;Papier et carton;;191.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 01;Papier et carton;;7116.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;20 01 01;Papier et carton;;473.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;10.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;206.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.417;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;1.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;19.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;15.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.640;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2402.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28563.000;tonnes/an
0006103190;TREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;21.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;01 04 10;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;16.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;376.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;377.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;14.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;07 02 13;Déchets plastiques;;66.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;205.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;218.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;6.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;122.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;1044.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;95.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;10 13 13;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12;;98.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;221.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;14.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;15 01 06;Emballages en mélange;;64.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.820;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;232.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;228.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;781.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;37.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 01 01;Béton;;132.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 02 03;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 02 03;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;51.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;213.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;52.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;122.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;63.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;67.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;208.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;2375.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;421.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 05 03;Compost déclassé;;623.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;203.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1986.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 08 02;Déchets de dessablage;;19.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 08 02;Déchets de dessablage;;86.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;129.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;8.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;5715.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2340.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;27141.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23887.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;114739.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;37257.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24451.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;107.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;278.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;102.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;7549.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;49.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 07;Déchets encombrants;;4308.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 07;Déchets encombrants;;1899.000;tonnes/an
0006103196;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;411.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;118386.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;750.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8997.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 07;Déchets encombrants;;11862.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;168.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;7932.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;23984.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;956.000;tonnes/an
0006103223;GRENOBLE-ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1063.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;384.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1012.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;145.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;719.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;24.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;91.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;520.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2454.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4752.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1226.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5154.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1037.000;tonnes/an
0006103249;SUEZ Organique (site de Fertisère);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2374.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;7.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;42.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;11.000;tonnes/an
0006103515;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;9.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.047;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;0.135;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.039;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.738;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;0.560;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.076;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.003;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.836;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.660;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;10 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.128;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.167;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.016;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 07;Emballages en verre;;0.017;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.012;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.050;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.096;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.076;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.960;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;17 01 01;Béton;;0.560;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;17 01 01;Béton;;64.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;172.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.286;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.178;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 40;Métaux;;0.008;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 03 02;Déchets de marchés;;0.001;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;161.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;6.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;9.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.126;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;7.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.192;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.064;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.172;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;22.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.162;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 02 13;Déchets plastiques;;23.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.174;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.110;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.789;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;67.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;11.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.272;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.014;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.094;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.484;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.828;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.068;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.250;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.313;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.036;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;6.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.472;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.156;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.697;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.042;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;6.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.240;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.148;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.233;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.356;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.108;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.452;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.516;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;10 08 09;Autres scories;;23.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;0.542;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.260;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.254;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.804;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.282;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;15.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;59.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.050;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.360;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;45.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.224;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.378;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 05;Emballages composites;;0.363;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 07;Emballages en verre;;0.346;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 07;Emballages en verre;;0.058;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 01 09;Emballages textiles;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 09;Emballages textiles;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;15 01 09;Emballages textiles;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;18.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.230;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;12.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.613;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.128;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 19;Matières plastiques;;0.163;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.420;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.088;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.855;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2084.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.013;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.473;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.120;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.456;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.015;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.036;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;5.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.058;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.077;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.022;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.022;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.054;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.069;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.234;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.867;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.107;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.576;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.036;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 01 01;Béton;;68.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;52.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;0.206;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;24.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.949;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;7.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;9.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.340;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;7.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 09 04;Charbon actif usé;;24.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 09 04;Charbon actif usé;;43.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;8.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;44.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 13 08;Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07.;;9.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.627;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.279;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.887;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.860;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.120;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.138;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;10.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.022;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.954;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.856;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 03 02;Déchets de marchés;;0.001;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006103519;SARPI LA TALAUDIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;18;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;379.000;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006103546;RECYLEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;14.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;8.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;25.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;102.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;1.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;430.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;8.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;51.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;40.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;201.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;15.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;9.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;48.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1884.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;176.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;35.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;9.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;10.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;31.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;5.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;10.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;2.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;1.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.745;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;74.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;125.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;52.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;7.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;24.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;23.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;8.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;21.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;3.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;434.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.324;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 02;Aluminium;;0.680;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;10.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;8.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;17.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 02 13;Déchets plastiques;;12.000;tonnes/an
0006103613;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 13;Déchets plastiques;;18.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.167;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.136;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.021;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.007;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.046;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.140;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.538;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);42;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.043;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.393;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.034;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.153;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.087;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.071;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.187;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.293;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.997;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;181.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.504;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.115;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.557;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.785;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.399;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.080;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.183;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.027;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;10.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.068;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;7.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.002;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.269;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.089;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.480;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.452;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.543;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.633;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.995;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.019;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.758;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.007;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.408;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.313;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.023;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.362;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.055;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.052;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.070;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.025;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.693;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.040;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 02;Verre;;0.471;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.203;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.043;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.178;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.016;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.010;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;9.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.091;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.021;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.258;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.102;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.711;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.553;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.161;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.041;tonnes/an
0006103617;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;15.000;tonnes/an
0006103676;Métropole de Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15249.000;tonnes/an
0006103676;Métropole de Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8410.000;tonnes/an
0006103718;STEP St-Fons Grand Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10450.000;tonnes/an
0006103718;STEP St-Fons Grand Lyon;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1459.000;tonnes/an
0006103729;SARPI Saint Fons;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006103805;RACINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 03;Emballages en bois;;6736.000;tonnes/an
0006103805;RACINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;286.000;tonnes/an
0006103805;RACINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25520.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;28.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;5.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;4.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;6.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.480;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.002;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.609;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;105.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;16.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;20.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;60.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.191;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.125;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 01;Papier et carton;;0.286;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;;0.144;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.216;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.569;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.430;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;3.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;5.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.229;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.179;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.151;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.852;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.051;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.533;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.348;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;14.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.215;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.625;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;10 01 07;Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;0.158;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.137;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 05;Emballages composites;;0.131;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.324;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.024;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.119;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 39;Matières plastiques;;0.752;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 39;Matières plastiques;;0.888;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 39;Matières plastiques;;0.400;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 39;Matières plastiques;;0.960;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 39;Matières plastiques;;53.000;tonnes/an
0006103841;SERPOL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 39;Matières plastiques;;0.085;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;1.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;21;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.950;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;29;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;12.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;39.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;4.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.260;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;87;;07 02 13;Déchets plastiques;;3.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;15;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;78.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;43;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;69.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;87;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;102.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;13;;16 01 19;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;16 01 19;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;81.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;42.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;24.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;15.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 02 03;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;;17 02 03;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;186.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;08;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;347.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;16.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;14;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1080.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;21;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;42.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;29;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;25.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;30;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;36.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;106.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;39;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;32.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;308.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;43;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;13.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;44;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;290.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;56;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;802.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;22.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;64;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;142.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;70;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;76.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;9.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;77;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;78;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;15.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;82;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;92;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;431.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;93;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;160.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ALLEMAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;949.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;BELGIQUE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1158.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;MAROC;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;117.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;PAYS-BAS;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;82.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;ROYAUME-UNI;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;564.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;;TUNISIE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;76.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1411.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1279.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;07;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;21;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;42;;20 01 39;Matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;63;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;20 01 39;Matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;71;;20 01 39;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;74;;20 01 39;Matières plastiques;;0.280;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;77;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;78;;20 01 39;Matières plastiques;;62.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;79;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006103862;C2P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;88;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;590.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;590.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;12.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3468.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10764.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;47552.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3899.000;tonnes/an
0006103879;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 07;Déchets encombrants;;7544.000;tonnes/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;70.000;tonnes/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;420.000;tonnes/an
0006103942;ACMET ALLIAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;2820.000;tonnes/an
0006104050;NEOVALY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;142363.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;10 10 03;Laitiers de four de fonderie;;6.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3070.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1747.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;20.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9438.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;199.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;11901.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4602.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;28.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9330.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2770.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4820.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4016.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;321.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 17;Métaux ferreux;;46.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 17;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 17;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 17;Métaux ferreux;;71.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 17;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;467.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.300;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;229.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.900;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;98.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;295.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;542.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;829.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;70.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;365.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;391.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.300;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.300;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;163.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;95.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;211.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;29.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;49.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;7131.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;35.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;793.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;124.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.800;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;14854.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;3215.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;918.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;253.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;100.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;24876.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;1050.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;7690.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;3215.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;0.610;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2353.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;27.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;165.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;148.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;562.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;238.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;324.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;535.000;tonnes/an
0006104072;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;122.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2032.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4693.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;98.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;199338.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 02;Déchets de marchés;;7778.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;10742.000;tonnes/an
0006104223;METROPOLE DE LYON - Unité de Traitement de de Valorisation Energétique des déchets urbains de Lyon Sud;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;30473.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;71.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;43.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 17;Métaux ferreux;;84.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 17;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 18;Métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 19;Matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5015.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 02 01;Bois;;24.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 02 01;Bois;;2215.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 01;Bois;;566.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 02 02;Verre;;4.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;31.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.337;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 02;Aluminium;;55.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 02;Aluminium;;0.500;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 05;Fer et acier;;4902.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;9205.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 06;étain;;0.040;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 07;Métaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.563;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;74.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.620;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5779.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;105.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 01;Papier et carton;;775.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2211.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25.000;tonnes/an
0006104343;SAS AXIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 03 07;Déchets encombrants;;9.000;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;73;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.000;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;73;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.895;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006104355;TRIALP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;33.000;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;20313.000;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2626.000;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;111417.000;tonnes/an
0006104358;SAVOIE DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2480.000;tonnes/an
0006104387;GPA73;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;880.000;tonnes/an
0006104438;FERROPEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;10 08 16;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15;;50.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;11.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;07 02 13;Déchets plastiques;;27.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;167.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;1.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;69.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;176.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 03;Emballages en bois;;80.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 07;Emballages en verre;;89.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;12.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 17;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 18;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;81.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 19;Matières plastiques;;0.500;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.543;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3119.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 02 01;Bois;;134.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 01;Bois;;5947.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 02;Verre;;164.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;599.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 02;Aluminium;;62.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 02;Aluminium;;341.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 03;Plomb;;39.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;72.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 05;Fer et acier;;970.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;6219.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 06;étain;;0.189;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.026;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 07;Métaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 07;Métaux en mélange;;86.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.527;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;22.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;138.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;263.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7393.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.640;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;79.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 01;Papier et carton;;506.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 01;Papier et carton;;826.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 01;Papier et carton;;7645.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 02;Verre;;270.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 02;Verre;;8129.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 39;Matières plastiques;;147.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 39;Matières plastiques;;542.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5017.000;tonnes/an
0006104523;TRIGENIUM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;328.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;250.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6701.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;47861.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8804.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;74;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1811.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 02;Verre;;8800.000;tonnes/an
0006104565;SYND MIXTE DU LAC D ANNECY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15120.000;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.857;tonnes/an
0006104622;VALLIER PRODUITS PETROLIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3804.000;tonnes/an
0006104624;SIVOM DE LA REGION DE CLUSES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41599.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;60.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6360.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13691.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33302.000;tonnes/an
0006104655;SET MONT BLANC - SUEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 07;Déchets encombrants;;5379.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;8.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 03;Emballages en bois;;126.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;245.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;815.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;57.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;991.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15936.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;42461.000;tonnes/an
0006104657;Suez Organique Compostière de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;12.000;tonnes/an
0006104749;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;36591.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13920.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;412.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;102.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;204.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;253.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;250.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;17.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;4998.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 06;étain;;2.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 07;Métaux en mélange;;57.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3053.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 02 01;Bois;;2102.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 02 02;Verre;;82.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 02 03;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006104754;VIGNIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 01;Papier et carton;;279.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.600;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;227.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;17.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4408.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;64.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;330.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;31.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.055;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;141.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2107.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.680;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;19.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.082;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.153;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.656;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;22.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.340;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.244;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.223;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.331;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;140.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.294;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.092;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.194;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.071;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.116;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.910;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.066;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;0.115;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.259;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;284.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.089;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.465;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.202;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.998;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;0.577;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;0.604;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.317;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;0.331;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 03;Plomb;;0.042;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.011;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 03;Plomb;;0.025;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.081;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.219;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 04;Zinc;;0.542;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.621;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;24.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 04;Zinc;;0.065;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.444;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;0.018;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;99.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.005;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;6600.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;0.017;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;222.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;101.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;249.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.268;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;542.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.138;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.117;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.196;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.624;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;118.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.019;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.147;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.090;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.450;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.004;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.186;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.329;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.314;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.032;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;2088.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.050;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;824.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;52.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.033;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.039;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.142;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;65.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.323;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.013;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.092;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.116;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 01 02;Briques;;11.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 01;Bois;;50.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 03;Matières plastiques;;0.540;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0006104795;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;32.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;12.000;tonnes/an
0006104965;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006105034;FMI PROCESS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2976.000;tonnes/an
0006105046;MELI JEAN SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;821.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 12 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;190.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;214.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;0.150;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;85.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;0.720;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.450;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;13317.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;361.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;49.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;980.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;1338.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;82.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;0.078;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;0.063;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;59.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;128.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;0.449;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;51.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;214.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;1692.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 07;Métaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;548.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.700;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.370;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;602.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;11.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.079;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;81.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.033;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.295;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.239;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.440;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.027;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006105117;GDE RECYCLAGE (EX GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;25.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;34.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.500;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;146.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;35.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1603.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;77.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;207.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;7.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;24.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;65.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;731.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;86.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;130.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;82.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3055.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;23.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1407.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2682.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;561.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1702.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;17.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.440;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;49.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;17.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1041.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;830.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5372.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;30.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;489.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1361.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;8.000;tonnes/an
0006105179;SUEZ Organique - Inveko;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;517.000;tonnes/an
0006105214;PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;81.000;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;26;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2515.000;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;26;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;54.000;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;20.000;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1142.000;tonnes/an
0006105221;OSIRIS GIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2482.000;tonnes/an
0006105225;ADISSEO FRANCE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;03;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006106947;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006106989;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;1039.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;885.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;856.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;579.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;409.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;18.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;38.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;143.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;25803.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;61.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;411.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;72.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 02;Déchets de dessablage;;276.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 08 02;Déchets de dessablage;;45.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;11934.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17702.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;40271.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;833.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5694.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5580.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2467.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42295.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6413.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;672.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9396.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;104.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);74;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1784.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 07;Déchets encombrants;;7705.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 07;Déchets encombrants;;18404.000;tonnes/an
0006106990;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 07;Déchets encombrants;;3176.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;156.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;499.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;360.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10893.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;166.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;580.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4752.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;37.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;127.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;142.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;230.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;3.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;234.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;689.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;124.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;213.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;14346.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;16428.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;109.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 02;Déchets de dessablage;;281.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1090.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1195.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;908.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;26118.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7285.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6037.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;999.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);48;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;68.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.400;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1990.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2310.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28894.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;324.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1058.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5143.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 07;Déchets encombrants;;1824.000;tonnes/an
0006107044;SUEZ RV CENTRE EST DONZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;484.000;tonnes/an
0006107131;NICOLLIN SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006107135;RACINE - site de TERNAY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 03;Emballages en bois;;1981.000;tonnes/an
0006107135;RACINE - site de TERNAY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11065.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.209;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.452;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.341;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.220;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.195;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.948;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.213;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.618;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.130;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.805;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.101;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.122;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.887;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.103;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.461;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.153;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.741;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.288;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.749;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.141;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.117;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.106;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.558;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.328;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.184;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.438;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.230;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.255;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.190;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.150;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.340;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.150;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;10.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.270;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.614;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;12.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.556;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.207;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.178;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.627;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.936;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;3.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.196;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;0.128;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;0.168;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;2.000;tonnes/an
0006107304;METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.385;tonnes/an
0006107336;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9393.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);01;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;352.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;9.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;226.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;07 02 13;Déchets plastiques;;25.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1024.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;15 01 03;Emballages en bois;;15.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 01 01;Béton;;12.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 01 02;Briques;;28.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;613.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 02 02;Verre;;65.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 02 03;Matières plastiques;;54.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;697.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;3.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;14.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1204.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;19.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;154.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 08 02;Déchets de dessablage;;105.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;29.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;48.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;37759.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 01 01;Papier et carton;;74.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;20.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 01 39;Matières plastiques;;750.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;839.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;625.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;26.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9932.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;7.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;10633.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7819.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;15 01 03;Emballages en bois;;247.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 01 01;Béton;;23.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 01 02;Briques;;84.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4543.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 02 02;Verre;;35.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;188.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1577.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;29.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;46.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;300.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;17 02 01;Bois;;8.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;102.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;263.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15887.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;58053.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 02 03;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;988.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0006107420;ORGANOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 01 39;Matières plastiques;;71.000;tonnes/an
0006108002;GRENOBLE ALPES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15334.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 01 01;Béton;;595.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 01 01;Béton;;1.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 01 01;Béton;;55.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;14.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;352.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;215.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2342.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;17.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;175.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;196.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1184.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;501.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1424.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5248.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10173.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24415.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;367.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;845.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;127772.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;582.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;209.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;97.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;518.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;264.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;209.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8385.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11373.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;323.000;tonnes/an
0006108038;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 02 02;Terres et pierres;;15.000;tonnes/an
0006108193;SUEZ RV DEEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;1033.000;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.800;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;10.000;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;15.000;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.040;tonnes/an
0006108495;ENVIE SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006108560;SERTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9511.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;1.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 08 02;Déchets de dessablage;;129.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 08 02;Déchets de dessablage;;23.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;141.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1128.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;56.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;84.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;342.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;925.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;0.240;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;41.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;7.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;115.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1365.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;31.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;213.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;54.000;tonnes/an
0006108642;GAUTHIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;32.000;tonnes/an
0006108846;BFM RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 40;Métaux;;10100.000;tonnes/an
0006108960;CHAMBERY METROPOLE (COMPOSTAGE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;15 01 03;Emballages en bois;;490.000;tonnes/an
0006108960;CHAMBERY METROPOLE (COMPOSTAGE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12653.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.016;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.664;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.016;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.788;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.349;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.082;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.023;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.332;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.029;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.055;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.033;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.818;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.707;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.179;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.308;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.057;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.062;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;508.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;95.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;198.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;127.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;33.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.019;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.728;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.143;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.440;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.622;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.288;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.103;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.297;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.040;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.076;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.023;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.087;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.244;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.077;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.008;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;15.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.092;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.082;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;17.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.491;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.068;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.040;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.782;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.058;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.117;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.510;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.109;tonnes/an
0006109435;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.026;tonnes/an
0006110135;SUEZ RV CENTRE EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;17 01 01;Béton;;426.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;17 01 01;Béton;;1864.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;17 01 01;Béton;;100.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;189.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6280.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;870.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;743.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9707.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2077.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 01 01;Béton;;80.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 01;Béton;;58482.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;212.000;tonnes/an
0006110406;REVAGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;40823.000;tonnes/an
0006110636;ANNEMASSE LES VOIRONS AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;74;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;118.000;tonnes/an
0006110636;ANNEMASSE LES VOIRONS AGGLOMERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;74;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;457.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.300;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;14.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.620;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;9.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;104.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;39.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;55.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.780;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.430;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4733.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 01;Papier et carton;;0.610;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 01;Papier et carton;;35.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 01;Papier et carton;;888.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 02;Verre;;0.160;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;39.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;15.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.200;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;25.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 39;Matières plastiques;;0.040;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 40;Métaux;;13.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 02 02;Terres et pierres;;0.020;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;372.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;848.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5455.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;53.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 03 07;Déchets encombrants;;843.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 03 07;Déchets encombrants;;27.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 03 07;Déchets encombrants;;159.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;104.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.340;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.540;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;20 01 39;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;20 01 39;Matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;20 01 40;Métaux;;0.580;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;75.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;123.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;201.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.380;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;572.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;72.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 03;Emballages en bois;;0.840;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;45.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;17 02 01;Bois;;0.380;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 02 01;Bois;;276.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 02 03;Matières plastiques;;0.480;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 02;Aluminium;;81.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;60.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;34.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;19 12 01;Papier et carton;;0.440;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 01;Papier et carton;;31.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 01;Papier et carton;;1060.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 01;Papier et carton;;51.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 01;Papier et carton;;7467.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 01;Papier et carton;;14792.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 01 01;Papier et carton;;0.220;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 02;Verre;;0.900;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;663.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;48.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;942.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1547.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 39;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 39;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 39;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 39;Matières plastiques;;479.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 40;Métaux;;41.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 40;Métaux;;19.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 01 40;Métaux;;0.200;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;133.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 03 07;Déchets encombrants;;4.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.400;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.640;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;02 01 10;Déchets métalliques;;1.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 06;Emballages en mélange;;76.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 07;Emballages en verre;;4.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 02 01;Bois;;0.860;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 02 01;Bois;;0.100;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 02 01;Bois;;61.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 02 03;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 02;Aluminium;;0.760;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 02;Verre;;0.860;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 02;Verre;;7.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 02;Verre;;76.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;16.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;75.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;343.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 39;Matières plastiques;;487.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 39;Matières plastiques;;99.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 39;Matières plastiques;;104.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 40;Métaux;;81.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 40;Métaux;;179.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 40;Métaux;;346.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;129.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 07;Déchets encombrants;;5.000;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 01;Papier et carton;;0.740;tonnes/an
0006112079;ONYX AUVERGNE RHONE ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 39;Matières plastiques;;0.940;tonnes/an
0006112123;JEAN BERNARD ROMERO ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;108770.000;tonnes/an
0006112123;JEAN BERNARD ROMERO ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;65968.000;tonnes/an
0006112785;RECYCLING SYSTEM BOX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;41.000;tonnes/an
0006113838;ECO3R;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;7105.000;tonnes/an
0006113838;ECO3R;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1189.000;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006114034;BUTY DECHETS SPECIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0006114049;SAS MEUHVELEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3719.000;tonnes/an
0006114049;SAS MEUHVELEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1483.000;tonnes/an
0006114049;SAS MEUHVELEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1826.000;tonnes/an
0006114049;SAS MEUHVELEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3324.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;108.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;31749.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;3479.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;361.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;758.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;717.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0006114277;TERRAGR'EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;164.000;tonnes/an
0006114500;SOCAFI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;140610.000;tonnes/an
0006114521;GROS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4761.000;tonnes/an
0006114530;PERRIER TP - CENTRE CTPG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4350.000;tonnes/an
0006114530;PERRIER TP - CENTRE CTPG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;930.000;tonnes/an
0006114532;SOCIETE GIRARD ET RIVOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);38;;20 02 02;Terres et pierres;;80.000;tonnes/an
0006114596;SARL DEL PAPA FRERES (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;72.000;tonnes/an
0006114597;ISDI - LHG Privas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12800.000;tonnes/an
0006114597;ISDI - LHG Privas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;100.000;tonnes/an
0006114598;GROUPE FABEMI - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;17 01 01;Béton;;218.000;tonnes/an
0006114603;SARL BREMOND Freres ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 01 01;Béton;;784.000;tonnes/an
0006114603;SARL BREMOND Freres ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;198.000;tonnes/an
0006114605;Négométal ISDI Beauregard Baret;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);07;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;7.000;tonnes/an
0006114605;Négométal ISDI Beauregard Baret;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;20.000;tonnes/an
0006114605;Négométal ISDI Beauregard Baret;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;19 08 02;Déchets de dessablage;;20.000;tonnes/an
0006114605;Négométal ISDI Beauregard Baret;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3871.000;tonnes/an
0006114606;COM. COMMUNES VERCORS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;100.000;tonnes/an
0006114608;ISDI - CHEVAL GRANULATS Alixan;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;20 02 02;Terres et pierres;;72990.000;tonnes/an
0006114610;ISDI CARRIERE CONC.ROA(ex SMTV) Egassons;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;43615.000;tonnes/an
0006114611;ISDI - CHEVAL GRANULATS Epinouze;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;20 02 02;Terres et pierres;;8000.000;tonnes/an
0006114612;ISDI - BERCET TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;5589.000;tonnes/an
0006114626;SIRTOMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 01;Béton;;20.000;tonnes/an
0006114626;SIRTOMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;150.000;tonnes/an
0006114626;SIRTOMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;52.000;tonnes/an
0006114627;ROUDIL CARRIERES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;88200.000;tonnes/an
0006114636;CHB SAS - ISDI du Locum;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27646.000;tonnes/an
0006114637;SATP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4500.000;tonnes/an
0006114642;CC VAL VANOISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5436.000;tonnes/an
0006114644;CC VAL VANOISE TARENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4968.000;tonnes/an
0006114645;CC VAL VANOISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006114649;GIROD FRERES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19650.000;tonnes/an
0006114770;SARL DEGEORGES TP - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006114805;ISDI d'AVIET (ex carrières d'Allinges);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;85000.000;tonnes/an
0006114810;SMTP  SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;45450.000;tonnes/an
0006114811;S.A.D.E.T. - MENAIS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006114823;Régie Chamonix Propreté;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1171.000;tonnes/an
0006114832;Thonon Agrégats;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;39453.000;tonnes/an
0006114838;Vuache BTP SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1422.000;tonnes/an
0006114838;Vuache BTP SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5340.000;tonnes/an
0006114875;COMMUNE DE LA ROCHETTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;600.000;tonnes/an
0006114877;COMMUNE BOURG-SAINT MAURICE LES ARCS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2768.000;tonnes/an
0006114878;COMMUNE DE LE FRENEY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006114882;Commune de MOTZ - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;124.000;tonnes/an
0006114882;Commune de MOTZ - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;64.000;tonnes/an
0006114912;GRANULATS VICAT MONTAILLEUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21811.000;tonnes/an
0006114937;SPIE BATIGNOLLES TPCI (ISDI Plan d'Arc);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;475479.000;tonnes/an
0006114940;Sté des Carrières et Matériaux de Savoie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;259572.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9722.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1439.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3154.000;tonnes/an
0006115036;SAS METHAMOLY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;954.000;tonnes/an
0006200119;BARISIEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;109798.000;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;162.000;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1815.000;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;639.000;tonnes/an
0006200158;SOLVAY OPERATIONS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.008;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.014;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.009;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.091;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.276;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.570;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.489;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.223;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.115;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 01 19;Matières plastiques;;0.199;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.680;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.380;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.222;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.141;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.205;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.245;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.121;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.385;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;07 02 13;Déchets plastiques;;4.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.598;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.015;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.028;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.056;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;15.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;9.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.864;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.477;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.120;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.183;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.688;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.602;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.359;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.471;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.597;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.962;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.148;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;8.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.211;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 17;Métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.543;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.360;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.069;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 19;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 19;Matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 19;Matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 19;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 20;Verre;;47.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 01 20;Verre;;20.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 20;Verre;;69.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 20;Verre;;116.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 20;Verre;;59.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 20;Verre;;13.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 02 01;Bois;;0.279;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;3.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.026;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.870;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;19 12 01;Papier et carton;;0.202;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.013;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;20.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.114;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.098;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.652;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.528;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.183;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.239;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 40;Métaux;;0.450;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 40;Métaux;;0.123;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.640;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.300;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.420;tonnes/an
0006200160;CHIMIREC EST SAS (ex-CRDT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.300;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;3246.000;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;118.000;tonnes/an
0006200199;SAINT GOBAIN PAM (Usine Foug);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;20531.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2383.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;30963.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;593.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;306.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1039.000;tonnes/an
0006200213;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;83.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;19.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;23.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;718.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;12.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;11.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;23.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;18.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;8.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;319.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;147.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.909;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;49.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;24.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;8136.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;231.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.800;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;12 01 13;Déchets de soudure;;20.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;12 01 13;Déchets de soudure;;6.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;9.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;93.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;29.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;12.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;17.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;192.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;17.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;3.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;404.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;426.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;176.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;481.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;104.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;73.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;442.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;7.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 09 04;Charbon actif usé;;23.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;3.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;163.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;18.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;30.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;12.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;4.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;6.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;66.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;6.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;9.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);52;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;12.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;174.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;9.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;791.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;6.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;1239.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);70;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;15.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;106.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;46.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;443.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;1846.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.460;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 03 02;Déchets d'anodes;;1022.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;65.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;493.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;192.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;13.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;7.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.440;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;62.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;380.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;307.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;102.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;324.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1121.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1428.000;tonnes/an
0006200282;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;138.000;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5847.000;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16.000;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;326.000;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;511.000;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;95157.000;tonnes/an
0006200373;VAL'ERGIE (ex.NANCY ENERGIE) à  Ludres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2371.000;tonnes/an
0006200412;COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN POMPEY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5891.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;42.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;111.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;118.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;63.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2061.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;126.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;31.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;858.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;142.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;856.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;8.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;71.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 02;Déchets de dessablage;;83.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;136.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;10.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18320.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;200.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4963.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2423.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;39779.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3819.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5583.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;188.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;11.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 07;Déchets encombrants;;5332.000;tonnes/an
0006200529;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 07;Déchets encombrants;;501.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6236.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;6327.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1054.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;0.000;tonnes/an
0006200539;SAINT GOBAIN PAM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;;397.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;15 01 06;Emballages en mélange;;285.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;6341.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;198.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;278.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;177.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1173.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006200544;CFF RECYCLING ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2203.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2017.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1506.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;8053.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1030.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2066.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;837.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;10 11 05;Fines et poussières;;165.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 09 04;Charbon actif usé;;93.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2888.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;749.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;575.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1776.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2984.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;518.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;756.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4832.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1483.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1522.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;757.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1790.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 02 02;Laitiers non traités;;14038.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 02 02;Laitiers non traités;;62257.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 02 10;Battitures de laminoir;;744.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;694.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;588.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1437.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4899.000;tonnes/an
0006200725;VICAT (usine de Xeuilley);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;1597.000;tonnes/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;20.000;tonnes/an
0006200767;DEL FRANCIS vhu;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;281.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;103.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;109.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;301.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;145.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21587.000;tonnes/an
0006200828;SUEZ RR IWS Minerals France (ex SITA FD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;692.000;tonnes/an
0006200900;CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;10422.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1806.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;88.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;61.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;38.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;293.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;201.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;12.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;386.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;27.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15562.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30401.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25709.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 02;Déchets de marchés;;4.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;153.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 07;Déchets encombrants;;3916.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 07;Déchets encombrants;;25195.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006200952;CET d'ABONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1041.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;16888.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;1610.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;3320.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;28226.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;1943.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;323.000;tonnes/an
0006200968;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;6309.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;118.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;6.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.900;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;748.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;LUXEMBOURG;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;874.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;23.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.440;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;236.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;8.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;14.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;0.240;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;27.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;133.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;15.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;201.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;17.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;23.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;16.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;22.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;23.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;26.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;8.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;207.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.080;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 03;Emballages en bois;;47.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 06;Emballages en mélange;;62.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 06;Emballages en mélange;;14.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;17.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;30.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;149.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;6.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.200;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.436;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;9.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.011;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;13.000;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.700;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.142;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.040;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.783;tonnes/an
0006200983;SCORI EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.260;tonnes/an
0006201055;CASSE AUTO ANDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;214.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.843;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;6.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.060;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;124.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.017;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.077;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.225;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.625;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.017;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;4.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.024;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;3.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;20.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;4.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.207;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.001;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.008;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;8.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.011;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.791;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.764;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);972;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.116;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.466;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;285.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;18.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;691.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;32.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.644;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;4.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;213.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;12.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;503.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;34.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.670;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;509.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;39.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.438;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;58.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;46.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;8.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUEDE;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1265.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.120;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.013;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.052;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.100;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.540;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.240;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;6.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.246;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;6.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.120;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.900;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.060;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;5.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;4.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.580;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;10.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;103.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.051;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;5.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.320;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.018;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;6.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;409.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;4.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;33.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.102;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.264;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;5.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;11.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.300;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;5.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.769;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;34.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;4.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;5.000;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.583;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.099;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.128;tonnes/an
0006201126;EURO DIEUZE INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;66.000;tonnes/an
0006201166;LOGIFARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006201166;LOGIFARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.500;tonnes/an
0006201166;LOGIFARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 02 03;Matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;31.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;514.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;961.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;58.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;269.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6121.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;265.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;32.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;777.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5974.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;726.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;436.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;972.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;99.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3069.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;86.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15225.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1026.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2445.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12590.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1310.000;tonnes/an
0006201184;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25.000;tonnes/an
0006201196;SUEZ RV Nord Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;06 13 03;Noir de carbone;;0.069;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;06 13 03;Noir de carbone;;28.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.184;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.385;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.061;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;53.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.393;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.016;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.057;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.210;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;12.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.753;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.084;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.341;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.002;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.667;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;12.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;4.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.291;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.282;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;6.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.008;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.632;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.188;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.655;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.516;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.165;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.154;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.215;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.354;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.112;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.123;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.091;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006201232;REMONDIS France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;856.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;1340.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1361.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1368.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 05;Emballages composites;;253.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;15 01 05;Emballages composites;;212.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;15 01 06;Emballages en mélange;;153.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;305.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 06;Emballages en mélange;;279.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;100.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 01;Papier et carton;;684.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;359.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2397.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;132.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;3293.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1175.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;796.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1062.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;985.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;74.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;LUXEMBOURG;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;484.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;202.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;2750.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;10669.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;10 03 22;Autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21;;1180.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;409.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1590.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;231.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;328.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;902.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;598.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1119.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1918.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1168.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;206.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;15 01 05;Emballages composites;;38.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 01 05;Emballages composites;;32.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;15 01 06;Emballages en mélange;;23.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;46.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;15 01 06;Emballages en mélange;;32.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;116.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;167.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 01;Papier et carton;;103.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;54.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;361.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;20.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;490.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;177.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;120.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;160.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;148.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;73.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;11428.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1795.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;532.000;tonnes/an
0006201370;EQIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1533.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;800.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1790.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2762.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;369.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;266.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1330.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;3643.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1809.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;874.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;53.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;9026.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;128.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;23404.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;1405.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;469.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;59.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;806.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;119.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;27.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;4469.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;423.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2094.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;4642.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;15661.000;tonnes/an
0006201395;ROLANFER RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;363.000;tonnes/an
0006201412;Etablissement Tiozzo;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1813.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;371.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;15 01 06;Emballages en mélange;;24.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 06;Emballages en mélange;;39.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;15 01 06;Emballages en mélange;;42.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1288.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1358.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;135.000;tonnes/an
0006201431;VTB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;122.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;9.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.218;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;06 13 03;Noir de carbone;;62.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.462;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;35.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;5.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;10 12 03;Fines et poussières;;0.399;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.084;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.006;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.098;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.290;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.373;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;13.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;1292.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;111.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1115.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;112.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);08;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;18.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;5.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;216.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.074;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;496.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 11 16;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15;;59.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);90;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;621.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.352;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;260.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;388.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;21493.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);55;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;6715.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;3605.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2313.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;219.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;9.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;54.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;340.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);54;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.151;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.127;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;06 13 03;Noir de carbone;;14.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.125;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;6.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.899;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.204;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.036;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.520;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;33.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.346;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.320;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.851;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.004;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.421;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.008;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.229;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.151;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.108;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.054;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.039;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;9.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;0.301;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.972;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;50.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 10;Vêtements;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;1.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;91.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.600;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006201477;CEDILOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;15 01 03;Emballages en bois;;0.044;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;217.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;93.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;3340.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;310.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 03;Métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0006201496;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4036.000;tonnes/an
0006201497;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;616.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;55;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.257;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.085;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.002;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.194;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.040;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.002;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.084;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.056;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;7.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6905.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;365.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1246.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;533.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.107;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;672.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;27.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.342;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;128.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.525;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.013;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.219;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.050;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;65.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.012;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.008;tonnes/an
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0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.338;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.030;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.052;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.893;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;91.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.080;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.059;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.161;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.226;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.106;tonnes/an
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0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;0.132;tonnes/an
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0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.174;tonnes/an
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0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;204.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.027;tonnes/an
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0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 02;Aluminium;;0.008;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;0.311;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 03;Plomb;;22.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.037;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.012;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 04;Zinc;;0.044;tonnes/an
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0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 04;Zinc;;0.209;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 04;Zinc;;152.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;0.080;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 04;Zinc;;0.720;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 04;Zinc;;0.188;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 04;Zinc;;0.178;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;0.461;tonnes/an
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0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.580;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;76.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
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0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;0.005;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;1178.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 05;Fer et acier;;52.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;39549.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;0.672;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;129.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;643.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;95.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;297.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.503;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 05;Fer et acier;;0.842;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;94.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 06;étain;;0.170;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.100;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 07;Métaux en mélange;;29.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 07;Métaux en mélange;;505.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.920;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;2477.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.559;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;190.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.920;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;;885.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 07;Métaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;17 04 07;Métaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.040;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.020;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.155;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.215;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;14.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;198.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.077;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.133;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.835;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.160;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.122;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.069;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.489;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.133;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.440;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;77.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.020;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;2596.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.251;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 02;Métaux ferreux;;153.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;48.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.720;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.401;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.779;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.048;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.053;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.282;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.027;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.110;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.113;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.039;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.206;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;327.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.056;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.041;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.297;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;333.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.037;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.840;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.449;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.159;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.671;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.045;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 01 19;Matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 01;Papier et carton;;0.780;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;28.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;45.000;tonnes/an
0006201550;GDE- Metalifer groupe ecore;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;388.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;07 02 13;Déchets plastiques;;22.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;144.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;171.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;32.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;24.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;153.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;30.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;950.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;45.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;423.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;36.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;771.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;8.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;17.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;15.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;189.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;21.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;256.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11961.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;274.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10191.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21402.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3573.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;52965.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;5.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;571.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 07;Déchets encombrants;;8329.000;tonnes/an
0006201610;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 07;Déchets encombrants;;14887.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;18.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;346.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2161.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8283.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;185.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;836.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;111.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2183.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1053.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7476.000;tonnes/an
0006201724;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;27.000;tonnes/an
0006201878;SAARSTAHL AG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;342884.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;72.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;692.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;439.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;228.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1712.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;07 02 13;Déchets plastiques;;14.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;303.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;33.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 07;Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;429.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1073.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;97.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;256.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1356.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1007.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;118.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;133.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;266.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;6.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2300.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1670.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;37.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;28.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;184.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;449.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;5790.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16988.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;72108.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2045.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49500.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;43774.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1826.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1419.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 02;Déchets de marchés;;178.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;713.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 07;Déchets encombrants;;19799.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 07;Déchets encombrants;;12129.000;tonnes/an
0006201922;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0006201997;WOIPPY CASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2666.000;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;1488.000;tonnes/an
0006202054;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;118.000;tonnes/an
0006202094;RECUPFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 18;Métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0006202094;RECUPFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006202094;RECUPFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0006202094;RECUPFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006202094;RECUPFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 17;Métaux ferreux;;1200.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;325.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;819.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;9.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;44.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;10.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;678.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2876.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;733.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;10.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;3073.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;349.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;481.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;70.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;297.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;14.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;199.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;243.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;4008.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;13.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;7613.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;381.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;80.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;7462.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;5210.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;5.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;616.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;624.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;30.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;1.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;374.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;28.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;0.720;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;58.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;12095.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;22718.000;tonnes/an
0006202147;GIREV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;7324.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4144.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;483.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;1213.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;542.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;22325.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;39.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3681.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;52.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;186.000;tonnes/an
0006202273;DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3578.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;5836.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5249.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1762.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;13.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5755.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6431.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;83.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1233.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6777.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3566.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2980.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;212.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;22699.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;14655.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;495.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4317.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1838.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;5438.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;465.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;70;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;794.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;11071.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2713.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3050.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;13695.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1057.000;tonnes/an
0006202274;NORSKE SKOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1631.000;tonnes/an
0006202291;HUMBERT Edith;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.700;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;176.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;23.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;300.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;193.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;80.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6340.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;273.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;394.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3237.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;CANADA;15 01 01;Emballages en papier/carton;;95.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1431.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1499.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;20 01 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 01 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 01 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 01;Papier et carton;;636.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 01;Papier et carton;;7607.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 01 01;Papier et carton;;4955.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 01;Papier et carton;;120.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 01;Papier et carton;;2967.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;20 01 01;Papier et carton;;1275.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 01;Papier et carton;;132.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 01;Papier et carton;;7039.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 01;Papier et carton;;6858.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 01 01;Papier et carton;;2954.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 01 01;Papier et carton;;14784.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;20 01 01;Papier et carton;;173.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;CANADA;20 01 01;Papier et carton;;68.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ETATS-UNIS;20 01 01;Papier et carton;;38.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;20 01 01;Papier et carton;;1097.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;20 01 01;Papier et carton;;11685.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;20 01 01;Papier et carton;;484.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUEDE;20 01 01;Papier et carton;;99.000;tonnes/an
0006202307;LUCART SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;20 01 01;Papier et carton;;1019.000;tonnes/an
0006202326;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;362.000;tonnes/an
0006202367;AUTO CASSE LECOMTE DANIEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;284.000;tonnes/an
0006202382;VOSGES OCCAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;441.000;tonnes/an
0006202392;FENIIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;88;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;529.000;tonnes/an
0006202392;FENIIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44135.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;210.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;488.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;941.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;24.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;487.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6903.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;DANEMARK;15 01 01;Emballages en papier/carton;;367.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;438.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1686.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PORTUGAL;15 01 01;Emballages en papier/carton;;25.000;tonnes/an
0006202417;PAPETERIE RAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;15 01 01;Emballages en papier/carton;;421.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);52;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);70;;16 01 19;Matières plastiques;;0.620;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;16 01 19;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);90;;16 01 19;Matières plastiques;;0.570;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.670;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;15 01 07;Emballages en verre;;0.240;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.580;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;4.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.150;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.430;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;8.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.680;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.790;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.380;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.850;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.050;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.030;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.070;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.130;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.120;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.010;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.170;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;41.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;66.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.100;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;50.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;14.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.300;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.110;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.100;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.010;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.470;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;15 01 03;Emballages en bois;;0.360;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;15 01 03;Emballages en bois;;0.100;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;15 01 03;Emballages en bois;;7.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 19;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 01 19;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 01 19;Matières plastiques;;35.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;16 01 19;Matières plastiques;;0.410;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;16 01 19;Matières plastiques;;57.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 20;Verre;;26.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;16 01 20;Verre;;7.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 01 20;Verre;;31.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 01 20;Verre;;39.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 01 20;Verre;;21.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;16 01 20;Verre;;7.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;16 01 20;Verre;;61.000;tonnes/an
0006202420;GRANDIDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;15 01 07;Emballages en verre;;8.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 07;Emballages en verre;;8.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 20;Verre;;65.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;16 01 20;Verre;;12.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 20;Verre;;232.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 20;Verre;;607.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 20;Verre;;70.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 20;Verre;;33.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 20;Verre;;0.900;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 20;Verre;;132.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;373.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 02;Verre;;3933.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 02;Verre;;1868.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;20 01 02;Verre;;521.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;20 01 02;Verre;;4667.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 02;Verre;;83.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 02;Verre;;235.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 02;Verre;;675.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 02;Verre;;60.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 01 02;Verre;;27190.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 02;Verre;;12858.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;20 01 02;Verre;;18853.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 02;Verre;;16103.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 02;Verre;;3837.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 02;Verre;;56.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 02;Verre;;10548.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 02;Verre;;30775.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 02;Verre;;2450.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 02;Verre;;30.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 02;Verre;;545.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;20 01 02;Verre;;16855.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;20 01 02;Verre;;3256.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 02;Verre;;6853.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 02;Verre;;1755.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;20 01 02;Verre;;2341.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;20 01 02;Verre;;25226.000;tonnes/an
0006202477;SIBELCO GREEN SOLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;20 01 02;Verre;;4803.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.069;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.420;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.026;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.733;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.190;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.246;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.561;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.035;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;1.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;10.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;8.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.167;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;6.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;11.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.019;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.731;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.820;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.006;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.350;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.592;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.066;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;;0.058;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;;0.026;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;;0.034;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;;0.077;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;09 01 10;Appareils photographiques à usage unique sans piles;;0.026;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.721;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 01 20;Verre;;0.036;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.030;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;0.043;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 01;Papier et carton;;33.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 01;Papier et carton;;0.909;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 40;Métaux;;10.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 40;Métaux;;26.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 40;Métaux;;19.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 40;Métaux;;0.899;tonnes/an
0006202478;EST ARGENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 40;Métaux;;39.000;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;88;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;32.000;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;394.000;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;12.000;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;345.000;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;691.000;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;17 02 03;Matières plastiques;;94.000;tonnes/an
0006202508;PERRIN FERS ET METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;64.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5694.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;27.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;25.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;15.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;78.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;388.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2879.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;230.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1306.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;28.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;14.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 05 03;Compost déclassé;;142.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;16.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;23.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;191.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1903.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;673.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1194.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;912.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;198.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;170.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;561.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;115.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;15.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;40.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1304.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;477.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2248.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2493.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1304.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;265.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;244.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;119.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19.000;tonnes/an
0006204551;Site Valeco-Toul;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2096.000;tonnes/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;433.000;tonnes/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;1539.000;tonnes/an
0006204715;COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NEUFCHATEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;568.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;804.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;501.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;2.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;375.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;5.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;332.000;tonnes/an
0006204828;RESOLEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;608.000;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3098.000;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4368.000;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1514.000;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;91885.000;tonnes/an
0006204993;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9484.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1474.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3374.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;116.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1522.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1959.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;16.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;322.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;923.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2985.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2693.000;tonnes/an
0006205449;SOCIETE DES FOURS A CHAUX DE SORCY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;20 01 39;Matières plastiques;;68.000;tonnes/an
0006205480;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;796.000;tonnes/an
0006205480;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;743.000;tonnes/an
0006205480;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;19784.000;tonnes/an
0006205480;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;113.000;tonnes/an
0006205653;AUCHAN Mont St Martin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;570.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;162.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;10255.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;811.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;619.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;975.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;77.000;tonnes/an
0006205708;ESKA (DERICHEBOURG ENVIRONNEMENT - ESKA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 03;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006206021;ENVIRONNEMENT CARRIERE BECK S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;503.000;tonnes/an
0006206021;ENVIRONNEMENT CARRIERE BECK S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;40004.000;tonnes/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;40261.000;tonnes/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 01;Béton;;37238.000;tonnes/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006206356;Etablissement COGESUD - Site de Neuves-Maisons;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006206477;SITA NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;14.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;148.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.051;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.017;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.025;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;13.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1900.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;18541.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.020;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.300;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;63.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;183.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;84.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.360;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1444.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;194.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.160;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;127.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.970;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.009;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.028;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.152;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;35.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.245;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.035;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.067;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 01 01;Béton;;15.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 01 01;Béton;;33.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.439;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.131;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;40.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.304;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.820;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 02;Aluminium;;0.620;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;74.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.025;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 02;Aluminium;;294.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.014;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 04;Zinc;;30.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.003;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;0.082;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;73.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;362.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;265.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;47.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;8862.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;1390.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;1704.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;50.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.922;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 05;Fer et acier;;77.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;31785.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;113.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SLOVAQUIE;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;481.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;145.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;;3766.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.220;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.073;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;99.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.039;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.046;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;18.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.080;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;258.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;1665.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;280.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SLOVAQUIE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.080;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.540;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.079;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.048;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.960;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.993;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;193.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.080;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.654;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.271;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;55.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;157.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 01;Papier et carton;;131.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;137.000;tonnes/an
0006206536;METALIFER GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;27.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 03 07;Déchets encombrants;;14886.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13095.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;981.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;27.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;47.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 02;Verre;;6423.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;56.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6079.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11740.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1210.000;tonnes/an
0006206790;HAGANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;15 01 03;Emballages en bois;;3423.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1412.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;308.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;152.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1013.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3465.000;tonnes/an
0006206973;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;93.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;269.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1257.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1149.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4558.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;485.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5567.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;378.000;tonnes/an
0006207157;SYDEME - Plate-forme de valorisation des déchets verts;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 02 01;Déchets biodégradables;;2992.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;206.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;159.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;168.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;05 06 99;Déchets non spéficiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;106.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;153.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;;11.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10665.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;137.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;835.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;129.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;83.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4280.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;19 08 02;Déchets de dessablage;;118.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;4450.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;273.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17114.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5771.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6160.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;244.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6958.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14196.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;8.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;112.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 07;Déchets encombrants;;1194.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 07;Déchets encombrants;;5739.000;tonnes/an
0006207160;SFTR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6104.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;114.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3721.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;;19 08 02;Déchets de dessablage;;63.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;836.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3722.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;55;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;247.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1185.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;54;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;517.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;268.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;47.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1445.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;110.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;113.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;348.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;579.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;605.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1555.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;248.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;616.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;333.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 03;Emballages en bois;;1224.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 03;Emballages en bois;;108.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 02 01;Bois;;1843.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;55;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 02 01;Bois;;872.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 02 03;Matières plastiques;;0.220;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 02 03;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 04 05;Fer et acier;;59.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;10.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;25.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1578.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2541.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 12 01;Papier et carton;;54.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 12 01;Papier et carton;;165.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;898.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;436.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 02 02;Terres et pierres;;3423.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 02 02;Terres et pierres;;1161.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;500.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 02 01;Déchets biodégradables;;102.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1780.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;182.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 01;Béton;;1508.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 01;Béton;;2799.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;210.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1849.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 02 02;Verre;;8.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;9.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;17825.000;tonnes/an
0006207626;LINGENHELD ENVIRONNEMENT LOR ex ENVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;4198.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;686.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;164.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;681.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2458.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2439.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;382.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2413.000;tonnes/an
0006207645;CETV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1145.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;359.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;195.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;79.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;521.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1256.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;370.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1524.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2448.000;tonnes/an
0006207648;LORCOMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3770.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;215.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;116.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;1484.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;193.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;398.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;41.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;40.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;287.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2788.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6001.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;218.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;83.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;330.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;46.000;tonnes/an
0006207663;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 02 01;Déchets biodégradables;;217.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;806.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;885.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;2488.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;2812.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;47.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;200.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7677.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2468.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 02 01;Déchets biodégradables;;55.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;86.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1351.000;tonnes/an
0006207710;Fabrice NOEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7309.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;36.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;44.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;88.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2121.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;51.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;486.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1338.000;tonnes/an
0006207748;NANCY COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;45.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;33.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;11228.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;184.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;158.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;237.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4559.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5615.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;45.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;457.000;tonnes/an
0006207787;TERRALYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;84.000;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;168.000;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;RUSSIE;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;348.000;tonnes/an
0006207853;GAZEL ENERGIE GENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;522.000;tonnes/an
0006207856;MARIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.088;tonnes/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;961.000;tonnes/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;5284.000;tonnes/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1871.000;tonnes/an
0006207871;NATURA VERDE MEUSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1600.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1082.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;129.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;40.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21522.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1620.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1275.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;4839.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2014.000;tonnes/an
0006207916;SYDEME METHAVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20683.000;tonnes/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 01;Béton;;1599.000;tonnes/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7200.000;tonnes/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;5.000;tonnes/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;42161.000;tonnes/an
0006208023;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 02 02;Terres et pierres;;162.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.420;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1521.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;7697.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;42.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1824.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;74.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;;48.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;150.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;715.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;19.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 02 03;Matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;17.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;366.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;116.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 08 02;Déchets de dessablage;;7.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 08 02;Déchets de dessablage;;393.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;5.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;7.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 09 04;Charbon actif usé;;6.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;439.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.580;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9488.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20889.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3728.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42625.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;29.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;177.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;20 03 07;Déchets encombrants;;2115.000;tonnes/an
0006208533;SUEZ RV NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;20 03 07;Déchets encombrants;;1571.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;586.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;3155.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;1500.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2427.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1550.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;LUXEMBOURG;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;16.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;34.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;57.000;tonnes/an
0006208897;MEUSE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;20 02 01;Déchets biodégradables;;575.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;110.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;342.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;561.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;71.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;15.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;805.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;924.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1300.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;358.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1959.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2289.000;tonnes/an
0006209376;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;379.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0006209479;Décheterie intercommunale du Bassin de Pompey;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4376.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1022.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9200.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2690.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;577.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;53.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;62.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;388.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;115.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;765.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;1000.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;23.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;1800.000;tonnes/an
0006209625;METHAGRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;51.000;tonnes/an
0006209635;EUROGRANULATS SITE DE HUSSIGNY-GODBRANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1193.000;tonnes/an
0006209635;EUROGRANULATS SITE DE HUSSIGNY-GODBRANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34503.000;tonnes/an
0006209635;EUROGRANULATS SITE DE HUSSIGNY-GODBRANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38711.000;tonnes/an
0006209635;EUROGRANULATS SITE DE HUSSIGNY-GODBRANGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 02 02;Terres et pierres;;266.000;tonnes/an
0006209678;EUROVIA CHAMPAGNE ARDENNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;83792.000;tonnes/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;560.000;tonnes/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;13645.000;tonnes/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1399.000;tonnes/an
0006209703;CERES ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;284.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;58.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;104.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;140.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;87.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;91.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3365.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2245.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;658.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7067.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;4.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1681.000;tonnes/an
0006209789;SUEZ ORGANIQUE MENARMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2984.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;566.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2189.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;788.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;367.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1355.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;52.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;1208.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 02;Déchets de dessablage;;34.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;416.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3157.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;580.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1254.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;52.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1002.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;535.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;438.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;9.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;902.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5054.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;20 03 02;Déchets de marchés;;85.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 03 02;Déchets de marchés;;18.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 03 02;Déchets de marchés;;4.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;20 03 02;Déchets de marchés;;11.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 03 02;Déchets de marchés;;551.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;351.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;27.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;80.000;tonnes/an
0006209873;ABCDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;445.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;63.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;52;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;523.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2520.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;212.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;401.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 08 02;Déchets de dessablage;;507.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;113.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;23.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;306.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2681.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;400.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;1.000;tonnes/an
0006209883;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;;265.000;tonnes/an
0006209899;Reichart;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1100.000;tonnes/an
0006209899;Reichart;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;800.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;57074.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;148.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 01;Béton;;735.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 02;Briques;;73.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2517.000;tonnes/an
0006209961;CGR ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1047.000;tonnes/an
0006209990;SOGEA EST B T P;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6000.000;tonnes/an
0006209990;SOGEA EST B T P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3000.000;tonnes/an
0006209990;SOGEA EST B T P;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1000.000;tonnes/an
0006210048;EUROGRANULATS site de HAUCONCOURT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006210049;RTPA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 02 02;Terres et pierres;;29138.000;tonnes/an
0006210049;RTPA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9000.000;tonnes/an
0006210049;RTPA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;0.000;tonnes/an
0006210050;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6251.000;tonnes/an
0006210050;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 02 02;Terres et pierres;;5840.000;tonnes/an
0006210051;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;22.000;tonnes/an
0006210051;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8307.000;tonnes/an
0006210051;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 02 02;Terres et pierres;;15.000;tonnes/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 01;Béton;;1415.000;tonnes/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 01 01;Béton;;1015.000;tonnes/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;20 02 02;Terres et pierres;;4525.000;tonnes/an
0006210056;WH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 02 02;Terres et pierres;;3275.000;tonnes/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 01 01;Béton;;137.000;tonnes/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15319.000;tonnes/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;396.000;tonnes/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;424542.000;tonnes/an
0006210057;EG LOG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 02 02;Terres et pierres;;28091.000;tonnes/an
0006210069;sarl BRN TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006210069;sarl BRN TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006210072;SARL THOMAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 01 01;Béton;;11.000;tonnes/an
0006210072;SARL THOMAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;229.000;tonnes/an
0006210074;ISDI - DEMANGE AUX EAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;20 02 02;Terres et pierres;;800.000;tonnes/an
0006210078;CC COMMERCY VOID VAUCOULEURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);55;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;258.000;tonnes/an
0006210081;SICOVAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;9616.000;tonnes/an
0006210081;SICOVAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8981.000;tonnes/an
0006210083;AGENCE HOUILLON (SOGEA EST BTP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9000.000;tonnes/an
0006210083;AGENCE HOUILLON (SOGEA EST BTP);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7000.000;tonnes/an
0006210085;Mairie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);88;;20 02 02;Terres et pierres;;412.000;tonnes/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 01;Béton;;1029.000;tonnes/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5975.000;tonnes/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;185.000;tonnes/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;82730.000;tonnes/an
0006210100;EUROGRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;20 02 02;Terres et pierres;;1277.000;tonnes/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 01;Béton;;418.000;tonnes/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;26.000;tonnes/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;193.000;tonnes/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4172.000;tonnes/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;20 02 02;Terres et pierres;;12157.000;tonnes/an
0006210105;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 02 02;Terres et pierres;;333.000;tonnes/an
0006210106;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 01 02;Briques;;265.000;tonnes/an
0006210106;EUROVIA LORRAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13743.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;89;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;103.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;63;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;59.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;44;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;129.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;41;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;57.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;61;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;27.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;93.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;199.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;28.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;212.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;29.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;6.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;832.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;8.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;78.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;50.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;764.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;258.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;227.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;524.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;8.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;146.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;204.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;;575.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;232.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;43.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;455.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;560.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;160.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;72.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;435.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;845.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;95.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;19 09 04;Charbon actif usé;;26.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 09 04;Charbon actif usé;;176.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 09 04;Charbon actif usé;;53.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;32;;19 09 04;Charbon actif usé;;15.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 09 04;Charbon actif usé;;53.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;308.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 09 04;Charbon actif usé;;69.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;19 09 04;Charbon actif usé;;35.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 09 04;Charbon actif usé;;30.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;19 09 04;Charbon actif usé;;26.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;19 09 04;Charbon actif usé;;65.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;19 09 04;Charbon actif usé;;15.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;26.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;6.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;510.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;19.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;864.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;27.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;89.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;400.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;395.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;791.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;234.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;785.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;540.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;13.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;21.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;935.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;06 13 03;Noir de carbone;;30.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;503.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1403.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1271.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;56157.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;3045.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 02 02;Laitiers non traités;;31.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;574.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;805.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;333.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;10 13 10;Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autre que ceux visés à la rubrique 10 13 09;;12.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;;5639.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;106.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;19.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;33.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;142.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;860.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;174.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;50.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;22.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;135.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;263.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;737.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;329.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 02;Briques;;29.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23780.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1645.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;171.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;555.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;146.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;31.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;94.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;103.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;255.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;360.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;13.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;118.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;250.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;733.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;113.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;556.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;327.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006300908;LAFARGEHOLCIM CIMENTS (usine cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;621.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;11.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1465.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;263.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;99.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;2096.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;114.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;85.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;313.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;1.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;88.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;122.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;07 02 13;Déchets plastiques;;11.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;07 02 13;Déchets plastiques;;33.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;211.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;181.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;43.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;303.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;37.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 02 03;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 02 03;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1612.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;83.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3835.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2191.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;159.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;148.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;483.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;12296.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;35.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;26.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3746.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8722.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 01 11;Textiles;;22.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1640.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8144.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;100.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;285.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 07;Déchets encombrants;;370.000;tonnes/an
0006300991;BOUYER LEROUX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006301049;Arc en Ciel 2034;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;92461.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.094;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;115.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.410;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.036;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;10.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.439;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.328;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.496;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.101;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.179;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.704;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.531;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 05;Emballages composites;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.054;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.930;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.376;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.141;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.984;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.020;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;01 03 09;Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07;;2.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2139.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;0.180;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;196.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;5.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;28.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;38.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;26.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;308.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;76.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;22.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;8.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;12.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;9.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;13.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.700;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;24.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.200;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;120.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;26.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;53.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2971.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;46.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1028.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;;7.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;132.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;43.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;2.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;3.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;19.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;;25.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.140;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;10.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;20.000;tonnes/an
0006301109;SOTREMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.040;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;12.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;433.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 02;Déchets de dessablage;;85.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;30.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;562.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1298.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;7.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;35.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;424.000;tonnes/an
0006301137;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1249.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.339;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.309;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.702;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;8.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;180.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;21.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.873;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;278.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;14.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;10 08 04;Fines et poussières;;0.358;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;4.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;12.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.193;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.797;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.367;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;60.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.087;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;20.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;19.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;21.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;5.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;20.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.706;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.837;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.063;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.322;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.426;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.804;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;12.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.080;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.237;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;14.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.766;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.382;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.171;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.769;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.888;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.747;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 09 04;Charbon actif usé;;13.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.480;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 01;Papier et carton;;0.293;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.442;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.445;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.021;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.383;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.596;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.126;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.064;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.897;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;9.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;43.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;86.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);36;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;19.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;53.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;286.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.775;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;224.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.228;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.037;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.391;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.390;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.201;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.765;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);36;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.932;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;137.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;72.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;419.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;778.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.866;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.418;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;77.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.465;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.351;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.202;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.047;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.007;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.544;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.691;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;11.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.116;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;114.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.103;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.017;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.235;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.459;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.092;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.206;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.099;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.187;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;10.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.370;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.660;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 06;Emballages en mélange;;29.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 06;Emballages en mélange;;18.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.091;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;15 01 07;Emballages en verre;;0.011;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 07;Emballages en verre;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 07;Emballages en verre;;0.036;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 07;Emballages en verre;;0.510;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.386;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;208.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;27.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.103;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.850;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.586;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.230;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.052;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;9.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.155;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.147;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.029;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.022;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.020;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.279;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.290;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.817;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.133;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.997;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;0.416;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 02 02;Verre;;0.017;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.735;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.275;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;5.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.005;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.808;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.230;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.735;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;79.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.054;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.283;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;106.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;758.000;tonnes/an
0006301138;ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.152;tonnes/an
0006301141;ISDND de l'Aiguillon;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006301153;SMIRGEOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3568.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;17.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;392.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;21.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;0.780;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;35.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;333.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;7.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 13;Déchets de soudure;;22.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;7.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;13.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;171.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;188.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;333.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;602.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;32.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;379.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;66.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;25.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;482.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 08 02;Déchets de dessablage;;169.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;32.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);23;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;39.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;3.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;116.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;200.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;495.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;10.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.120;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.080;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;4.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;8.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;8.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;28.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);23;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;32.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);29;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;128.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;20.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;60.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;449.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);53;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.720;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;44.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);79;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;1.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;23.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;593.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;389.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;1286.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);86;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;19.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.760;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;162.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;11.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;79.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;19 01 18;Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17;;43.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;3520.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;543.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;455.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;466.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1492.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;532.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;233.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2266.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;152.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2946.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;358.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;252.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2407.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;242.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;713.000;tonnes/an
0006301161;SEDA - Classe I;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.103;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.052;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.414;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.168;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.261;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.023;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.016;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.362;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.020;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.017;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.286;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.305;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;29.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;1.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;7.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.219;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;06 13 03;Noir de carbone;;0.006;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.017;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.124;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;9.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.234;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.385;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.752;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.059;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 05;Emballages composites;;0.079;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.246;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.256;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.043;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.041;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.053;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.024;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.086;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.053;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.092;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.173;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;1.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.019;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;21.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;65.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;41.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.084;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.529;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.012;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.065;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.144;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.243;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.823;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.523;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.547;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.726;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;23.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;25.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.112;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.440;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.232;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.198;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0006301169;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.009;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;57.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.070;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;60.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;125.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;55.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;147.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;112.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;55.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;15 01 03;Emballages en bois;;0.675;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.987;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.500;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;15 01 04;Emballages métalliques;;4.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;15 01 04;Emballages métalliques;;20.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;27.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.189;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;15 01 04;Emballages métalliques;;16.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;35.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;15 01 04;Emballages métalliques;;17.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;64.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;15 01 04;Emballages métalliques;;36.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;15 01 04;Emballages métalliques;;15.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;15 01 04;Emballages métalliques;;17.000;tonnes/an
0006301186;RENOVEMBAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.361;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;9.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.861;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;3.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.500;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;120.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 02;Déchets de dessablage;;34.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.320;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;0.780;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 09 04;Charbon actif usé;;9.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.317;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;57.000;tonnes/an
0006301243;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;135.000;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1096.000;tonnes/an
0006301247;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;5.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.600;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.031;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;7.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;5.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.123;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.006;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.337;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.001;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.071;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.003;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.023;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 09 04;Charbon actif usé;;7.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006301256;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;35.000;tonnes/an
0006301268;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;41.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.760;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;7.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;29.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;1.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.086;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.500;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.345;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.787;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.304;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.166;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006301303;ORTEC ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;0.146;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;140.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;122.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;693.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;126.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;586.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;450.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;758.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.840;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;462.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;273.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2707.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;22.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2212.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;30.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;45703.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43715.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11475.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;619.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1695.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;741.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;117.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;1829.000;tonnes/an
0006301310;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 07;Déchets encombrants;;5111.000;tonnes/an
0006301325;SUEZ RV Normandie - ISDND D'ARCONNAY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;308.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;15 01 06;Emballages en mélange;;70.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;15 01 06;Emballages en mélange;;25.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 01 06;Emballages en mélange;;348.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;359.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;288.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1308.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;244.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;317.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 01;Papier et carton;;29.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;26.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;126.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;652.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;104.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1505.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;135.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8515.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1132.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11155.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;100140.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;646.000;tonnes/an
0006301344;Syner'Val;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 03 07;Déchets encombrants;;9578.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.543;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;92.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6519.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;616.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;157.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;150.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1999.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;90.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28460.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;84706.000;tonnes/an
0006301453;ALCEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9147.000;tonnes/an
0006301539;PAUL GRANDJOUAN SACO St-Cyr-des-Gâts;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.980;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;343.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;844.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;60.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;76.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.049;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;115.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;113.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.042;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;91.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.150;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.404;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;33.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.066;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.030;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.435;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;9.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.008;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.065;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.506;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.844;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.008;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;16.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.076;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.012;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.029;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.098;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;11.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.179;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.056;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.593;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.055;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.119;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.190;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.033;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.031;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;26.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.047;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.223;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.091;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 02;Aluminium;;0.122;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;0.029;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;0.254;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.157;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.247;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;62.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;0.008;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;0.030;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;0.261;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.172;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;0.061;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;84.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.262;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.022;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 02;Aluminium;;0.035;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 03;Plomb;;0.075;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;0.041;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.342;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;0.033;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 03;Plomb;;0.424;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.057;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 03;Plomb;;0.017;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;0.022;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;0.075;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 04;Zinc;;0.022;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.231;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;0.526;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.139;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;22.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;0.210;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 04;Zinc;;0.180;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;0.560;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.060;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;231.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.142;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;363.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;127.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;39.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.001;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;102.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.327;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;3131.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;0.858;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.722;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;17 04 05;Fer et acier;;0.006;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 06;étain;;0.004;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 06;étain;;0.015;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;106.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.519;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.528;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.323;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.025;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.106;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.333;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.179;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.380;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;42.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.127;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;162.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.385;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.760;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.035;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;654.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.275;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.030;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.344;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.190;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.168;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.157;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;30.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.113;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.256;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.629;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.043;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.105;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.013;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.426;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;57.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.237;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.042;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.081;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.234;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 02 01;Bois;;0.980;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;119.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 02 01;Bois;;165.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.005;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.437;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;19 12 01;Papier et carton;;0.520;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;29.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;219.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;0.321;tonnes/an
0006301545;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 39;Matières plastiques;;0.200;tonnes/an
0006301546;SOLITOP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2994.000;tonnes/an
0006301546;SOLITOP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;4696.000;tonnes/an
0006301580;SUEZ RV Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0006301615;GEVAL LA CROIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.100;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.224;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.535;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.379;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.082;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.015;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.040;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.362;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.558;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.025;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.794;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;8.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.106;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.920;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.003;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.014;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.232;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.014;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.278;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.113;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.967;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;5.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;427.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.109;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.168;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006301725;RECYDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 40;Métaux;;0.011;tonnes/an
0006301775;COMPA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006301775;COMPA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006301833;SYNDICAT MIXTE DE LA REGION DE Gd LIEU M;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006301835;CAP ATLANTIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;10469.000;tonnes/an
0006301837;CARENE ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13698.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;581.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1225.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;160.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.620;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;251.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.650;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;69.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;43.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;176.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;794.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.662;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;55.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.560;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.580;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.081;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;10.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 17;Métaux ferreux;;510.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.011;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.069;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;7.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;10.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.846;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;61.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.015;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.008;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.120;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.017;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.042;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.300;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.609;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.024;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.013;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.109;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;69.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.522;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.040;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.090;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.013;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;51.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.009;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.482;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.127;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.057;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.141;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.098;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.171;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.431;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.150;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.785;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;49.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.294;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.102;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.041;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.165;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.052;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;0.108;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;0.003;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;0.039;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;0.169;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.811;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.007;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 02;Aluminium;;0.160;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.581;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.140;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.628;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;0.018;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.928;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;0.026;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;0.027;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.033;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;282.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.025;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;0.240;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;0.179;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.084;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.024;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;0.616;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.056;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.120;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;17 04 02;Aluminium;;0.022;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.050;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 03;Plomb;;0.304;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 03;Plomb;;0.115;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;18.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;0.042;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 04;Zinc;;0.026;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 04;Zinc;;0.108;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;0.093;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.332;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;79.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.249;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;147.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;38.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.260;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;145.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;54.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;0.859;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;294.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;0.960;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.045;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;2026.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;439.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;339.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 05;Fer et acier;;0.005;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;0.714;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;351.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;759.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;35.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;167.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;6580.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;560.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;0.058;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;57.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;17 04 05;Fer et acier;;0.011;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;308.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 07;Métaux en mélange;;75.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.680;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;2636.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 07;Métaux en mélange;;25.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.166;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.045;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.124;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.050;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.167;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.317;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.257;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.632;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.054;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.023;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.001;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.210;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.054;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;88.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.903;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.263;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.271;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.077;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.004;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;22.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.175;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.560;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.617;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;43.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.014;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 02;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;2285.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.193;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.125;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;398.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;228.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.083;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.059;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.484;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.089;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.161;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.222;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.571;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.234;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.041;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.056;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;147.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.541;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.301;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.051;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.099;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.070;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.049;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.203;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;532.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;16 01 19;Matières plastiques;;0.280;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 02 01;Bois;;0.900;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 02 01;Bois;;0.500;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 02 01;Bois;;565.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 02 01;Bois;;72.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;DANEMARK;17 02 01;Bois;;0.960;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;63.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;19 12 01;Papier et carton;;239.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 12 01;Papier et carton;;1250.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;19 12 01;Papier et carton;;106.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 12 01;Papier et carton;;0.060;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;19 12 01;Papier et carton;;495.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 12 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;19 12 01;Papier et carton;;82.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 01;Papier et carton;;176.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;576.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;19 12 01;Papier et carton;;1163.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;19 12 01;Papier et carton;;0.660;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;19 12 01;Papier et carton;;432.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;19 12 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;387.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;297.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;19 12 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 12 01;Papier et carton;;442.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;210.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;172.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;19 12 01;Papier et carton;;591.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 01;Papier et carton;;0.560;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 12 01;Papier et carton;;3878.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 12 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 12 01;Papier et carton;;0.320;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;19 12 01;Papier et carton;;48.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;275.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;19 12 01;Papier et carton;;230.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 12 01;Papier et carton;;103.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 12 01;Papier et carton;;1548.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;19 12 01;Papier et carton;;16.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;14.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;24.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;75.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;43.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;39.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 01 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 01;Papier et carton;;21.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 01;Papier et carton;;137.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;20 01 39;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 39;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 39;Matières plastiques;;233.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 39;Matières plastiques;;0.440;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006301855;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 39;Matières plastiques;;114.000;tonnes/an
0006301990;OR BRUN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;7642.000;tonnes/an
0006302010;SOCAUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;564.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.709;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.196;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.213;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.318;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.330;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.472;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.094;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.425;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.225;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.504;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.428;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.030;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.223;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;973;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.136;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.767;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.157;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;7.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.914;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.401;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;7.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 02;Verre;;0.801;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.284;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.462;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.072;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.143;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.940;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.686;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 03 07;Déchets encombrants;;8.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 03 07;Déchets encombrants;;16.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.179;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 07;Déchets encombrants;;11.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 07;Déchets encombrants;;128.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 03 07;Déchets encombrants;;101.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.104;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 03 07;Déchets encombrants;;14.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 03 07;Déchets encombrants;;28.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 03 07;Déchets encombrants;;9.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 03 07;Déchets encombrants;;73.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.366;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.804;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.105;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.104;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.251;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.080;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.063;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.479;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.217;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.125;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.729;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.055;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 13;Déchets de soudure;;16.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.905;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.214;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.028;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.209;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.182;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.122;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.600;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 17;Métaux ferreux;;76.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 17;Métaux ferreux;;57.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 17;Métaux ferreux;;63.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.211;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.178;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.502;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.032;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 01 19;Matières plastiques;;0.969;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 19;Matières plastiques;;0.045;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 19;Matières plastiques;;0.840;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 19;Matières plastiques;;0.561;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 19;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 19;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 01 19;Matières plastiques;;0.045;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;16 01 20;Verre;;15.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 01 20;Verre;;0.300;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
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0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 01 20;Verre;;0.250;tonnes/an
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0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 01 20;Verre;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 20;Verre;;27.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 01 20;Verre;;7.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 20;Verre;;147.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 01 20;Verre;;0.150;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.458;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.466;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 02 01;Bois;;0.265;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 02 01;Bois;;0.402;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;17 02 01;Bois;;0.242;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.055;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;17 04 02;Aluminium;;0.261;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 04 02;Aluminium;;0.348;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;17 04 02;Aluminium;;0.754;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 04 02;Aluminium;;0.303;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;17 04 02;Aluminium;;0.548;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.200;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.402;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 01;Papier et carton;;0.660;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 01;Papier et carton;;0.440;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 01;Papier et carton;;0.363;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 01;Papier et carton;;0.959;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 01;Papier et carton;;52.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 01;Papier et carton;;37.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 01;Papier et carton;;0.139;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 01;Papier et carton;;42.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 01;Papier et carton;;0.220;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.224;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.375;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.340;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.410;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;19.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;15.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.257;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.139;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.626;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.590;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;11.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.319;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 39;Matières plastiques;;0.215;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 40;Métaux;;106.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 40;Métaux;;60.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 40;Métaux;;0.608;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 40;Métaux;;12.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 40;Métaux;;77.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.336;tonnes/an
0006302124;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.256;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.049;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;578.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;148.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;708.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;228.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;100.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;339.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;182.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1093.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;87.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;835.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;533.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1194.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;35.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;109.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2458.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7184.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;65.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;38.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;6.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;54.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;1914.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1149.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;882.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;380.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1289.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16341.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;200.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;273.000;tonnes/an
0006302132;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;479.000;tonnes/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;768.000;tonnes/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9956.000;tonnes/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;789.000;tonnes/an
0006302139;SAUR VALBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6508.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;118.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;322.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;139.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;36.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;229.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;114.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;78.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;661.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1041.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;238.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1793.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;14.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2641.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;12397.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3257.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5447.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6474.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6150.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;53.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18870.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18510.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8806.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;358.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;575.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5231.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;579.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;731.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11299.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;696.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4315.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;195.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;537.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;80.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;175.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 07;Déchets encombrants;;35.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;20 03 07;Déchets encombrants;;1049.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 07;Déchets encombrants;;4608.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 07;Déchets encombrants;;350.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 07;Déchets encombrants;;312.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;248.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3153.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0006302141;SUEZ RV Normandie - ISDND DE SAINT FRAIMBAULT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4421.000;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3172.000;tonnes/an
0006302147;PREMIER TECH  HORTICULTURE (Falienor);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;6558.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;111.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;216.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;251.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2257.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2877.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;328.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1865.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 01 01;Papier et carton;;174.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 01 01;Papier et carton;;39.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 01 01;Papier et carton;;42.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;397.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1736.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45962.000;tonnes/an
0006302155;CONSEIL DEPART CENTRE VALOR  ENERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5031.000;tonnes/an
0006302172;GEVAL FERCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;307.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;244.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;80.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;162.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;10307.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;553.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;85.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;10494.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;108.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;76.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;189.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;700.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;135.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;288.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2180.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;179.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1331.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;11.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;287.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;191.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 03;Emballages en bois;;5.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 03;Emballages en bois;;3900.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 03;Emballages en bois;;139.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 03;Emballages en bois;;995.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 03;Emballages en bois;;517.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 03;Emballages en bois;;248.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 01;Bois;;3419.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 02 01;Bois;;360.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1752.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2705.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1545.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;758.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;19248.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;265.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;480.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1765.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;236.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1061.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;228.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;49.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;24.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6738.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1544.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;243.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;39.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;443.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3938.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;191.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2309.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 02 01;Déchets biodégradables;;29.000;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.880;tonnes/an
0006302261;DUFEU Jacky SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;460.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;257.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;564.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1980.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;401.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1027.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;689.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;563.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;396.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;55.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;58.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;814.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2066.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2755.000;tonnes/an
0006302271;BRANGEON Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12865.000;tonnes/an
0006302311;GEVAL BASSE  BARBONTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006302338;BOURRE (Ets Pierre);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.300;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.460;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;804.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.740;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;928.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.440;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;279.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.340;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.361;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.492;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;31.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.530;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.045;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.559;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.060;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.120;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.050;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.050;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;30.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.050;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.091;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.112;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.038;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.110;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.242;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.063;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.147;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.190;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.070;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.012;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.149;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.091;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.041;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.170;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.496;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.186;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.103;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.198;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.051;tonnes/an
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0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.096;tonnes/an
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0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.807;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.441;tonnes/an
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0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.415;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;0.017;tonnes/an
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0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.071;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 03;Plomb;;0.012;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.039;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 03;Plomb;;0.071;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;0.067;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;0.095;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;0.027;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;0.077;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 03;Plomb;;0.019;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.016;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 04;Zinc;;0.288;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;0.210;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 04;Zinc;;0.011;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 04;Zinc;;0.065;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;0.238;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;0.148;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;0.111;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.148;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.116;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 04;Zinc;;0.400;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 04;Zinc;;0.017;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;0.100;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;0.010;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;0.403;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;32.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;0.022;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.100;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;269.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;0.008;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.019;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;0.007;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;0.004;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.991;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.420;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.590;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.242;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;5927.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.022;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 06;étain;;0.004;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 06;étain;;0.091;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;124.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.038;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.046;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.020;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.029;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.060;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.036;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.056;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.662;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.086;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.127;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.259;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;41.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.057;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.454;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.360;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.400;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.084;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.400;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.651;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;775.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.422;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.320;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.700;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.074;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.082;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.219;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.130;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.229;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.262;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.082;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.173;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.051;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;179.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 19;Matières plastiques;;0.980;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;8.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 02 01;Bois;;284.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;170.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;0.014;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;192.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006302381;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 39;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;11.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.920;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;391.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.975;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.994;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1101.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.690;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;101.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;137.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;14.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.805;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.941;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;15.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302453;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.055;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.090;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;260.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;968.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;122.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;11.000;tonnes/an
0006302454;BARBAZANGES TRI OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.095;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;41.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;122.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1044.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;108.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;35.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;77.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.214;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;72.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.096;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 02;Verre;;10.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 03;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;27.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;137.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.415;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.069;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.443;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;0.575;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.240;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;70.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 02;Aluminium;;0.120;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 02;Aluminium;;0.164;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 02;Aluminium;;0.328;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 04;Zinc;;31.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;69.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;1495.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;85.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;13.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;27.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 02;Métaux ferreux;;216.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 12 02;Métaux ferreux;;122.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;112.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;0.990;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 01;Papier et carton;;868.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;455.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 40;Métaux;;233.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 40;Métaux;;393.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 40;Métaux;;16.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006302459;ROMI LOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;75.000;tonnes/an
0006302518;SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environs;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4252.000;tonnes/an
0006302518;SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environs;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 07;Déchets encombrants;;2087.000;tonnes/an
0006302518;SYCTOM LOIRE BECONNAIS et ses environs;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006302544;ANJOU CASS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2300.000;tonnes/an
0006302562;GRANDJOUAN SACO Montilliers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006302575;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.660;tonnes/an
0006302575;PAPREC GRAND OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;817.000;tonnes/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7469.000;tonnes/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;100704.000;tonnes/an
0006302581;SAVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;20 03 07;Déchets encombrants;;9104.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;48.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;883.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;103.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;26.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;9.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.860;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2646.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;572.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;117.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;189.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.680;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;42.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;13.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;0.890;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.415;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;220.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;45.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;272.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;57.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;124.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;97.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1807.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;71.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;81.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;218.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;87.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;38.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;92.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;169.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;32.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;223.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;15 01 04;Emballages métalliques;;56.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;15 01 04;Emballages métalliques;;443.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;197.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;15 01 04;Emballages métalliques;;43.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;15 01 04;Emballages métalliques;;224.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;15 01 04;Emballages métalliques;;57.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;15 01 04;Emballages métalliques;;14.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;15 01 04;Emballages métalliques;;151.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1088.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1436.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2443.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;10314.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;309.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;30295.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;11307.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2340.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5924.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;9337.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3216.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1118.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;11307.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2032.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;19.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;83.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;157.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;93.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;260.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;21.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;56.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;66.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;28.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;8.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;241.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;61.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;150.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;53.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;420.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;977.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;285.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;429.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.025;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;482.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;112.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.047;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;234.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.199;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;7937.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;152.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.110;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.740;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 06;étain;;0.290;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 06;étain;;0.171;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 07;Métaux en mélange;;21.000;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;2405.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 07;Métaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.035;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.112;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.368;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;20.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.057;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.237;tonnes/an
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0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.049;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.507;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;35.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;233.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.096;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.001;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.016;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;2205.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;648.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;17.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;554.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;1010.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;52.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;16.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;1295.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;4106.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 12 02;Métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;1890.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;52.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;17260.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;12023.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;13595.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 02;Métaux ferreux;;721.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;137.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;8690.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;339.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;16249.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;1487.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;3854.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 02;Métaux ferreux;;21.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.427;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;1146.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.493;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.028;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;827.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.054;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.090;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;75.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.153;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.216;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;310.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.133;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1324.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.122;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;176.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;274.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.039;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.013;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;143.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.116;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.103;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;58.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;373.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 03;Métaux non ferreux;;35.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.517;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.029;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.051;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.069;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;30.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;45.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;35.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;155.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;82.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;218.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;16 01 19;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 19;Matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 19;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;16 01 19;Matières plastiques;;61.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 19;Matières plastiques;;57.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 01;Bois;;10.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;20.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;3869.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 01;Bois;;11.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 02 01;Bois;;7.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;311.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 02 01;Bois;;98.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 02 01;Bois;;11.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 02 01;Bois;;609.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;362.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;9.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;1724.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;16.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;19 12 01;Papier et carton;;0.068;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 12 01;Papier et carton;;43.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006302760;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (broyeur);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;0.800;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;57.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;0.010;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.100;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TURQUIE;17 04 05;Fer et acier;;0.220;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 06;étain;;0.015;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.046;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.052;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.780;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.980;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;102.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.165;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.205;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.040;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.019;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.535;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.496;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.843;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.180;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.880;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.395;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.140;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.247;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.123;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.280;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.846;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.354;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.940;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.760;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.050;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.206;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.740;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.540;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;1661.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.980;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.660;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.240;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.133;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.132;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.211;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.071;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.794;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.306;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.141;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.075;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.232;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.122;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;282.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.057;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.115;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.537;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.094;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.393;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.295;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.295;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.057;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.724;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;276.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;0.507;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006302761;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (métaux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;0.480;tonnes/an
0006302804;GEVAL- CSD du BEIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006302827;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006302842;ENTREPRISE ROUSSEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;20 02 02;Terres et pierres;;54002.000;tonnes/an
0006302876;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006302935;Déchèterie d'Azé;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;24.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;298.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.110;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 02 01;Bois;;61.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;57.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;110.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1257.000;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.530;tonnes/an
0006302944;BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0006303016;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29410.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 02;Déchets de dessablage;;67.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;19 08 02;Déchets de dessablage;;2.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 02;Déchets de dessablage;;12.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;8.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;31.000;tonnes/an
0006303033;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0006303060;AFM Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0006303087;SRM SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006303087;SRM SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006303129;AFC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);35;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;8351.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;443.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2805.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;30.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1000.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;11230.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1125.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;299.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8756.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1307.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6786.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;13221.000;tonnes/an
0006303238;CULTURES FRANCE CHAMPIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1229.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.060;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 02;Déchets de dessablage;;181.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;487.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;164.000;tonnes/an
0006303330;SARP OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.050;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;45.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 04 05;Fer et acier;;1611.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.980;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4780.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;89.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;187.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;95.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;18.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1809.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;83.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;341.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.122;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.040;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1319.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;55.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.220;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;90.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;119.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.798;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;66.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1339.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;546.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;30.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.060;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.022;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.012;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;12.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;18.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.030;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.082;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.011;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.283;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.034;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.112;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.240;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;100.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.035;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.889;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.068;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.297;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.190;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.044;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.141;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.553;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.303;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.578;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.055;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.451;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;0.004;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;0.125;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;46.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;0.493;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.620;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;726.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;0.260;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 02;Aluminium;;0.184;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.660;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.280;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;0.001;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;0.145;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.049;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.089;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;0.200;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.576;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 02;Aluminium;;0.009;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 03;Plomb;;0.090;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 03;Plomb;;0.113;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;0.206;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;41.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.091;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 03;Plomb;;0.041;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;0.076;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;0.029;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;0.051;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;0.069;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 03;Plomb;;0.162;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;0.738;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 04;Zinc;;0.420;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;81.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.240;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;0.600;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 04;Zinc;;0.844;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 04;Zinc;;0.007;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 04;Zinc;;0.034;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 04;Zinc;;0.235;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;0.344;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;0.880;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 05;Fer et acier;;0.640;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;33.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;242.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;0.790;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;25229.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;170.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;68.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;93.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;55.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;60.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.857;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;0.560;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;0.260;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.459;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.460;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.595;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 05;Fer et acier;;94.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 06;étain;;0.327;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 06;étain;;0.007;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 06;étain;;0.003;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;676.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;1061.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;52.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.772;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.966;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.078;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.253;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.066;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.457;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.147;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.761;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.640;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.232;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;175.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.147;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.569;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.165;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.031;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.592;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.262;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.035;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.413;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.772;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.039;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.954;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.048;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.009;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;10.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 01;Papier et carton;;0.820;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 01;Papier et carton;;0.400;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.180;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;67.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;2405.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;154.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;44.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.900;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.860;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;144.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 12 02;Métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.032;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.205;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.248;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.347;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.618;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;282.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.823;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.420;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.327;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.729;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.082;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.055;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.195;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.129;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.063;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.659;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.032;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.452;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;29.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 02 01;Bois;;0.100;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 02 01;Bois;;0.560;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;0.580;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;1167.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 01;Bois;;14.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;11.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 01;Bois;;0.300;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 01;Bois;;14.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 02 01;Bois;;9.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 02;Verre;;8.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 02;Verre;;20.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 03;Matières plastiques;;102.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;125.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006303372;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;106.000;tonnes/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2228.000;tonnes/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;601.000;tonnes/an
0006303389;BAUGEOIS COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9955.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;31.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;13.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;46.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;01 05 08;Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06;;121.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;188.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;87.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;129.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;20.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;14.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;;306.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;27.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;135.000;tonnes/an
0006303452;ARETZIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;8.000;tonnes/an
0006303720;FOCAST CHATEAUBRIANT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1215.000;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;35.000;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;10 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.356;tonnes/an
0006303820;FERRON RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 12 01;Papier et carton;;0.237;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;9.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;276.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;356.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1094.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;965.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;146.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1349.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;19.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;7.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;123.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;35.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;470.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;15 01 06;Emballages en mélange;;65.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;106.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;361.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;50.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;982.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;250.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1926.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;4.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;161.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;23.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 08 02;Déchets de dessablage;;89.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;103.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;11.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23529.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30382.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;319.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;932.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;915.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;410.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 07;Déchets encombrants;;10500.000;tonnes/an
0006303878;GEVAL - La Vergne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;232.000;tonnes/an
0006303881;DEMOLITION AUTO SRVM  SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;559.000;tonnes/an
0006303901;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;17757.000;tonnes/an
0006303901;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;13422.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.780;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;182.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1702.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;158.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.838;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;0.339;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;99.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;111.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;57.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.260;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;84.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.407;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.076;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.157;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.325;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;278.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;45.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 17;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.060;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.475;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;89.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;7.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.328;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.058;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.033;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.114;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.024;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.985;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;25.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.025;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;10.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.181;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.007;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.062;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.049;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;45.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.127;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.202;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.067;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.874;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;0.201;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;0.120;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.064;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;22.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.152;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.320;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;219.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 02;Aluminium;;0.369;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;0.059;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;0.022;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;23.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;0.114;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;0.385;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;0.491;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.536;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 03;Plomb;;0.120;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 03;Plomb;;0.052;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 03;Plomb;;0.540;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 03;Plomb;;0.845;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.517;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 04;Zinc;;90.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;0.009;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 04;Zinc;;23.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;0.145;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;42.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 04;Zinc;;0.223;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.174;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;0.014;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;0.180;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.087;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;657.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;0.645;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;1022.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;5455.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;0.108;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;712.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;0.450;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;162.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;241.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;63.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;0.166;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 06;étain;;0.010;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 06;étain;;0.007;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;736.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.157;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.401;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;40.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.132;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;71.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.476;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.117;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.626;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.206;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.086;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.218;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.019;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.340;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.020;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.660;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;395.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;121.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;1284.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;28.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;36.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.700;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.380;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.141;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.200;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;103.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.099;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.280;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.054;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.205;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.860;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.160;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;26.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;GRECE;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;20.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 01;Bois;;180.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 01;Bois;;60.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 02 01;Bois;;10.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 02 01;Bois;;19.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;105.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;177.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;0.118;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 01;Papier et carton;;297.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 39;Matières plastiques;;0.620;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 39;Matières plastiques;;93.000;tonnes/an
0006304082;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;8.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;163.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;627.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;89.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;15.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;14.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 01 07;Boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;95.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;504.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;60.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1432.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1201.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1225.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1248.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3332.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;537.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1138.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;642.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1274.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 08 02;Déchets de dessablage;;334.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;824.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;137.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;154.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;182.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23094.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18921.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8388.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3203.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;370.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 07;Déchets encombrants;;3940.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;598.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2389.000;tonnes/an
0006304262;SEDA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;231.000;tonnes/an
0006304271;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31684.000;tonnes/an
0006304271;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 07;Déchets encombrants;;178.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;105.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;133.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;16.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 17;Métaux ferreux;;60.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 19;Matières plastiques;;0.820;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 20;Verre;;39.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.320;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 01;Bois;;25.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 03;Plomb;;0.750;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;374.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.200;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;22.000;tonnes/an
0006304679;ACVD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;137.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.274;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;141.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;73.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;321.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;39.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.451;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.997;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.361;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;60.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.242;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;33.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.591;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.165;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.055;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;123.000;tonnes/an
0006304765;MAINE ATELIERS - AMTA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;70.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;15.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;393.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;188.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;50.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;168.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;395.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;295.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;22.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;473.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19.000;tonnes/an
0006304818;GEVAL - GENERALE DE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6737.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;48.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;10.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;537.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;41.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;293.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;488.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;122.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;42.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;130.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;339.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;49.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 05 03;Compost déclassé;;1082.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;1638.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10095.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;27.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;241.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;613.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3246.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3673.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;18.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;828.000;tonnes/an
0006304827;SUEZ ORGANIQUE FERTILOIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;17.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;6006.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;36.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;264.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;48.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2097.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;49.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 01;Papier et carton;;0.160;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.020;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;36.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.440;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 02 01;Bois;;31.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.140;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 02;Verre;;2895.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 02;Verre;;66.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.240;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;50.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;269.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;320.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;15.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3932.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1236.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;121.000;tonnes/an
0006304841;SECHE ENVIRONNEMENT OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0006304851;FERTIVENDEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.058;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.053;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.081;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.092;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.022;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.414;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.051;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 06;Emballages en mélange;;18.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.115;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.189;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.356;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.164;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.092;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.387;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.094;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.077;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.427;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.023;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;133.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.811;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;207.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.827;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;132.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;59.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.133;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;120.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;114.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.309;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;114.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1735.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;103.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;236.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3064.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1941.000;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.002;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.203;tonnes/an
0006304890;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.066;tonnes/an
0006304892;EUROVIA ATLANTIQUE (SNC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;123345.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;49.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;22.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2142.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;4.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.049;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);22;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;312.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;559.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;29.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);56;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;9.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;95.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);85;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;59.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);35;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.031;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.900;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.535;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;6.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;10.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.153;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;21.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.039;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.578;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.012;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.469;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;9.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;20.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;11.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.141;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.041;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;40.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;12.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.079;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.337;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.428;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.041;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;10 03 05;Déchets d'alumine;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.107;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.171;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;7.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;8.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.090;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.047;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.071;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;12 01 13;Déchets de soudure;;13.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;8.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.052;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;36.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;20.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.475;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 19;Matières plastiques;;0.494;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.220;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.082;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.182;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.044;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.009;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.349;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.582;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.083;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.006;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.291;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.407;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;19.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.118;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.065;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;16.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;21.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;19 09 04;Charbon actif usé;;15.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 09 04;Charbon actif usé;;5.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.496;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;42.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.504;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.024;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.073;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;0.571;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.057;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.048;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 17;Métaux ferreux;;54.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 20;Verre;;20.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.027;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.008;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.830;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.118;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;1.000;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.320;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.097;tonnes/an
0006304918;SOREDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.452;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;999.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;649.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2049.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;74.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;567.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;176.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1430.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1331.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;11.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2839.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1759.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;34.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;38.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3679.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;24.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;5262.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1673.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;1683.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;767.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;54.000;tonnes/an
0006305010;BIOGASYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;63.000;tonnes/an
0006305039;com de coms de l'orée de Bercé Bellinois;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3500.000;tonnes/an
0006305043;Compost et Valorisation du MANS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2001.000;tonnes/an
0006305043;Compost et Valorisation du MANS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;394.000;tonnes/an
0006305043;Compost et Valorisation du MANS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9782.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;225.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;848.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 39;Matières plastiques;;2708.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 02 02;Terres et pierres;;987.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;85;;20 01 01;Papier et carton;;4385.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;43.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1395.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;20 01 40;Métaux;;428.000;tonnes/an
0006305076;TRIPAPYRUS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;242.000;tonnes/an
0006305096;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;25738.000;tonnes/an
0006305096;TRIVALIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45120.000;tonnes/an
0006305117;CARENE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13698.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4599.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7356.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3688.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1109.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2104.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;11.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;148.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;873.000;tonnes/an
0006305254;SAS META-BIO-ENERGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1210.000;tonnes/an
0006305491;ISDND de Sainte Anne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15483.000;tonnes/an
0006305491;ISDND de Sainte Anne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5116.000;tonnes/an
0006305491;ISDND de Sainte Anne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4248.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;94.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;53;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;15 01 03;Emballages en bois;;838.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3455.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1144.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1822.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;149.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;706.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;150.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1801.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;79.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;411.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;369.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2359.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;540.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2062.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9911.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1544.000;tonnes/an
0006305609;Maine Collecte Valorisation (MCV);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;249.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4111.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4398.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1200.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3453.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5968.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;25.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2999.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;131.000;tonnes/an
0006305647;SOCIETE BIOGAZ PAYS DE CHATEAU-GONTIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.013;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.550;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.134;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.145;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 07;Emballages en verre;;0.051;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.013;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.055;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.007;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.483;tonnes/an
0006305700;ARTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;0.015;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;171.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;519.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;394.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.788;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.092;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.493;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.920;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.880;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;335.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.860;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.271;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.354;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;20.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.080;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.020;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.036;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.049;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;19.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.112;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.195;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.181;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.017;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.188;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.035;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.069;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.058;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.117;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;54.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.159;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 02;Aluminium;;0.020;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;0.161;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;0.130;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;0.036;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 02;Aluminium;;0.144;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.036;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 02;Aluminium;;0.028;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;0.193;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.665;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.804;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.099;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;0.061;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;0.100;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;629.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.077;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;0.140;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.092;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 03;Plomb;;0.391;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 03;Plomb;;0.049;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;0.152;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 03;Plomb;;0.598;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 03;Plomb;;0.287;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;0.022;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 03;Plomb;;0.195;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 03;Plomb;;0.009;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.180;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.023;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 03;Plomb;;0.023;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;14.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 03;Plomb;;0.030;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 04;Zinc;;0.005;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 04;Zinc;;0.394;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 04;Zinc;;0.965;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 04;Zinc;;0.472;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 04;Zinc;;0.282;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 04;Zinc;;0.106;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.136;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;44.000;tonnes/an
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0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 04;Zinc;;0.030;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;0.415;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;54.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;65.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 05;Fer et acier;;0.600;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.900;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;345.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;680.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;54.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;0.037;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.700;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
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0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.961;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.849;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.194;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;0.040;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;0.060;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.600;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;5732.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;326.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;0.507;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 07;Métaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 07;Métaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.413;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 07;Métaux en mélange;;89.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 07;Métaux en mélange;;168.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.940;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 07;Métaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;406.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 07;Métaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.140;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.120;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.658;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.041;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.035;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.132;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.779;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.048;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.261;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.086;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.452;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.057;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.050;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.023;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;106.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 01;Papier et carton;;0.800;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 01;Papier et carton;;0.280;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 01;Papier et carton;;27.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 01;Papier et carton;;366.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.560;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.930;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.620;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.002;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.870;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;26.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.396;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.180;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;974.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;40.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.440;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.048;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.677;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.049;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.083;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.963;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.046;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.655;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.107;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;74.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.162;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;16 01 19;Matières plastiques;;0.140;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 02 01;Bois;;0.030;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 02 01;Bois;;22.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 02 01;Bois;;131.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 02 02;Verre;;10.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006305867;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 39;Matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;41.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;92.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;2100.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;71.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;576.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;15 01 06;Emballages en mélange;;1181.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;15 01 06;Emballages en mélange;;355.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;44.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;6.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;66.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;41.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;456.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;41.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12291.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14536.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1530.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;27323.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5940.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3547.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;302.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;189.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;388.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14275.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 07;Déchets encombrants;;3785.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 07;Déchets encombrants;;1689.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;20 03 07;Déchets encombrants;;385.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 07;Déchets encombrants;;2791.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;229.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;35.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 03;Emballages en bois;;11.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;97.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;84.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;838.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;246.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;17.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;17 02 01;Bois;;7.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1193.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 01;Papier et carton;;173.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 01;Papier et carton;;674.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3257.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;567.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;238.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3583.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;34.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 39;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 39;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 39;Matières plastiques;;204.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;465.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 40;Métaux;;0.260;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;17.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;476.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;76.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;715.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;163.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 02;Déchets de dessablage;;9.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2895.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.920;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;20 02 01;Déchets biodégradables;;588.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;160.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;439.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;14.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;160.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;10 12 03;Fines et poussières;;45.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;108.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;19.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1830.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;87.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2606.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;127.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;10.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;808.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;135.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;64.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1279.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 08 02;Déchets de dessablage;;23.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;23.000;tonnes/an
0006306369;PAPREC (ex NCI ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;12.000;tonnes/an
0006306374;MAINE COLLECTE VALORISATION Nuillé;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;198.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 01;Béton;;841.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;17 01 01;Béton;;3.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;65.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;102.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;406748.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;224.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2133.000;tonnes/an
0006306434;ECOTERRE DU CELLIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;19 09 04;Charbon actif usé;;746.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;04 01 04;Liqueur de tannage contenant du chrome;;47.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.985;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;8.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;19.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.866;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.980;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.274;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.189;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;04 01 08;Déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome;;8.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.333;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;10.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;7.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;8.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;28.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;6.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;18.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.482;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;8.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.945;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;11.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;10.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;12.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.360;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.683;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.089;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.086;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.067;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.026;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.017;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;9.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.031;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.136;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.018;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.067;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.069;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.019;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.375;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.157;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.098;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.142;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;15 01 04;Emballages métalliques;;24.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 01 07;Emballages en verre;;0.371;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.196;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.290;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.864;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.310;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.885;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.746;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 39;Matières plastiques;;0.178;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;0.163;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006306499;REMONDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006306601;2B RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1559.000;tonnes/an
0006306601;2B RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5571.000;tonnes/an
0006306928;ASTRHUL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;13.000;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006307388;MCM désamiantage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0006307466;ISDI de Doué La Fontaine;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2821.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;212.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1263.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.940;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;31.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;22;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;238.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4431.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.520;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;10 05 01;Scories provenant de la production primaire et secondaire;;0.072;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;71.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.076;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.357;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;299.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.246;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 01 04;Emballages métalliques;;200.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.680;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.550;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.486;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;13.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;347.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;15.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.835;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.082;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 02;Aluminium;;0.659;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;0.998;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;379.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 02;Aluminium;;0.420;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 02;Aluminium;;0.043;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 03;Plomb;;0.193;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 03;Plomb;;0.120;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 04;Zinc;;0.493;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 04;Zinc;;84.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;122.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;5803.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;46.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 05;Fer et acier;;39.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;192.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;155.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 06;étain;;0.348;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;172.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.872;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.700;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 02;Métaux ferreux;;726.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.268;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;4053.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;13.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;521.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 01 40;Métaux;;0.086;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 01 40;Métaux;;26.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 40;Métaux;;2439.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;20 01 40;Métaux;;12.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0006307471;ROMI Pays de Loire SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12.000;tonnes/an
0006307982;BERSON BATIMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 01 01;Béton;;116.000;tonnes/an
0006307982;BERSON BATIMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;107.000;tonnes/an
0006307990;STAR ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;58.000;tonnes/an
0006307993;SEMG VEILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;20 02 02;Terres et pierres;;112.000;tonnes/an
0006307994;DURAND Luc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;47.000;tonnes/an
0006307995;Luc DURAND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006307997;GSM (ex CEMEX Granulats);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;960.000;tonnes/an
0006307998;ISDI La Sapinière - Champagné;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006308000;ISDI Les Landes - Champagné;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;80581.000;tonnes/an
0006308014;JUGE Camille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;753.000;tonnes/an
0006308014;JUGE Camille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006308014;JUGE Camille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006308015;DURAND Luc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006308016;DURAND Luc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5670.000;tonnes/an
0006308018;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5094.000;tonnes/an
0006308024;COURANT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;119393.000;tonnes/an
0006308025;COURANT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17294.000;tonnes/an
0006308026;ALLARD TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7762.000;tonnes/an
0006308026;ALLARD TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;14184.000;tonnes/an
0006308027;TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LOIRE (TPPL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;48000.000;tonnes/an
0006308028;DURAND Luc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26600.000;tonnes/an
0006308029;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46096.000;tonnes/an
0006308036;CHARRIER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;900.000;tonnes/an
0006308038;CHARRIER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;750.000;tonnes/an
0006308039;SOCMA - La Rétière - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;954.000;tonnes/an
0006308040;SOCMA - La Garenne -  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23860.000;tonnes/an
0006308040;SOCMA - La Garenne -  ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;47956.000;tonnes/an
0006308052;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16336.000;tonnes/an
0006308054;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;86707.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 01;Béton;;8224.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 02;Briques;;210.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;88.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;38420.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;3153.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;168932.000;tonnes/an
0006308055;SOCIETE DES CARRIERES CHASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 01 01;Béton;;22259.000;tonnes/an
0006308056;CHARIER TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14141.000;tonnes/an
0006308091;PBM Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;20000.000;tonnes/an
0006308091;PBM Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);53;;17 01 01;Béton;;378.000;tonnes/an
0006308569;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1138.000;tonnes/an
0006308569;BRANGEON Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 02 02;Terres et pierres;;1757.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;450.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;5.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;53.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;58.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;361.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;49461.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;29.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1109.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1228.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8108.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;227.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4045.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;143.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5790.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;886.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1863.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;109.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;335.000;tonnes/an
0006309036;SAS BIOLOIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;153.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;53;;15 01 03;Emballages en bois;;4191.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;53;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;585.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;56;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;39.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;22;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4260.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;53;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4201.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5790.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;728.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;170.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;45.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;53;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;173.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;01 04 10;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;22.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;01 04 13;Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;61.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;46.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;153.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;281.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;324.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;66.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;89.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;101.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;505.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;1752.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;19.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;19.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;19.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;06 13 03;Noir de carbone;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;06 13 03;Noir de carbone;;158.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;06 13 03;Noir de carbone;;29.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;110.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;161.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;34.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;44.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;360.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;35.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;12.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;22.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.600;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);52;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);54;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;102.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;18.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;23.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;20.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;115.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;34.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;98.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;40.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;41.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;50.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;34.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;42.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;129.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;179.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);55;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;27.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;26.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;20.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;43.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;32.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;55.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;30.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;30.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;55.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;30.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;59.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);88;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;23.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;32.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;20.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;111.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;12.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;25.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;67.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;41.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;92.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;98.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;90.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;173.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;28.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;86.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;34.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;31.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;689.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;151.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.820;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 10;Battitures de laminoir;;83.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;538.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;223.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;100.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;653.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1366.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;469.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;26.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;21.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;867.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;112.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;100.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1002.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;30.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;61.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;113.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;121.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;60.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;27.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;110.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;259.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;10 10 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09;;49.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 10 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11;;12.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 11 05;Fines et poussières;;64.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);57;;10 11 16;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15;;325.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;28.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;27.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;340.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;174.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.640;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;84.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;82.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;12 01 13;Déchets de soudure;;141.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;223.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;19.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;45.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.980;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;44.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;50.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;33.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;21.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;112.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;107.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.178;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.960;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.460;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;254.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;252.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 01 20;Verre;;0.260;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;31.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;19.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;330.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;932.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;417.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;208.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);73;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;453.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;30.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 01 01;Béton;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;358.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;128.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;246.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2140.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;35.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;111.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;815.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1806.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;49.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.780;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1311.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;231.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;87.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;945.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;744.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;115.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3052.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1545.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1677.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;54.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;1986.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;18.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;86.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;112.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;52.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;1471.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;3013.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;25.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;204.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;131.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;248.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;99.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);24;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;438.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;18.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;59.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 02;Déchets de dessablage;;489.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 02;Déchets de dessablage;;340.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;94.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);61;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;41.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;121.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;3544.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;244.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;489.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;19 09 04;Charbon actif usé;;75.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 09 04;Charbon actif usé;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;4150.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;11596.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;12076.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 05;Verre;;0.700;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);22;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;25721.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;38211.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;100276.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1184.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;66853.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2345.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);50;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;47.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43236.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23220.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;27379.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3890.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11956.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2470.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8568.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;177.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3698.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1287.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);29;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2479.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;79.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;914.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);56;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;235.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;81.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);53;;20 03 07;Déchets encombrants;;59.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;34.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1236.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;241.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;617.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11645.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1837.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;124.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;242.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;332.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;69.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 03;Emballages en bois;;9.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 03;Emballages en bois;;8.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 03;Emballages en bois;;563.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 03;Emballages en bois;;0.500;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 04;Emballages métalliques;;37.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 06;Emballages en mélange;;185.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 06;Emballages en mélange;;11544.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 06;Emballages en mélange;;37.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 06;Emballages en mélange;;1751.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 07;Emballages en verre;;4036.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;137.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.240;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;16 01 19;Matières plastiques;;0.780;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 02 01;Bois;;34.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 02 01;Bois;;15.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 02 01;Bois;;664.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 02 03;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;193.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;597.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;920.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 01;Papier et carton;;1496.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;134.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1176.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.341;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3101.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2828.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;7672.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2398.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 02;Verre;;12.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4900.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4969.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 02 01;Déchets biodégradables;;42.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 02 01;Déchets biodégradables;;421.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.340;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;20 03 07;Déchets encombrants;;47.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;22.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;2.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;333.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2632.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;336.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;40.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6895.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1138.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;103.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1048.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9232.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;141.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7569.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;361.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;187.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8178.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6762.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;142.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2093.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;606.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;304.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2363.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;22.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;34.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;8600.000;tonnes/an
0006309839;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 02 02;Terres et pierres;;293.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1437.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;525.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3723.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1226.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.580;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;4.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;874.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2060.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8036.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2754.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006310047;BIOCENTRE DE L'OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1232.000;tonnes/an
0006400002;ALTEO GARDANNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;01 03 09;Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07;;336285.000;tonnes/an
0006400002;ALTEO GARDANNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;10983.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;204.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;36.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;05;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 03;Emballages en bois;;67.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2B;;15 01 03;Emballages en bois;;66.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;15 01 03;Emballages en bois;;18.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;;17 02 01;Bois;;340.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;17 02 01;Bois;;12.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;136.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;518.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;35.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;673.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;70.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;27752.000;tonnes/an
0006400023;gazel energie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;TURQUIE;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;62387.000;tonnes/an
0006400060;PAPREC MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006400124;CFF RECYCLING PURFER (la farléde);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;7.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;360.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.551;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.411;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.101;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.236;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.120;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;19 06 05;Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;0.411;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.491;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;48.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.731;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.094;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 05;Emballages composites;;0.171;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.068;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.502;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.790;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;111.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;4.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;82.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.697;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.548;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.967;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.484;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.691;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.346;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 01 39;Matières plastiques;;0.202;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;23.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 40;Métaux;;0.275;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.177;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;4.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;22.000;tonnes/an
0006400190;SAS  OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006400195;STATION D'EPURATION AMPHITRIA CAP SICIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10130.000;tonnes/an
0006400196;SAS ZEPHIRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;258271.000;tonnes/an
0006400243;SAPA PROFILES PUGET SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2574.000;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1496.000;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;716.000;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;225.000;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;511.000;tonnes/an
0006400259;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;20471.000;tonnes/an
0006400277;SONITHERM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15036.000;tonnes/an
0006400277;SONITHERM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;301040.000;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;383.000;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;17061.000;tonnes/an
0006400280;VICAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;13658.000;tonnes/an
0006400297;VALOMED- UIOM ANTIBES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12269.000;tonnes/an
0006400297;VALOMED- UIOM ANTIBES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;151764.000;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 02;Aluminium;;98.000;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 05;Fer et acier;;4541.000;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006400300;DEMOLI AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;34.000;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.140;tonnes/an
0006400316;PURFER (ex MAIARELLI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.020;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;1.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.606;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.033;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.793;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;15.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.888;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1884.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;509.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;37.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;98.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;106.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;74.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;40.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);06;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;277.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);83;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;29.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;2.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.032;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1655.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.958;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;0.480;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;980.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.001;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;72.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;32.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;213.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.571;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.829;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.257;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;47.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.208;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 07;Emballages en verre;;12.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 09;Emballages textiles;;1.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 19;Matières plastiques;;0.768;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.061;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;38.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.013;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;8.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.590;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;2.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;3.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.113;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;24.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.201;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;107.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;8.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.052;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.008;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;8.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 40;Métaux;;0.016;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 40;Métaux;;0.964;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;83.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.286;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;160.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.112;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;16 01 19;Matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 01 19;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;16 01 19;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.292;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 01 39;Matières plastiques;;159.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.679;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 04;Emballages métalliques;;43.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;7.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 40;Métaux;;42.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;96.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;420.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9467.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2432.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;117.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.045;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;425.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;3089.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;100.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006400322;OREDUI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6346.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;18.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2540.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;49.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;211.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;97.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;21654.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;105.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.640;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;477.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;150.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;63.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;1248.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;62.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.100;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 07;Métaux en mélange;;3710.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.100;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;900.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.820;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;95.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;72.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;176.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;446.000;tonnes/an
0006400361;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;139.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;39.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;10.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.120;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;6.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006400380;CAPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;29.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;126.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;102.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;238.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;3.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;155.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;30.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;3093.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;294.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 08 02;Déchets de dessablage;;97.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;880.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;287.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2458.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2324.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1546.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2939.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6176.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;135.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 07;Déchets encombrants;;573.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;1098.000;tonnes/an
0006400398;DELTA DECHETS - ISDND du Coudoulet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;14307.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;72.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;491.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;1703.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 05 03;Compost déclassé;;3.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;73.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;372.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;369.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;481.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2111.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;69.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;193.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2445.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1177.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18146.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2805.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26779.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6282.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;145673.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;468.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;29425.000;tonnes/an
0006400414;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;44146.000;tonnes/an
0006400417;Métaux PICAUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006400417;Métaux PICAUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006400417;Métaux PICAUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;50.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;22.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;157.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;10 12 06;Moules déclassés;;29.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;3.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;13.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;8.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.800;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;107.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.010;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.580;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;26.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.880;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;19 09 04;Charbon actif usé;;112.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;37.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;20.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;18.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;286.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;50.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;1.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;391.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;664.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;195.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);07;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;15.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);26;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;21.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);07;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;25.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);84;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1091.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;10 12 03;Fines et poussières;;4.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;10 12 03;Fines et poussières;;6.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.200;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;13.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;802.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;313.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0006400438;CHIMIREC-MALO (Crémades);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;113.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 01;Papier et carton;;0.660;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 01;Papier et carton;;0.560;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;36.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;46.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.812;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.498;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;318.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4327.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.123;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;12.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.274;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.671;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.041;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;13.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.185;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.188;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.051;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.549;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.410;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;81.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.016;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.059;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.088;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.095;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.031;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;28.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.030;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.132;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.957;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.073;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.052;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.103;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.043;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.062;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;102.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.045;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.101;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 02;Aluminium;;0.038;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;0.155;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 02;Aluminium;;0.549;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 02;Aluminium;;0.040;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 02;Aluminium;;0.345;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;0.147;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 02;Aluminium;;0.930;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;0.180;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 02;Aluminium;;0.028;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;37.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.570;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.155;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;0.182;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.054;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;0.082;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;0.014;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 02;Aluminium;;0.276;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 02;Aluminium;;0.092;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.754;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 02;Aluminium;;0.171;tonnes/an
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0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
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0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 03;Plomb;;0.006;tonnes/an
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0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.149;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 03;Plomb;;0.106;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;27.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 04;Zinc;;0.011;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.625;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.557;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;0.011;tonnes/an
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0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.006;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;0.869;tonnes/an
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0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;155.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;0.560;tonnes/an
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0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;637.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;0.900;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 05;Fer et acier;;0.720;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;115.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;0.024;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;1280.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;65.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;61.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;0.450;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;1069.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.367;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;49.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;0.020;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;7603.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;0.029;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;134.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 05;Fer et acier;;92.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 06;étain;;0.227;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.990;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.206;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.062;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.306;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.161;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.140;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;32.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.076;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.175;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.821;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.031;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.052;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.308;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.084;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.038;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.480;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.139;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.525;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;120.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.340;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;67.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.320;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;127.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.700;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;416.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.050;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.460;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;2233.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;646.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.760;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.067;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.121;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.068;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.135;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.219;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.092;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;70.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.053;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 01 19;Matières plastiques;;0.860;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;17 02 01;Bois;;18.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 01;Bois;;14.000;tonnes/an
0006400440;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 02 01;Bois;;118.000;tonnes/an
0006400463;AZUR DISTILLATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;10055.000;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006400466;ENEDIS PADS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;286.000;tonnes/an
0006400474;Exp JM AUTOS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006400522;DISTILLERIE DU BOIS DES DAMES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1172.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;405.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;49.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;289.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2760.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;220.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;84.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;224.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;47.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;317.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;79.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;300.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1775.000;tonnes/an
0006400533;ETEX France (ex SINIAT) Carpentras;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;479.000;tonnes/an
0006400544;RECORDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 17;Métaux ferreux;;1570.000;tonnes/an
0006400544;RECORDIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;4750.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;233.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;15 01 06;Emballages en mélange;;21.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;199.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;50.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;321.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 02;Déchets de dessablage;;81.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;4188.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;145543.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;28286.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;55192.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20799.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;1059.000;tonnes/an
0006400568;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;552.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;LUXEMBOURG;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;80.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.290;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;81.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;258.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7402.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;30.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;776.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;182.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3021.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1789.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1888.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3081.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;15.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;347.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;44.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;28.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;121.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;430.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;355.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;182.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;30.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;43.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;119.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;124.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;511.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;115.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;25.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;263.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;256.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;141.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;319.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;211.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;141.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;62.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;36.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;605.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;401.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 02;Aluminium;;24.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;116.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;194.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;86.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;148.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 03;Plomb;;0.070;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 03;Plomb;;10.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.440;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;25.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;16.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 04;Zinc;;0.480;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;23.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;42.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 04;Zinc;;17.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;2392.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;1278.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;15032.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;1085.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 05;Fer et acier;;2968.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;1826.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;3843.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;589.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;85.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;271.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;2408.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;2910.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;0.880;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;35.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;118.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 06;étain;;0.060;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 06;étain;;1.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 06;étain;;0.030;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 06;étain;;0.120;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 06;étain;;0.290;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 07;Métaux en mélange;;316.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 07;Métaux en mélange;;126.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;1003.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;1255.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;449.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;335.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 07;Métaux en mélange;;662.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;440.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;142.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;14.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;784.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;25.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;5389.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;225.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;42.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 02;Métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;81.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2B;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;36.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 03;Métaux non ferreux;;32.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;74.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1280.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;12.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;609.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;228.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;253.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;267.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;20 01 40;Métaux;;39.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 40;Métaux;;746.000;tonnes/an
0006400570;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 40;Métaux;;19.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;104.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;118.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;16.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;150.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;700.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;81.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;7.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;5.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;249.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;205.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;94.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 01 01;Béton;;353.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 01 02;Briques;;3.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4383.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1907.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.700;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1832.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;69.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2067.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;19 08 02;Déchets de dessablage;;754.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1675.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;6.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;88627.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2132.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.700;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23750.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3990.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;55.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;3003.000;tonnes/an
0006400578;SUEZ RV MEDITERRANEE JDR (ex. SITA SUD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;214.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;451.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;450.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;6471.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;160.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0006400608;SOREAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;3947.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.646;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.350;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;97.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.050;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 01 01;Béton;;18.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 01 01;Béton;;51.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;17 01 01;Béton;;9.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 01 01;Béton;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 01 01;Béton;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 01 01;Béton;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 01 01;Béton;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 01 01;Béton;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 01 01;Béton;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 02 01;Bois;;37.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 02 01;Bois;;0.080;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 02 01;Bois;;0.600;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 02 01;Bois;;0.060;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7.420;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.020;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;117.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.004;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.500;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.360;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.405;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.700;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.600;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.300;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.230;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;MAROC;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.800;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.323;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.640;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;621.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.001;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.140;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;51.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.080;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.003;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.001;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;33.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.231;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.045;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.822;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.440;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.300;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.045;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;280.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;24.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.046;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;24.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.895;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALGERIE;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.520;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3144.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;515.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;418.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;56.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.172;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.060;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.200;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;8.010;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.286;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;15 01 03;Emballages en bois;;16.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 03;Emballages en bois;;0.025;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;15 01 03;Emballages en bois;;0.500;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;15 01 03;Emballages en bois;;0.800;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 03;Emballages en bois;;0.520;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;15 01 03;Emballages en bois;;0.500;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;15 01 03;Emballages en bois;;0.800;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 03;Emballages en bois;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.811;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.032;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.160;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.024;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.048;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.039;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.060;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.112;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.006;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.026;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.003;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.320;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;247.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.543;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1145.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.186;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;57.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.196;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;75.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;94.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.151;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;17.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.163;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.632;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.355;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.280;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.062;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.674;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.948;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.133;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.281;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.120;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.266;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;272.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;42.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.270;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.160;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.103;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.120;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SERBIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.252;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;241.349;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;31.000;tonnes/an
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0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;0.614;tonnes/an
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0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.542;tonnes/an
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0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.880;tonnes/an
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0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 02;Aluminium;;0.079;tonnes/an
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0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;1.667;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;0.119;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.019;tonnes/an
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0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 02;Aluminium;;0.178;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.014;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;9.303;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 02;Aluminium;;40.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SERBIE;17 04 02;Aluminium;;0.010;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 03;Plomb;;0.580;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;0.231;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;64.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;0.035;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;20.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;18.067;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;13.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 04;Zinc;;0.012;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 04;Zinc;;0.340;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;0.560;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.014;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;21.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.234;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;2299.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;133.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;1039.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;25224.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
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0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;1310.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;837.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;70.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;0.522;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;263.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;0.940;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;0.880;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;68.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;128.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;38.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;0.005;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;59.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
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0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;2761.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;1074.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;305.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;132.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 07;Métaux en mélange;;87.198;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 07;Métaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.067;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.042;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;539.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.254;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.011;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 07;Métaux en mélange;;128.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.402;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.043;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.472;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.053;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.500;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;210.338;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.333;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.007;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SERBIE;17 04 07;Métaux en mélange;;0.116;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;93.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.096;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;325.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.048;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;11.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;17.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.580;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.165;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.033;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.070;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.145;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;46.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;45.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;174.800;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.480;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.880;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;2992.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.060;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;3.574;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;374.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;19.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;64.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.390;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.400;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.040;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;89.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;276.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1.180;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;19.260;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.300;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.580;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.080;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;9.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;0.150;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;30.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;21.003;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;134.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.108;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.138;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.440;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.180;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.032;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.177;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.013;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;18.244;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.281;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.343;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.800;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;7.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.060;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.700;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.100;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.105;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.500;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.500;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.240;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3132.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0006400622;DADDI-SRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;144.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.160;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;108.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;29.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.034;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.070;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1198.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;149.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;31.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;16.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;8.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;111.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;28.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;98.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;51.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;142.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;33.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;171.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.061;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;23.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;136.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.032;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;315.000;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;32.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;102.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 02;Aluminium;;0.117;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.480;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.038;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;28.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;35.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;0.480;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.098;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 02;Aluminium;;101.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;17 04 02;Aluminium;;10.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 03;Plomb;;0.401;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;0.262;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;19.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.085;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.127;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.264;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 04;Zinc;;0.723;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;14.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;17.000;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;1423.000;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;102.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;0.081;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;220.000;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;565.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;838.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;96.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;40.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;17 04 05;Fer et acier;;67.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;164.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
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0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;18.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;50.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;230.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.960;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;148.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;67.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;61.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.182;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;3248.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.840;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;494.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.780;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;2085.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.105;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.443;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.181;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;118.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;37.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;128.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.075;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.240;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;83.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.028;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.234;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;19 12 03;Métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 01;Papier et carton;;0.820;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;80.000;tonnes/an
0006400656;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT (GDE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0006400678;PROFER Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;70800.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;10.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.060;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.002;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.058;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.026;tonnes/an
0006400699;SPUR ENVIRONNEMENT Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.100;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1532.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;342.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;50.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;83;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;33.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1820.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;66.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;16.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;0.191;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.123;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.696;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.479;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.115;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.076;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.121;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;0.092;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.115;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.200;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;22.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.080;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 02 02;Laitiers non traités;;0.140;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;8.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;8.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.220;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 02 01;Bois;;0.320;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 04 04;Zinc;;0.320;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;24.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1262.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;558.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.994;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;22.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.178;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.032;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.016;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.008;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.278;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.504;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.065;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.131;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.880;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 07;Emballages en verre;;2.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.116;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.175;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.120;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.984;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.009;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.585;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.008;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.973;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 01;Papier et carton;;0.520;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 01;Papier et carton;;0.184;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.855;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;05;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.069;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;15.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.877;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;9.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.206;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.175;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.026;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.320;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.441;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.030;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;2.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.017;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.009;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.276;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.488;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 06;Emballages en mélange;;15.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 03 02;Déchets de marchés;;34.000;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.121;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.360;tonnes/an
0006400707;TEP TRANSPORT ENTRETIEN PHOCEEN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;46.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;90.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1090.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7351.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;71.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;16.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.850;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.490;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;160.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;0.730;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.380;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.530;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.480;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 03;Plomb;;0.550;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.600;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.050;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.160;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.420;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;0.060;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.080;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.030;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;12885.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;215.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;804.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;2192.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;146.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;194.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 06;étain;;0.220;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;53.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.260;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.120;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;10.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1402.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;393.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;27.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;215.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;15 01 03;Emballages en bois;;59.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;15 01 06;Emballages en mélange;;5377.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;15 01 06;Emballages en mélange;;120.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;565.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;11.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;15 01 06;Emballages en mélange;;2208.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;15 01 06;Emballages en mélange;;74.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;16 01 19;Matières plastiques;;0.280;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;16 01 20;Verre;;2809.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;16 01 20;Verre;;15.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;17 02 01;Bois;;2542.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;17 02 01;Bois;;33.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 02 01;Bois;;22.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 01;Bois;;114.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;17 02 03;Matières plastiques;;96.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;17 02 03;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 02 03;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;20 01 01;Papier et carton;;149.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006400816;CHAILLAN METAUX RECYCLAGE VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;20 03 07;Déchets encombrants;;1840.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 03;Emballages en bois;;0.100;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.700;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.380;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.340;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.100;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;16.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.100;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.200;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.100;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.180;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.100;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.220;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.010;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;62.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.652;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.108;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.038;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.002;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;0.017;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;0.276;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.150;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 04;Zinc;;0.003;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;1455.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;488.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.758;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;0.040;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;73.000;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;0.723;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;0.002;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.680;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;973;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 06;étain;;0.003;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.413;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 07;Métaux en mélange;;108.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.743;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.145;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.037;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.167;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.007;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.101;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.002;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.021;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.030;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.400;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;64.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.025;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.031;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
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0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.638;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.091;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.278;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.097;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.040;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.140;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.160;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.233;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.004;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.185;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;11.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.016;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.061;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.280;tonnes/an
0006400849;MANOSQUE RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.082;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;04;;15 01 06;Emballages en mélange;;5515.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;185.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.980;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;16.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;16.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;31.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 03;Plomb;;18.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.250;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.710;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;1665.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;9354.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;42.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;276.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;118.000;tonnes/an
0006400861;KINTZ FRERES SARL VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.290;tonnes/an
0006400876;Métropole Aix-Marseille Provence;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;28.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1114.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;26.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4291.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;12.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;59.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2377.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;454.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;263.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;206.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 03;Emballages en bois;;19.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;14723.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10988.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1539.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6462.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8962.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;221.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2037.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10464.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;45.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2868.000;tonnes/an
0006400915;SOTRECO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;745.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.066;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.075;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;CROATIE;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ROUMANIE;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;194.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;64.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.320;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;327.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;12.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;23.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;16.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.015;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.245;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.019;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BULGARIE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.005;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.627;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.190;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.027;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;16.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.164;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.215;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.127;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.262;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.520;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.328;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.072;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.548;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;0.063;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;532.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;175.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;372.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.700;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;28.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;274.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;;0.014;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BULGARIE;17 04 02;Aluminium;;0.041;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;64.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.010;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;47.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;36.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;0.120;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BULGARIE;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 03;Plomb;;0.108;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 03;Plomb;;0.045;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 03;Plomb;;0.026;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.633;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 04;Zinc;;0.021;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;0.103;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;0.560;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;24203.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;8709.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;15221.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;140.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;41.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;714.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;200.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;950.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;376.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;389.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;8484.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;40.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BULGARIE;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;POLOGNE;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;1956.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;3382.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;406.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;293.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;15.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.032;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.086;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;179.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.084;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.585;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.200;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.084;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.372;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.500;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.103;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.640;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;637.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.780;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;37.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.351;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.080;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.481;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.210;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.075;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.018;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALGERIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.096;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;CROATIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.070;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.073;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.065;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROUMANIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.402;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TUNISIE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.078;tonnes/an
0006400953;Guy Dauphin Environnement GDE (Ex-PLR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;20 01 40;Métaux;;827.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;502.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;104.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1871.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;228.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;41.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;122.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;6.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;283.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;449.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;185.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;40488.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;215.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;83;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;207.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4781.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;372.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;114.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;510.000;tonnes/an
0006400955;NAPHTACHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;84;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4726.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;18.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;211.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;2299.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;92.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;04;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;8.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;04;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.064;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;278.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;81.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;19.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;;7.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;19.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;26.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;83;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;593.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;06;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;324.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;56.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;06;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;123.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;6.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;6.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;20.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;10.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.320;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.680;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;63.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;14.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;16.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;124.000;tonnes/an
0006400998;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;1167.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.280;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;CONGO;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;101.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.252;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.127;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.040;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;57.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;05;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;16.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;15.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;429.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;31.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.160;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.100;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.300;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;12.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;25.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.158;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.030;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.344;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.127;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;15.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.985;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;5.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.260;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.262;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.036;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.057;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.639;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.173;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.005;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.329;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.450;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;67.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;32.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;12.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;661.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2A;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.750;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;14.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.400;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;27.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;40.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;GABON;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0006401000;ORTEC INDUSTRIE / VALORTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;84;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;9.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;04;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;24.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.360;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;83;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;8.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;06;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;33.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;65.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;6.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;246.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;25.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;78.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;93.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;83;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;182.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;40.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;28.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;34;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;210.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;83;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;601.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;06;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;29.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 09 04;Charbon actif usé;;3.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;2A;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.022;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;10 11 20;Déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19;;9.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006401013;SOLAMAT MEREX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;2A;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;4.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22676.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;58.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;58.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;684.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;111.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2936.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5068.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3063.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1502.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;87.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;1387.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;1373.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;100.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;57108.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;709.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;52.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;271.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;1906.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;5822.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;837.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;498.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;6873.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;3141.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;3318.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;1555.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;56.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;5807.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;76.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;101.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;1415.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;479.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;23140.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;3719.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;1411.000;tonnes/an
0006401019;ASCOMETAL Fos-sur-Mer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;68.000;tonnes/an
0006401030;EUROPIECES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006401030;EUROPIECES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;346.000;tonnes/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;10 02 02;Laitiers non traités;;437463.000;tonnes/an
0006401035;PHONENIX SERVICES FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;276059.000;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;116.000;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 02;Aluminium;;72.000;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 04;Zinc;;0.483;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;2331.000;tonnes/an
0006401043;MUNOZ RECUPERATION INDUSTRIELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.120;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;10 02 02;Laitiers non traités;;470719.000;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;181845.000;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;6435.000;tonnes/an
0006401052;ARCELORMITTAL Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;6032.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;111.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;107.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;811.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;872.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19849.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10451.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19570.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 02;Déchets de marchés;;165.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4159.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;218.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;6521.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;1755.000;tonnes/an
0006401122;METROPOLE AMP  ISDND ARBOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;38392.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6123.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15476.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15265.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1742.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;3803.000;tonnes/an
0006401124;SEMAG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;16834.000;tonnes/an
0006401204;CARRIERES DE SAINT BAILLON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 01;Béton;;6584.000;tonnes/an
0006401204;CARRIERES DE SAINT BAILLON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;78227.000;tonnes/an
0006401204;CARRIERES DE SAINT BAILLON SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 02 02;Terres et pierres;;21847.000;tonnes/an
0006401302;DURANCE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;95869.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 02 02;Terres et pierres;;8456.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;39995.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 20;Verre;;33.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 01;Papier et carton;;8716.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5945.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 39;Matières plastiques;;1957.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 40;Métaux;;158.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17285.000;tonnes/an
0006401344;ONYX MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17835.000;tonnes/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;674.000;tonnes/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;115.000;tonnes/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;562.000;tonnes/an
0006401395;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 03;Emballages en bois;;31.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;176.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;53.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;100.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;36.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1223.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;668.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;779.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;152.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;676.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;136.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;07 02 13;Déchets plastiques;;7.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;99.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;368.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;246.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;176.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;124.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;361.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;86.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1373.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 12 03;Fines et poussières;;323.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;558.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;164.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;136.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;511.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;129.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1637.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;278.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2915.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;7.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;7.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;587.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 08 02;Déchets de dessablage;;59.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;566.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3616.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;72.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2163.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5428.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2295.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;31650.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;10.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2940.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;6408.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;21717.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1509.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;256.000;tonnes/an
0006401421;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;28.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;426.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;261.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;83;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;51.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1143.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;85.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1663.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;450.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3137.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;767.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;7382.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;1668.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;5025.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;2472.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;191.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;140.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;977.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;239.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;42.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2891.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;5525.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;109.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;7633.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;47.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;256.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;2937.000;tonnes/an
0006401567;LAFARGEHOLCIM CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;7391.000;tonnes/an
0006401593;COOPERATIVE VINICOLE DE ROUSSET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;13;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;1369.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;188.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 02;Aluminium;;202.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 03;Plomb;;47.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 04;Zinc;;19.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 05;Fer et acier;;6652.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 07;Métaux en mélange;;3589.000;tonnes/an
0006401853;RECUP AZUR METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;86.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;113.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;05;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;56.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;119.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;316.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;195.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;31.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5865.000;tonnes/an
0006402012;ORTEC Générale de Dépollution - OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;345.000;tonnes/an
0006402089;SILICES ET REFRACTAIRES DE LA MEDITERRAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;40876.000;tonnes/an
0006402175;UNIPER FRANCE POWER SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2085.000;tonnes/an
0006402175;UNIPER FRANCE POWER SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;4400.000;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;811.000;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1026.000;tonnes/an
0006402211;Petroineos Manufacturing France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;83.000;tonnes/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;14.000;tonnes/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;22734.000;tonnes/an
0006402259;SERAMM Usine des boues;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;146.000;tonnes/an
0006402292;ORTEC INDUSTRIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;13.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;901.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;348.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;176.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;154.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1540.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2733.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3103.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2118.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1030.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2750.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;223.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;9.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;247.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;40.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;2431.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;128.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1658.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3015.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;320.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2A;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;279.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;891.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2023.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;663.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;MONACO;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;263.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2384.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;27.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;288.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4606.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7711.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9141.000;tonnes/an
0006402597;SEDE Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3778.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.400;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 11;Textiles;;0.660;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;2.000;tonnes/an
0006402723;SPUR ENVIRONNEMENT (EX ALPES ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;110.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;184.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;74.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4077.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;797.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;17772.000;tonnes/an
0006402732;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4126.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;178.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;412.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7346.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1180.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2141.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;07;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;128.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1467.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;492.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;858.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;17 02 01;Bois;;162.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;17 02 01;Bois;;37.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;17 02 01;Bois;;502.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;95.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;256.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;72.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;700.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1394.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13880.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8983.000;tonnes/an
0006402733;Centre de Valorisation ALCYON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10448.000;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;11.000;tonnes/an
0006402909;SOFOVAR 2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.440;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;241.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;496.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 01;Papier et carton;;28.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 02;Verre;;75.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;462.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 39;Matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006403250;EPUR MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;15 01 03;Emballages en bois;;599.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 03;Emballages en bois;;0.200;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;180.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.580;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;878.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 02 03;Matières plastiques;;0.080;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 02 03;Matières plastiques;;46.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 02 03;Matières plastiques;;0.620;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;17.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.120;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9988.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;22.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;85.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2163.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 03;Emballages en bois;;6223.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2A;;15 01 03;Emballages en bois;;665.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 03;Emballages en bois;;254.000;tonnes/an
0006404360;DALOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;15 01 03;Emballages en bois;;9.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 03;Emballages en bois;;6751.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 03;Emballages en bois;;41.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 02 01;Bois;;0.580;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;333.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;268.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;177.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;11397.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;460.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3104.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.520;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;907.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;805.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1527.000;tonnes/an
0006404566;VALECOBOIS PROVENCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;947.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;974.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5728.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;340.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;56.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 08 02;Déchets de dessablage;;8.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2814.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;22.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1067.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 02 02;Terres et pierres;;141.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26956.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;60.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;3062.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;570.000;tonnes/an
0006404706;MAMP - Territoire du pays de Martigues;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3708.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5760.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6034.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;358999.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;377440.000;tonnes/an
0006404837;EveRé SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41472.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;163.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;15.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;463.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 02;Aluminium;;80.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;39.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;34.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;6669.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 05;Fer et acier;;1760.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 06;étain;;0.077;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 07;Métaux en mélange;;49.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;130.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MONACO;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006405078;DALMASSO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006405432;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;570.000;tonnes/an
0006405432;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1410.000;tonnes/an
0006405432;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15380.000;tonnes/an
0006405432;VALSUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;21087.000;tonnes/an
0006405522;SMIDDEV;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;18723.000;tonnes/an
0006405522;SMIDDEV;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;61561.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;10292.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;353.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;932.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 08 02;Déchets de dessablage;;488.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;28545.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45925.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;870.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;23.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 07;Déchets encombrants;;10027.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);83;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2010.000;tonnes/an
0006405523;ISDND Roumagayrol - AZUR Valorisation;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8991.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;0.208;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.386;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.045;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.050;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2A;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.843;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.409;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;19.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.329;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;129.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.521;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.722;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;40.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.239;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.047;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.438;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.196;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 13 03;Noir de carbone;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;188.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.124;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.183;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;52.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.295;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;22.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.036;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.072;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.315;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;48.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.565;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.190;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.836;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;40.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;64.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.040;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;8.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.433;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.896;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 04;Emballages métalliques;;45.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;62.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;15 01 07;Emballages en verre;;7.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 07;Emballages en verre;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 09;Emballages textiles;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;18.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.634;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.042;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.906;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;21.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.112;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;13.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.033;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;45.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.064;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.084;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.060;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.509;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.041;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.162;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.078;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.401;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;31.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;971;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.109;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;0.960;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;12.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;19 08 02;Déchets de dessablage;;8.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;12.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.220;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 10;Vêtements;;6.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 11;Textiles;;10.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;27.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.166;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;48;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;17.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;217.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.089;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.003;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.580;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.966;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;MONACO;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.134;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.289;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.368;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.210;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.069;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.020;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 06;Emballages en mélange;;35.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.704;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.603;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.336;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.044;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;07 02 13;Déchets plastiques;;11.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;2.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;161.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.106;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;53.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.252;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 06;Emballages en mélange;;14.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 06;Emballages en mélange;;21.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 39;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006406274;SPUR ENVIRONNEMENT Rognac;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;280.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;83;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1490.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;181.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;223.000;tonnes/an
0006406316;SAS  VALEOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;29773.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3881.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;15 01 06;Emballages en mélange;;41980.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15324.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42873.000;tonnes/an
0006406386;SMED -CITT CANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 03 07;Déchets encombrants;;9591.000;tonnes/an
0006406426;SUEZ RV Istres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;139.000;tonnes/an
0006406426;SUEZ RV Istres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;246.000;tonnes/an
0006406426;SUEZ RV Istres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;275.000;tonnes/an
0006406440;CC VALLEE DU GAPEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4148.000;tonnes/an
0006406440;CC VALLEE DU GAPEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5174.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;234.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3340.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;19690.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);2B;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1620.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1261.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;428.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;478.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15806.000;tonnes/an
0006406571;BIOTECHNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 03 02;Déchets de marchés;;2234.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;160.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;854.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;14.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;169.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;19 08 02;Déchets de dessablage;;7.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;19 08 02;Déchets de dessablage;;176.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6910.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6565.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24987.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9545.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;38479.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);04;;20 03 07;Déchets encombrants;;1606.000;tonnes/an
0006406623;ALPES ASSAINISSEMENT VEOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;20 03 07;Déchets encombrants;;6559.000;tonnes/an
0006406625;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;765.000;tonnes/an
0006406625;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4055.000;tonnes/an
0006406625;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2497.000;tonnes/an
0006406625;ISDND de Sorbiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);05;;20 03 07;Déchets encombrants;;796.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;187.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;87.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;30.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;18 02 03;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection;;126.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;3094.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;39.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;19 08 02;Déchets de dessablage;;54.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;48854.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1900.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;846.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16408.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1176.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;20 03 02;Déchets de marchés;;152.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;58.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;51.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;68.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);04;;20 03 07;Déchets encombrants;;3700.000;tonnes/an
0006406645;ISDND CENTRE STOCKAGE DECHETS ULTIMES 04;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;725.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.003;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.179;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.248;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.594;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.002;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.006;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.002;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.065;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.001;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;4012.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;61.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.465;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.064;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;22.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.900;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.235;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.055;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.203;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.004;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;34.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.129;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.026;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.055;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.125;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.017;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.144;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.105;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.047;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.062;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.141;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.004;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.054;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.127;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.111;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;49.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.121;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.181;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.125;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.266;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.056;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.119;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.220;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.141;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.085;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.136;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.887;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.100;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.060;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.077;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.134;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.116;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.030;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.020;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 02;Aluminium;;0.652;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 02;Aluminium;;0.941;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;0.029;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 02;Aluminium;;0.920;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;0.411;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;0.320;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;0.277;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.620;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 02;Aluminium;;0.018;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;0.106;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 02;Aluminium;;0.055;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.100;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 03;Plomb;;0.001;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 03;Plomb;;0.402;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 03;Plomb;;0.116;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 03;Plomb;;0.016;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 03;Plomb;;0.012;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.044;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 03;Plomb;;0.060;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;0.152;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 04;Zinc;;0.331;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;0.140;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 04;Zinc;;0.035;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;0.024;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 04;Zinc;;0.086;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;0.009;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.337;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 07;Métaux en mélange;;110.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;40.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.255;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;53.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.307;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.031;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.786;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.081;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;18.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.175;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.805;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.251;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.433;tonnes/an
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0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.420;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;1081.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.750;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.540;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;130.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 02;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.800;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;135.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.680;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.026;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.249;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.163;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;36.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.081;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.037;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.087;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.326;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.333;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.047;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.188;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.039;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.500;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.222;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.442;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.085;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.152;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.102;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.174;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.172;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.188;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 02 02;Verre;;37.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;41.000;tonnes/an
0006407671;GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0006407733;Syndicat mixte d'élimination des déchets;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2908.000;tonnes/an
0006407733;Syndicat mixte d'élimination des déchets;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;43977.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.820;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6265.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;211.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;76.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;111.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;924.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;816.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;15 01 03;Emballages en bois;;5611.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;15 01 03;Emballages en bois;;19.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;15 01 03;Emballages en bois;;119.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;17 02 03;Matières plastiques;;88.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;17 02 03;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;17 02 03;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;152.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4716.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;21.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;28.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0006407783;DALOREC (ex DATRANS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;25.000;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.007;tonnes/an
0006407878;META REGENERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7996.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;384.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2935.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8260.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4491.000;tonnes/an
0006407903;DURANCE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3405.000;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;30584.000;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;30334.000;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1075.000;tonnes/an
0006408592;SUD EST ASSAINISSEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19499.000;tonnes/an
0006408596;SAUR Région Sud;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6347.000;tonnes/an
0006408596;SAUR Région Sud;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2216.000;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.103;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.386;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.178;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;82.000;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.404;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.620;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.049;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.183;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.432;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.452;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.250;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;305.000;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;141.000;tonnes/an
0006408653;Guillaume DELACOSTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 17;Métaux ferreux;;5518.000;tonnes/an
0006409760;FL Industrie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;351.000;tonnes/an
0006410612;SAS ENVISAN FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2013.000;tonnes/an
0006410612;SAS ENVISAN FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4796.000;tonnes/an
0006410612;SAS ENVISAN FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9093.000;tonnes/an
0006410612;SAS ENVISAN FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;MONACO;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25.000;tonnes/an
0006410612;SAS ENVISAN FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;128.000;tonnes/an
0006410612;SAS ENVISAN FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;238.000;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;637.000;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.161;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;10989.000;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;2569.000;tonnes/an
0006410812;DS Recyclage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;788.000;tonnes/an
0006411008;ISDI - LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25000.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;35.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;68.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;167.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.946;tonnes/an
0006412095;PRO FER MET (ex DADDI SRI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;2778.000;tonnes/an
0006412184;PROPOLYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;166.000;tonnes/an
0006412187;SARL Joseph De Bresc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006412187;SARL Joseph De Bresc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0006412187;SARL Joseph De Bresc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0006412187;SARL Joseph De Bresc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006412187;SARL Joseph De Bresc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006412187;SARL Joseph De Bresc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006412187;SARL Joseph De Bresc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1.000;tonnes/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3828.000;tonnes/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;31.000;tonnes/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;90212.000;tonnes/an
0006412188;ISDI Tourris Nord - LE REVEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;20 02 02;Terres et pierres;;2298.000;tonnes/an
0006412192;VALEOR CABASSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006412194;CBA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);83;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006412221;ISDI BRONZO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 01;Béton;;20649.000;tonnes/an
0006412221;ISDI BRONZO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;30973.000;tonnes/an
0006412231;SEDEBI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 01 01;Béton;;1430.000;tonnes/an
0006412231;SEDEBI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 01 02;Briques;;350.000;tonnes/an
0006412231;SEDEBI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;390.000;tonnes/an
0006412231;SEDEBI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 02 02;Verre;;28.000;tonnes/an
0006412231;SEDEBI SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;20 02 02;Terres et pierres;;330.000;tonnes/an
0006412235;Ortec Générale Dépolution (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 01;Béton;;808.000;tonnes/an
0006412235;Ortec Générale Dépolution (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;20464.000;tonnes/an
0006412238;ISDI SITA SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;101.000;tonnes/an
0006412259;Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;05;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;518.000;tonnes/an
0006412259;Plateforme de compostage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;05;;20 02 01;Déchets biodégradables;;275.000;tonnes/an
0006412271;ISDI   COMMUNE DE LA BEAUME;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;400.000;tonnes/an
0006412288;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 01 01;Béton;;9994.000;tonnes/an
0006412288;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;20.000;tonnes/an
0006412288;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6375.000;tonnes/an
0006412288;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006412295;ISDI CDTP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0006412295;ISDI CDTP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 02;Briques;;5.000;tonnes/an
0006412295;ISDI CDTP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;112185.000;tonnes/an
0006412307;ISDI 4M PROVENCE Route;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006412307;ISDI 4M PROVENCE Route;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006412307;ISDI 4M PROVENCE Route;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006412315;ISDI DELTA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4440.000;tonnes/an
0006412315;ISDI DELTA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1264.000;tonnes/an
0006412333;ISDI Commune de Gardanne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;127000.000;tonnes/an
0006412364;ISDI Commune de Vars;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14.000;tonnes/an
0006412488;Commune de Vars;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0006412488;Commune de Vars;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);05;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1113.000;tonnes/an
0006412666;ISDI BERTRAND Bourguignon-Bas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24731.000;tonnes/an
0006412666;ISDI BERTRAND Bourguignon-Bas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10599.000;tonnes/an
0006413569;DEREF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;3739.000;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;CHINE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;852.000;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ETATS-UNIS;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;7064.000;tonnes/an
0006500049;KERAGLASS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;THAILANDE;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;2684.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;34.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;9.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;9.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.676;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;20.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;5.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.097;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;10 03 05;Déchets d'alumine;;3.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;7.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.334;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;33.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;222.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 04 06;étain;;0.064;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.462;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;13.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.174;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 07;Déchets encombrants;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.904;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;16.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;178.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;0.281;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;16.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;8.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.254;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.174;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;0.024;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;13.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;10 03 05;Déchets d'alumine;;4.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.003;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.558;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 09;Emballages textiles;;0.440;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.573;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.018;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.388;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 02 01;Bois;;0.510;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 02 02;Verre;;0.060;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 04 02;Aluminium;;0.538;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.736;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.021;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;30.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.260;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 13 08;Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07.;;5.000;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 01;Papier et carton;;0.486;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.821;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.100;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.271;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.820;tonnes/an
0006500231;SMAB DECHETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;8.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;15715.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;609.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;901.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 02;Verre;;7262.000;tonnes/an
0006500490;GENERIS Chelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;65.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;72.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.606;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;446.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;1.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;8.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;403.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;154.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;5.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.356;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.005;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.544;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;10.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;1.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;3.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.616;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;9.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.079;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.689;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.251;tonnes/an
0006500641;GEREP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.016;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;31.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;341.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;73.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;8.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;100.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;197.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;24.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;598.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;293.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 02;Déchets de dessablage;;61.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;16259.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 05;Verre;;29.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15785.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1124.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15515.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2135.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11855.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;264.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;206.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2482.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;788.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;13930.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 07;Déchets encombrants;;4.000;tonnes/an
0006501113;REP (Décharge de Fouju-Moisenay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.820;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;16.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2236.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;427.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;138.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2620.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;148.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;9.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;27.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;24.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;5.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;;504.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;19.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;29.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;65.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;93.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2702.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2402.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4644.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22495.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;72368.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;100.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;1500.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;43.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;3.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;4.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.350;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1129.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;3805.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;29.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;66.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;99.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1781.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;644.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;66.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;36.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;245.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;833.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;660.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;154.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;882.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;23.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;110.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;659.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2522.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 02;Déchets de dessablage;;29.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 08 02;Déchets de dessablage;;166.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2277.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4390.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;160.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;213.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;541.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;19734.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;9567.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;103.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;126.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;62.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;92087.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4038.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;61880.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;90900.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;133606.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;189284.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;658.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;711.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 01 39;Matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8164.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;106.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18320.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;833.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3744.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;87859.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2106.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;192.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12370.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5315.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;139696.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29551.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1302.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;978.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;260.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;2974.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 07;Déchets encombrants;;9.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;6196.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006501121;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 07;Déchets encombrants;;44.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.039;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.039;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.054;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.094;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.456;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.044;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.937;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.337;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.001;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.014;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.146;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 03;Emballages en bois;;0.100;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 03;Emballages en bois;;0.170;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 03;Emballages en bois;;0.560;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 03;Emballages en bois;;0.760;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 03;Emballages en bois;;0.340;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 03;Emballages en bois;;0.197;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 03;Emballages en bois;;0.196;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 03;Emballages en bois;;0.420;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.120;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.127;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.220;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 08 09;Autres scories;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.700;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 01 18;Métaux non ferreux;;173.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.358;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 18;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;324.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 01 18;Métaux non ferreux;;82.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 01 18;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 18;Métaux non ferreux;;39.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;107.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 18;Métaux non ferreux;;132.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.318;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 01 18;Métaux non ferreux;;136.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;207.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;387.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 18;Métaux non ferreux;;38.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 01 18;Métaux non ferreux;;356.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 01 18;Métaux non ferreux;;243.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2340.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 18;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 01 18;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.101;tonnes/an
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0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;688.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 18;Métaux non ferreux;;410.000;tonnes/an
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0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.038;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.042;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.869;tonnes/an
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0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
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0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.020;tonnes/an
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0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;14.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.103;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.115;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.310;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;9.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.066;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;21.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;9.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.721;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
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0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;25.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;18.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;64.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;19.000;tonnes/an
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0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;40.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;35.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;16.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;22.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.290;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.008;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.021;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.068;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.071;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.026;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.009;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.019;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.033;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.033;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.251;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.005;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.069;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.114;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.013;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.161;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;23.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;0.880;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.071;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.400;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.152;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.800;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 02;Métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;829.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;89.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.858;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;63.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;51.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;64.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;32.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 40;Métaux;;7.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;20 01 40;Métaux;;0.044;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;20 01 40;Métaux;;0.099;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 40;Métaux;;0.163;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.406;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.675;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.155;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.063;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.024;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.776;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.782;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.821;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.005;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.053;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.781;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.930;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.120;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.477;tonnes/an
0006501366;CORNEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006501493;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;11074.000;tonnes/an
0006501493;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1098.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19790.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2874.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15297.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;76853.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14103.000;tonnes/an
0006501966;SOMOVAL (UTOM de Monthyon) (SMITOM);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;2763.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;426.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1038.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5538.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;452.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17467.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12010.000;tonnes/an
0006501973;REP (Décharge de Monthyon);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6683.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11334.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7988.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;129.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1877.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;395.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;17.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;79612.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;56116.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;153.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 02;Déchets de marchés;;812.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 07;Déchets encombrants;;501.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;39.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 07;Déchets encombrants;;249.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 07;Déchets encombrants;;48.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 07;Déchets encombrants;;920.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;19339.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;837.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2411.000;tonnes/an
0006502612;SIETREM (exploitation Novergie IdF);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1699.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.141;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.043;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.221;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;85.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 03;Emballages en bois;;1010.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.362;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;28.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1576.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.732;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;15.000;tonnes/an
0006502713;BIG BENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;47.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;432.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;72.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;30.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;15 01 06;Emballages en mélange;;36.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 06;Emballages en mélange;;67.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 06;Emballages en mélange;;249.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 06;Emballages en mélange;;71.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 06;Emballages en mélange;;160.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;19.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;39.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.800;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;18.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1061.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.460;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.738;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.200;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;27.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;38.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.579;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.420;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 17;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.142;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.327;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.060;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.054;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.006;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.020;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.186;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.653;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.145;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;8.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;52.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;4.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;90.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 02 01;Bois;;45.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 02 01;Bois;;8.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.068;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.045;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;68.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.219;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.045;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.424;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.490;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.854;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.049;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.731;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.328;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;31.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;91.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.580;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.060;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.927;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.850;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;48.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.383;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 02;Aluminium;;0.016;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;0.200;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 02;Aluminium;;0.055;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 02;Aluminium;;0.997;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 02;Aluminium;;0.042;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 02;Aluminium;;0.200;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 02;Aluminium;;12.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;0.344;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;210.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 02;Aluminium;;9.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 02;Aluminium;;18.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;22.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;0.546;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;18.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 02;Aluminium;;67.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 03;Plomb;;0.194;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 03;Plomb;;0.048;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 03;Plomb;;0.028;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 03;Plomb;;0.157;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 03;Plomb;;0.104;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 03;Plomb;;0.159;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 03;Plomb;;0.082;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 03;Plomb;;10.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 03;Plomb;;0.022;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 03;Plomb;;0.158;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 03;Plomb;;0.180;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 03;Plomb;;0.009;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 04;Zinc;;0.040;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 04;Zinc;;0.011;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 04;Zinc;;0.067;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 04;Zinc;;40.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 04;Zinc;;0.072;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 04;Zinc;;0.160;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 04;Zinc;;0.620;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 04;Zinc;;0.134;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 04;Zinc;;0.516;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 04;Zinc;;0.230;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 05;Fer et acier;;68.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 05;Fer et acier;;0.664;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 05;Fer et acier;;0.068;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;80.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;0.071;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 05;Fer et acier;;0.120;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 05;Fer et acier;;0.255;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;53.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;304.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;0.060;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 05;Fer et acier;;40.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;365.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 05;Fer et acier;;249.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;0.460;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;1504.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;2849.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 05;Fer et acier;;177.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;1095.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;381.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;294.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;1762.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;70.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 06;étain;;0.098;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.007;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.002;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.030;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.011;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.326;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.033;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.177;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.012;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.022;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;54.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.828;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 07;Métaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.345;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.967;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.243;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.360;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.014;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.595;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.400;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.210;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.004;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);55;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.042;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.682;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.020;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.863;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;107.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.305;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.360;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.572;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.488;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.824;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;28.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 01;Papier et carton;;0.920;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 01;Papier et carton;;0.520;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 12 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006502852;VALOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1184.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;362.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;63062.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14471.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;223.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;607.000;tonnes/an
0006502951;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5912.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;32.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;196.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;88.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;332.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;1047.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;122.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;18.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;111.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;10 01 24;Sables provenant de lits fluidisés;;122.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 10;Battitures de laminoir;;308.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 08 16;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15;;324.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;50.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1627.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;347.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;467.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;260.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;79.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;165.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;143.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;88.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;73.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;15.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;21.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 04 03;Plomb;;0.195;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;32.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;85.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;51.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2324.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;855.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;190.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;13.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.068;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;24.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;284.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;97.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;42.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;814.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;1127.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;50.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.450;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;10.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;32.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;116.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;69.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;74.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;25.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);87;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;6.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;220.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;58.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;389.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;28.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;14.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;8.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;68.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);27;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;7.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;12.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);37;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.650;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;300.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;18.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;128.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;38.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;160.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;202.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;7.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;35.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;9.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;61.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;164.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;98.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 08 16;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15;;3642.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;134.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;36.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;54.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);93;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;26.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;22.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.750;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;114.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;170.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;18.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);05;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;32.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;300.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;143.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;47.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;2.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);92;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;2927.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;1077.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;11.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;6.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;99.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2683.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;582.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3512.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1499.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;11688.000;tonnes/an
0006503069;SUEZ RR IWS Minerals France (exSITA FD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;102.000;tonnes/an
0006503095;SUEZ RV IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006503175;SITA Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.480;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.420;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;439.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;287.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 05;Emballages composites;;31.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;43.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;7723.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;924.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 06;Emballages en mélange;;668.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;2529.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 05 03;Compost déclassé;;77.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;69.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 01;Papier et carton;;142.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;184.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;857.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;475.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;96683.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;534.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9994.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;69.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;681.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 02;Déchets de marchés;;54.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2116.000;tonnes/an
0006503183;HELYSEO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;648.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.380;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.560;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.280;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.880;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;95;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.180;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;5950.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;12857.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;152.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4027.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 01;Papier et carton;;35.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;20 01 01;Papier et carton;;27.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 01 01;Papier et carton;;243.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.260;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;6.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;53028.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19311.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16993.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;226.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;3467.000;tonnes/an
0006503198;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;619.000;tonnes/an
0006503273;VALENE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5831.000;tonnes/an
0006503273;VALENE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;60888.000;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4994.000;tonnes/an
0006503289;CALCIA gargenville (cimenterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1059.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;0.730;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;27;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.320;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;27;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;27;;03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;44;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;27;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.570;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;41;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;88.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;18;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;58;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.040;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;06 03 16;Oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;06 13 03;Noir de carbone;;11.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;14.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;95;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;14;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;518.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;84.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;13.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;89;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;91;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;27;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;15.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;303.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;93;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;138.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;14;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.610;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;0.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.840;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;18;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;19.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;27;;11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;10;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;11.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;8.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;559.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;444.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;93;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.670;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;27;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;816.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;;0.930;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;249.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;123.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;93;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;35.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;28;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;0.920;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.980;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;93;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;54.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;94;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;27;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.890;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.620;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;31.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;82.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.210;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;10 05 04;Autres fines et poussières;;0.590;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.570;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.030;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;73.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);58;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.800;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;10.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);72;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;23.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);94;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.880;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;165.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;28.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;11.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);88;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;11527.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;;84.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.130;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;0.580;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 11 05;Fines et poussières;;51.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);57;;10 11 16;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15;;50.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;22.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.010;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;34.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);10;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;30.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;46.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;108.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);49;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;21.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;170.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;87.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);41;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.010;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;219.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);78;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;220.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;42.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;85.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;;0.280;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;41.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.490;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.350;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.330;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 02 13;Déchets plastiques;;44.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;0.070;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;316.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;56.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;398.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.190;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.820;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;71.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;0.270;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;11.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;28.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.320;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;1.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.490;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.150;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;32.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;15 01 07;Emballages en verre;;0.430;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;20.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.030;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;25.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;121.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;21.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;;0.070;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;50;;17 04 03;Plomb;;0.200;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;;0.150;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.550;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;32.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;14.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.220;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 09 04;Charbon actif usé;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.960;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;20.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;332.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.230;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;132.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.930;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;15.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;8.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 04;Emballages métalliques;;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.610;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.370;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.920;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;7.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;10.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;04 02 17;Teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;23.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;40.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;28.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 11 05;Fines et poussières;;18.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;65.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;13.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;10.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.160;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1706.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;71.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;61.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;12153.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;50.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;21.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3393.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;9.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;27;;19 09 04;Charbon actif usé;;2.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;28;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.700;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;27;;19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;;13.000;tonnes/an
0006503322;SARP Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;44;;19 09 06;Solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions;;0.750;tonnes/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5.000;tonnes/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 03;Emballages en bois;;7161.000;tonnes/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 02 01;Bois;;26113.000;tonnes/an
0006503383;SEV (Société des Espaces Verts);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;29839.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;1031.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 02;Terres et pierres;;5381.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 02;Terres et pierres;;357.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;4330.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;5087.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3205.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.141;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.694;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;50.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;182.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 02;Verre;;87.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 02;Verre;;3029.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;383.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;341.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2651.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1553.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;454.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;723.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;486.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;556.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;76.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2403.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;26.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1971.000;tonnes/an
0006503474;Centre de transfert et déchèterie de Rambouillet;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19848.000;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;118.000;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9897.000;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;131.000;tonnes/an
0006503481;GPSO - VEOLIA EAU - Cie Générale des Eau;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2173.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2662.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;181.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6965.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 01;Papier et carton;;6654.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 10;Vêtements;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;152102.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1331.000;tonnes/an
0006503523;CNIM THIVERVAL GRIGNON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;586.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34574.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20705.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;174297.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3014.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9521.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;84923.000;tonnes/an
0006503676;SEMAVERT - Carrière;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14434.000;tonnes/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.600;tonnes/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.164;tonnes/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.004;tonnes/an
0006503709;LCPP LABO CENTRAL PREF POLICE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;75;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.140;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;180.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;293.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;20438.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1873.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;24.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3501.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;32.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1351.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;47.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15545.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;216159.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55336.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18.000;tonnes/an
0006504473;SMS Marcoussis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;37509.000;tonnes/an
0006504556;ENORIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1300.000;tonnes/an
0006504556;ENORIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3300.000;tonnes/an
0006504556;ENORIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10000.000;tonnes/an
0006504556;ENORIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;84000.000;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;9.000;tonnes/an
0006504564;SUEZ RV OSIS IDF MONTGERON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;38.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;748.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5598.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;613.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;0.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;0.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1123.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1103.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;284.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1424.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;407.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1430.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;439.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;2063.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;0.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;663.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;231.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;54.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;475.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006504901;LA FLORENTAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;671.000;tonnes/an
0006505010;JOC AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 17;Métaux ferreux;;426.000;tonnes/an
0006505010;JOC AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006505082;SERIVEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17921.000;tonnes/an
0006505082;SERIVEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;190625.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;93.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 07;Déchets encombrants;;6810.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1716.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54714.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1839.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;606.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10842.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;483.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;6929.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;7355.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;13077.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.073;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.987;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10910.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;551.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 02;Verre;;4401.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;409.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15075.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 02;Terres et pierres;;2420.000;tonnes/an
0006505185;SIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 07;Déchets encombrants;;32.000;tonnes/an
0006505259;PAPREC Grand IDF Wissous;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;0.440;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;241.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 01;Papier et carton;;0.040;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;7.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;443.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;208.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4272.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;960.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;775.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24527.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5729.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;498.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;118886.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 02;Déchets de marchés;;1104.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 07;Déchets encombrants;;8953.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;26677.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;945.000;tonnes/an
0006505345;NOVERGIE Ile-de-France CVE d'argenteuil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2747.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 01 01;Béton;;1.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 01 01;Béton;;86.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;17 01 01;Béton;;0.547;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;123.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;129.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;57.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;278.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;521.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;47.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;79.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;826.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.900;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1721.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;452.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4137.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;17 02 01;Bois;;48.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 02 01;Bois;;31.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 02 01;Bois;;377.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 02 01;Bois;;10.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 02 01;Bois;;283.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 01;Papier et carton;;31.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 01;Papier et carton;;405.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 01 01;Papier et carton;;15.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 01;Papier et carton;;773.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.675;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.500;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.800;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.737;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.380;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.059;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;15 01 06;Emballages en mélange;;0.428;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;20.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.720;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;21.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;26.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;83.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;58.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;50.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;62.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;8.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;40.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;17.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;291.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;139.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;34.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;39.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;12.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;16.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;0.009;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;111.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;123.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;187.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;0.009;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;2917.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;105.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;11121.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 06;étain;;0.995;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.060;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.020;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;34.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;144.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.082;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;44.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;31.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;29.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;68.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;164.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;29.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;997.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;19.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;682.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;25.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;87.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;14.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;184.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;463.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;40.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;189.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;5.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;172.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;39.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;972;;19 12 02;Métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;155.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;15.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;127.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;47.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;55.000;tonnes/an
0006505476;METAUX 116 SOREVO ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;48.000;tonnes/an
0006505574;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 01 07;Emballages en verre;;7165.000;tonnes/an
0006505574;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;11800.000;tonnes/an
0006505574;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2268.000;tonnes/an
0006505574;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;16700.000;tonnes/an
0006505574;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1600.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;37.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;19 08 02;Déchets de dessablage;;5.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;2.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;10.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;2.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.990;tonnes/an
0006505940;SANITRA Services;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2.000;tonnes/an
0006505951;SAS SPORT AUTO TZANOS PIERRELAYE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;877.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.170;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.415;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;10 10 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09;;0.224;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;10 10 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09;;8.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;11.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.096;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.112;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.107;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;13.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.208;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;17 02 01;Bois;;9.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 02 01;Bois;;0.234;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;28.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.050;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.008;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.008;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.132;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;10.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.980;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.036;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.808;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;10.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.040;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;4.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 02 03;Matières plastiques;;0.262;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.159;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;0.109;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 03;Plomb;;0.008;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.560;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.534;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.280;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.820;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.353;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006506030;COGETRAD Industries(ex COSODE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7844.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8477.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;616.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;38.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;120286.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;5689.000;tonnes/an
0006506043;CGECP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14952.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;10.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;07;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;40.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;17;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;30.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;78.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;62;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;125.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;67;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;68;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;70;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;200.000;tonnes/an
0006506104;HAUGUEL (Distillerie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;21;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006506146;SAREN (SIGIDURS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;175039.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;06 13 03;Noir de carbone;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506375;CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;14.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;01 05 07;Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06;;12.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;4.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;418.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;86.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;568.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;113.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;5.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;133.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;25.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;106.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;19.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;16.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.100;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;135.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;76.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;32.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;124.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;56.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;68.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;7.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;12.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;247.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;652.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;22.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 08 02;Déchets de dessablage;;18.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;3782.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;20.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;4.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;808.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;923.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;13.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;62.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;9.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;45.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;99.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;10.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;9.000;tonnes/an
0006506419;SITREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;102.000;tonnes/an
0006506453;Dalkia Wastenergy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;486424.000;tonnes/an
0006506481;CREALIS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.161;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;21.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;50.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;1.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;92.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;5.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;114.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;26.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;12798.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;5.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;19 12 08;Textiles;;428.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 01;Papier et carton;;44.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 01;Papier et carton;;0.620;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 01;Papier et carton;;0.580;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 10;Vêtements;;33.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 10;Vêtements;;3.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 10;Vêtements;;5.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;9295.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;83.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;86.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;41.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;288.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;61.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;897.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;492.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15278.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5916.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;170782.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;436.000;tonnes/an
0006506498;VALO'MARNE (EX CIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.540;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9380.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;623.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2253.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 01;Papier et carton;;8205.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;746.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;58.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;304812.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2300.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27784.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;157776.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;131772.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;75;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;9359.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;15895.000;tonnes/an
0006506514;IVRY PARIS 13;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24795.000;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006506525;AIR FRANCE INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006506529;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8716.000;tonnes/an
0006506529;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;104379.000;tonnes/an
0006506669;Société des Ferrailles de l'Essonne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;37.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17307.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6775.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;50;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;202.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;607.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;862.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24869.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;380.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8411.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9981.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5763.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16151.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16442.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;585.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;30674.000;tonnes/an
0006506689;BIOGENIE EUROPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;28.000;tonnes/an
0006506728;NORMINOX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 17;Métaux ferreux;;49.000;tonnes/an
0006506728;NORMINOX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3929.000;tonnes/an
0006506757;SUEZ RV Ile-de-France (Décharg Soignol);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1582.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;07 02 13;Déchets plastiques;;130.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1765.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;481.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;90.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;78899.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;38.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);14;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1110.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;693.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;57.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;328.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;6032.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;434.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7912.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15128.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2613.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11185.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9102.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8451.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;32693.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;133.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;162.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;109.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.200;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24373.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2003.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1132.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;900.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6814.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;525.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;978.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);51;;20 03 07;Déchets encombrants;;8.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;1.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 07;Déchets encombrants;;3.000;tonnes/an
0006506763;CAPOULADE (Décharge d'Isles-les-Meldeuse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;75.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;135.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;3.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;4.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;272.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;527.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;107.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;593.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;533.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8747.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;47667.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2244.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7996.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;5.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;6326.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.350;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.350;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;5.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3198.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;60.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;21.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;300.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2109.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;189.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;10800.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 05 03;Compost déclassé;;72.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;37.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;1078.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2375.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;627.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 08 02;Déchets de dessablage;;40.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 08 02;Déchets de dessablage;;502.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 08 02;Déchets de dessablage;;409.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7622.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;31819.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3950.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;14394.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;36540.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;69084.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14679.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1831.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;138058.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;202198.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2629.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;157763.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;3719.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;163.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2606.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1922.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;906.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14428.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;729.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6631.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;50680.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;302.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;48320.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;700.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;20 03 07;Déchets encombrants;;15.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 07;Déchets encombrants;;8.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;6.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 03 07;Déchets encombrants;;38.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 07;Déchets encombrants;;114.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 07;Déchets encombrants;;6.000;tonnes/an
0006506767;REP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 03 07;Déchets encombrants;;33346.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;02 03 02;Déchets d'agents de conservation;;10.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;06 11 01;Déchets de réactions basées sur la calcium provenant de la production de dioxyde de titane;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;06 13 03;Noir de carbone;;6.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.380;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.680;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.450;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.130;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;20.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.700;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;10 11 05;Fines et poussières;;0.210;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.870;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.960;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.020;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.180;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;9.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.410;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.020;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.180;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;66.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;15.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;15.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.010;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.020;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.970;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.210;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.110;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.080;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;6.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;9.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.120;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.280;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.140;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.050;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.020;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;9.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.070;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.030;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.030;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.060;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.790;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.120;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;7.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.960;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.570;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.480;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.030;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.300;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.110;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.030;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.100;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.110;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.630;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.190;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 07;Emballages en verre;;0.030;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 07;Emballages en verre;;0.210;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.050;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.510;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.380;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.070;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.280;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.170;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.510;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.550;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.990;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;15.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.310;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;16.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;5.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.180;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.020;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.010;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.650;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.020;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;4.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.010;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.110;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.020;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.030;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.030;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.060;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.040;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.090;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.440;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.300;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.130;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 04 03;Plomb;;0.330;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 04 03;Plomb;;0.040;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.100;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;20.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;31.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;7.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.390;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 01;Papier et carton;;0.090;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.650;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.670;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.390;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.360;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.100;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.380;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.880;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.060;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;1.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.300;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.310;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.220;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.110;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;3.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.010;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.400;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.110;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006506782;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13898.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;3555.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 02;Verre;;104.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5351.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 39;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;1337.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;834.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41972.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 07;Déchets encombrants;;11188.000;tonnes/an
0006506851;SEPUR (ex CR2T);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;8278.000;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.088;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0006506947;SEPUR (Le Pont Cailloux);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.463;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.136;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.384;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.025;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.060;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.181;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.054;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.020;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.002;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.369;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.053;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.061;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.079;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.069;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.460;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.308;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.050;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.120;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.036;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.192;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.679;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.282;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.123;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;3.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.400;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.855;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.454;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.794;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.270;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.538;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;328.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;78.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;42.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.264;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.272;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.367;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;49.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;222.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;24.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.495;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.652;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;205.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;17.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;109.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;39.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.280;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.648;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.384;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.466;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.191;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.100;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.120;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.920;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.660;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.124;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.170;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.001;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.366;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.119;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.248;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;76.000;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.593;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.050;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.153;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.040;tonnes/an
0006507061;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.100;tonnes/an
0006507099;COSSON décharge (Epinay Ch.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006507261;REVIVAL SAINT PIERRE LES NEMOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;113.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 02;Terres et pierres;;1334.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;705.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.054;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.159;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;51.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;116.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;521.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;146.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;184.000;tonnes/an
0006507733;Déchèterie de Bonnelles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;903.000;tonnes/an
0006508346;SMCTVPE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9754.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;242.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;996.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;393.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;80.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;269.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;64.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14149.000;tonnes/an
0006508885;URBASYS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;61475.000;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;91.000;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006508983;ECOPUR (ex SMF MIGNON et FILS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;384.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 01;Béton;;4783.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;210.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 01;Bois;;10141.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 02;Verre;;26.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 03;Matières plastiques;;222.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;100.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;4298.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;105395.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1336.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;32440.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;444.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1190.000;tonnes/an
0006509209;BENNES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1247.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;95;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 11;Textiles;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006509273;TRI ACTION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;33.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;5.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1707.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;672.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;103.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;44.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;93.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1542.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;40.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;96.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;214.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;142.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;52137.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;354.000;tonnes/an
0006509303;SEMAVERT - Biomasse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;211.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19795.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;35.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1024.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6455.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;200.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;182.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8443.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;311.000;tonnes/an
0006509507;SUEZ RV Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8594.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 02;Terres et pierres;;1548.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1139.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.291;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;81.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.560;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;164.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;839.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;203.000;tonnes/an
0006509566;Déchèterie de Saint Arnoult en Yvelines;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1398.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10824.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2753.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;161.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;21027.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;667.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;50388.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9770.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12144.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7969.000;tonnes/an
0006509651;VAL'HORIZON (ex JFF);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1276.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;88.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;889.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;509.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;5.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1922.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;13.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1375.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;2942.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;231.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 05;Verre;;39.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;87954.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;339.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;18065.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;70.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;125766.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2819.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30218.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1465.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5760.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;136.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14360.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;779.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;67827.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);89;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1652.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);91;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;161.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9332.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9819.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55259.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1998.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14157.000;tonnes/an
0006510421;SEMAVERT - ISDND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;335.000;tonnes/an
0006510557;RN12 AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;160.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1045.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1730.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;62.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2340.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3545.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;32.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;171.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;312.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;222.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1478.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2602.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;28.000;tonnes/an
0006511344;BRIE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;404.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4374.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;292.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3763.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1813.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1419.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;119.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;47.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;80.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;107.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 03;Emballages en bois;;232.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 03;Emballages en bois;;85.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 03;Emballages en bois;;519.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 03;Emballages en bois;;32.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 03;Emballages en bois;;86.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 04;Emballages métalliques;;75.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 04;Emballages métalliques;;15.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 04;Emballages métalliques;;32.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.920;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 04;Emballages métalliques;;26.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 07;Emballages en verre;;4.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 07;Emballages en verre;;0.450;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 07;Emballages en verre;;22.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 07;Emballages en verre;;10.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 07;Emballages en verre;;2.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;66.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.120;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.640;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;9.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;60.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;40.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;208.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;57.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;71.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 01;Papier et carton;;5095.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;323.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;3283.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;113.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 01;Papier et carton;;2160.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;17.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;30.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;45.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;172.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.320;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;29.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.320;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;681.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;49.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1285.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;22.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;122.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 40;Métaux;;211.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;52.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;152.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 40;Métaux;;277.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;226.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;60.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;387.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;48.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;348.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9426.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1237.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13864.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3559.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7179.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;305.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 07;Déchets encombrants;;197.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 07;Déchets encombrants;;555.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 07;Déchets encombrants;;146.000;tonnes/an
0006511547;TER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 07;Déchets encombrants;;156.000;tonnes/an
0006511555;SOCIETE DES EAUX DE MELUN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10200.000;tonnes/an
0006511600;DERECO DIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;14.000;tonnes/an
0006511600;DERECO DIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;1981.000;tonnes/an
0006511600;DERECO DIB;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;658.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5932.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;22.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6359.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;62.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;55458.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;223.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;42.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;2464.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;297.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;55.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;20 01 01;Papier et carton;;129.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4871.000;tonnes/an
0006511836;SOBELOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;149.000;tonnes/an
0006511926;COMPOST TECHNOLOGIE DU MEE (CTM);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;17 02 01;Bois;;1126.000;tonnes/an
0006511926;COMPOST TECHNOLOGIE DU MEE (CTM);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12120.000;tonnes/an
0006511950;SEPUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;35497.000;tonnes/an
0006511950;SEPUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;58.000;tonnes/an
0006512187;CENTRE PARISIEN DE RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.740;tonnes/an
0006512301;SIARCE (compostage boues step);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4288.000;tonnes/an
0006512301;SIARCE (compostage boues step);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1415.000;tonnes/an
0006512301;SIARCE (compostage boues step);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;804.000;tonnes/an
0006512301;SIARCE (compostage boues step);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;765.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;201.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;128.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;94.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;553.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;420.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;238.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3683.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;634.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;972.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2072.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;332.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1997.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;276.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1772.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;716.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;5.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;64;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;321.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;66;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;403.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1345.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;299.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1208.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1742.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;466.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;796.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3141.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1668.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;972;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;42.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ALLEMAGNE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;834.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;BELGIQUE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3937.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;ESPAGNE;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1819.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;MAROC;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1152.000;tonnes/an
0006512371;DIELIX (ex SARP biodiesel);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;;PORTUGAL;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;52.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;299.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;76.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2418.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 03;Emballages en bois;;1324.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 03;Emballages en bois;;111.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 01 03;Emballages en bois;;541.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;15 01 03;Emballages en bois;;5491.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 03;Emballages en bois;;163.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;93;;15 01 03;Emballages en bois;;1139.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;15 01 03;Emballages en bois;;4412.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4485.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;41.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;5651.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 01;Papier et carton;;0.340;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;0.200;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 12 01;Papier et carton;;655.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 01;Papier et carton;;4480.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 01;Papier et carton;;20.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;50.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;163.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.640;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;11.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.880;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;0.600;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4074.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;7583.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;15.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;31.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3568.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 01;Papier et carton;;2133.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 39;Matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4275.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;52;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3213.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14076.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7333.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4926.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2657.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.520;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.980;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;155.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.160;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;98.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;278.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.720;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.240;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;313.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.080;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;379.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.820;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;40341.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;47.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 03 07;Déchets encombrants;;14943.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;20 03 07;Déchets encombrants;;11140.000;tonnes/an
0006512489;SEMAVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 03 07;Déchets encombrants;;19835.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.061;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.568;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.672;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.030;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;29.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;60.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;56.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.957;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;42.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;30.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;155.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;49.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;21.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;21.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.960;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.341;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.240;tonnes/an
0006512611;PAPREC D3E (ex VALDELEC);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006512634;GARAGE UNIVERSEL AUTO PIECES (ex MPA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2320.000;tonnes/an
0006512634;GARAGE UNIVERSEL AUTO PIECES (ex MPA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1878.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;24.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;89.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;189.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;99.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;153.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;232.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;92.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1301.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 02 01;Bois;;48.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 02 01;Bois;;37.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 02 01;Bois;;80.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 02 01;Bois;;20.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 02 01;Bois;;139.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;543.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1509.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2130.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6700.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16078.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;50.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26225.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;28.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;173.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;47.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;5.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;37.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;201.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;79.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;319.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;749.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;933.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;124.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2119.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;119.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;56.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;30.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;208.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;41.000;tonnes/an
0006512663;COSSON (plateforme) LOUVRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;450.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4623.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1495.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;93.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;804.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;472.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;284.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;315.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;161.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3485.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;164.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1524.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;839.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;11.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4279.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1450.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;100.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;377.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3149.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;728.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4431.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;11.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;149.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4576.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;128.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.540;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;5.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;6.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;2.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.500;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.530;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.220;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;114.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;57.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;61.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;37.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;86.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;67.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;66.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;61.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;20.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;185.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;155.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;70.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;31.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;855.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;399.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;84.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;83.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;405.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;97.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;325.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;53.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;146.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1120.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;109.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;30.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;166.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;239.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.350;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;173.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;68.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;40.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;37.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;353.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;47.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;39.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;257.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;7.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;123.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;264.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;21.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;41.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;936.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;893.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;119.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;23.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;47.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;397.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;95.000;tonnes/an
0006512989;BIONERVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;189.000;tonnes/an
0006513122;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 02;Métaux ferreux;;6182.000;tonnes/an
0006513122;DRM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;724.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1316.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;625.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;39.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;37.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;49.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;5.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;69.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2313.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;4.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;111.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;115.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;3.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;304.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;121.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;310.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;104.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;76.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;248.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;252.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;458.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;81.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2978.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;450.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;87.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;10.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;165.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;5.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;208.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;246.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;419.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 02;Déchets de dessablage;;50.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;19 08 02;Déchets de dessablage;;18.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 02;Déchets de dessablage;;619.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 02;Déchets de dessablage;;27.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 02;Déchets de dessablage;;96.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;20.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2369.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1795.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1152.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;501.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;719.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;54.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;132.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;243.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;65.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;53.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;25.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1040.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;208.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;94.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;98.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;66.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;221.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;83.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;129.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;24.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;718.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;312.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;26.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;51.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1020.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;60.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;825.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1419.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;11.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;32.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;322.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;13.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;93.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;161.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;260.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;29.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;2029.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;89;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;110.000;tonnes/an
0006513196;PHYTORESTORE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;146.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;6.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;8.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3596.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;930.000;tonnes/an
0006513231;GARNIER ET FILS (Sarcelles);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5036.000;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15930.000;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;48379.000;tonnes/an
0006513254;SYTRADEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1195.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4420.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;214.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;148.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 03;Emballages en bois;;172.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 02 01;Bois;;483.000;tonnes/an
0006513362;MATERLOC TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23010.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;02;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;88.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;84.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;08;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;10;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.191;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;14;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;43.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;15;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;29.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;55.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;27.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;19;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.589;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;58.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;23;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;24;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;29.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;35.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;29;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;243.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;35;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;225.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;66.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.035;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;27.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;43;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;15.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;44;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;403.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;152.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.152;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;133.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;50;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;48.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;51;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;72.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;52;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;53;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;54;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;50.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;55;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;22.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;107.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;57;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;60.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;58;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;386.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;60;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;70.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;32.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;77.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;63;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;75.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;108.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;62.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;70;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;46.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;450.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;66.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;396.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;171.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;30.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;80;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;45.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;140.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;43.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;28.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;88;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;29.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;61.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;90;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;365.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;92;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;221.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;93;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;117.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;145.000;tonnes/an
0006513383;OLEO RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;116.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;86.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;173.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 17;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 20;Verre;;10.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.140;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 04 03;Plomb;;105.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;50.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.163;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.147;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 40;Métaux;;12.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;194.000;tonnes/an
0006513392;DEPOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.315;tonnes/an
0006513696;Syndi Intercom d'Assainissemt Marne la V;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;110.000;tonnes/an
0006513696;Syndi Intercom d'Assainissemt Marne la V;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;93;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;15.000;tonnes/an
0006513696;Syndi Intercom d'Assainissemt Marne la V;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;869.000;tonnes/an
0006513937;SAFRAN HELICOPTER ENGINES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 02;Terres et pierres;;1175.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;787.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.154;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;38.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.455;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;81.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;470.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;160.000;tonnes/an
0006514782;Déchèterie d'Angerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;658.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 02;Terres et pierres;;1318.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;878.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.217;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;61.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.310;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;116.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;715.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 40;Métaux;;163.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0006514888;Déchèterie d'Auffargis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1090.000;tonnes/an
0006514903;PROSERVE DASRI (ex TRADEHOS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;24615.000;tonnes/an
0006515101;CHRISTIAN RECUPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;707.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;282.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;400.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4180.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21500.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5830.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;86.000;tonnes/an
0006515969;ISDND SM2;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17050.000;tonnes/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;586.000;tonnes/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1591.000;tonnes/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;642.000;tonnes/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1984.000;tonnes/an
0006516036;SOLVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1639.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;404.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15182.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 02 01;Bois;;1916.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;95.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;47885.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;250.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3047.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 02 02;Terres et pierres;;4561.000;tonnes/an
0006516102;ALLIECO ENVIRONNEMENT - TAVERNY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0006516211;E3D;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006516211;E3D;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.340;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.034;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.640;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.879;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.295;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.710;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;54.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;20.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.607;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;20.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;27.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;370.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;66.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.133;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.728;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.051;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;0.630;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 03;Plomb;;0.178;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;0.702;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 04;Zinc;;0.158;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.057;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 04;Zinc;;0.426;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.013;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 04;Zinc;;9.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;103.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;457.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;244.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;253.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;138.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;238.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;775.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;192.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;980.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;100.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;3169.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;8832.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;6843.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;17 04 05;Fer et acier;;52.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PORTUGAL;17 04 05;Fer et acier;;42.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.185;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 07;Métaux en mélange;;34.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 07;Métaux en mélange;;466.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;86.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;6.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.167;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.828;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.180;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.621;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.658;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;66.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.720;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.600;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.160;tonnes/an
0006516391;COMETSAMBRE SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;12.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;396.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13237.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27638.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1970.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;435.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25371.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17419.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;66294.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22463.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14802.000;tonnes/an
0006516452;BIOGENIE EUROPE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;703.000;tonnes/an
0006516487;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.010;tonnes/an
0006516487;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.050;tonnes/an
0006516487;GENERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 02;Terres et pierres;;857.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1797.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.060;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.146;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;78.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.455;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;216.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;799.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;241.000;tonnes/an
0006516692;Déchèterie de Dourdan;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;778.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 02;Terres et pierres;;723.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1029.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.030;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;41.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.315;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;109.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;450.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;134.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006516693;Déchèterie de Saint Cheron;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;534.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4826.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 07;Métaux en mélange;;10282.000;tonnes/an
0006517507;SERRE ANDRIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;20 01 40;Métaux;;8250.000;tonnes/an
0006517691;SIETREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;7082.000;tonnes/an
0006517691;SIETREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;15 01 06;Emballages en mélange;;1151.000;tonnes/an
0006517691;SIETREM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;711.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 02;Terres et pierres;;1759.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1325.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.096;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.178;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 01;Papier et carton;;80.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.465;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;206.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;846.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 40;Métaux;;263.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006518444;Déchèterie de Briis sous Forges;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1123.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4192.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;21545.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;106.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3579.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3691.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;100.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19977.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;373431.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1011.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;162923.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;273.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;71422.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;20 02 02;Terres et pierres;;890.000;tonnes/an
0006518834;CARRIERES NEGOCE TRANSPORTS (CNT);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 02;Terres et pierres;;2698.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 01;Béton;;32.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 02;Briques;;4.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 02;Briques;;26.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 02;Briques;;45.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 02;Briques;;39.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 02;Briques;;125.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 02;Briques;;0.610;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 02;Briques;;77.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 02;Briques;;11.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;2.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;13.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;23.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;20.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;62.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.310;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;38.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;6.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;441.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2597.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4442.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3863.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12287.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;60.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7567.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1113.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;444.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;68.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5292.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;85987.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;169504.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1599.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;129638.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;272.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 02 02;Terres et pierres;;42.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;20 02 02;Terres et pierres;;17.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;20 02 02;Terres et pierres;;3243.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 02;Terres et pierres;;52702.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;20 02 02;Terres et pierres;;103889.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;20 02 02;Terres et pierres;;980.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;20 02 02;Terres et pierres;;79456.000;tonnes/an
0006518873;ENVIRO CONSEIL TRAVAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006518923;CIV (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54000.000;tonnes/an
0006518924;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006518926;CEMEX (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;81607.000;tonnes/an
0006518927;TERRALIA (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 01;Béton;;68.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 01;Béton;;30.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 01;Béton;;197.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 01;Béton;;35.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 02;Briques;;35.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 02;Briques;;126.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 02;Briques;;1.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 02;Briques;;503.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 02;Briques;;125.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 02;Briques;;39.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 02;Briques;;779.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 02;Briques;;14.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;17.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;63.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.585;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;252.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;62.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;20.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;390.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;7.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3446.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12406.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;115.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;49576.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12267.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3843.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;76759.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1395.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3063.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;42037.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7124.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;65114.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22127.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8943.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;36726.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3406.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 02 02;Terres et pierres;;3743.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;20 02 02;Terres et pierres;;51378.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;20 02 02;Terres et pierres;;8708.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 02;Terres et pierres;;79584.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;20 02 02;Terres et pierres;;27044.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;20 02 02;Terres et pierres;;10931.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;20 02 02;Terres et pierres;;44887.000;tonnes/an
0006518936;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;20 02 02;Terres et pierres;;4164.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 01;Béton;;355.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 01;Béton;;197.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 01;Béton;;32.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 01;Béton;;146.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 01;Béton;;710.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 01;Béton;;1030.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 01;Béton;;42.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 01;Béton;;371.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 02;Briques;;25.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 02;Briques;;369.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 02;Briques;;713.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 02;Briques;;45.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 02;Briques;;15.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 02;Briques;;623.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 02;Briques;;2378.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 02;Briques;;149.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 02;Briques;;813.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;13.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;184.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;356.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;23.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;8.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;311.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1189.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;75.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;406.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2506.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;36324.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;70211.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4441.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1515.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;61324.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;234224.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;14698.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;80059.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9185.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;46142.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;228915.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24271.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38692.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;168624.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;523720.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;268832.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;87375.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;11226.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 02 02;Terres et pierres;;56395.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;20 02 02;Terres et pierres;;279786.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;20 02 02;Terres et pierres;;29665.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 02;Terres et pierres;;47291.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;20 02 02;Terres et pierres;;206096.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;20 02 02;Terres et pierres;;640102.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;20 02 02;Terres et pierres;;328572.000;tonnes/an
0006518937;ECT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;20 02 02;Terres et pierres;;106791.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1964.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1026.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;113.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23329.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5136.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4506.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2621.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;476.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8824.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13996.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;903.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;68354.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;145870.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34106.000;tonnes/an
0006519044;COSSON (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12596.000;tonnes/an
0006519098;SCSL (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006519098;SCSL (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;191.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1901.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7779.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1127.000;tonnes/an
0006519122;ISDI SM5;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2028.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 01;Béton;;45.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 01;Béton;;27.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 01;Béton;;27.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 01;Béton;;835.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 01;Béton;;22.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 02;Briques;;0.130;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 02;Briques;;256.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 02;Briques;;31.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 02;Briques;;0.160;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 02;Briques;;7.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 02;Briques;;138.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 02;Briques;;351.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 02;Briques;;20.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 02;Briques;;294.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.065;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;128.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;15.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.080;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;4.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;69.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;175.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;10.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;147.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;25227.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3007.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;16.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;714.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13579.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;34568.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1925.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;28946.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3261.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;29907.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19550.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;35080.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10970.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;121211.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;270969.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54646.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;197187.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);60;;20 02 02;Terres et pierres;;1998.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);75;;20 02 02;Terres et pierres;;18330.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;20 02 02;Terres et pierres;;11983.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;20 02 02;Terres et pierres;;21501.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;20 02 02;Terres et pierres;;6724.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;20 02 02;Terres et pierres;;74290.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;20 02 02;Terres et pierres;;166077.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;20 02 02;Terres et pierres;;33493.000;tonnes/an
0006519783;ECT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;20 02 02;Terres et pierres;;120857.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1625.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;14.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1606.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;166.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;107.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;274.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;462.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;386.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;186.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;61.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;17.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;209.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1042.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;12.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;40.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;27.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;16.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1926.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;261.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;893.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;40.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3048.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2734.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;91.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;657.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2539.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;89.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9072.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;963.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;806.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;53265.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24109.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13648.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18529.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 08;Ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07.;;197.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 08 02;Déchets de dessablage;;97.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 08 02;Déchets de dessablage;;23.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 08 02;Déchets de dessablage;;356.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 08 02;Déchets de dessablage;;1010.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;16.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;2965.000;tonnes/an
0006520014;VALORTERRE IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;;0.100;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;61.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;91.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;7.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;69.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;69.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;196.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;39.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;308.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;296.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;26.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;2.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;2556.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 02 02;Terres et pierres;;438.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;216.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;112.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;309.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;369.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;177.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7024.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 03 02;Déchets de marchés;;38.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;870.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;112.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;914.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2497.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;52.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 06;Emballages en mélange;;23.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;22.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;6529.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 02 01;Bois;;106.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 02 01;Bois;;14.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 02 01;Bois;;50.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 02 01;Bois;;382.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;36.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;209.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;24.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;4.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;306.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;152.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;48.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18850.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;73.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;209.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3215.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;8.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;45.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1708.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;125.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1246.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2344.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;739.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 40;Métaux;;90.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2366.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;391.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5915.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 02 02;Terres et pierres;;3565.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;155.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;53.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;724.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;78.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;76.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3620.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 03 07;Déchets encombrants;;4476.000;tonnes/an
0006520140;VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 03 07;Déchets encombrants;;43038.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;413.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;62.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7275.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2929.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5925.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;270.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14833.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20206.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2211.000;tonnes/an
0006520744;SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;626.000;tonnes/an
0006520954;TRIEL GRANULAT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 01 01;Béton;;4095.000;tonnes/an
0006520954;TRIEL GRANULAT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11998.000;tonnes/an
0006520954;TRIEL GRANULAT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;671.000;tonnes/an
0006520954;TRIEL GRANULAT (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;578313.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006521766;ISDI de Guerville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.422;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.465;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.055;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.741;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.089;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.090;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.115;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.772;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.911;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.257;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.350;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 01 19;Matières plastiques;;0.112;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.987;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.516;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.173;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.257;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.410;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.489;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.750;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.123;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.116;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.923;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.473;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.224;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.276;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.004;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.013;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.329;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.004;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;7.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.477;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.818;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;9.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.413;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.350;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.398;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.563;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.303;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 17;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 17;Métaux ferreux;;61.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 17;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 17;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.037;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.407;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.465;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 19;Matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 19;Matières plastiques;;0.751;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 20;Verre;;8.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 20;Verre;;23.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 20;Verre;;70.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 20;Verre;;10.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 20;Verre;;22.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 20;Verre;;12.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 20;Verre;;6.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;67.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.038;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;5.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;19 12 01;Papier et carton;;0.959;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 01;Papier et carton;;0.836;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 01;Papier et carton;;0.580;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 01;Papier et carton;;0.213;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 01;Papier et carton;;0.242;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 02;Verre;;0.097;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.461;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 39;Matières plastiques;;0.258;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 39;Matières plastiques;;0.223;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 39;Matières plastiques;;0.498;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 40;Métaux;;19.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 40;Métaux;;15.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.103;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.490;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.245;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.374;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.054;tonnes/an
0006600042;CHIMIREC-SOCODELI CARCASSONNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.590;tonnes/an
0006600062;VEOLIA PROPRETE - ONYX LR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;557.000;tonnes/an
0006600062;VEOLIA PROPRETE - ONYX LR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;20 01 01;Papier et carton;;2994.000;tonnes/an
0006600062;VEOLIA PROPRETE - ONYX LR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;20 01 39;Matières plastiques;;90.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 05;Fer et acier;;2939.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 18;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;10.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;18.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 02;Aluminium;;28.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 06;étain;;0.067;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 07;Métaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006600063;AFM DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.696;tonnes/an
0006600084;FERRIOL Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.055;tonnes/an
0006600084;FERRIOL Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;3953.000;tonnes/an
0006600084;FERRIOL Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 07;Métaux en mélange;;275343.000;tonnes/an
0006600237;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;48.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2204.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;556.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;83.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;657.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;193.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5741.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;773.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;264.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;237.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1770.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;24.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;7224.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;131.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;247.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;299.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;224.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;108.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5082.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;73.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;2256.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;164.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1788.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;241.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;82.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;74.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;551.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;1134.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;17 01 01;Béton;;892.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1425.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1663.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;15.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;717.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;12.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;48;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;22.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;69.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;20.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9.000;tonnes/an
0006600262;LAFARGE HOLCIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;446.000;tonnes/an
0006600272;P.A.O. SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2169.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1239.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;519.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;70.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;70.000;tonnes/an
0006600419;ALUMETALI SA - VALIKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;54.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6900.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;107.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;3017.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;425.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1462.000;tonnes/an
0006600453;Société des CIMENTS CALCIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;3583.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600456;SARL GIZZI DEMOLITION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600562;OWENS-CORNING FIBERGLAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;5286.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;27.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;242.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.850;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;1312.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;153.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;129.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;37.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006600569;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;269.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;49.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;111.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;362.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;138.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;28.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11089.000;tonnes/an
0006600577;SUEZ RV MEDITERRANEE (exSITA SUD SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;138.000;tonnes/an
0006600613;DURAND RECUPERATION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;11.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 17;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 17;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 17;Métaux ferreux;;10659.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 17;Métaux ferreux;;38.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.676;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.507;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;42.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.895;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.195;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 03;Plomb;;0.082;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 04;Zinc;;0.070;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.093;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.011;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.183;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;23.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006600688;DUMAS RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;20 01 40;Métaux;;826.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.128;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 17;Métaux ferreux;;122.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.324;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.146;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.051;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.135;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.906;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.258;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;204.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.102;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.018;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.264;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.086;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.068;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.258;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.083;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;139.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.130;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.769;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.166;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.343;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.255;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.043;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.028;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.028;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.304;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.095;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 02;Aluminium;;0.350;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 02;Aluminium;;140.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;0.013;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 02;Aluminium;;0.934;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 02;Aluminium;;0.795;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;0.088;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 04 02;Aluminium;;0.064;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;0.116;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 02;Aluminium;;0.003;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;0.002;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;0.072;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 03;Plomb;;0.906;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 03;Plomb;;0.079;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 03;Plomb;;23.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 03;Plomb;;0.104;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 04 03;Plomb;;0.029;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 03;Plomb;;0.021;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 03;Plomb;;0.378;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 04;Zinc;;0.339;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 04;Zinc;;0.162;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 04;Zinc;;17.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 04;Zinc;;0.032;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 04;Zinc;;0.020;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 04;Zinc;;0.009;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 04;Zinc;;0.390;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;62.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;2839.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;0.960;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;0.350;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 05;Fer et acier;;0.020;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 05;Fer et acier;;55.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 05;Fer et acier;;0.240;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 05;Fer et acier;;0.200;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;0.660;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 06;étain;;0.002;tonnes/an
0006600745;RAFM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 06;étain;;0.090;tonnes/an
0006600803;UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;30;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10788.000;tonnes/an
0006600803;UNION DES DISTILLERIES DE LA MEDITERRANE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;5650.000;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;43650.000;tonnes/an
0006600888;Carrières des ROCHES BLEUES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.020;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;20.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;5.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.020;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.070;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.350;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.200;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.460;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.340;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.240;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 01 05;Emballages composites;;0.020;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.740;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.160;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.130;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.270;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.890;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.070;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.020;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.220;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.010;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.010;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.120;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.020;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.560;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.200;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.560;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.300;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;0.220;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;3.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;20 01 10;Vêtements;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.940;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.300;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;14.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.040;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006600911;SUEZ RV OSIS SUD-EST (ex SRA SAVAC);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);34;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;24.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.672;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;7.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;11.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.918;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;05;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.221;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.308;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.068;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.137;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.023;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.159;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.563;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.467;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;9.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;10.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.462;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.052;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.015;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.004;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.056;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.533;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;4.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.013;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;10 08 04;Fines et poussières;;0.178;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.373;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.229;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.360;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.270;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.179;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.152;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.525;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.259;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.131;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;12.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;6.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.678;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.508;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.479;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.054;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;84;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.065;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.069;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.007;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.137;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.093;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.078;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.275;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.316;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;17 04 05;Fer et acier;;0.690;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.010;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;6.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.240;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;25.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.327;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.440;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;18.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;35.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.050;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.072;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.059;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.069;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.206;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.024;tonnes/an
0006600922;TRIADIS Services-Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);06;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.720;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;47.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.270;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.020;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.170;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.330;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.040;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.290;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.060;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;74.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;25.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;204.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;33.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;177.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;81.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.050;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;30.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.920;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;17.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;47.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;12.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;78.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;5.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;4.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2577.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.748;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;730.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;51.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.218;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;5075.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.461;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;8.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;4.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;6.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;37.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.020;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;1.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.685;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.140;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;27.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;260.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;100.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;32.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;119.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;17.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;380.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;45.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;44.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;19 12 03;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;56.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;72.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;27.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;31.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;24;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;15 01 03;Emballages en bois;;0.570;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0006600948;TRIADE ELECTRONIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;404.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;40.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;42.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;25.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;27.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;166.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;39.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;39.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;24.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;11.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;441.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;723.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;11.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;205.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;06 13 03;Noir de carbone;;11.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;06 13 03;Noir de carbone;;2.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.750;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;209.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;417.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;102.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;138.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1590.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;235.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;877.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;104.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;91.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;845.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;5.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;19.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;13.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;59.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;8.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;6.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;1.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;8.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;83;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;182.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;36.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;28.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;9.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;235.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;80.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;24.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;10 01 25;Déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon;;4.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;9.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;39.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;441.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;51.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;54.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;15 01 06;Emballages en mélange;;29.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;15 01 06;Emballages en mélange;;33.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;15 01 06;Emballages en mélange;;370.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 06;Emballages en mélange;;18.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.520;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;53.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;1.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;6.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;72.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;40.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;347.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;14.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;111.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;202.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;17 02 01;Bois;;111.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 02 01;Bois;;658.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;9.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;12.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;241.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;109.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;30;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;144.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;8.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;19 09 04;Charbon actif usé;;19.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;19 09 04;Charbon actif usé;;5.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;49.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;227.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1665.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1244.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;216.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1685.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;04;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;15.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;447.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;253.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;157.000;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.205;tonnes/an
0006601013;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.100;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;19 12 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 12 01;Papier et carton;;0.203;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 12 01;Papier et carton;;160.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 01;Papier et carton;;0.315;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;19 12 01;Papier et carton;;0.152;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 01 01;Papier et carton;;0.600;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 01;Papier et carton;;0.360;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 01;Papier et carton;;30.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.282;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.334;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5341.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.480;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.180;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.100;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;151.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.504;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.036;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.621;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.573;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;25.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.102;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.048;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.244;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.046;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.074;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.127;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.014;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.375;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.006;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.003;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.092;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.659;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.249;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.868;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.481;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.242;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.056;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.182;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.515;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.016;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.171;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;142.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.044;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.349;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.026;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.175;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.129;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.068;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.247;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.192;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.327;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.074;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.068;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.054;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.132;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.052;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.088;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.112;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.088;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.096;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.652;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.022;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.106;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.257;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.271;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GHANA;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.046;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 02;Aluminium;;0.030;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 02;Aluminium;;0.025;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;0.008;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;0.017;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 02;Aluminium;;0.177;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 02;Aluminium;;0.738;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 02;Aluminium;;0.175;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 02;Aluminium;;0.714;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.967;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 02;Aluminium;;0.049;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.864;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 02;Aluminium;;0.378;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;0.133;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;530.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.113;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.049;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;0.014;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 02;Aluminium;;0.017;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.046;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 02;Aluminium;;0.160;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 02;Aluminium;;0.002;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;0.021;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.330;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;0.031;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;0.127;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.072;tonnes/an
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0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.053;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;0.002;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.089;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 02;Aluminium;;0.080;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;0.037;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 02;Aluminium;;0.245;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 02;Aluminium;;0.464;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 02;Aluminium;;0.021;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 02;Aluminium;;0.034;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 02;Aluminium;;0.157;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 02;Aluminium;;0.264;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 02;Aluminium;;140.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 02;Aluminium;;0.072;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 03;Plomb;;0.089;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 03;Plomb;;0.037;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 03;Plomb;;0.095;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 03;Plomb;;0.301;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.074;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.052;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 03;Plomb;;0.059;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;0.367;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;0.103;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 03;Plomb;;49.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 03;Plomb;;0.110;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 03;Plomb;;0.021;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 03;Plomb;;0.062;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 03;Plomb;;0.002;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.013;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 03;Plomb;;0.073;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.135;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.037;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 03;Plomb;;0.383;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;0.033;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.043;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.264;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 04;Zinc;;0.147;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 04;Zinc;;0.006;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.208;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.018;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;0.063;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 04;Zinc;;0.149;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;34.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 04;Zinc;;0.078;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.001;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 04;Zinc;;0.013;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.070;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 04;Zinc;;0.006;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.090;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 04;Zinc;;0.288;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.592;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;0.460;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;0.540;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;0.986;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;90.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;49.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;0.520;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;350.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;0.680;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;0.184;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;348.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;58.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;12726.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;46.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.008;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;0.420;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;39.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;0.008;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.760;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;0.010;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;38.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;0.440;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;0.720;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;243.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;160.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.073;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 07;Métaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;104.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 07;Métaux en mélange;;164.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.066;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.471;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.084;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.101;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.084;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.427;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.089;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.071;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.080;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.065;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;15.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.091;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;173.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.881;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.033;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.021;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.056;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.058;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.669;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.065;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.045;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.119;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.366;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.226;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.313;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.072;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.424;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;MAROC;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.008;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.180;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.380;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 02;Métaux ferreux;;291.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.080;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;227.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;91.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;10994.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.320;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;171.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.940;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.140;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.040;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.740;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;496.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.134;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;04;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.061;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.365;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.146;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.214;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.065;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.075;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.121;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;115.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.194;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.040;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.026;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.079;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.048;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.125;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.034;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.065;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.080;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.129;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.394;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.017;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.058;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.144;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.444;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GHANA;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006601050;Groupe GDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;25.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17858.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5825.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23307.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;47713.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 07;Déchets encombrants;;9309.000;tonnes/an
0006601065;OCREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 03 07;Déchets encombrants;;15835.000;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6907.000;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;11220.000;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 12 01;Papier et carton;;5253.000;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 01 01;Papier et carton;;1382.000;tonnes/an
0006601108;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 01 39;Matières plastiques;;835.000;tonnes/an
0006601279;Communauté Agglomération Bassin de Thau;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;38319.000;tonnes/an
0006601279;Communauté Agglomération Bassin de Thau;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006601388;DECHARGE - SUEZ RV MEDI (COL DE LA DONE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006601417;CARRIERE COLAS QUES - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14141.000;tonnes/an
0006601417;CARRIERE COLAS QUES - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 01 01;Béton;;4266.000;tonnes/an
0006601417;CARRIERE COLAS QUES - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;4627.000;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;2859.000;tonnes/an
0006601468;DEMOLITION AUTOS MARTY PIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;736.000;tonnes/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;48.000;tonnes/an
0006601498;LINARES SOEURS SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1420.000;tonnes/an
0006601558;SOMATRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 02 02;Terres et pierres;;14961.000;tonnes/an
0006601565;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;35.000;tonnes/an
0006601565;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;63161.000;tonnes/an
0006601565;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2410.000;tonnes/an
0006601566;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3026.000;tonnes/an
0006601566;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5397.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 01;Papier et carton;;1797.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2401.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4826.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5891.000;tonnes/an
0006601570;SA VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 07;Déchets encombrants;;11291.000;tonnes/an
0006601656;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2078.000;tonnes/an
0006601697;Société EVOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3806.000;tonnes/an
0006601697;Société EVOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3713.000;tonnes/an
0006601697;Société EVOLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;99043.000;tonnes/an
0006601765;COMMUNAUTE AGGLOMERATION NIMES METROPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1843.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;357.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;171.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10721.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9456.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;902.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2544.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;92.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;20 02 01;Déchets biodégradables;;768.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1205.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2065.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1095.000;tonnes/an
0006601920;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS );Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1872.000;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006601985;CFF RECYCLING PURFER Béziers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3981.000;tonnes/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;580.000;tonnes/an
0006602015;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4255.000;tonnes/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6606.000;tonnes/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1108.000;tonnes/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;163.000;tonnes/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;180.000;tonnes/an
0006602335;CAMARGUE COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3970.000;tonnes/an
0006602409;TUBERT Patrick SARL Compostage;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4946.000;tonnes/an
0006602409;TUBERT Patrick SARL Compostage;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;15 01 03;Emballages en bois;;4917.000;tonnes/an
0006602409;TUBERT Patrick SARL Compostage;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9755.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.714;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;10 12 06;Moules déclassés;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;10 12 06;Moules déclassés;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.108;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.115;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.361;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.206;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.084;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.107;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.310;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.291;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.297;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.806;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.067;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.309;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.343;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.008;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.081;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.150;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.005;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.146;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.008;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.014;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.023;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.492;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.266;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.793;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.888;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.821;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.885;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;33.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.135;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 01 03;Emballages en bois;;0.434;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;9.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.555;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.797;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 17;Métaux ferreux;;67.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 17;Métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 17;Métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 17;Métaux ferreux;;31.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.222;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.487;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.611;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 19;Matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 19;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 19;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 19;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);04;;16 01 20;Verre;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;16 01 20;Verre;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 20;Verre;;16.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 20;Verre;;43.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 20;Verre;;27.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 20;Verre;;21.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 20;Verre;;29.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;16 01 20;Verre;;9.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 01 20;Verre;;11.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;15.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;12.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.093;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.951;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.034;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.375;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.391;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.259;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;19 12 01;Papier et carton;;0.616;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 01;Papier et carton;;0.805;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 01;Papier et carton;;0.295;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 01;Papier et carton;;0.139;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 02;Verre;;9.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.974;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.514;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 40;Métaux;;13.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 40;Métaux;;6.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.553;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006602439;CHIMIREC SOCODELI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006602440;ONYX LR - VEOLIA LR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1090.000;tonnes/an
0006602440;ONYX LR - VEOLIA LR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8807.000;tonnes/an
0006602440;ONYX LR - VEOLIA LR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3614.000;tonnes/an
0006602440;ONYX LR - VEOLIA LR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7332.000;tonnes/an
0006602582;TOSI - CASSE AUTO DE LA GARRIGUE - VHU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.400;tonnes/an
0006602633;PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE THUIR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12093.000;tonnes/an
0006602633;PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE THUIR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3866.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.220;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.120;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;861.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.500;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.050;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;8.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;57.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;14.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.035;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.136;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.720;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.058;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.735;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.418;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.545;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;25.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.122;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.007;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.289;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.021;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.093;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 02;Aluminium;;0.122;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;94.000;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;884.000;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 02;Aluminium;;0.260;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 02;Aluminium;;0.718;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 02;Aluminium;;0.110;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.020;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.044;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 04;Zinc;;0.919;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 04;Zinc;;0.023;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;83.000;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;0.020;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;2295.000;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.060;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;47.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 05;Fer et acier;;0.900;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;0.660;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 05;Fer et acier;;74.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
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0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;88.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.022;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.400;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;15.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.091;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.180;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.004;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.215;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.012;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.085;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.093;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.052;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 02;Métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;12.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;1406.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;19 12 02;Métaux ferreux;;6.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;1115.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;24.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.680;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.960;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 02;Métaux ferreux;;35.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.560;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;91.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.460;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.565;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;218.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.030;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.861;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.664;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;25.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.120;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.731;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.066;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;47;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.241;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.139;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.246;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.093;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.080;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.262;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;30.000;tonnes/an
0006602770;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006603583;EL FOURAT ENVIRONNEMENT SARL -ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13160.000;tonnes/an
0006603583;EL FOURAT ENVIRONNEMENT SARL -ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 01 01;Béton;;5923.000;tonnes/an
0006603588;Montpellier Méditerranée Métropole;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;19 05 03;Compost déclassé;;45984.000;tonnes/an
0006603588;Montpellier Méditerranée Métropole;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;19496.000;tonnes/an
0006603588;Montpellier Méditerranée Métropole;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3547.000;tonnes/an
0006603592;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;107243.000;tonnes/an
0006603594;Sictom Pezenas-Agde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21240.000;tonnes/an
0006603665;CASSE AUTO 114;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;317.000;tonnes/an
0006603830;DECHETTERIE DE TREMOLET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;300.000;tonnes/an
0006603830;DECHETTERIE DE TREMOLET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;142.000;tonnes/an
0006603983;ALLIANCE ENVIR EXPLOITATION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3203.000;tonnes/an
0006603983;ALLIANCE ENVIR EXPLOITATION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10558.000;tonnes/an
0006603985;SUEZ RV Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;50289.000;tonnes/an
0006604098;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6960.000;tonnes/an
0006604098;COMPOST ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4413.000;tonnes/an
0006604245;LEREAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;31189.000;tonnes/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1476.000;tonnes/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 17;Métaux ferreux;;29213.000;tonnes/an
0006604784;SAS AUBORD RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2178.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3753.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;15 01 03;Emballages en bois;;891.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1037.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1609.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;20 01 40;Métaux;;2072.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;650.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8464.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 02 02;Verre;;51.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;653.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;20 01 01;Papier et carton;;2107.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2632.000;tonnes/an
0006604788;TUBERT Patrick - Centre tri -Dechetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17528.000;tonnes/an
0006605073;DECHETTERIE D'ESCLANEDES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;420.000;tonnes/an
0006605295;EUREC SUD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;25839.000;tonnes/an
0006605341;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1700.000;tonnes/an
0006605341;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 13 06;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05;;9.000;tonnes/an
0006605341;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 07;Déchets encombrants;;264.000;tonnes/an
0006605341;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2806.000;tonnes/an
0006605595;SARL ENTREPRISE LOPEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;112.000;tonnes/an
0006605595;SARL ENTREPRISE LOPEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;50.000;tonnes/an
0006605595;SARL ENTREPRISE LOPEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;585.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;200.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;260.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;35.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.720;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;10 11 05;Fines et poussières;;34.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;118.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.280;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;13.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;189.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;2.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;723.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;23.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;4.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;2756.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 05 03;Compost déclassé;;2478.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;3470.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;360.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;685.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 08 02;Déchets de dessablage;;277.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17555.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24503.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3104.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 01 10;Vêtements;;0.280;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;110845.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16259.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2053.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 02;Déchets de marchés;;241.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;11.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;345.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;81.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 07;Déchets encombrants;;1796.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;173.000;tonnes/an
0006606318;SOCIETE  SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006606373;Com. d'Agglomératio Béziers-Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6171.000;tonnes/an
0006606373;Com. d'Agglomératio Béziers-Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;34;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006606407;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 02;Briques;;6.000;tonnes/an
0006606407;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;36.000;tonnes/an
0006606407;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;21.000;tonnes/an
0006606407;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;81.000;tonnes/an
0006606407;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;63.000;tonnes/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 02;Briques;;2.000;tonnes/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;21.000;tonnes/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5.000;tonnes/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;32.000;tonnes/an
0006606410;COM COM MONT LOZERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;31.000;tonnes/an
0006606412;SARL C.R.I.H.L /centre recyclage inertes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;8.000;tonnes/an
0006606412;SARL C.R.I.H.L /centre recyclage inertes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;500.000;tonnes/an
0006606412;SARL C.R.I.H.L /centre recyclage inertes;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);48;;20 02 02;Terres et pierres;;593.000;tonnes/an
0006606412;SARL C.R.I.H.L /centre recyclage inertes;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;48;;17 02 01;Bois;;80.000;tonnes/an
0006606441;COMMUNAUTE AGGLO BASSIN DE THAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;381.000;tonnes/an
0006606441;COMMUNAUTE AGGLO BASSIN DE THAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8682.000;tonnes/an
0006606443;EIFFAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;20 02 02;Terres et pierres;;1500.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;128144.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 01;Béton;;5162.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 02;Briques;;80.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;316.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;19915.000;tonnes/an
0006606444;SRC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1002.000;tonnes/an
0006606448;Société SOVAMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;84825.000;tonnes/an
0006606448;Société SOVAMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3480.000;tonnes/an
0006606448;Société SOVAMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006606449;MAIRIE DE LA BOISSIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15.000;tonnes/an
0006606449;MAIRIE DE LA BOISSIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;20 02 02;Terres et pierres;;10.000;tonnes/an
0006606534;SUEZ RR IWS Minerals France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006606537;GC CONSEIL (1 parcelle);Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606537;GC CONSEIL (1 parcelle);Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006606538;SARL Etablissements JOUVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10058.000;tonnes/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 01;Béton;;1555.000;tonnes/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;248.000;tonnes/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;230.000;tonnes/an
0006606685;SARL GEA MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;20 02 02;Terres et pierres;;9848.000;tonnes/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);84;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606686;LHG Tavel ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006606714;ISDI MAIRIE DE QUILLAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;708.000;tonnes/an
0006606714;ISDI MAIRIE DE QUILLAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;109.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17719.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 01;Béton;;1640.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 02;Briques;;5.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;50.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5972.000;tonnes/an
0006700172;SABLIERE DE STEINBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2246.000;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45855.000;tonnes/an
0006700386;SITDCE - CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;22861.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;150.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;29.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.163;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.143;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.423;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.240;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;10.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.239;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;7.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.421;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.880;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;15.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.707;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.869;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.477;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;8.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.457;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.577;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.120;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.468;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.323;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.879;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.010;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.449;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.181;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 01;Papier et carton;;0.424;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;11.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.242;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;9.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);38;;10 01 19;Déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18;;22.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;46.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);25;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;47.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);21;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;213.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.028;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;4.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.503;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.101;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.064;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.044;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.113;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.022;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.480;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006700412;TREDI Hombourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;70;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;57;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;47.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;77.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;227.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;4.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;;ALLEMAGNE;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;1196.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;57;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.010;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;92;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;15.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;17.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;6.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;88;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;31.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;25;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;11.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.570;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;57;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;27.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;91;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.500;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.510;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 03;Emballages en bois;;25.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 06;Emballages en mélange;;89.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.860;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;15 01 07;Emballages en verre;;0.290;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;15 01 07;Emballages en verre;;10.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;181.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;24.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;50.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;19.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;66.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;88;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;84.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;90;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;20.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;88;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;92.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.210;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.990;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 01;Papier et carton;;0.080;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 01 01;Papier et carton;;154.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;19.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.480;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.170;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.260;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;19 09 04;Charbon actif usé;;4.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;35.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;2.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;96.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0006700413;TREDI Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;4.000;tonnes/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;9290.000;tonnes/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;37888.000;tonnes/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4471.000;tonnes/an
0006700428;CENPA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2185.000;tonnes/an
0006700464;ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;103.000;tonnes/an
0006700536;Sénerval UVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;88219.000;tonnes/an
0006700536;Sénerval UVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13461.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;50.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1365.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;396.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;55.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;48.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;83.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;718.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;5.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 08 02;Déchets de dessablage;;20.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1711.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12066.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;59466.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 07;Déchets encombrants;;1162.000;tonnes/an
0006700569;SUEZ RV Nord Est RETZWILLER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;20 03 07;Déchets encombrants;;10195.000;tonnes/an
0006700588;MTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 02;Verre;;6828.000;tonnes/an
0006700597;SENERVAL PTM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;104216.000;tonnes/an
0006700597;SENERVAL PTM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 03 07;Déchets encombrants;;11209.000;tonnes/an
0006700620;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;13928.000;tonnes/an
0006700620;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3677.000;tonnes/an
0006700668;BLUE PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;204.000;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;47230.000;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;333.000;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;538.000;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;309.000;tonnes/an
0006700673;VALEAURHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6110.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2458.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;178.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;2009.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;344.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1303.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;668.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5401.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;698.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1772.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4224.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;ALLEMAGNE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;542.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1141.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;210.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;344.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1585.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1506.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;4821.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;1106.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;67.000;tonnes/an
0006700701;HOLCIM HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;23;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;6485.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;96.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;56297.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;120.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;108.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;08;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;61.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;57;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7758.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17608.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1969.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;70;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1800.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;90;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1135.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;58.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;100.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 03;Emballages en bois;;543.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;15 01 03;Emballages en bois;;0.880;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;157.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;96.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 02 03;Matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;145.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;185.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.760;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;152.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8486.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;130.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;6412.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;11657.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;22411.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;40042.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;3639.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;4193.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;9617.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;LUXEMBOURG;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;6201.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;19 08 02;Déchets de dessablage;;11.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 08 02;Déchets de dessablage;;158.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;19 08 02;Déchets de dessablage;;74.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 12 01;Papier et carton;;16.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 01;Papier et carton;;189.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;86.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5005.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;75.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ALLEMAGNE;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;29.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;9.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;5983.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;7.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;514.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;267.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;4831.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;79.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;214.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1663.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;11.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1600.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;676.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;39.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;677.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;8.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;78.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8740.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;32.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;41.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;824.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;12.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2831.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.640;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;109.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7974.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.220;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;10 02 02;Laitiers non traités;;595.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 01 01;Béton;;74.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 01;Béton;;58.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 01;Béton;;18440.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 01 01;Béton;;18.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 01;Béton;;1772.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 02;Briques;;2686.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;55.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;54893.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;20.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4385.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;29.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;9953.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;90;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;27.000;tonnes/an
0006700766;LINGENHELD ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;21134.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;702.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;24297.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;287.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;156.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;2322.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8027.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;33.000;tonnes/an
0006701018;DERICHEBOURG (ex ESKA Minoterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;813.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;17769.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;827.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;48418.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;4850.000;tonnes/an
0006701326;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;6643.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;103.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1049.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3935.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3992.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41048.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;44.000;tonnes/an
0006701841;EVNA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 02;Déchets de marchés;;77.000;tonnes/an
0006701853;FONDERIE DE NIEDERBRONN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;610.000;tonnes/an
0006701853;FONDERIE DE NIEDERBRONN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;2421.000;tonnes/an
0006701853;FONDERIE DE NIEDERBRONN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1349.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.486;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;13.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.008;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.660;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.180;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;16.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;163.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;3.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;4.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.027;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.134;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.221;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.129;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.617;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.008;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.005;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.421;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.114;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;726.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.998;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;6.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;2.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;51.000;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.094;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.109;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.013;tonnes/an
0006701924;SUEZ RR IWS Chemical France  ex SITA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.109;tonnes/an
0006702002;SPRINAR COMPOTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0006702002;SPRINAR COMPOTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006702002;SPRINAR COMPOTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0006702002;SPRINAR COMPOTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11685.000;tonnes/an
0006702201;MATERIAUX ENROBES DU HAUT-RHIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;22378.000;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1165.000;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;112.000;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;20 03 07;Déchets encombrants;;4186.000;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;21521.000;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;130340.000;tonnes/an
0006702209;SIVOM agglo mulhousienne Sausheim - UIOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;20 03 07;Déchets encombrants;;12859.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;802.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;ALLEMAGNE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.920;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;;SUISSE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.600;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.005;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;19 12 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;6.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;27.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;20 02 01;Déchets biodégradables;;24.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;97.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.172;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.007;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;9.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.007;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.014;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.216;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;70.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.024;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.019;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.010;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.009;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.043;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.012;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.042;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;28.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.088;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 02;Aluminium;;0.005;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 02;Aluminium;;0.053;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 02;Aluminium;;11.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;0.009;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 03;Plomb;;0.019;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 03;Plomb;;0.073;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 04;Zinc;;0.024;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 04;Zinc;;0.437;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 04;Zinc;;0.047;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;0.677;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.560;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.080;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;0.197;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.169;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.176;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;0.845;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;0.429;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 05;Fer et acier;;0.204;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;55.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;788.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;9521.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.940;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;380.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;62.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;525.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;15.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;351.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 07;Métaux en mélange;;5344.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 07;Métaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 07;Métaux en mélange;;347.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.003;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.031;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.240;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.086;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;61.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.132;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.749;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.280;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.300;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;763.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 02;Métaux ferreux;;91.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;19.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.994;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.060;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.517;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;91.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.490;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.367;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.393;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;16 01 20;Verre;;16.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 02 01;Bois;;155.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 02 02;Verre;;0.280;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.002;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.002;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;20 01 01;Papier et carton;;0.400;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 01;Papier et carton;;192.000;tonnes/an
0006702211;Guy Dauphin Environnement - Fischbach;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;20 01 39;Matières plastiques;;248.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3232.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;772.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 02;Métaux ferreux;;42865.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 02;Métaux ferreux;;442.000;tonnes/an
0006702266;ESKA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2587.000;tonnes/an
0006702300;SUEZ RV Nord-Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1769.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3949.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;215.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;10 12 10;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09;;685.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;40.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13447.000;tonnes/an
0006702305;ANNA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0006702323;SMITOM HAGUENAU SAVERNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;20 03 07;Déchets encombrants;;9557.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;112.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;928.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2649.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;127.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3932.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1513.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6753.000;tonnes/an
0006702408;SMICTOM d'Alsace Centrale;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 07;Déchets encombrants;;279.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.860;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;308.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8020.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;117.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;619.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2926.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2757.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;5048.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8939.000;tonnes/an
0006702409;SMICTOM NORD ALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);67;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;14.000;tonnes/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;37.000;tonnes/an
0006702703;CASSE AUTO DEMOLITION SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R8 ;R8 Récupération des produits provenant des catalyseurs;67;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2.000;tonnes/an
0006702739;SUEZ RV OSIS EST ( ex SANEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;462.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2100.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 17;Métaux ferreux;;5400.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 01 18;Métaux non ferreux;;680.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;810.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 02;Verre;;10.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 01;Papier et carton;;870.000;tonnes/an
0006703086;MULLER CHARLES Recycling;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 39;Matières plastiques;;50.000;tonnes/an
0006703117;SMITOM DE HAGUENAU SAVERNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10840.000;tonnes/an
0006703313;EUROMETROPOLE - valorisation déch. verts;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13537.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 03;Emballages en bois;;0.420;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 03;Emballages en bois;;295.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;15.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;17 02 03;Matières plastiques;;56.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 02 03;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;22.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 12 01;Papier et carton;;4000.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;19 12 01;Papier et carton;;0.620;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;19 12 01;Papier et carton;;48.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 12 02;Métaux ferreux;;572.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 02;Verre;;20.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;12.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2508.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 39;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 39;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 39;Matières plastiques;;41.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 39;Matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 39;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 39;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 39;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 39;Matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 39;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 39;Matières plastiques;;43.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 39;Matières plastiques;;137.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 39;Matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;20 01 39;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2780.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 01 01;Béton;;0.840;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 01;Béton;;1073.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 01;Béton;;983.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;28.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15362.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13420.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;27.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;923.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;5269.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;320.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1439.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;37.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14366.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006703426;LINGENHELD Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006703935;LAVALSACE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;93.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;835.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;165.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.025;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.870;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;119.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;63.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;48.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;22.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.558;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;18.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 03;Plomb;;0.149;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 04;Zinc;;24.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.080;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 04;Zinc;;0.172;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;0.380;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;0.001;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;143.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;15.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;3941.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;120.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 07;Métaux en mélange;;38.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 07;Métaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.418;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;40.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 02;Métaux ferreux;;1761.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;19 12 03;Métaux non ferreux;;81.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.580;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.006;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.045;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 01 20;Verre;;0.394;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;518.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 01;Bois;;303.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 02 01;Bois;;10.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 02 01;Bois;;0.640;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 02;Verre;;38.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 02 03;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;733.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;0.780;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 01;Papier et carton;;573.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;20 01 01;Papier et carton;;169.000;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;20 01 39;Matières plastiques;;0.440;tonnes/an
0006703962;MBF ENVIRONNEMENT SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 39;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0006704226;SOPPE VEHICULES INDUSTRIELS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;16 01 17;Métaux ferreux;;632.000;tonnes/an
0006704401;SOTRAVEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);67;;20 02 02;Terres et pierres;;21083.000;tonnes/an
0006704401;SOTRAVEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;ALLEMAGNE;20 02 02;Terres et pierres;;12243.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.940;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;158.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;6.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10390.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6707.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;37.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;218.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1144.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;121.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4232.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3283.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);70;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2150.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;20 02 01;Déchets biodégradables;;484.000;tonnes/an
0006704517;Société SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;0.000;tonnes/an
0006704524;SUNDGAU COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1408.000;tonnes/an
0006704524;SUNDGAU COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9461.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;235.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;7664.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;646.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;13.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2030.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;73.000;tonnes/an
0006704526;Jean-Marie WEISS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;203.000;tonnes/an
0006704528;SARL AGRIVALOR-WITTENHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9162.000;tonnes/an
0006704528;SARL AGRIVALOR-WITTENHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1107.000;tonnes/an
0006704528;SARL AGRIVALOR-WITTENHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;175.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;883.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;972.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;678.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1930.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;149.000;tonnes/an
0006704529;AGRIVALOR EGUISHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7328.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;297.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;74.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;367.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2239.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1336.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;28.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3318.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1121.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;35.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;237.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;98.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;119.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;813.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;157.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;181.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;384.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;180.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;37.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;23.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;280.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;963.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6312.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3309.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;81.000;tonnes/an
0006704545;AGRIVALOR BERGHEIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;89.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;268.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9202.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3185.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUISSE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;12531.000;tonnes/an
0006704594;ADAM Noël;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;55.000;tonnes/an
0006704604;SCHITTER VITA COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;21234.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 02 01;Bois;;19.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;273.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;76.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 01;Béton;;6916.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4658.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ALLEMAGNE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;42075.000;tonnes/an
0006704837;SELTZ MATERIAUX SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;84.000;tonnes/an
0006704883;Syndicat mixte du bassin de l'EHN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32875.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;134.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;274.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;118.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;30.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;10.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;10.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;220.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;14.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2334.000;tonnes/an
0006705343;RHIN COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1153.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;89.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10859.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;907.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3813.000;tonnes/an
0006705865;ALSACE BOSSUE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4032.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;476.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;140.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;682.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;165.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;737.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2678.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;20071.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;187.000;tonnes/an
0006705866;AGRO-LOGIC Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6948.000;tonnes/an
0006705926;SUEZ Organique (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;92.000;tonnes/an
0006705926;SUEZ Organique (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0006705926;SUEZ Organique (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7300.000;tonnes/an
0006706163;REMEX - RESSOURCES MINERALES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006706163;REMEX - RESSOURCES MINERALES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006706163;REMEX - RESSOURCES MINERALES SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006706252;COLAS EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14297.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 01 01;Béton;;289.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 01 02;Briques;;91.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;48.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;261.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 02 02;Verre;;18.000;tonnes/an
0006706256;SABLIERES  MICHEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);68;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;55619.000;tonnes/an
0006801162;SOCARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;17 01 01;Béton;;6600.000;tonnes/an
0006801162;SOCARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;43700.000;tonnes/an
0006802059;Sarl Calcaires du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;17 01 01;Béton;;1600.000;tonnes/an
0006802059;Sarl Calcaires du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1350.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;09;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;204.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;09;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;51.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;66;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;182.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;09;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;8064.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;12;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;254.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;909.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;66;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1485.000;tonnes/an
0006802171;Smdea (ex-Aslhvt);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;81;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;5206.000;tonnes/an
0006802199;Distillerie des Grands crus Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;1116.000;tonnes/an
0006802199;Distillerie des Grands crus Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;13547.000;tonnes/an
0006802237;SA SUEZ RV OSIS SUD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;330.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;44.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1585.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1304.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;04 01 07;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome;;613.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;568.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6035.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2462.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2884.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;2065.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;224.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1994.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;257.000;tonnes/an
0006802243;DELAINAGE DE SEBASTOPOL SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5712.000;tonnes/an
0006802369;unité d'incinération des boues (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;32313.000;tonnes/an
0006802369;unité d'incinération des boues (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;31;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;200.000;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;119.000;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;46;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006802381;GACHES CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;79.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;708.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2368.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;31512.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3779.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1121.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;204614.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21062.000;tonnes/an
0006802412;SETMI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;13109.000;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;09;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 03;Plomb;;0.910;tonnes/an
0006802424;SOCIETE TRAITEMENTS CHIMIQUES DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;84.000;tonnes/an
0006802426;AFM RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;25571.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;11 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;46;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;65;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0006802432;TRIADIS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;0.070;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.414;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.020;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;;0.135;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;0.020;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.016;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.011;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.096;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.015;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.411;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.332;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.019;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.616;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;10.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.037;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.418;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.046;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.234;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.055;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.550;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;15 01 07;Emballages en verre;;0.369;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 07;Emballages en verre;;0.350;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 07;Emballages en verre;;0.916;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 07;Emballages en verre;;0.095;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.124;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.364;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.243;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.907;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.040;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;282.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.197;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.401;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.020;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.007;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.007;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.405;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.060;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.096;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.078;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.512;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.043;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.133;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.144;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.572;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;5.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.472;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;3.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;186.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.051;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 01 01;Papier et carton;;0.171;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 02;Verre;;7.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 02;Verre;;0.539;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.018;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;175.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;17.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;16.000;tonnes/an
0006802440;SUEZ RR IWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.147;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;21.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ALLEMAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;AUTRICHE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;39.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;9.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;GRECE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.810;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ISRAEL;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ITALIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;23.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.150;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;AUTRICHE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.030;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;DANEMARK;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.270;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;GRECE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.190;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;NORVEGE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ROYAUME-UNI;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0006802477;SNAM STE NOUVELLE D'AFFINAGE DES METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;15 01 03;Emballages en bois;;22.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;15 01 03;Emballages en bois;;160.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;15 01 06;Emballages en mélange;;97.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 01 17;Métaux ferreux;;39.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.114;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;20.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;17 01 02;Briques;;195.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 12 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;19 12 01;Papier et carton;;963.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;19 12 01;Papier et carton;;51.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;19 12 01;Papier et carton;;828.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;19 12 01;Papier et carton;;677.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;33.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;684.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;166.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;162.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;435.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;107.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3867.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;20 01 01;Papier et carton;;377.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 01;Papier et carton;;63.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 01;Papier et carton;;1072.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;20 01 01;Papier et carton;;2231.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;20 01 02;Verre;;13.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.019;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.169;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;266.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;7.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;112.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6425.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;20 01 39;Matières plastiques;;57.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;20 01 39;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 39;Matières plastiques;;297.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;20 01 39;Matières plastiques;;93.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;20 01 40;Métaux;;0.090;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 01 40;Métaux;;0.020;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;20 01 40;Métaux;;0.014;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 40;Métaux;;0.048;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 07;Déchets encombrants;;9.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.906;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 03 07;Déchets encombrants;;45.000;tonnes/an
0006802486;SUEZ RV PYRENEES (ex LABORIE IND. ENV.);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;20 03 07;Déchets encombrants;;1753.000;tonnes/an
0006802522;SMTD 65;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006802522;SMTD 65;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1399.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);17;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;23.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);32;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;60.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);40;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;454.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1237.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;276.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;150.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;529.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1375.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;24.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;165.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;123.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;23.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;241.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;2.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;12.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;30.000;tonnes/an
0006802525;ECOPUR PYRENEES/SARP SUD-OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;114.000;tonnes/an
0006802548;FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;5729.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;374.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;7.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1778.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;237.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;797.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;216.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22508.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;321.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;270.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12939.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3493.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24394.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;108615.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13701.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2038.000;tonnes/an
0006802560;ECONOTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;59.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;136.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2376.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;4061.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;27.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;04;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;187.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;150.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;112.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1041.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1683.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;64;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;140.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;329.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;33.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3620.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;771.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1570.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7095.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;616.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;472.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;10 12 03;Fines et poussières;;399.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;17 01 01;Béton;;381.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;451.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5231.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;114.000;tonnes/an
0006802598;LAFARGE CIMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;1181.000;tonnes/an
0006802602;VIVADOUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1031.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9210.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 07;Déchets encombrants;;7088.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1280.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;66.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 03;Emballages en bois;;481.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 02 01;Bois;;389.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;19 12 01;Papier et carton;;177.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 01;Papier et carton;;82.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 02;Verre;;1784.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 40;Métaux;;16.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3480.000;tonnes/an
0006802633;VEOLIA PRORETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4131.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;102.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;406.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.499;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;64.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;17.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;251.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 01;Béton;;78.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 01 01;Béton;;154.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;116.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 02 02;Verre;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 02 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);24;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;284.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;84.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);47;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2258.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;456.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;78.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;270.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);40;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;23.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5277.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;19 08 02;Déchets de dessablage;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;39.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;28.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;16.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;05 01 16;Déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole;;0.868;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;32;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;101.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;10.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;244.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;23.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;65;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;0.580;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.738;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;5.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;;59.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;14.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;105.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;194.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;10 08 18;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17;;45.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7487.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;0.640;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;13.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;1793.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;10 11 18;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17;;788.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;;239.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;395.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;5.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;7.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;53.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.920;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.140;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.340;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.294;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;47.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;25.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 01 01;Béton;;0.540;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;921.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;14.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;6.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;14.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;10.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;61.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;572.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;303.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3160.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;213.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;78.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;187.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;47.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;580.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;56.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;0.480;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;53.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2280.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13495.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;143.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1304.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3573.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.640;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;27.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);48;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;117.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;24.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;30.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;14.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);09;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;133.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);66;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;212.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);82;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;235.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);65;;17 01 01;Béton;;4297.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9233.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);32;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;291.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3609.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);31;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;251.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);64;;19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;;70.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;40.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.030;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.556;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.154;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.010;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;19 09 04;Charbon actif usé;;14.000;tonnes/an
0006802706;PSI (PYRENEES SERVICE INDUSTRIE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.921;tonnes/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;82;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29358.000;tonnes/an
0006802726;SUEZ RV ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;82;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;122.000;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;259.000;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;17143.000;tonnes/an
0006802847;COMMINGES METAUX SERVICES SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1014.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;76.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;21.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;422.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;383.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3052.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;36.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14022.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;624.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;437.000;tonnes/an
0006802883;SEPS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;221.000;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;169.000;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.780;tonnes/an
0006803019;TOUZERY SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;43.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 02 02;Terres et pierres;;251.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 07;Déchets encombrants;;2822.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 01;Papier et carton;;1935.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;62.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;33.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 01;Papier et carton;;21836.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;208.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;393.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 39;Matières plastiques;;2176.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 40;Métaux;;250.000;tonnes/an
0006803115;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Toulouse;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;529.000;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 02 01;Bois;;11.000;tonnes/an
0006803183;DECONS SUD-AQUITAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;56.000;tonnes/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 02;Métaux ferreux;;1532.000;tonnes/an
0006803186;Comminges Métaux Services SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 03;Métaux non ferreux;;137.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;186.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;975.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;30.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;30.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;67.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;20.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;781.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;51.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;9.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;24.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;21.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;951.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;353.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1167.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1075.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;439.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0006803193;VIVANAT SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2097.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;174.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;434.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 04 02;Aluminium;;738.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 04 03;Plomb;;29.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 04 04;Zinc;;58.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 04 07;Métaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;193.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;221.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;6951.000;tonnes/an
0006803267;AMERICAFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;195.000;tonnes/an
0006803289;SAS AREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006803568;BRIANE Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;77.000;tonnes/an
0006803568;BRIANE Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 17;Métaux ferreux;;4924.000;tonnes/an
0006803568;BRIANE Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 18;Métaux non ferreux;;445.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 01 17;Métaux ferreux;;7455.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;150.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0006803573;BOUDOU RECUPERATION SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.500;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;5.000;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.950;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.011;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.035;tonnes/an
0006803589;PAPREC SUD-OUEST Sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.565;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;481.000;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;592.000;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;21.000;tonnes/an
0006803605;SA OCCITANIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;10 13 11;Déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10;;183.000;tonnes/an
0006803607;BRALEY ROUERGUE LOCA BENNE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7313.000;tonnes/an
0006803692;PAPREC SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.187;tonnes/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;15 01 06;Emballages en mélange;;401.000;tonnes/an
0006803711;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;43314.000;tonnes/an
0006803806;SIRTOMAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;15 01 03;Emballages en bois;;209.000;tonnes/an
0006803806;SIRTOMAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;8741.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4070.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 07;Déchets encombrants;;5613.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 03;Emballages en bois;;1746.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4367.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 01;Papier et carton;;525.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 02;Verre;;254.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1770.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 39;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 40;Métaux;;453.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1256.000;tonnes/an
0006803940;VEOLIA Propreté Midi-Pyrénées - site de Villeneuve Tolosane;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29076.000;tonnes/an
0006803945;MAJ ELIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;18 01 02;Déchets anatomiques et organes, y compris sacs de sang et réserves de sang (sauf rubrique 18 01 03);;0.040;tonnes/an
0006803963;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;65;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10249.000;tonnes/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2411.000;tonnes/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 07;Déchets encombrants;;2134.000;tonnes/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4356.000;tonnes/an
0006803974;SMDT 65;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;15 01 06;Emballages en mélange;;11748.000;tonnes/an
0006803986;EURO AUTOMOBILES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;15.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23574.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;45.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 02 01;Bois;;2550.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 02 03;Matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;527.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;26061.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 01;Papier et carton;;184.000;tonnes/an
0006803987;CORUDO SASU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;124.000;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15.000;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8.000;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;247.000;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;9712.000;tonnes/an
0006803988;COMMINGES METAUX SERVICES (ex Eco Récup.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;709.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;14.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;393.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;17.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 18;Métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 19;Matières plastiques;;127.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;16 01 20;Verre;;54.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1074.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 01;Papier et carton;;4006.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 02;Métaux ferreux;;136.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;148.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 05;Verre;;5.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;530.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2866.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 01;Papier et carton;;410.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 02;Verre;;765.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;8.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1318.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 39;Matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 40;Métaux;;27.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3291.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 02 01;Déchets biodégradables;;66.000;tonnes/an
0006804066;COVALREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;20 03 07;Déchets encombrants;;8.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;12;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;5.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4230.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;48;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.166;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;1.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;81.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;40.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3667.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;513.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;352.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;15 01 06;Emballages en mélange;;219.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;15 01 06;Emballages en mélange;;48.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;73.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 02 01;Bois;;45.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 02;Aluminium;;0.020;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.180;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 01;Papier et carton;;1328.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;505.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 40;Métaux;;6.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3014.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2695.000;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.405;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.321;tonnes/an
0006804135;SAS VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;12;;20 01 02;Verre;;912.000;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1085.000;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;17 02 02;Verre;;45.000;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;786.000;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;528.000;tonnes/an
0006804190;FOURNIER METAUX SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1816.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 01 01;Béton;;56.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;568.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;138.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;26333.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18141.000;tonnes/an
0006804264;SOVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24603.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;42.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;157.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;41.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;4.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;268.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;26.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;514.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;18.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23691.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11344.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6847.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4326.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13012.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10624.000;tonnes/an
0006804265;SAS COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;20 03 07;Déchets encombrants;;3936.000;tonnes/an
0006804278;SIVOM SAGe (ex SIVOM de la Saudrune);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5702.000;tonnes/an
0006804278;SIVOM SAGe (ex SIVOM de la Saudrune);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13660.000;tonnes/an
0006804289;SUEZ Recyclage et Valorisation Sud-Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;0.582;tonnes/an
0006804399;SAS PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;47.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;52.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;86.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;76.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;6.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.720;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;116.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;380.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;74.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2251.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;8.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 05 03;Compost déclassé;;74.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;31.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;35.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 08 02;Déchets de dessablage;;59.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 08 02;Déchets de dessablage;;71.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3617.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;526.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;415.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5153.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;29162.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;680.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;61145.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5370.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5249.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7140.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;583.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4883.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19441.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;135.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;5299.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;25.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;723.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.460;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19683.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;825.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3960.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8648.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24193.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2995.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;140.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.760;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42892.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;51.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1559.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;54.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 07;Déchets encombrants;;12.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);46;;20 03 07;Déchets encombrants;;9067.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;20 03 07;Déchets encombrants;;8472.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;20 03 07;Déchets encombrants;;14592.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.440;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;114.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;0.820;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.060;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;12.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3336.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;292.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 03;Emballages en bois;;5.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 03;Emballages en bois;;425.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 04;Emballages métalliques;;236.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 06;Emballages en mélange;;349.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 06;Emballages en mélange;;1548.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;15 01 06;Emballages en mélange;;5003.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;15 01 06;Emballages en mélange;;17116.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;26.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;88.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;20.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;150.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.660;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;460.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 01 39;Matières plastiques;;74.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3583.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;12;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;456.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;32;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2497.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;46;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1345.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5718.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5786.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4589.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;190.000;tonnes/an
0006804445;DRIMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;20 03 07;Déchets encombrants;;71.000;tonnes/an
0006804528;CASSE AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;81.000;tonnes/an
0006804528;CASSE AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;16 01 17;Métaux ferreux;;13.000;tonnes/an
0006804528;CASSE AUTO SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0006804630;DECONS OCCITANIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;6.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.359;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;10 07 04;Autres fines et poussières;;0.719;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.050;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.747;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;21.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;13.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.539;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;7.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;64.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;24.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 02;Aluminium;;0.878;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.063;tonnes/an
0006804634;MSP SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.753;tonnes/an
0006804651;SAUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;239.000;tonnes/an
0006804651;SAUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2700.000;tonnes/an
0006804651;SAUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2409.000;tonnes/an
0006804651;SAUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1631.000;tonnes/an
0006804651;SAUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4787.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;43.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1373.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4547.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;427.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;463.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;303.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1055.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5641.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;68.000;tonnes/an
0006804652;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 02 01;Déchets biodégradables;;135.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;10.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;145.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1480.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;79.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8106.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36601.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17716.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);09;;20 03 07;Déchets encombrants;;1146.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 07;Déchets encombrants;;10700.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);65;;20 03 07;Déchets encombrants;;368.000;tonnes/an
0006804665;SIVOM STGAUDENS MONTREJEAU ASPET MAGNOAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1063.000;tonnes/an
0006804704;Communauté d'agglomération l'Albigeois;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5773.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;19 12 05;Verre;;11.000;tonnes/an
0006804729;DECONS OCCITANIE(ex SURPLUS SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;107.000;tonnes/an
0006804810;TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7026.000;tonnes/an
0006804810;TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27139.000;tonnes/an
0006804810;TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 07;Déchets encombrants;;5747.000;tonnes/an
0006804811;SMPEPETDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2158.000;tonnes/an
0006804812;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1856.000;tonnes/an
0006804812;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20607.000;tonnes/an
0006804812;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 07;Déchets encombrants;;5305.000;tonnes/an
0006804813;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;979.000;tonnes/an
0006804814;SMPEPTDG TRIGONE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);32;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1852.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;275.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;20 02 01;Déchets biodégradables;;18256.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;0.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0006805803;Fuméco Lèze Sarl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3441.000;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 02;Métaux ferreux;;21453.000;tonnes/an
0006806196;SAS Guy DENGASC et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;19 12 03;Métaux non ferreux;;778.000;tonnes/an
0006806297;COMMUNAUTE DE COMMUNE DES 2 RIVES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;241.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;56.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;04;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;37.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;05;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;40.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;06;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;211.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;07;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;41.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;09;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;39.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;11;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;130.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;12;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;60.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;13;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;501.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;15;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;24.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;16;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;17;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;32.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.216;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;19;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;48.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;57.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;22;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.406;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;24;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;55.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;37.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;120.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;30;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;147.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;675.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;32;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;51.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;33;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;457.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;34;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;357.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;122.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;39;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;26.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;40;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;112.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;43;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;46;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;37.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;47;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;155.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;48;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;56;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.237;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;58;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.148;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;64;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;171.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;65;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;85.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;66;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;159.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;184.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;70;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;104.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;46.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;73.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;31.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;81;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;109.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;82;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;68.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;83;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;232.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;84;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;162.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;85;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;135.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0006806318;OLEO RECYCLING SAS (ex SUD RECUPERATION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;87;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;20.000;tonnes/an
0006806337;ROM RECYCLAGE ORGANIQUE MOBILE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;65;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1584.000;tonnes/an
0006806337;ROM RECYCLAGE ORGANIQUE MOBILE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15249.000;tonnes/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;430.000;tonnes/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;455.000;tonnes/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;50.000;tonnes/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;94.000;tonnes/an
0006806348;BELOT Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1004.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);11;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2238.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;31;;15 01 06;Emballages en mélange;;34.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1408.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2214.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;704.000;tonnes/an
0006806353;MARCEL LAUTIER & CIE SA ETS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;9499.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4357.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;53.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;19 05 03;Compost déclassé;;12.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;59632.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11060.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2023.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;88714.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;20 03 07;Déchets encombrants;;5447.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);31;;20 03 07;Déchets encombrants;;202.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;764.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);81;;20 03 07;Déchets encombrants;;18841.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006806388;Syndicat Mixte Trifyl;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;175.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;748.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;626.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;11.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;8.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;94.000;tonnes/an
0006806903;SA COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4479.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;34.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;354.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;136.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;40.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;20.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;152.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;44.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;88.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;46.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;6.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;56.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;984.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;989.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5366.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6332.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;590.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;106.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2057.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1582.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;117.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;486.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;143.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;86.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;156.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3720.000;tonnes/an
0006806911;LOMAGNE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2706.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;17 04 02;Aluminium;;0.486;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.300;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.053;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.023;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 17;Métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 17;Métaux ferreux;;17.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.328;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.582;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.567;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 17;Métaux ferreux;;118.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.006;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.028;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.600;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.402;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.067;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;16 01 18;Métaux non ferreux;;12.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;16 01 18;Métaux non ferreux;;34.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.036;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.211;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.302;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.171;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.207;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.073;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.739;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.527;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.325;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.044;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.435;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;109.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.088;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 02;Aluminium;;0.145;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 02;Aluminium;;0.597;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 02;Aluminium;;0.055;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 02;Aluminium;;0.980;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 04 02;Aluminium;;0.120;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 02;Aluminium;;0.220;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;0.007;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 02;Aluminium;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;0.014;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 04 02;Aluminium;;0.068;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 02;Aluminium;;109.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 02;Aluminium;;0.060;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;0.082;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 03;Plomb;;0.019;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 03;Plomb;;0.005;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 03;Plomb;;0.462;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 03;Plomb;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 03;Plomb;;0.115;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 04;Zinc;;0.013;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 04;Zinc;;0.300;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 04;Zinc;;6.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 04;Zinc;;19.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 05;Fer et acier;;21.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 05;Fer et acier;;67.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;241.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 05;Fer et acier;;253.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 05;Fer et acier;;74.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;0.008;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;0.213;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 05;Fer et acier;;0.508;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 05;Fer et acier;;374.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 05;Fer et acier;;5155.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 05;Fer et acier;;0.340;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;0.727;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.018;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.037;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.008;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.058;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.163;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.049;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.067;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.012;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.541;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 07;Métaux en mélange;;31.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.002;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.500;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.283;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;3.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.061;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.213;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.001;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;45.000;tonnes/an
0006806931;FERVERT SARL (ex COUSTES);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.006;tonnes/an
0006806990;Syndicat Mixte Dép Eau et Assainissement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4511.000;tonnes/an
0006806990;Syndicat Mixte Dép Eau et Assainissement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;09;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1551.000;tonnes/an
0006807619;SYDOM AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);12;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006807822;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1851.000;tonnes/an
0006807822;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;169.000;tonnes/an
0006807822;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3907.000;tonnes/an
0006807835;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);81;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;226.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;18.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;27.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;58.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3991.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;68.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;81.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 02 01;Bois;;1252.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;4.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 04;Zinc;;3.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;499.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;106.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;47.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;33120.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);32;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;74.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;76.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;292.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;395.000;tonnes/an
0006807873;BENNES LOCATION SERVICE (BLS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2636.000;tonnes/an
0006807901;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3391.000;tonnes/an
0006807901;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5971.000;tonnes/an
0006807903;SMDVDMAT TRIFYL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9006.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);12;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808138;ENVIE 2E MIDI PYRENEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;426.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;420.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1073.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1509.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5627.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;516.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;20 02 01;Déchets biodégradables;;727.000;tonnes/an
0006808325;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6298.000;tonnes/an
0006808355;Unité de compostage des boue (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;19169.000;tonnes/an
0006808355;Unité de compostage des boue (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4464.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;22.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;9.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;25.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;819.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;605.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4770.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;25.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;48.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5079.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;85.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;414.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;83.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;8.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;178.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;166.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;44.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3472.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1857.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;62.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;76.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;107.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;63.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;21.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;36.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;37.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;4.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;91.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3090.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;154.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;46.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9754.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);09;;20 03 02;Déchets de marchés;;19.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 03 02;Déchets de marchés;;155.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;20 03 02;Déchets de marchés;;3.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 03 02;Déchets de marchés;;3449.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 03 02;Déchets de marchés;;1.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 03 02;Déchets de marchés;;403.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;20 03 02;Déchets de marchés;;132.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;41.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1129.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;671.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;860.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;8827.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3077.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;251.000;tonnes/an
0006808356;CLER VERTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6647.000;tonnes/an
0006808360;CUTM (compost);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;13401.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;341.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;265.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;509.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;13.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;119.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;682.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1621.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;5.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;2125.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;202.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;798.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;82.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;470.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;86.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;517.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);82;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;161.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;99.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;126.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);32;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;10.000;tonnes/an
0006808579;Biogaz Auch;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 03 02;Déchets de marchés;;38.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;33.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 02;Aluminium;;21.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;2966.000;tonnes/an
0006809236;DISTRIFER SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 07;Métaux en mélange;;157.000;tonnes/an
0006809562;SAS PROSERVE DASRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;81;;10 06 02;Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire;;0.000;tonnes/an
0006810031;ENTREPRISE SEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;705.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;532.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;169.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;204.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;17915.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;1126.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;676.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;2377.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;3286.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;847.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2719.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1914.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;263.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;484.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;321.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1062.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;951.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;276.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1219.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;214.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;227.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;114.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;200.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;502.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;73.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;625.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;12;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;899.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;473.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;82;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;95.000;tonnes/an
0006810106;BIOQUERCY Sas / FONROCHE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;914.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;139.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;130.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;729.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;566.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;17 01 01;Béton;;25.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;114.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2180.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;18328.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;608.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6848.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;297.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;34.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;76.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;19 05 03;Compost déclassé;;225.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;11.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;2287.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;334.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;19;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;421.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1853.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;32;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;58.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;995.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;857.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1048.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.600;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;727.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4718.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;822.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1536.000;tonnes/an
0006810121;ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION (OGD);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;171.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;24;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;89.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;202.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;8462.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1228.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1210.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;391.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;440.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1588.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;46;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;116.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;19;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2098.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;46;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;167.000;tonnes/an
0006810589;LE GARRIT ENERGIE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;46;;20 02 01;Déchets biodégradables;;230.000;tonnes/an
0006810923;PAPREC SO-ISDI Regat;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1028.000;tonnes/an
0006811301;EIFFAGE TP Sud-Ouest (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3200.000;tonnes/an
0006811302;COMMUNE DE GRAULHET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;57.000;tonnes/an
0006811302;COMMUNE DE GRAULHET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;20 02 02;Terres et pierres;;987.000;tonnes/an
0006811303;SAS CAUSSE ET BRUNET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;20 02 02;Terres et pierres;;2294.000;tonnes/an
0006811305;GRANITARN CARRIERES (ISDI Le Roubi);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3312.000;tonnes/an
0006811308;SARL CAMBESSE GRANITS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;01 01 02;Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères.;;17160.000;tonnes/an
0006811309;SAS BENEZECH TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;10 13 14;Déchets et boues de béton;;1858.000;tonnes/an
0006811309;SAS BENEZECH TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;8999.000;tonnes/an
0006811309;SAS BENEZECH TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4130.000;tonnes/an
0006811309;SAS BENEZECH TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;19 12 05;Verre;;9670.000;tonnes/an
0006811310;MALET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7636.000;tonnes/an
0006811324;COMMUNAUTE DE COMMUNES AVEYRON BAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006811325;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0006811326;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;120.000;tonnes/an
0006811327;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;56.000;tonnes/an
0006811327;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;40.000;tonnes/an
0006811327;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;60.000;tonnes/an
0006811328;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;20.000;tonnes/an
0006811329;SMICTOM NORD AVEYRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;100.000;tonnes/an
0006811330;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;74.000;tonnes/an
0006811330;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;75.000;tonnes/an
0006811330;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;75.000;tonnes/an
0006811331;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;118.000;tonnes/an
0006811331;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;170.000;tonnes/an
0006811331;COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVEZOU PARELOUP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;160.000;tonnes/an
0006811332;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTBAZENS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0006811333;COMMUNAUTE DE COMMUNES REQUISTANAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;2727.000;tonnes/an
0006811343;COMMUNE DE DECAZEVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;10.000;tonnes/an
0006811344;Entreprise BOIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;196.000;tonnes/an
0006811344;Entreprise BOIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;54.000;tonnes/an
0006811344;Entreprise BOIX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;76.000;tonnes/an
0006811345;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE CAMARES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;26.000;tonnes/an
0006811345;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE CAMARES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8.000;tonnes/an
0006811346;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE BELMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;35.000;tonnes/an
0006811346;COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS, RANCE ET ROUGIER - SITE BELMONT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;558.000;tonnes/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 01;Béton;;200.000;tonnes/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;200.000;tonnes/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;320.000;tonnes/an
0006811347;COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS SEGALI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;800.000;tonnes/an
0006811348;INEO MPLR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;24.000;tonnes/an
0006811348;INEO MPLR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1656.000;tonnes/an
0006811348;INEO MPLR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;20 02 02;Terres et pierres;;12.000;tonnes/an
0006811349;COMMUNAUTE DE COMMUNES CONQUES MARCILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1955.000;tonnes/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 01;Béton;;1474.000;tonnes/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 02;Briques;;12.000;tonnes/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;319.000;tonnes/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2637.000;tonnes/an
0006811350;SAS SEVIGNE INDUSTRIES - ISDI 1 LOUS TRINIOLS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);12;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16652.000;tonnes/an
0006811371;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1070.000;tonnes/an
0006811372;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1280.000;tonnes/an
0006811375;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;445.000;tonnes/an
0006811377;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;694.000;tonnes/an
0006811378;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;546.000;tonnes/an
0006811380;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1280.000;tonnes/an
0006811381;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;95.000;tonnes/an
0006811382;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;189.000;tonnes/an
0006811383;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;190.000;tonnes/an
0006811384;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;240.000;tonnes/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 01;Béton;;1201.000;tonnes/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);13;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;317.000;tonnes/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;158.000;tonnes/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9575.000;tonnes/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;23.000;tonnes/an
0006811385;ALBI REMBLAIS RECYCLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;19371.000;tonnes/an
0006811386;SARL LACLAU Transports;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;773.000;tonnes/an
0006811387;COLAS Etablissement de Lacaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 01 01;Béton;;57.000;tonnes/an
0006811387;COLAS Etablissement de Lacaune;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13793.000;tonnes/an
0006811394;COLAS SUD OUEST sa;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;910.000;tonnes/an
0006811394;COLAS SUD OUEST sa;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1200.000;tonnes/an
0006811407;MAIRIE DE NEGREPELISSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006811460;EIFFAGE TP SUD OUEST Snc;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6394.000;tonnes/an
0006811495;SOCARL -SOCIETE DES CARRIERES LOURDAISES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 01 01;Béton;;21420.000;tonnes/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 01;Béton;;5.000;tonnes/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;2.000;tonnes/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1002.000;tonnes/an
0006811499;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;166.000;tonnes/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 01;Béton;;295.000;tonnes/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 02;Briques;;418.000;tonnes/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;345.000;tonnes/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;460.000;tonnes/an
0006811500;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;20 02 02;Terres et pierres;;518.000;tonnes/an
0006811501;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;24.000;tonnes/an
0006811504;Smectom du Plantaurel;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;288.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 01;Béton;;9.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 02;Briques;;39.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;24.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;328.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 02 02;Verre;;8.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7.000;tonnes/an
0006811505;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;20 02 02;Terres et pierres;;3.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 01;Béton;;3.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 02;Briques;;12.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.900;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;67.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;16.000;tonnes/an
0006811506;Communauté communes Couserans-Pyrénées;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);09;;20 02 02;Terres et pierres;;15.000;tonnes/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26953.000;tonnes/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;17 01 01;Béton;;3154.000;tonnes/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;17 01 02;Briques;;69.000;tonnes/an
0006811508;SABLIERES DES PYRENEES HORGUES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;65;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;907.000;tonnes/an
0006811512;SMECTOM PLATEAU LANNEMEZAN NESTES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;300.000;tonnes/an
0006811512;SMECTOM PLATEAU LANNEMEZAN NESTES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;100.000;tonnes/an
0006811514;CTRE D'ENFOUISSEMENT TECH DE BESCUNS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);65;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006811538;Communauté communes Coeur et Coteaux du Comminges;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;388.000;tonnes/an
0006811538;Communauté communes Coeur et Coteaux du Comminges;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;280.000;tonnes/an
0006811538;Communauté communes Coeur et Coteaux du Comminges;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;235.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;168018.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;17.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);81;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;119.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 01 01;Béton;;6390.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1348.000;tonnes/an
0006811550;Granulats Vicat Site de Carbonne ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;925.000;tonnes/an
0006811553;ISDI BELESTA EN LAURAGAIS (CLER VERTS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 01;Béton;;255.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 02;Briques;;203.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;207.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;32267.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 02 02;Verre;;25.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;977.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;684.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;0.000;tonnes/an
0006811555;ISDI CARBONNE (CORUDO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;20 02 02;Terres et pierres;;11663.000;tonnes/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 01;Béton;;430.000;tonnes/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 02;Briques;;1104.000;tonnes/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;1044.000;tonnes/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10344.000;tonnes/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;194.000;tonnes/an
0006811561;ISDI SEYSSES (Sablières Malet);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);31;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;399817.000;tonnes/an
0006811567;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;982.000;tonnes/an
0006811568;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;331.000;tonnes/an
0006811569;SYDED DU LOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);46;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1078.000;tonnes/an
0006811597;TACG SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);32;;17 01 01;Béton;;300.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0006811724;LAFFONT - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7980.000;tonnes/an
0006811754;SAS ENTREPRISE DONINI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);82;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1650.000;tonnes/an
0006900224;SARL A GOVINDIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);973;;20 02 01;Déchets biodégradables;;47235.000;tonnes/an
0006900224;SARL A GOVINDIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);973;;20 03 07;Déchets encombrants;;40419.000;tonnes/an
0006900474;ESPACES CLAUZEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);973;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;10714.000;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;;01 04 08;Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;12694.000;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);971;;20 03 07;Déchets encombrants;;16939.000;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;971;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3551.000;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;971;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4330.000;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;155.000;tonnes/an
0006900523;VERDE SXM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;15 01 07;Emballages en verre;;213.000;tonnes/an
0006900629;Séché Healthcare;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;1.000;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;2965.000;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;8464.000;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 02;Laitiers non traités;;97.000;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;651.000;tonnes/an
0007000455;PHOENIX SERVICES France SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;1673.000;tonnes/an
0007000458;SITA Nord Est SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007000460;SITA FD - La Caloterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;471.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;302.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;47.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;100.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;10.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;436.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;362.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;480.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1220.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;10.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 05 03;Compost déclassé;;277.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;105.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;34.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;337.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;467.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;11838.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;432.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;63141.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22463.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;4.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 01 10;Vêtements;;21.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17977.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5007.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;25.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;10436.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;9.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;656.000;tonnes/an
0007000461;SUEZ RV NORD EST - ISDND Lewarde;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2397.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;4.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;153.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;363.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;567.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;217.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;185.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;2325.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1799.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;99.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;33.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;32.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;57.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;347.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;;5932.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;24963.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;6012.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 03 05;Déchets d'alumine;;31.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 03 05;Déchets d'alumine;;14.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;16.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 12 13;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;942.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;40.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;223.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;16.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;55.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;93.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;10.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;41.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3472.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;207.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;262.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;21.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;23832.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;31153.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1881.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;945.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;51.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;121136.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;140869.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;226.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19006.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30993.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7550.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;270.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;4.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;3122.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;158.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;6241.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);62;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;4592.000;tonnes/an
0007000463;SUEZ RV NORD EST - ISDND Hersin-Coupigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);80;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2978.000;tonnes/an
0007000538;SARL FONDOIR DE SUIFS BUCHEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;36088.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1022.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2954.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;177.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;2.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;30.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9636.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;62845.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;374.000;tonnes/an
0007000554;CVE de Maubeuge;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;10674.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;415.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;57;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;271.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;10.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;08;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;14.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 04;Emballages métalliques;;36.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;963.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;01 04 11;Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07;;117.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1631.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;46.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;69.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;89.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;215.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;73.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;198.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;20.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;46.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;50.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;3309.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;5658.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 03;Emballages en bois;;42.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;259.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;122.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;12.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;41.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;380.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;153.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;841.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;156.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;01 05 04;Boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce;;164.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;110.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;2213.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;111.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 08 09;Autres scories;;1789.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 08 09;Autres scories;;637.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 08 09;Autres scories;;800.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;637.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;1789.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;773.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;27.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;203.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;29.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;1230.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;975.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1811.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;21212.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;28.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1949.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;2190.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;21271.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;377.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;29.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;44.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;2185.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;54;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;3159.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;510.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;118.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;77.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;10 10 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11;;200.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 11 05;Fines et poussières;;1545.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;;1839.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;197.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;93.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;2478.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;75.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;373.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;101.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;531.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;990.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;397.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;119.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;71.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;344.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;459.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 05;Emballages composites;;134.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;19866.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;50.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 07;Emballages en verre;;3868.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;125.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;209.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;181.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;368.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;128.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;72.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;;184.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 11 02;Revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01;;469.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;197.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;46.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;164.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;30.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;250.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;134.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 01;Béton;;5558.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 02;Briques;;61.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;133.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;22507.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;507.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 01;Bois;;446.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 02;Verre;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 03;Matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 04 02;Aluminium;;53.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 04 05;Fer et acier;;924.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;38.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;272.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1089.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;9.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;11541.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;251.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2145.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;08;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;9395.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;950.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;61.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13392.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;2747.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;63060.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;21329.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;445.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;361.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;21840.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 01 19;Sables provenant de lits fluidisés;;14376.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;15.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 08 02;Déchets de dessablage;;4624.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;25.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;19 12 01;Papier et carton;;98.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;346.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;19 12 02;Métaux ferreux;;50.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;29.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;04;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;19.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;7.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;7644.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;17.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;17.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;2106.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;2144.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;515.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;313.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1234.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;LUXEMBOURG;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20865.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;4185.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;22.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;09;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;36.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;344.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;641.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10826.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;85.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;249.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 39;Matières plastiques;;42.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 40;Métaux;;384.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;38250.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;88.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 02 02;Terres et pierres;;18053.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;975.000;tonnes/an
0007000571;SUEZ RV Lourches;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;20254.000;tonnes/an
0007000585;P. BRABANT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;60;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;9.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;84.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;69.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;102.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;460.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;19 12 03;Métaux non ferreux;;24.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1915.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 12 03;Métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;89.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;29.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;201.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;25.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;42.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;107.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;95.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;18.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;682.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;334.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;184.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.680;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 02;Aluminium;;13.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;3715.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;731.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 02;Aluminium;;322.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 02;Aluminium;;512.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 03;Plomb;;38.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 04;Zinc;;61.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 04;Zinc;;160.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 04;Zinc;;10.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 04;Zinc;;23.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;4668.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;32.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;222.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;29803.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;37189.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;6830.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;430.000;tonnes/an
0007000611;GDE Escautpont 2 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;629.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;10 02 10;Battitures de laminoir;;1561.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;FINLANDE;10 02 10;Battitures de laminoir;;3556.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 10;Battitures de laminoir;;2069.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUEDE;10 02 10;Battitures de laminoir;;1674.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;976.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;164.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4476.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;10 08 18;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17;;93.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;22.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;82.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;110.000;tonnes/an
0007000635;BEFESA  VALERA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;1400.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;36991.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;759.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;60.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;566.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;16952.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3917.000;tonnes/an
0007000653;SUEZ RV Lille (ex BTS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6431.000;tonnes/an
0007000673;ASCOMETAL LES DUNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;161.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;230.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;13.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;40.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;11.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;119.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;67.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;68;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;19.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;19.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;5.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;36.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;12.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);02;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;109.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;98.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.360;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;16.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.700;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;10 01 23;Boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22;;62.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;35.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.940;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;476.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;184.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0007000685;SUEZ RV OSIS Industrial claening;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;219.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;241.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;2.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;111.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;7.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;177.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;111.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;11.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;244.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;19207.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;33558.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7589.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;53.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7837.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;228.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;93.000;tonnes/an
0007000697;SUEZ RV NORD EST - ISDND CURGIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;27.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2181.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;681.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1346.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2895.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;79086.000;tonnes/an
0007000699;Communauté d'Agglomération ARTOIS COMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;368.000;tonnes/an
0007000703;SECAB SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10358.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;241.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;159.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;99.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;23.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;39.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;42.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;19.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;558.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;02;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;228.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;83.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;448.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;8.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;431.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;133.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;3280.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;124.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.690;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.220;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;689.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;07 02 13;Déchets plastiques;;88.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;07 02 13;Déchets plastiques;;13.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;82.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;11.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;29.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;158.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;136.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;595.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;49.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;458.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;23.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;21.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;183.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;11.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;13.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;3.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.650;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;35.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;49.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;64.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;91.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;7.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;19.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.250;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 03 28;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27;;49.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.880;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;17.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;37.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 09;Emballages textiles;;23.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;51.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;8.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;138.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;188.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;422.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 08 04;Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07);;258.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;56.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 02 01;Bois;;30.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 02;Déchets de dessablage;;203.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;175.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;41.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;8.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;744.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;190.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;74.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;359.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.030;tonnes/an
0007000705;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.070;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;;722.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 03 20;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19;;66.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;1123.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;38.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;858.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;10 10 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09;;5.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1814.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;790.000;tonnes/an
0007000750;RECYTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1113.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;771.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3979.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;6705.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2516.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3855.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1112.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1825.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;PAYS-BAS;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4881.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 14;Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13;;11875.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;413.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;505.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;47.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;24.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;4678.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;98.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;57;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;189.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;290.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;176.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;290.000;tonnes/an
0007000785;EQIOM Cimenterie de Lumbres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;PAYS-BAS;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;795.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.126;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.103;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.011;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.462;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.398;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;7.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.069;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.947;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.193;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.910;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.292;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.091;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.704;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;15 01 07;Emballages en verre;;0.731;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 01 20;Verre;;21.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 01 20;Verre;;24.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.218;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.228;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.226;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.053;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.824;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.777;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.601;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 39;Matières plastiques;;0.419;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 40;Métaux;;0.206;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.505;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.160;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;01 03 08;Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07;;0.297;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.150;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.591;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.069;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.083;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;4.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.917;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.989;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;8.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;7.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;71.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.049;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.939;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 12 03;Fines et poussières;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.903;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;9.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.380;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.105;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;9.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.268;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 12;Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11;;0.349;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 17;Métaux ferreux;;80.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;34.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 18;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 19;Matières plastiques;;58.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 19;Matières plastiques;;45.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 20;Verre;;288.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 20;Verre;;253.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.354;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;4.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;15.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.028;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.101;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;10.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 02 01;Bois;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;8.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.204;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.267;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.531;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 01;Papier et carton;;16.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.313;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;10.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;14.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 40;Métaux;;5.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007000802;CHIMIREC NOREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007000818;RECYLEX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0007000843;MALAQUIN - CSD de Saint-Amand-les-Eaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;126.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.030;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;103.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;9.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;2.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;94.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;148.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;831.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;197.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;0.450;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;0.010;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007000877;SHL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;02 01 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;20.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.266;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;25.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;05 01 14;Déchets provenant des colonnes de refroidissement;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;05 01 14;Déchets provenant des colonnes de refroidissement;;18.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;16.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.096;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1733.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;444.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;18.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;57;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;375.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;176.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;70.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.480;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;10 02 12;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11;;48.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.094;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.334;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;16.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;15 01 05;Emballages composites;;39.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;15 01 07;Emballages en verre;;10.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;176.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;02;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.447;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.143;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;28.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;21.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;863.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;33.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 01 18;Déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17;;17.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;02;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;51;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;88.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;9.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;80;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1145.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;15.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;65.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;698.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 09 04;Charbon actif usé;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.426;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.056;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.772;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.215;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.002;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.550;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;10 03 20;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;22.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.282;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.005;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.002;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;02;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;123.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;51;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;71.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2437.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;60;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;80;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;35.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;89;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1208.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.454;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.626;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.440;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.048;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;111.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.022;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.444;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;0.010;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 02 13;Déchets plastiques;;38.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.063;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;140.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;810.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.933;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;191.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;42.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;30.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.074;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.086;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;10 01 17;Cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16;;0.226;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.108;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;22.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.882;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.264;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.136;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.060;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 05;Emballages composites;;28.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;25.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;13.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 07;Emballages en verre;;0.691;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;15 01 07;Emballages en verre;;0.706;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.248;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.150;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;88;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.015;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.120;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;17.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;715.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.025;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.927;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;23.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;16.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.190;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;6.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;134.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 02 10;Déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;169.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.016;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.941;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;5.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.020;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;199.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;72.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.009;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.803;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.124;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.888;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.324;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.112;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.184;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.007;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.024;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.496;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;05 01 14;Déchets provenant des colonnes de refroidissement;;16.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;05 01 14;Déchets provenant des colonnes de refroidissement;;108.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;118.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;38.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;74.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;55.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;189.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2093.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0007000951;SOTRENOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 13 08;Déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07.;;33.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;0.300;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.196;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;37.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;271.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;471.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;10 02 10;Battitures de laminoir;;101220.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 10;Battitures de laminoir;;9908.000;tonnes/an
0007000956;ARCELORMITTAL FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;480.000;tonnes/an
0007000962;IMERYS ALUMINATES - Usine de Dunkerque;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);;PAYS-BAS;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;6019.000;tonnes/an
0007001004;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;93660.000;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;10 05 01;Scories provenant de la production primaire et secondaire;;277.000;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;276.000;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;329.000;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;11 05 02;Cendres de zinc;;22.000;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;11 05 02;Cendres de zinc;;40.000;tonnes/an
0007001026;SNCZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;LUXEMBOURG;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;52.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;6.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;243.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;17.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;29.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1764.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4720.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12307.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;881.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.040;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;191.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;;BELGIQUE;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18346.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28291.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8707.000;tonnes/an
0007001053;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 02;Déchets de marchés;;47802.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;0.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 10;Déchets métalliques;;0.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;77.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;2274.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.760;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;22.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;7.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 03;Emballages en bois;;48.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;152.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;30.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;812.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;12331.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2956.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7610.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;439.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;4523.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;57.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;5538.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3335.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 02 01;Bois;;2341.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 02 01;Bois;;2345.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 02 03;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 02 03;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;17.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;55.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;418.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1412.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;23.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;25.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2989.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11586.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;24.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;32.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;16.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1438.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5034.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2667.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;11622.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;15868.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;254.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 40;Métaux;;31.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;789.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15998.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9196.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;33857.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;461.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;2529.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2201.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22832.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;55.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;11985.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;32525.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;176.000;tonnes/an
0007001102;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;242.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;820.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;119.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;254.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;678.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;189.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;389.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;163.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.900;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;358.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;11.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;713.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 08 02;Déchets de dessablage;;14.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;45201.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1545.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;33973.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1154.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;325.000;tonnes/an
0007001153;SUEZ RV NORD EST - ISDND DANNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;221.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.108;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;20.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;349.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;461.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;1288.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;45.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.365;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;04 01 02;Résidus de pelanage;;0.385;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.028;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;97.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.467;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;192.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.938;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;15.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;40.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;151.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;66.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;8.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.050;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;41.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.228;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;140.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.525;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;80.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;95.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;390.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.370;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;9.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;8.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;7.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;22.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;34.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;118.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;222.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;60.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;147.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;21.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;5.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;12.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;972;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;59.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.763;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;7.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;8.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;49.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;13.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.740;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;33.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.881;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;6.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;13.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;38.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 12;Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11;;253.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.398;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;22.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.198;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.464;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.960;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;18.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.146;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;72.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.462;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.347;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;49.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;84.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.242;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 01 04;Emballages métalliques;;26.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.120;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;362.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.809;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 05;Emballages composites;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;36.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.190;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;15 01 07;Emballages en verre;;0.364;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 07;Emballages en verre;;0.080;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;24.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;19.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;15.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.490;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.117;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;18.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.500;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.017;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.103;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;65.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.011;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.085;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.018;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.030;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.930;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;18.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;17 04 05;Fer et acier;;0.686;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;18 01 07;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06;;33.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;235.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;23.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;50.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;88;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.811;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 04;Charbon actif usé;;26.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.933;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;224.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;ROYAUME-UNI;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;577.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;98.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.172;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;4.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;2.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.390;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.984;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;0.884;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.348;tonnes/an
0007001271;ARF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.370;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8092.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;54.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;145.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 01;Papier et carton;;1851.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2144.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 39;Matières plastiques;;203.000;tonnes/an
0007001311;ARTOIS METAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 02;Terres et pierres;;2763.000;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;72;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;142.000;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;179.000;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;27.000;tonnes/an
0007001511;FINANCIERE CILA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;9.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;29.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.266;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;85.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;246.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;80.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.963;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;64.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.763;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;60.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;48.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 06;Emballages en mélange;;13.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 06;Emballages en mélange;;28.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 06;Emballages en mélange;;13.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 06;Emballages en mélange;;357.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 06;Emballages en mélange;;448.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 06;Emballages en mélange;;212.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 06;Emballages en mélange;;231.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 06;Emballages en mélange;;16.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 06;Emballages en mélange;;22.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.940;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.780;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;52.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;39.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.340;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.050;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.240;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;4.000;tonnes/an
0007001667;DUO EMBALLAGES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;24922.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1392.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;280.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 04;Emballages métalliques;;22.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 06;Emballages en mélange;;1746.000;tonnes/an
0007001816;SUEZ RV NORD EST (ex Sita, Hantson);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 07;Emballages en verre;;50.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.138;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;9.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.584;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;138.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.029;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.229;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;3.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.523;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;3.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.519;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;11.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;35.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1491.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;5.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;15.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.524;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.170;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.018;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;13.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;4873.000;tonnes/an
0007001956;SUEZ RV OSIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;61.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;10.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;18.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;302.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;9.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;9.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;437.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;17.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;36.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;25.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;249.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;1253.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;129.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;4589.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;5824.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;122.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;16.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;51.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 01 01;Béton;;838.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 01 01;Béton;;7.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;17 01 01;Béton;;55.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 01 02;Briques;;25.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;99.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 01;Bois;;26.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 03;Matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;17 04 07;Métaux en mélange;;88.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;20.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;38.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;47.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8408.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;82.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;13.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1120.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 01;Papier et carton;;153.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;241.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;13.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;23.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;988.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;59.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;616.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;46.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;58.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;98.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;35.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;401.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;1771.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;68;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 01;Papier et carton;;39.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 01;Papier et carton;;36.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 01;Papier et carton;;68.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 02;Verre;;44.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;5.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;17.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1293.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 39;Matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;571.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 40;Métaux;;58.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;47;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;54;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;57;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16972.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;167.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1595.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;171.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;34.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2791.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;100.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2323.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;94.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;254.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3901.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;2863.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;2.000;tonnes/an
0007001957;MALAQUIN - Centre de tri & déchetterie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 03 07;Déchets encombrants;;199.000;tonnes/an
0007002024;SITA NORD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;10.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;42.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;326.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 03;Emballages en bois;;16.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;127.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;17.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;78.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 01;Bois;;21.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;274.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 01;Papier et carton;;288.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 01;Papier et carton;;43.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;62.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;328.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;266.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;54.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;629.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;42.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 01;Papier et carton;;12.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;500.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;78.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;73.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7347.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;877.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;45.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;81.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1168.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1031.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0007002027;SUEZ RV NORD EST (Ex SITA NORD EST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;1062.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;15 01 06;Emballages en mélange;;903.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;15 01 06;Emballages en mélange;;13229.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;815.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1518.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);02;;20 03 07;Déchets encombrants;;2174.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;10083.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;182.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;617.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;52204.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;9321.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1111.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3188.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17188.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3852.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1589.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;370.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;223.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 03;Emballages en bois;;922.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 03;Emballages en bois;;3235.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;15 01 04;Emballages métalliques;;56.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;50.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;2970.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;13.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1950.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 01;Papier et carton;;405.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 01;Papier et carton;;1213.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 02;Verre;;2321.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 02;Verre;;7099.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1185.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1684.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 40;Métaux;;190.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 40;Métaux;;700.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1605.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12527.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;252.000;tonnes/an
0007002140;RECYCLAGE DES VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9745.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.820;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;4653.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;404.000;tonnes/an
0007002181;SRMA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;551.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;493.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;62.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;417.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;3285.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;132.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;942.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;430.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1311.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;52.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;707.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;592.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;100.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;114.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;965.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1183.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;197.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3013.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;308.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;140.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;361.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;781.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;682.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1323.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1004.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;54.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1103.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;403.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1032.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);10;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;183.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;203.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;53.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;658.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1243.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;117.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;26.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;65.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;57.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;52.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1183.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;88.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;22.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;843.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;159.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;382.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;33.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;72.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;1589.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;778.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;23.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;331.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;28.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2996.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;191.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;376.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2704.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;564.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4352.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;19164.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;18997.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3419.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;108.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;29.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4894.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;56.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;2686.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1549.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;45.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;2344.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;17.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;222.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;87.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;54.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;160.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;43.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;621.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;110.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1995.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16294.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;33337.000;tonnes/an
0007002223;SEDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;591.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;90.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;22.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;837.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;13056.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;100.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;1865.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;224.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;71.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;55.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;1997.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;4721.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;58.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;500.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;4345.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;219.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;312.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;54.000;tonnes/an
0007002229;GDE 1 (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;15588.000;tonnes/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;7086.000;tonnes/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1271.000;tonnes/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;15265.000;tonnes/an
0007002234;SUEZ RV NORD-EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1319.000;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;7055.000;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;308.000;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;79213.000;tonnes/an
0007002235;CIDEME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5180.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;5.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;80;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.010;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;70.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;8.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;81.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 04;Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03.;;2.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;24.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.310;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;275.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.200;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.440;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 03;Emballages en bois;;0.220;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.052;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.026;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;15.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 02;Déchets de dessablage;;211.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;19 08 02;Déchets de dessablage;;20.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0007002302;SUEZ RV OSIS Nord;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.020;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;77.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2951.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;347.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 01;Papier et carton;;3157.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;17.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;138.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1768.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;618.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 39;Matières plastiques;;42.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 40;Métaux;;21.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;574.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5215.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 02;Déchets de marchés;;126.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;811.000;tonnes/an
0007002411;OPALE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;8286.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;18.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;10.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.680;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;67.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;645.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;640.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;58.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;73.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 05;Verre;;8.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4658.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17097.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;91.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32400.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 02;Déchets de marchés;;61.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 02;Déchets de marchés;;38.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;243.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;172.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;4306.000;tonnes/an
0007002413;OPALE ENVIRONNEMENT (CET);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;570.000;tonnes/an
0007002421;VERCRUYSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1560.000;tonnes/an
0007002421;VERCRUYSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;948.000;tonnes/an
0007002421;VERCRUYSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;87086.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2324.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;101.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1482.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6256.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6766.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;27.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;217.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;4438.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;18.000;tonnes/an
0007002524;VERDURE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25617.000;tonnes/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007002625;PROSERVE DASRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;07 02 13;Déchets plastiques;;8.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;07 02 13;Déchets plastiques;;1792.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;07 02 13;Déchets plastiques;;11.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;07 02 13;Déchets plastiques;;10.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;07 02 13;Déchets plastiques;;138.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;07 02 13;Déchets plastiques;;443.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;07 02 13;Déchets plastiques;;1682.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;07 02 13;Déchets plastiques;;62.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;07 02 13;Déchets plastiques;;657.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;07 02 13;Déchets plastiques;;1276.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;TCHEQUE (REPUBLIQUE);07 02 13;Déchets plastiques;;23.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;588.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;73.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;16 01 19;Matières plastiques;;214.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;16 01 19;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 01 19;Matières plastiques;;10276.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;16 01 19;Matières plastiques;;585.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;16 01 19;Matières plastiques;;851.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;16 01 19;Matières plastiques;;388.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;16 01 19;Matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;16 01 19;Matières plastiques;;394.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;255.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;332.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;SUEDE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;884.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;837.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;5246.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;207.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;21.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.850;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;244.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;1120.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;390.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;310.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;22.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;265.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4955.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;720.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ESPAGNE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;98.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ITALIE;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;5171.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;JAPON;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;223.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4468.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ROYAUME-UNI;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;279.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0007002868;GALLOO PLASTICS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;20 01 39;Matières plastiques;;731.000;tonnes/an
0007003091;CVO Centre de valorisation organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8707.000;tonnes/an
0007003091;CVO Centre de valorisation organique;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12748.000;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;811.000;tonnes/an
0007003161;BOULONNAIS (Communauté d'Agglomération);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;5150.000;tonnes/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 17;Métaux ferreux;;12649.000;tonnes/an
0007003179;NICOLAY Fils SARL (En exploitation);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1391.000;tonnes/an
0007003195;EQIOM Dunkerque;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;10 02 02;Laitiers non traités;;329783.000;tonnes/an
0007003360;GREEN METALS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;46601.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1516.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;2204.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;28.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;10 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;9.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2931.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13107.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;3387.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22211.000;tonnes/an
0007003372;AMBRE terril 113;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30646.000;tonnes/an
0007003375;Société Nouvelle Woestelandt;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7519.000;tonnes/an
0007003375;Société Nouvelle Woestelandt;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;9020.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;139636.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;4314.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25118.000;tonnes/an
0007003386;SEQUOIA (ex. CVO CARBIOLANE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;30435.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);59;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;24.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;215.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;425.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;13.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;102.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;65.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;14.000;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.240;tonnes/an
0007003398;HYDROPALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;174.000;tonnes/an
0007003496;SGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 02 02;Laitiers non traités;;171319.000;tonnes/an
0007003496;SGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;60862.000;tonnes/an
0007003496;SGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;10 02 02;Laitiers non traités;;549608.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;62.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1866.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;56.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2422.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23789.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);80;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1902.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22328.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;753.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;3499.000;tonnes/an
0007003529;IKOS ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);62;;20 03 07;Déchets encombrants;;639.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10026.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6887.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36425.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37383.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 07;Déchets encombrants;;2167.000;tonnes/an
0007003558;Syndicat Mixte Flandre Morinie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;3708.000;tonnes/an
0007003608;AGRIOPALE SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;11000.000;tonnes/an
0007003608;AGRIOPALE SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3000.000;tonnes/an
0007003610;AGRIOPALES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;5000.000;tonnes/an
0007003610;AGRIOPALES SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5000.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;33.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);08;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.756;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;138.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.830;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.540;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.818;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.096;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;11.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;298.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;110.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;176.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);64;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.540;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.317;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;67.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;54.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.891;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;175.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;15 01 04;Emballages métalliques;;7.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;15 01 06;Emballages en mélange;;138.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;15 01 06;Emballages en mélange;;184.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 06;Emballages en mélange;;101.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;15 01 06;Emballages en mélange;;69.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 06;Emballages en mélange;;115.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;15 01 06;Emballages en mélange;;46.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.100;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.600;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0007003737;DUO emballages ARRAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;23.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 19;Matières plastiques;;0.180;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;44.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 01 01;Béton;;8.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;141.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 01;Bois;;82.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 02;Verre;;44.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 03;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;634.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;671.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 03;Plomb;;209.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 04;Zinc;;480.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;10517.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 06;étain;;0.490;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;241.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;482.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;78.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 02;Métaux ferreux;;246.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;434.000;tonnes/an
0007003918;Etablissements R. DOOLAEGHE et Cie;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17.000;tonnes/an
0007003941;CVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10896.000;tonnes/an
0007003941;CVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;75379.000;tonnes/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;2.000;tonnes/an
0007004027;SAS RYEZ COLLERET (ex AUTO DEMOLITION);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;356.000;tonnes/an
0007004033;AUTO 2000;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1612.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;139.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;263.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;654.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;972.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1814.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8438.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5223.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1260.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;135.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 05;Fer et acier;;2043.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;25020.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;11423.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;848.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;2916.000;tonnes/an
0007004044;GALLOO FRANCE SA (ex CARMI ANICHE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;3722.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;39.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;28.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;1495.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 05;Fer et acier;;190.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;70.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0007004065;GALLOO FRANCE SA (ex VRT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 02;Métaux ferreux;;472.000;tonnes/an
0007004066;CARAMBOLAGE 59;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1626.000;tonnes/an
0007004120;SMAV Compostage Riencourt;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;7200.000;tonnes/an
0007004128;SMAV Compostage Tilloy;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19231.000;tonnes/an
0007004128;SMAV Compostage Tilloy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5656.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5324.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2662.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2616.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;741.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1531.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;298.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;432.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;416.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;121.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;336.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;169.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;270.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;158.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;26.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;3.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;167.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;94.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;110.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1944.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;804.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;232.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);02;;20 02 01;Déchets biodégradables;;100.000;tonnes/an
0007004143;SUEZ ORGANIQUE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9745.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;72.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 20;Verre;;0.560;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;35.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 01 01;Béton;;12.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;196.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 01;Bois;;86.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 02;Verre;;23.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;96.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;168.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 03;Plomb;;42.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 04;Zinc;;118.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;6849.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;253.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;132.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;36.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 02;Métaux ferreux;;575.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;694.000;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.030;tonnes/an
0007004260;RECUPERATION DU NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;102.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;137.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 03;Plomb;;28.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 04;Zinc;;51.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;10210.000;tonnes/an
0007004279;Galloo France Division Oost Cappel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;BELGIQUE;17 04 05;Fer et acier;;490.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;83.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;485.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 01 04;Emballages métalliques;;483.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;74.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;114.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;13204.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;201.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;17 04 07;Métaux en mélange;;57.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;109.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;15 01 04;Emballages métalliques;;143.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 02;Aluminium;;33.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;3241.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;4516.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;17 04 05;Fer et acier;;640.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;239.000;tonnes/an
0007004287;GALLOO Littoral Bourbourg ex BERTOUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 02;Métaux ferreux;;72.000;tonnes/an
0007004289;COMPOSTIERE -SYNDICAT MIXTE LYS AUDOMAROIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10734.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;0.060;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1829.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;41.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;39.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;25.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 01 01;Papier et carton;;7730.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;105.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1577.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1226.000;tonnes/an
0007004361;OCTEVA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11790.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 17;Métaux ferreux;;229.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 20;Verre;;33.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;49.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 01;Bois;;19.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 02;Verre;;313.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 02 03;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;131.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 02;Aluminium;;254.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 03;Plomb;;43.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 04;Zinc;;78.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;7411.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 07;Métaux en mélange;;186.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;101.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.210;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;48.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 02;Métaux ferreux;;149.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;182.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;95.000;tonnes/an
0007004367;GOSSELIN DURIEZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;38.000;tonnes/an
0007004389;Com Com de Desvres-Samer;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;2731.000;tonnes/an
0007004389;Com Com de Desvres-Samer;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3923.000;tonnes/an
0007004389;Com Com de Desvres-Samer;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 01 07;Emballages en verre;;142.000;tonnes/an
0007004448;AIR LIQUIDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 01;Béton;;8897.000;tonnes/an
0007004448;AIR LIQUIDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;133389.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;924.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;17 02 01;Bois;;367.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4804.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5218.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8154.000;tonnes/an
0007004522;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0007004542;SAS RAMERY TP;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8112.000;tonnes/an
0007004607;FINANCIERE VARET;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 01 01;Béton;;45000.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;107.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;615.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;180.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;851.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;80.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;798.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;878.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;185.000;tonnes/an
0007004688;SUEZ ORGANIQUE (ex TERRALYS SA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2240.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;217.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2155.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;205.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;229.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;2012.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8782.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;63.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1295.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10133.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14273.000;tonnes/an
0007004695;COMPOST DU MAZE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1953.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;386.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;238.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1805.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;48.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;285.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;260.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1215.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;72.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;166.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;240.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;8.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;15 01 03;Emballages en bois;;469.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;451.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1124.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;806.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;857.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1319.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 01;Papier et carton;;429.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;89.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3879.000;tonnes/an
0007004726;SUEZ Organique (EX TERRALYS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2805.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;491.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1632.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;128.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;83.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;193.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;2310.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;1447.000;tonnes/an
0007004809;Déchèterie d'Arleux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0007004888;LUMIVER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5142.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;114.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;89.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;23.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;35.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1513.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1721.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;108.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;7.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;103.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 02 13;Déchets plastiques;;101.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.475;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;4.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;9.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;6.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;24.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;576.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;756.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;91.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 03;Emballages en bois;;38.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 05;Emballages composites;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 06;Emballages en mélange;;118.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;15 01 06;Emballages en mélange;;29.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 07;Emballages en verre;;5.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;15 01 07;Emballages en verre;;11.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;10.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 01 20;Verre;;9.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.607;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.666;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4743.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;329.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.778;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 01 02;Briques;;12.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 02 03;Matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 02 03;Matières plastiques;;0.923;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;4.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;253.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1073.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;0.317;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;3.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;4.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 08;Textiles;;416.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2895.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1430.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;31.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14239.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 01;Papier et carton;;38.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 01;Papier et carton;;17.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 02;Verre;;18.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 02;Verre;;3.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;7.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 11;Textiles;;20.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.589;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;708.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;582.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 39;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 40;Métaux;;21.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 40;Métaux;;27.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3185.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3923.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;226.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;72.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.047;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;63.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6286.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7381.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;;BELGIQUE;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;53.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 05;Verre;;10.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 12 08;Textiles;;24.000;tonnes/an
0007005009;VANHEEDE ENVIRONNEMENT SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.320;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;02 01 07;Déchets provenant de la sylviculture;;225.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;23066.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;408.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;443.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;71.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;247.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;BELGIQUE;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3331.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1190.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;174.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;424.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;14409.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2315.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 02 01;Bois;;198.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27484.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 01;Papier et carton;;36.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6549.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9606.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;BELGIQUE;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;193.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;439.000;tonnes/an
0007005139;RAMERY ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;45.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.118;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.084;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;261.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;329.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;165.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;374.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1548.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1005.000;tonnes/an
0007005828;SMICTOM des Flandres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;905.000;tonnes/an
0007005848;SYMEVAD TVME;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;62466.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;2987.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2915.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 40;Métaux;;335.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;25.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;446.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 11;Textiles;;40.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2246.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 02;Terres et pierres;;3636.000;tonnes/an
0007005850;DECHETERIE SAINT LEONARD (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;394.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;1139.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1595.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;20 01 40;Métaux;;184.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;162.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 11;Textiles;;25.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;974.000;tonnes/an
0007005851;DECHETERIE SAINT-MARTIN (CAB);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 02;Terres et pierres;;1526.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;785.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1542.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;153.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;12.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;165.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1717.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;1956.000;tonnes/an
0007005958;Déchèterie de Cuincy;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;767.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1266.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;138.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;12.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;105.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1829.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;1889.000;tonnes/an
0007005984;Déchèterie de Roost-Warendin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;879.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;62;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3240.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;20 01 40;Métaux;;201.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;36.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;194.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;748.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;8578.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 03 07;Déchets encombrants;;2943.000;tonnes/an
0007005990;Déchèterie de Sin le Noble;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007006047;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;59;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;900.000;tonnes/an
0007006047;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;34.000;tonnes/an
0007006047;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.482;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 01;Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries;;406.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 08;Déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07;;26.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;10 02 10;Battitures de laminoir;;13722.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;10 02 10;Battitures de laminoir;;151.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;PAYS-BAS;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;658.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;12.000;tonnes/an
0007006131;RECYCO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;19 12 02;Métaux ferreux;;221.000;tonnes/an
0007006136;STB MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;371300.000;tonnes/an
0007006136;STB MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 01;Béton;;70500.000;tonnes/an
0007006136;STB MATERIAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;28200.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.135;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;13.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.012;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;167.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;601.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 40;Métaux;;202.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;438.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 01;Déchets biodégradables;;630.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1484.000;tonnes/an
0007006155;SMICTOM DES FLANDRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 07;Déchets encombrants;;1097.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 01;Béton;;4461.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 01;Béton;;11623.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;80;;17 01 01;Béton;;91.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 01 02;Briques;;262.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 01 02;Briques;;501.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1255.000;tonnes/an
0007006606;Helfaut Travaux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;714.000;tonnes/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 01 01;Béton;;362.000;tonnes/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;764.000;tonnes/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2312.000;tonnes/an
0007006633;BAUDE BILLET (SARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;20 02 02;Terres et pierres;;2934.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;10 02 02;Laitiers non traités;;2740.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 01;Béton;;1971.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 02;Briques;;14.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;886.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;114465.000;tonnes/an
0007006634;Eiffage;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;20 02 02;Terres et pierres;;3108.000;tonnes/an
0007006642;RECYNOR (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;82350.000;tonnes/an
0007006653;DELABY Société;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5295.000;tonnes/an
0007006662;ESTERRA - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0007006664;RECYNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 02;Briques;;18809.000;tonnes/an
0007006664;RECYNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;11497.000;tonnes/an
0007006664;RECYNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;269517.000;tonnes/an
0007006664;RECYNOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);59;;19 09 01;Déchets solides de première filtration et de dégrillage;;331.000;tonnes/an
0007100041;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;18018.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;406.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;314.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;55.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 02;Déchets de dessablage;;156.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;705.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;67599.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;312.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11505.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;141082.000;tonnes/an
0007100063;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;2343.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;5.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;107.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;521.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;211.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;97.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.800;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;29395.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;1093.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;15 01 03;Emballages en bois;;119.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;783.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;140.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2241.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7920.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 02 03;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;468.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1945.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;2142.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1919.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;10.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;687.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;250.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 02;Déchets de dessablage;;369.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14400.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;109.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2345.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;110524.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 07;Déchets encombrants;;27714.000;tonnes/an
0007100070;SUEZ RV Réunion;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;8391.000;tonnes/an
0007100214;CDAA ex AH KAne CDAA CRMM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 40;Métaux;;3045.000;tonnes/an
0007100601;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;36852.000;tonnes/an
0007100691;CYCLEA SA EML;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;19 12 03;Métaux non ferreux;;43.000;tonnes/an
0007100691;CYCLEA SA EML;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0007100693;VAL O.I. Centre de tri de La Mare;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 01;Papier et carton;;2896.000;tonnes/an
0007100693;VAL O.I. Centre de tri de La Mare;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 39;Matières plastiques;;162.000;tonnes/an
0007100693;VAL O.I. Centre de tri de La Mare;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0007100693;VAL O.I. Centre de tri de La Mare;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;974;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8348.000;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 03;Emballages en bois;;319.000;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 07;Emballages en verre;;11677.000;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;136.000;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 01 17;Métaux ferreux;;13507.000;tonnes/an
0007100702;METAL REUNION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 01 18;Métaux non ferreux;;356.000;tonnes/an
0007100737;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10238.000;tonnes/an
0007100759;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;32970.000;tonnes/an
0007100759;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;139.000;tonnes/an
0007100759;ILEVA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;15 01 06;Emballages en mélange;;14541.000;tonnes/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;792.000;tonnes/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;3966.000;tonnes/an
0007100834;GENERALL AUTOS - st louis;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;43.000;tonnes/an
0007100839;SOLYVAL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6234.000;tonnes/an
0007101088;Réunion Valorisation Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;27.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);974;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5163.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;974;;15 01 03;Emballages en bois;;897.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;974;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;321.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;6.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;19.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;22.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;17 04 07;Métaux en mélange;;646.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;11.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 01 01;Béton;;35309.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3085.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 02 02;Verre;;120.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;924.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10527.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;287.000;tonnes/an
0007101267;Société STS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;974;;20 01 02;Verre;;4.000;tonnes/an
0007101319;VIDANGE SERVICE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;64.000;tonnes/an
0007101375;SPL SUDEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;24256.000;tonnes/an
0007101554;Recyclage de l'Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12608.000;tonnes/an
0007101554;Recyclage de l'Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4071.000;tonnes/an
0007101554;Recyclage de l'Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);974;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10217.000;tonnes/an
0007101586;SICA DES SABLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;974;;02 01 02;Déchets de tissus animaux;;4941.000;tonnes/an
0007101586;SICA DES SABLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;974;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;97.000;tonnes/an
0007101586;SICA DES SABLES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;974;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007101606;Réunion Valorisation Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;33.000;tonnes/an
0007102203;SCPR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;51524.000;tonnes/an
0007102203;SCPR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;424.000;tonnes/an
0007102203;SCPR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;131.000;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23368.000;tonnes/an
0007200719;ROY sa;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;266.000;tonnes/an
0007201158;LIBERTY FOUNDRY POITOU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R7 ;R7 Récupération des produits servant à capter les polluants;86;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;123.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 09 03;Laitiers de four de fonderie;;910.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1746.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 09 10;Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09;;7020.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;1143.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2343.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;10.000;tonnes/an
0007201159;Alvance Foundry Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;39.000;tonnes/an
0007201226;GrandAngoulême;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14304.000;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 06;Emballages en mélange;;25119.000;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 06;Emballages en mélange;;313.000;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 06;Emballages en mélange;;46.000;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;19 12 01;Papier et carton;;407.000;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;9.000;tonnes/an
0007201289;CDA LA ROCHELLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;19 12 05;Verre;;7406.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;266.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;0.060;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;196.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;173.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;06 13 03;Noir de carbone;;1388.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;10 01 21;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20;;41.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;242.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;270.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1921.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3970.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;10 02 15;Autres boues et gâteaux de filtration;;18.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;195.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;245.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;185.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;2809.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;2408.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;8.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 04 01;Déchets vitrifiés;;709.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;2263.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;486.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 08 02;Déchets de dessablage;;14.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;81.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 01;Papier et carton;;0.700;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;80.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8063.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24684.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8159.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;22139.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15420.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5170.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);64;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.560;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 07;Déchets encombrants;;18459.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 07;Déchets encombrants;;7411.000;tonnes/an
0007201294;SOTRIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);40;;20 03 07;Déchets encombrants;;2588.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1207.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;932.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;1422.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;177.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;29.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;963.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;779.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;12.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;905.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;27.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;97.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;77.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;73.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;171.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;423.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;108.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;189.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;259.000;tonnes/an
0007201450;PLACOPLATRE (PLACO SAINT-GOBAIN);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;142.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;141.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1136.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;1.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;70.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;327.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;332.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 02;Déchets de dessablage;;59.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;4.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2750.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2859.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;34092.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3608.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;225.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7249.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;78.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17093.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1099.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;20 03 07;Déchets encombrants;;6251.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 07;Déchets encombrants;;2352.000;tonnes/an
0007201482;SOVAL NORD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 07;Déchets encombrants;;220.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;17989.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;395.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;5747.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1185.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2004.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;132.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;9.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.196;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;7.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;49.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.744;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;112.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;238.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.160;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 03;Emballages en bois;;254.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 03;Emballages en bois;;2459.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 03;Emballages en bois;;114.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 07;Emballages en verre;;40.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 07;Emballages en verre;;0.410;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;94.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 17;Métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.124;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 18;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 20;Verre;;63.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.297;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.113;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;6.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 02 02;Verre;;208.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 02 02;Verre;;205.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;8.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;592.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;17.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 02;Aluminium;;0.560;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 02;Aluminium;;25.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 02;Aluminium;;621.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 02;Aluminium;;66.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 03;Plomb;;14.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 04;Zinc;;70.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 04;Zinc;;13.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 05;Fer et acier;;44.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 05;Fer et acier;;773.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 05;Fer et acier;;21575.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 05;Fer et acier;;1670.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 06;étain;;0.190;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;69.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;14167.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;72.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;187.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;19 12 02;Métaux ferreux;;162.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 01;Papier et carton;;43.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 01;Papier et carton;;0.520;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 01;Papier et carton;;6798.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 01;Papier et carton;;358.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 01;Papier et carton;;46.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;488.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;13.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;654.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.320;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10689.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;557.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 39;Matières plastiques;;775.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 39;Matières plastiques;;411.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 40;Métaux;;1726.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 40;Métaux;;123.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1793.000;tonnes/an
0007201484;ROUVREAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;87.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3366.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;156.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;221.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;224.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;21.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;126.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;131.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;274.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;87.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.012;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;47.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;20.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.050;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.100;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;60.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.680;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.300;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.040;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.060;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.030;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.190;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.529;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;70.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.137;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.185;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.006;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.039;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.134;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.076;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.075;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.007;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.017;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.012;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.006;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;88.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.023;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.204;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.051;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.081;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
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0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 04;Zinc;;0.153;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 04;Zinc;;0.002;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 04;Zinc;;0.522;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 04;Zinc;;0.085;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 04;Zinc;;0.030;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
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0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.056;tonnes/an
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0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;0.014;tonnes/an
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0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;0.847;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 05;Fer et acier;;75.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;0.023;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;0.184;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;58.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.744;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;0.381;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;0.021;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;25.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;0.780;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 05;Fer et acier;;0.060;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;0.292;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.895;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;78.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 05;Fer et acier;;0.044;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;1462.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;0.619;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 07;Métaux en mélange;;156.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 07;Métaux en mélange;;47.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.015;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.013;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.065;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.120;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;89.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.018;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.148;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.614;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.055;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.233;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.047;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.037;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.984;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.071;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.201;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.148;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.026;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.221;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.118;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.167;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.637;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.030;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.821;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.218;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.141;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.069;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.354;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;1106.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.890;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 02;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 02;Métaux ferreux;;5684.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.180;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.070;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.450;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 02;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.230;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.200;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.070;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.070;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 02;Métaux ferreux;;25.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.020;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.360;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.100;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.050;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.125;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;19 12 03;Métaux non ferreux;;140.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.052;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.014;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.034;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.035;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.012;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.033;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.302;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.108;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;40;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.134;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.220;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.110;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.036;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.082;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.114;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.172;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.016;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.056;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.003;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.146;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.111;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.092;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.063;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.054;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.218;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.400;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.150;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;17 02 01;Bois;;6.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 02 01;Bois;;238.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 02 01;Bois;;15.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 02 01;Bois;;13.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 02 01;Bois;;0.567;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;591.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;71.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;54.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;48.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;19 12 01;Papier et carton;;408.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 01;Papier et carton;;90.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;51;;19 12 01;Papier et carton;;0.039;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;56;;19 12 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;19 12 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;19 12 01;Papier et carton;;0.364;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;7.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 01;Papier et carton;;0.060;tonnes/an
0007201486;GDE Rochefort;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;20 01 39;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.605;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.144;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.183;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.017;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.022;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.024;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.018;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.584;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.471;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.012;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;74.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.043;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.010;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;24;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.055;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.093;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.169;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.008;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;23;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.445;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.245;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.870;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.197;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.115;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.023;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.561;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.270;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.196;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;17;;16 01 19;Matières plastiques;;0.489;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.590;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.005;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.537;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.342;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.525;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.114;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.637;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.935;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.383;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.247;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.189;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.091;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.367;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.072;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.047;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.058;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.083;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.307;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;9.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.005;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.098;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.011;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.076;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.059;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;8.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;11.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;0.262;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;6.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;9.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.051;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.069;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.101;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.340;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;7.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.336;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.178;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 07;Emballages en verre;;0.258;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.590;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.078;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 17;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.332;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 01 17;Métaux ferreux;;10.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 17;Métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 17;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.607;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.608;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.077;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.317;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.133;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.745;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.507;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 19;Matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 19;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 20;Verre;;36.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 20;Verre;;62.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 20;Verre;;9.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;16 01 20;Verre;;10.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 20;Verre;;25.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 20;Verre;;18.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 20;Verre;;37.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 01 20;Verre;;16.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;16 01 20;Verre;;20.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 01 20;Verre;;36.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 01 20;Verre;;8.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.572;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.878;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.565;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.213;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.737;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.052;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.131;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;17 02 01;Bois;;0.207;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 02 01;Bois;;0.877;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 02 01;Bois;;0.595;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.658;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.502;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;19 12 01;Papier et carton;;0.880;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 01 01;Papier et carton;;0.492;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 01 01;Papier et carton;;0.664;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 01;Papier et carton;;0.973;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;0.207;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 01;Papier et carton;;0.973;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 01;Papier et carton;;0.519;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.141;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;15.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.412;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 39;Matières plastiques;;0.065;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 40;Métaux;;0.213;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 40;Métaux;;0.458;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0007201504;CHIMIREC DELVERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.269;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.479;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.019;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.283;tonnes/an
0007201536;SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;939.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;16;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;25.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;85;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;25.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;33;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;350.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;10 02 10;Battitures de laminoir;;3793.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;118.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;78;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;1469.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1765.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1679.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1563.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1599.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;9600.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;265.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2291.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;1797.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4936.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;374.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;22;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;356.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;332.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;339.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2036.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;32.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;275.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;215.000;tonnes/an
0007201542;CIMENTS CALCIA sas;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;591.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;09;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;5.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;25.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;14.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;34.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;58.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.176;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.238;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;79.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;67.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;8.000;tonnes/an
0007201595;SCORI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0007201636;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 01 19;Matières plastiques;;4644.000;tonnes/an
0007201636;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0007201636;DECONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;476.000;tonnes/an
0007201693;ISDI/ISDND Les Bordes - Chatellerault;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1730.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0007201746;CARRIERES DE SAINT LAON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4986.000;tonnes/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;736.000;tonnes/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;147.000;tonnes/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13686.000;tonnes/an
0007201849;SAS M.BONNEAU ET FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;20 02 02;Terres et pierres;;147.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;153.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;135.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;111.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;15.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;44.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.264;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;0.758;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;39.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;84.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;85.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;11;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;247.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;152.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2563.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;63;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;688.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;159.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;181.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;74.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;834.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;;25.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;68.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;91.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;139.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;09;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;468.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;82;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;293.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;14.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;13.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;64;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;120.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;6.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;316.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;7.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;108.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;25.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 09 04;Charbon actif usé;;1.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;40;;19 09 04;Charbon actif usé;;9.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;18.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;12.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.170;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.270;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.394;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0007201985;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0007202063;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8234.000;tonnes/an
0007202063;SIRMET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;291.000;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;248.000;tonnes/an
0007202079;DECONS NORD AQUITAINE (ex DECONS SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0007202099;REVICO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;343285.000;tonnes/an
0007202099;REVICO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;17;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;154871.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;26.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;74.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;28.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19081.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15907.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1095.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12733.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;46.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18044.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;312.000;tonnes/an
0007202157;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 07;Déchets encombrants;;8121.000;tonnes/an
0007202158;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0007202184;SCIC LES ATELIERS DU BOCAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;68.000;tonnes/an
0007202465;EUROVIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007202562;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10621.000;tonnes/an
0007202562;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;23;;15 01 03;Emballages en bois;;53.000;tonnes/an
0007202562;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;;15 01 03;Emballages en bois;;483.000;tonnes/an
0007202562;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;15 01 03;Emballages en bois;;2347.000;tonnes/an
0007202562;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;28.000;tonnes/an
0007202562;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;250.000;tonnes/an
0007202562;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6165.000;tonnes/an
0007202562;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;15 01 06;Emballages en mélange;;762.000;tonnes/an
0007202562;SIMER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;15 01 06;Emballages en mélange;;5172.000;tonnes/an
0007202584;ISDI du Vallon d'ARTY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10475.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;6.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;129.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;16 11 06;Revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05.;;15.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;40.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;33.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;455.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;5.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;27.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4879.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;121.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;144.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;353.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;215.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;444.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;152.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;817.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;264.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;81.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;111.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;30.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;333.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;492.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;30806.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14605.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;14738.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9114.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3096.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;94.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8914.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1100.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.280;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20881.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9299.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24858.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1809.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;64.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 07;Déchets encombrants;;377.000;tonnes/an
0007202617;Séché Eco-Industries;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 07;Déchets encombrants;;26.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 01 06;Emballages en mélange;;9876.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 06;Emballages en mélange;;14396.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;15 01 06;Emballages en mélange;;839.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 07;Emballages en verre;;4817.000;tonnes/an
0007202619;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD-OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;19 12 01;Papier et carton;;2528.000;tonnes/an
0007202738;DERICHEBOURG;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;3467.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;16;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;47.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);16;;01 03 06;Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05;;5.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;4.000;tonnes/an
0007202755;SUEZ RV OSIS OUEST (ex-SANITRA FOURRIER);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.210;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;1203.000;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);;10192.000;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 09;Boues carbonatées;;1804.000;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;3661.000;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;762.000;tonnes/an
0007202968;INTERNATIONAL PAPER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;781.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4801.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6682.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;1523.000;tonnes/an
0007203096;SAUR SUD-OUEST ex SODITER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;17158.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);16;;20 02 02;Terres et pierres;;13647.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 05 03;Compost déclassé;;11598.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;277.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;24192.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1700.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;856.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);16;;20 03 07;Déchets encombrants;;30901.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;16;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28732.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;9.000;tonnes/an
0007203525;CALITOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9687.000;tonnes/an
0007203654;UVE/UIOM CDA de La Rochelle (SETRADONYX);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54965.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;9.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.010;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.050;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.200;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.330;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.040;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.080;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.680;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.960;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 06;Emballages en mélange;;28.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.100;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.200;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.500;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;13.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;18 01 01;Objets piquant et coupants (sauf rubrique 18 01 03);;0.350;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.080;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.740;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;2.000;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.270;tonnes/an
0007203745;SARP SUD OUEST (AVSP);Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9002.000;tonnes/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;702.000;tonnes/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1639.000;tonnes/an
0007203884;RENAUD et FILS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;PAYS-BAS;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;5519.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;880.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;220.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;03 03 02;Boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson);;972.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;813.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;05 01 10;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09;;27.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;119.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;109.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 02 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11;;292.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;1967.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;717.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;735.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;123.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;101.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;115.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;177.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;275.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;47;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;21.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;181.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;40;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;427.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;7942.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;08;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;174.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;17.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;410.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;206.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3124.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;29.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3296.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;16;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;93.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;106.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;157.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;29.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;19 09 04;Charbon actif usé;;49.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;6064.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;2441.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;228.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;272.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;757.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;166.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;56.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;111.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;354.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4413.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;18;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;40;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;184.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2028.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;76.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;64;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;224.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;842.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;82;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;219.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;495.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;74.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;160.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;560.000;tonnes/an
0007203926;Ciments Calcia;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5599.000;tonnes/an
0007204037;SUEZ RV SUD OUEST (ex SITA SUD OUEST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;181.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;339.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;431.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;19.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;136.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3014.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7583.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1246.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;92.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;158.000;tonnes/an
0007204239;SEDE Environnement (ex SETRAD ONYX SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;12249.000;tonnes/an
0007204446;Alvance Aluminium Poitou;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;3200.000;tonnes/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;424.000;tonnes/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;4479.000;tonnes/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;34.000;tonnes/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;548.000;tonnes/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5891.000;tonnes/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;11.000;tonnes/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;157.000;tonnes/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;258.000;tonnes/an
0007205703;VALTERRA MO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;129.000;tonnes/an
0007205805;UIOM CYCLERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27322.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;949.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;598.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;316.000;tonnes/an
0007206002;SNATI-SARP-SUD-OUEST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;7.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10481.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4382.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3582.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;176.000;tonnes/an
0007206220;SUEZ ORGANIQUE ex terralys FERTI 17;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1093.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;70.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;59.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;166.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;492.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;62.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;727.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;19.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;100.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3475.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1613.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;454.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;189.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;39.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;288.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;4.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7151.000;tonnes/an
0007206444;BRANGEON RECYCLAGE (ex FERS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 02 01;Déchets biodégradables;;299.000;tonnes/an
0007206725;ISDND Les Plantons - Airvault;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3743.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;01 03 09;Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07;;3.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;51.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;6.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;41.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;1.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;12.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;5.000;tonnes/an
0007207047;SANITRA FOURRIER;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;855.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;57.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;13.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;128.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;4293.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;10.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12077.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1023.000;tonnes/an
0007207382;SMITED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 07;Déchets encombrants;;11508.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;117.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;22.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;30.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;277.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;3.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15730.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19905.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;27614.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15642.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29.000;tonnes/an
0007207394;Suez RV SUD OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);79;;20 03 07;Déchets encombrants;;3198.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;13.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;143.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;24.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7012.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4558.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 02 01;Déchets biodégradables;;653.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;59.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;932.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);65;;20 02 01;Déchets biodégradables;;75.000;tonnes/an
0007207532;SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;80.000;tonnes/an
0007207653;ISDI Le Bois Fort;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2596.000;tonnes/an
0007207783;BEDEMAT  (Bédenac);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;101307.000;tonnes/an
0007208084;ISDI/ISDND de Smarves;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;23154.000;tonnes/an
0007208084;ISDI/ISDND de Smarves;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;17 01 01;Béton;;612.000;tonnes/an
0007208084;ISDI/ISDND de Smarves;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1918.000;tonnes/an
0007208775;ISDI Availles en chatellerault;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8550.000;tonnes/an
0007211620;SO.VA.MAT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11106.000;tonnes/an
0007211721;CHARIER TP SUD (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;45897.000;tonnes/an
0007211724;THUILLAS eurl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;414.000;tonnes/an
0007211724;THUILLAS eurl (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;20 02 02;Terres et pierres;;190.000;tonnes/an
0007211726;ISDI de Mougon;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007211727;CC Mellois (ISDI St Martin Les Melle);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2296.000;tonnes/an
0007211727;CC Mellois (ISDI St Martin Les Melle);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1064.000;tonnes/an
0007211729;CC Mellois (ISDI St Vincent La Chatre);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007211730;CC Mellois (ISDI Paizay Le Tort);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0007211730;CC Mellois (ISDI Paizay Le Tort);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 02;Briques;;49.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;34.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;62.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 02 02;Verre;;31.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1256.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;89270.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;17 01 01;Béton;;1464.000;tonnes/an
0007211732;Les remblais de St Georges les Bx;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;776.000;tonnes/an
0007211738;GSM Secteur Centre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 01;Béton;;3534.000;tonnes/an
0007211738;GSM Secteur Centre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 02;Briques;;11.000;tonnes/an
0007211738;GSM Secteur Centre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;232.000;tonnes/an
0007211738;GSM Secteur Centre;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;20 02 02;Terres et pierres;;29393.000;tonnes/an
0007211743;CC du Mellois (ISDI Maisonnay);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0007211749;Centre de valorisation des matériaux (CVM);Traitement de déchets non dangereux;2019;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);17;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;14550.000;tonnes/an
0007211753;CdC du Pays Loudunais;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1642.000;tonnes/an
0007211753;CdC du Pays Loudunais;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1642.000;tonnes/an
0007211757;CC Mellois (ISDI Sompt);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;96.000;tonnes/an
0007211757;CC Mellois (ISDI Sompt);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;128.000;tonnes/an
0007211897;JOURDAIN Michel SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;30.000;tonnes/an
0007211897;JOURDAIN Michel SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);79;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13052.000;tonnes/an
0007211897;JOURDAIN Michel SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);85;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;68.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;2B;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007300029;CHIMIREC CORSICA (EX APROCHIM) - Folelli;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2B;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007300078;STOC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2B;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007300161;SYVADEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2A;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;98359.000;tonnes/an
0007300556;STOC SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2A;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;862.000;tonnes/an
0007300556;STOC SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2B;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;8638.000;tonnes/an
0007300556;STOC SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2B;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;4.000;tonnes/an
0007300556;STOC SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2A;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4909.000;tonnes/an
0007300556;STOC SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);2B;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29352.000;tonnes/an
0007402241;UNITE PLACOPLATRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;14104.000;tonnes/an
0007402283;SIAAP;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;69613.000;tonnes/an
0007402285;TRA SABLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;32256.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;33.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.480;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;77.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;229.000;tonnes/an
0007402687;REVIVAL BONNEUIL-SUR-MARNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3475.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;75;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;258.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3260.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;17135.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2978.000;tonnes/an
0007402709;ECOPUR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;41755.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;492.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;45.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 01 19;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;211.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2338.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 02;Aluminium;;854.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;17 04 03;Plomb;;336.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 04;Zinc;;297.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 05;Fer et acier;;2522.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 07;Métaux en mélange;;40.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;183.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;19 12 01;Papier et carton;;61.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 01;Papier et carton;;43.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 02;Verre;;102.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;52.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 39;Matières plastiques;;55.000;tonnes/an
0007402968;EPUR IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 40;Métaux;;400.000;tonnes/an
0007403826;REVIVAL LA COURNEUVE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;911.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.106;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.608;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.050;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.648;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.443;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;92;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.987;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;10 13 04;Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux;;0.195;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.039;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.330;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;25.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.102;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;9.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.312;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;18 02 06;Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05;;0.035;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.169;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.004;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.013;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.041;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;0.152;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;06 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.370;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.147;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;62;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.041;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.350;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;129.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;44.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.398;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.096;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.426;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.023;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.395;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.153;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.132;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.176;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.422;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.189;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.274;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;10 03 05;Déchets d'alumine;;0.698;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.362;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.029;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.825;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.120;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 04;Emballages métalliques;;4.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.002;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.280;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.913;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.062;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.628;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 01 07;Emballages en verre;;0.124;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 07;Emballages en verre;;0.036;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 07;Emballages en verre;;0.036;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.320;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.206;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.173;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.051;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;42.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.993;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;20.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;11.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.901;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;12.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.021;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.035;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.022;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.022;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.065;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.044;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.500;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.040;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.187;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.005;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.195;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.926;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.175;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;89;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.041;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.320;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.349;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.878;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.177;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;17 02 02;Verre;;0.397;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.550;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.969;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.138;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;973;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.026;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.806;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;50.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;22.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.002;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.468;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.052;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.027;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.228;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.158;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.358;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.777;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.598;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.184;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.465;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.476;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.042;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.156;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.524;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.333;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.058;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.527;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.465;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.560;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.133;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.590;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.244;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;4.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.131;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.708;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.344;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.085;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.838;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.102;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.401;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.434;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.117;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.195;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.018;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.318;tonnes/an
0007403865;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);973;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.103;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);68;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;08 02 03;Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 01 02;Briques;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403912;PAPREC ILE DE FRANCE VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.000;tonnes/an
0007403935;PAPREC GRAND IDF;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;0.000;tonnes/an
0007404262;REVIVAL LIVRY GARGAN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;9.000;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;469097.000;tonnes/an
0007404300;ISSY URBASER ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;15255.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;159.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 01;Papier et carton;;2023.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 02;Verre;;46459.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;474.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 40;Métaux;;265.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3899.000;tonnes/an
0007404328;SEPUR SA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15032.000;tonnes/an
0007404524;Gérard Fontana;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;20 02 01;Déchets biodégradables;;419.000;tonnes/an
0007404524;Gérard Fontana;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;27952.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 07;Emballages en verre;;7874.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;1469.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2247.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 02 02;Terres et pierres;;3329.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;41626.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 07;Déchets encombrants;;9258.000;tonnes/an
0007404756;TAIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 01 40;Métaux;;158.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;6.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;79.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;117.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;431.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;78.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1564.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;198.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4038.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;311.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;41.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;10.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;51.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;31.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;228.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;25.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;34.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;18.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 02 01;Déchets biodégradables;;67.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;567.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5463.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;799.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;205.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;395.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;40.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4570.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;494.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4674.000;tonnes/an
0007405234;REVIVAL CHATILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;368.000;tonnes/an
0007405799;REVIVAL NANTERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;117.000;tonnes/an
0007405873;REVIVAL IVRY-SUR-SEINE MOLIERE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;131.000;tonnes/an
0007406275;Solimmo;Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;91;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;9.000;tonnes/an
0007406832;YPREMA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 01 01;Béton;;58700.000;tonnes/an
0007406832;YPREMA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;62300.000;tonnes/an
0007406832;YPREMA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;47600.000;tonnes/an
0007407965;SAS MAILLON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;02 01 10;Déchets métalliques;;500.000;tonnes/an
0007408472;ECOPUR/SEVIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0007408913;EIFFAGE TP ILE FRANCE CTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;23060.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;217.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1233.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2159.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1118.000;tonnes/an
0007409238;AWS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1947.000;tonnes/an
0007410045;REVIVAL GENNEVILLIERS BASSIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0007410273;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;682.000;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.552;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.897;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.031;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 02 02;Terres et pierres;;2.000;tonnes/an
0009000028;Base aérienne 701;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 07;Déchets encombrants;;8.000;tonnes/an
0009000118;EPMu CLE - SITE DE BRIENNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.010;tonnes/an
0009000153;DA 273;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;5.000;tonnes/an
0009000153;DA 273;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;8.000;tonnes/an
0009000153;DA 273;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;4.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2019;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);64;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;104.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;15 01 03;Emballages en bois;;7.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0009000265;EPMu Centre Aquitaine - GMu de Sedzere;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;20 01 40;Métaux;;25.000;tonnes/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.000;tonnes/an
0009000267;DEMa Toulon - Les Huiles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0009000291;EPMU Centre Aquitaine - GMu Savigny en Septaine;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0009000291;EPMU Centre Aquitaine - GMu Savigny en Septaine;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;15 01 03;Emballages en bois;;2.000;tonnes/an
0009000291;EPMU Centre Aquitaine - GMu Savigny en Septaine;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;15 01 04;Emballages métalliques;;8.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 05;Verre;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;19 12 08;Textiles;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 02;Verre;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 11;Textiles;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0009000322;GSBdD BMA / pôle de Mérignac;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.680;tonnes/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;17 02 01;Bois;;7.000;tonnes/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;19 12 02;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0009000329;CENTRE LOGISTIQUE AERONAUTIQUE NAVALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);56;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0009000335;GSBDD Creil;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;175.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);33;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.099;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;19.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.400;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;15 01 07;Emballages en verre;;3.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 12 01;Papier et carton;;20.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.462;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 01;Papier et carton;;34.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;13.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;31.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;20 01 40;Métaux;;22.000;tonnes/an
0009000347;GSBdD DE CAZAUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 01 07;Emballages en verre;;13.000;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;0.000;tonnes/an
0009000355;DEMa BREST - Arsenal;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;29;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0009070101;STEP - BOURG EN BRESSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;165.000;tonnes/an
0009070101;STEP - BOURG EN BRESSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2401.000;tonnes/an
0009070603;STEU - CANNES 'AQUAVIVA';Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;06;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1560.000;tonnes/an
0009070603;STEU - CANNES 'AQUAVIVA';Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;2055.000;tonnes/an
0009070603;STEU - CANNES 'AQUAVIVA';Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;7852.000;tonnes/an
0009071101;STEP - CARCASSONNE nouvelle;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;11;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0009071301;Station d'Epuration : AIX EN PROVENCE LA PIOLINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6589.000;tonnes/an
0009071301;Station d'Epuration : AIX EN PROVENCE LA PIOLINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4612.000;tonnes/an
0009071301;Station d'Epuration : AIX EN PROVENCE LA PIOLINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;13692.000;tonnes/an
0009071302;STEP - Marseille;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2545.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;25;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2062.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;39;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;60.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;70;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;369.000;tonnes/an
0009072501;STEP - PORT-DOUVOT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;90;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;4.000;tonnes/an
0009072602;Usine de dépollution (UDEP) - Valence;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5824.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;118.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;174.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;325.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.300;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;833.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;739.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;27;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;172.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;19 08 02;Déchets de dessablage;;18.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;336.000;tonnes/an
0009072701;CTEU - EVREUX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;27;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;188.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;183.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;7231.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;34;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;68.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;65;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2691.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;31;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;13803.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;31;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;10345.000;tonnes/an
0009073101;Usine de dépollution des eaux Ginestous-Garonne (ASTEO);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5729.000;tonnes/an
0009073502;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0009073502;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;36.000;tonnes/an
0009073502;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;22;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;16.000;tonnes/an
0009073502;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;35;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;63.000;tonnes/an
0009073502;Station d'épuration de St Malo;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;50;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;0.630;tonnes/an
0009073701;Station d'épuration de La Grange David;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;139.000;tonnes/an
0009073701;Station d'épuration de La Grange David;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;665.000;tonnes/an
0009073701;Station d'épuration de La Grange David;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3446.000;tonnes/an
0009073701;Station d'épuration de La Grange David;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1557.000;tonnes/an
0009073802;STEP - GRENOBLE / AQUAPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;50.000;tonnes/an
0009073802;STEP - GRENOBLE / AQUAPOLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;3.000;tonnes/an
0009075901;STEP - VILLENEUVE-D'ASCQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;384.000;tonnes/an
0009075901;STEP - VILLENEUVE-D'ASCQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;342.000;tonnes/an
0009075901;STEP - VILLENEUVE-D'ASCQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;55.000;tonnes/an
0009075901;STEP - VILLENEUVE-D'ASCQ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;144.000;tonnes/an
0009075903;STEP - GRANDE SYNTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;615.000;tonnes/an
0009075903;STEP - GRANDE SYNTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;383.000;tonnes/an
0009075903;STEP - GRANDE SYNTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;59;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;9861.000;tonnes/an
0009075903;STEP - GRANDE SYNTHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6044.000;tonnes/an
0009076702;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10281.000;tonnes/an
0009076702;Station d'épuration des eaux usées de l'Eurométropole de Strasbourg;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;67;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;4961.000;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;230.000;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;5235.000;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9114.000;tonnes/an
0009076802;STEP - MULHOUSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;68;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6902.000;tonnes/an
0009077101;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;7930.000;tonnes/an
0009077101;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;554.000;tonnes/an
0009077101;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;866.000;tonnes/an
0009077101;UDEP du SITEAM (MACON);Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);71;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;358.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;53.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1090.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;562.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;644.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1162.000;tonnes/an
0009077301;UDEP - Chambéry;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3819.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;305.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.107;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;33.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;108.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.392;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;D4 ;D4 Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins, etc.);18;;19 08 02;Déchets de dessablage;;72.000;tonnes/an
0010000024;GESSET Jean et Fils;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);18;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;36.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;21.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.357;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.153;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.363;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);50;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;15.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);68;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);28;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;15.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);14;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;17.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.010;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.612;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.662;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.096;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.402;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.098;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.375;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.734;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.088;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.910;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.136;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.557;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.164;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.073;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;52;;15 01 05;Emballages composites;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 07;Emballages en verre;;11.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.711;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;12.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;7.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;13.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;9.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;43;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.026;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;14.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;17.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;11.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.479;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.023;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.047;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.362;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.214;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;9.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;02 04 02;Carbonate de calcium déclassé;;0.276;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.279;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.105;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;13.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;32.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;37.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.401;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;163.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;18.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;11.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.187;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;12.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;0.010;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;11.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.773;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.792;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;8.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.552;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;45.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.245;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.204;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.079;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.046;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.229;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.508;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.501;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.627;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;16.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.577;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;12 01 13;Déchets de soudure;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;9.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.342;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.390;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.533;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;15 01 07;Emballages en verre;;0.634;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 07;Emballages en verre;;0.140;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 07;Emballages en verre;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.405;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.998;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;32.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.953;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.070;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.710;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.681;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.801;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.302;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.133;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.040;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.233;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.664;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.543;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.310;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.692;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.011;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.700;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.091;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.213;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.108;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.067;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.091;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.663;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.907;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.612;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;0.574;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.197;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.092;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.143;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.116;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;15 01 04;Emballages métalliques;;7.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.812;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 04;Emballages métalliques;;21.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.861;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.239;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.150;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;15 01 04;Emballages métalliques;;8.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.259;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;15 01 04;Emballages métalliques;;12.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.161;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.120;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.781;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;15 01 04;Emballages métalliques;;4.000;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.288;tonnes/an
0010000120;CMS HIGH TECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.020;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;181.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;9.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;6.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;4.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;61.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;332.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1370.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;138.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;345.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;155.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;20.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;49.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 08 02;Déchets de dessablage;;51.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2078.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;95.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;937.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;194.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 39;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;9110.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.460;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;54849.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;692.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;974.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15912.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 07;Déchets encombrants;;59.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 03 07;Déchets encombrants;;16038.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;91.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.240;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 07;Déchets encombrants;;1260.000;tonnes/an
0010000149;CHARTRES METROPOLE TRAITEMENT VALORISATI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 07;Déchets encombrants;;16.000;tonnes/an
0010000159;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.700;tonnes/an
0010000159;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010000166;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.500;tonnes/an
0010000166;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0010000167;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.676;tonnes/an
0010000167;AXEREAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0010000208;Gauthier GILBERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;02 01 10;Déchets métalliques;;35.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1115.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;689.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;34.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;19.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 04;Zinc;;16.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;2640.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;28.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 01 01;Béton;;356.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010000335;sarl quentin;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;116.000;tonnes/an
0010000351;MENUT J;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3154.000;tonnes/an
0010000442;SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 1;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;3.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;8.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.940;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;78.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;5.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;208.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;254.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;11.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;204.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;1001.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;81.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.380;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;13.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;24.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;111.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;16.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;176.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;16.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;11.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;9.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;24.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.180;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 04;Emballages métalliques;;3.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.160;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;103.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;50.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;61;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;10.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;54.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;15.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;62.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2448.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;363.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;60.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;981.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;10.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;147.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;49.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;96.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;6.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.360;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;49.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;34.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;285.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;330.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1662.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;411.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5847.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;135.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 01;Papier et carton;;17.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 01;Papier et carton;;21.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 02;Verre;;13.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;12.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;494.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;6.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 01 39;Matières plastiques;;65.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 40;Métaux;;11.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;174.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;55472.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;199.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13942.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2598.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1940.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;22906.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2417.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3181.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3492.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1842.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;20 03 07;Déchets encombrants;;1941.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;3264.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 07;Déchets encombrants;;43.000;tonnes/an
0010000473;UVEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;95;;20 03 07;Déchets encombrants;;17.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;27.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;44;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;3380.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;133.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;0.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;76;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;102.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;5163.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;10 02 10;Battitures de laminoir;;630.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;483.000;tonnes/an
0010000648;Ciments Calcia - SITE DE VILLIERS AU BOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;466.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;37;;07 02 13;Déchets plastiques;;173.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;313.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;37;;20 01 01;Papier et carton;;834.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;37;;20 01 10;Vêtements;;2.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0010000690;INOVA OPERATIONS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15156.000;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.780;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.210;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010000692;KNAUF INDUSTRIES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;13.000;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;7.000;tonnes/an
0010000720;PPM CHIMIREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;21.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;14.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;28.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;35.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.706;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;33.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 07;Boues aqueuses contenant de l'encre;;6.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.298;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.644;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.887;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.145;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.638;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;32.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.915;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 04;Emballages métalliques;;54.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.056;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 07;Emballages en verre;;16.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;94.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;7.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.259;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.545;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;74.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.097;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.137;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.029;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.280;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.037;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;66.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;20.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;0.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;3.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.480;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 02;Verre;;0.070;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.160;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.523;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0010000722;PROTEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 40;Métaux;;0.121;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;1.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.240;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.100;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;8.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;6.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 08 02;Déchets de dessablage;;267.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;959.000;tonnes/an
0010000730;Olivier CADET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;493.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 02 02;Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques;;0.800;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.013;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;20.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.055;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.361;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.082;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;16;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.402;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;19;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.258;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;23.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;40;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.179;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.450;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;47;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.304;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.193;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.229;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.267;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.703;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.345;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 09 04;Charbon actif usé;;75.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;4.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;40.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;13.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;4.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;4.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.001;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.900;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.012;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.115;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 03;Emballages en bois;;0.181;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.211;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 07;Emballages en verre;;0.230;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.258;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.198;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.181;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.525;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.401;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.677;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.145;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.855;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.329;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;27.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.195;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.175;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;4.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.089;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;8.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.151;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.366;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.192;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.430;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.094;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.097;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.120;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.076;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.098;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.563;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.037;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;8.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;2.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.522;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.579;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.687;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;22.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.646;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.637;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.684;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.583;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;8.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0010000736;SUEZ RV OSIS Ouest - JOUE LES TOURS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010000889;BRABANT CHIMIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;49;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;75;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;9.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 02 01;Bois;;7.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 02 01;Bois;;0.574;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;17.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.306;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;101.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;10.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.920;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;65.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;15.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;19.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;105.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;6.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;5.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;11.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;103.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.940;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;115.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;5.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;25.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;88.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;18.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;17.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;14.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;11.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;14.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;47.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.019;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.320;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 02;Aluminium;;22.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;24.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;110.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 02;Aluminium;;0.050;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.320;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.577;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 02;Aluminium;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 02;Aluminium;;0.277;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;351.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;29.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;279.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;702.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;40.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;38.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;274.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;243.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;299.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;217.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 06;étain;;0.057;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;32.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.707;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.021;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;253.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0010000957;REVIVAL - BRIARE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;1.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1315.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;613.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1687.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;82.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;77;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1166.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;91;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;1916.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;876.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;41;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;32.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;828.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6890.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;58;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15035.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;25372.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4824.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;18;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2919.000;tonnes/an
0010000974;ARCEVAL (CIDEME);Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;91;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;7586.000;tonnes/an
0010001201;HASLOUIN;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 17;Métaux ferreux;;52.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.740;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.170;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.160;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.210;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.450;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.050;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.390;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.780;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.370;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.480;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.520;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.450;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;13.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.840;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.180;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;214.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;12.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.310;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;31.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.630;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.670;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;26.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;0.330;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.560;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.280;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.260;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.180;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.760;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.140;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.440;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.310;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.150;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.200;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.350;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.220;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.620;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.330;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.760;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.280;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;19.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;19 08 02;Déchets de dessablage;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 02;Verre;;0.040;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 02;Verre;;16.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.120;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 40;Métaux;;0.560;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;10;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;129.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;0.860;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.490;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.140;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;23.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;13.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.180;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.360;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.830;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.140;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.460;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;06 03 14;Sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 02 17;Déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.340;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.820;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.750;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.690;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.590;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;07 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.080;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.050;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.680;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;184.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.780;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.130;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;86.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.310;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;10.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.740;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.170;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;172.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.200;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.210;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.400;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.580;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.100;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.080;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.530;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.120;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.070;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;153.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;12.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;82.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.640;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.160;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.320;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.990;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;0.680;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.480;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.080;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.400;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;25.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.610;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.190;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;25.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;53.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;9.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.450;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;140.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;25.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;28.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.360;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.690;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;31.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 03;Emballages en bois;;15.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 03;Emballages en bois;;0.510;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.020;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.630;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.610;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.740;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.780;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.340;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.250;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.210;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.380;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.520;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.880;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 19;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 19;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 19;Matières plastiques;;35.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 19;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 20;Verre;;24.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 20;Verre;;40.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 20;Verre;;9.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 20;Verre;;62.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 20;Verre;;30.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 20;Verre;;46.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.580;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.420;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;24.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.490;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.570;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.540;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.190;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.380;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.370;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.500;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.520;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.610;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;15.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.070;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.020;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.530;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.940;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.050;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.030;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.240;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.220;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.040;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.350;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.090;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.030;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.100;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.780;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.230;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.260;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.080;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.150;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.060;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.020;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.020;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;0.340;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 02;Déchets de dessablage;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.570;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.630;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 09 04;Charbon actif usé;;9.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.200;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.260;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.170;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.470;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 01;Papier et carton;;0.220;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;13.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 01;Papier et carton;;0.880;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 02;Verre;;0.010;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 01 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.290;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.460;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;30.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;16.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.190;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.690;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.240;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.310;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.840;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;81.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.480;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;6.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 39;Matières plastiques;;43.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 39;Matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 40;Métaux;;46.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;15.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 40;Métaux;;14.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;169.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 40;Métaux;;13.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 40;Métaux;;32.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;95.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;49.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;222.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;47.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.040;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;0.020;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0010001333;MARTIN Jean;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 01 01;Papier et carton;;0.370;tonnes/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1205.000;tonnes/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23503.000;tonnes/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1215.000;tonnes/an
0010001395;SUEZ RV Energie - AMILLY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;6707.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;25.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;249.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;199.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;24.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;33.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;2224.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0010001495;ROBROLLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;360.000;tonnes/an
0010001558;SDH FER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;10 12 01;Déchets de préparation avant cuisson;;2.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1478.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;26.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;3.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;710.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 01 16;Cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15;;1838.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10779.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;62.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;130.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;64.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 07;Déchets encombrants;;13282.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;17;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;216.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;206.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;208.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5422.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1587.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;58247.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;833.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;10563.000;tonnes/an
0010001570;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1850.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;895.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;434.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;442.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;48.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1602.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;87.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;143.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;341.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8570.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;1119.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;75.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1994.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;26.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14.000;tonnes/an
0010001571;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6399.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;0.350;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.058;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;32.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;22.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;21.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;10 12 03;Fines et poussières;;4.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.046;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.110;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.035;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.013;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;17 04 06;étain;;0.254;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;0.500;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;118.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1273.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;102.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1291.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.347;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;45.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;189.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;1534.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;10.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;10.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;6.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;74.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1029.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;77;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;3.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;91;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;10.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.996;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;5.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;05 01 17;Mélanges bitumineux;;14.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;28.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.900;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;239.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.584;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.496;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.205;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.175;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;18.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.348;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;10 12 03;Fines et poussières;;10.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.442;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.252;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;12 01 21;Déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20;;24.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.079;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.150;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.423;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 01 07;Emballages en verre;;0.592;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 07;Emballages en verre;;0.256;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.190;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.072;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.512;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.030;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.050;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;27.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.087;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.187;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.032;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.172;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.986;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.013;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;4.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;17 02 03;Matières plastiques;;0.127;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.943;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.609;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;11.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.015;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.889;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;0.374;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.039;tonnes/an
0010001605;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;20.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2495.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.400;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;6459.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;180.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;65.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.060;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1126.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 05;Emballages composites;;33.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;47.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 06;Emballages en mélange;;86.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;1442.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 06;Emballages en mélange;;2.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.240;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 01;Papier et carton;;348.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;35.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 01;Papier et carton;;3763.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 01;Papier et carton;;76.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 01;Papier et carton;;2311.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.160;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;16.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 39;Matières plastiques;;98.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6762.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1638.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010001607;SOCCOIM (CDT ST JEAN DE BRAYE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;210.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2082.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;179.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4994.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;180.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;1384.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.860;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.280;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;4.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;188.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 08 02;Déchets de dessablage;;408.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;19 12 01;Papier et carton;;233.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;2.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;5.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1661.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 01;Papier et carton;;286.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 01;Papier et carton;;0.140;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 01;Papier et carton;;1078.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 02;Verre;;864.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 02;Verre;;9290.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;564.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20742.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19300.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;185.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;5640.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 03 07;Déchets encombrants;;233.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 03 07;Déchets encombrants;;18.000;tonnes/an
0010001608;SOCCOIM (TTT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;6677.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 03;Plomb;;7.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 03;Plomb;;26.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 03;Plomb;;6.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;392.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 03;Plomb;;20.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 03;Plomb;;0.500;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 03;Plomb;;17.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 03;Plomb;;0.740;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;24.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;29;;17 04 03;Plomb;;10.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 03;Plomb;;195.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;14.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 03;Plomb;;30.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;34.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;86.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;55;;17 04 03;Plomb;;13.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 03;Plomb;;18.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 03;Plomb;;54.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;64;;17 04 03;Plomb;;21.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;80.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;30.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;63.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;50.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 03;Plomb;;269.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;87;;17 04 03;Plomb;;23.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 03;Plomb;;8.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 03;Plomb;;12.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;27.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 03;Plomb;;119.000;tonnes/an
0010001645;STCM B2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 03;Plomb;;518.000;tonnes/an
0010001753;ECO PLANET RECYCLING;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3176.000;tonnes/an
0010001799;SIEOM de Mer - Vernou-en-Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;41;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;7537.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;756.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12287.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;48769.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;1281.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;257.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;196.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;9351.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;9685.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1114.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;72;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;731.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010001801;VALCANTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;86;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;221.000;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.800;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;6.000;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 12;Liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11;;1.000;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.700;tonnes/an
0010001810;SUEZ RV OSIS OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;10.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;731.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 02;Aluminium;;90.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 03;Plomb;;14.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 04;Zinc;;33.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;3915.000;tonnes/an
0010001882;MEMPONTEL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 06;étain;;0.025;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.678;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.019;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3336.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;17.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;127.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.840;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.840;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;52.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 17;Métaux ferreux;;27.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 17;Métaux ferreux;;8.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.062;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.209;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 18;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.500;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.047;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.024;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;4.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;10.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.040;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;36.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.680;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.580;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.540;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.340;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.196;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.121;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.062;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.024;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.062;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.048;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.351;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;100.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.068;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.059;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.342;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.670;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.476;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.885;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.227;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.131;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.031;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.162;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.014;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.302;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.189;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.060;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.274;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.164;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.011;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.096;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.338;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.925;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.080;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.303;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.222;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.433;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.255;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.966;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.160;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.051;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 02;Aluminium;;0.458;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 02;Aluminium;;0.892;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);05;;17 04 02;Aluminium;;0.180;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 02;Aluminium;;0.007;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;17 04 02;Aluminium;;0.168;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 02;Aluminium;;0.086;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 02;Aluminium;;0.028;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 02;Aluminium;;0.097;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 02;Aluminium;;102.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 02;Aluminium;;0.173;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 02;Aluminium;;0.011;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 02;Aluminium;;0.200;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 02;Aluminium;;0.450;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 02;Aluminium;;0.402;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 02;Aluminium;;0.203;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;0.995;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 02;Aluminium;;0.003;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 02;Aluminium;;0.015;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 02;Aluminium;;0.107;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 04 02;Aluminium;;0.905;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 02;Aluminium;;0.116;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 02;Aluminium;;0.270;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 04 02;Aluminium;;0.600;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 04 02;Aluminium;;0.200;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;17 04 02;Aluminium;;0.064;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 02;Aluminium;;0.002;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;17 04 02;Aluminium;;0.012;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 02;Aluminium;;0.271;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;0.180;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 02;Aluminium;;0.033;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 03;Plomb;;0.048;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 03;Plomb;;0.359;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 03;Plomb;;14.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 03;Plomb;;0.024;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 03;Plomb;;0.029;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 03;Plomb;;0.053;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 03;Plomb;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;0.053;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 03;Plomb;;0.619;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 03;Plomb;;0.003;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 04 03;Plomb;;0.019;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 03;Plomb;;0.007;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 04;Zinc;;0.009;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 04;Zinc;;0.441;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 04;Zinc;;0.011;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 04;Zinc;;0.030;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 04;Zinc;;25.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 04;Zinc;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 04;Zinc;;0.009;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 04;Zinc;;0.152;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 04;Zinc;;0.015;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 04;Zinc;;0.642;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 04;Zinc;;0.006;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;17 04 04;Zinc;;0.022;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 04;Zinc;;0.170;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 04;Zinc;;0.114;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 04;Zinc;;0.219;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 04 05;Fer et acier;;0.553;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;17 04 05;Fer et acier;;0.560;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 05;Fer et acier;;565.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;17 04 05;Fer et acier;;36.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;160.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 05;Fer et acier;;0.165;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;17 04 05;Fer et acier;;0.100;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 05;Fer et acier;;0.622;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;122.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 04 05;Fer et acier;;0.840;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;31.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 05;Fer et acier;;0.074;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;17 04 05;Fer et acier;;0.010;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 05;Fer et acier;;0.460;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 05;Fer et acier;;0.004;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 05;Fer et acier;;0.732;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 04 05;Fer et acier;;0.060;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 06;étain;;0.021;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 04 06;étain;;0.009;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 04 06;étain;;0.001;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.003;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.523;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.012;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.031;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 07;Métaux en mélange;;35.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.044;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.213;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.129;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.072;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.262;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.107;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);54;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.021;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.016;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.024;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.304;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;17 04 07;Métaux en mélange;;8.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.011;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.006;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 11;Textiles;;0.060;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.289;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.620;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.052;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);17;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1270.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.120;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.367;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);2A;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.900;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.680;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.110;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;72.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.980;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.140;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;77.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.060;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);57;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.520;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);65;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.260;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.309;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.460;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.740;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.003;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.399;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.214;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010002147;SARL ETABLISSEMENTS   J. MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;19.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;458.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1265.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;22.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;15 01 06;Emballages en mélange;;7.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;8.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;90.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;26.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;42.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;47.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;23.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;244.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;9472.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4783.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;953.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1206.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;164.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;12174.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6210.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;152.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;7.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 07;Déchets encombrants;;2252.000;tonnes/an
0010002151;SODEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 07;Déchets encombrants;;128.000;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.421;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010003833;MAURICE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0010003855;SETRAD - ISDND Saint Laurent;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1251.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;5542.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;182.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;14;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;279.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;265.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1176.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;39.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;06 05 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02.;;2309.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;07 01 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11;;711.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;10 02 02;Laitiers non traités;;3335.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;77;;10 02 10;Battitures de laminoir;;2540.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;55;;10 03 30;Déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29;;4670.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;1360.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;34.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;98.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;4907.000;tonnes/an
0010003878;CIMENTS CALCIA - SITE DE BEFFES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;19 10 06;Autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05.;;56.000;tonnes/an
0010003890;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;14026.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2408.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 06;Emballages en mélange;;849.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 06;Emballages en mélange;;20.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 06;Emballages en mélange;;177.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 01;Papier et carton;;62.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 01;Papier et carton;;4599.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 01;Papier et carton;;302.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 39;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 39;Matières plastiques;;54.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010003901;VEOLIA PROPRETE SOCCOIM - Centre Papiers;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;45.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;52.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;83.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;76.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;37.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;37.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;6582.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;07 02 13;Déchets plastiques;;481.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;16 01 19;Matières plastiques;;0.140;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;252.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;613.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;3431.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;88.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;50.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;12.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 08 02;Déchets de dessablage;;97.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;11519.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;20.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;585.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;30305.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10492.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19101.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5293.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1520.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9089.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;709.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;389.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13421.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6962.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 02;Déchets de marchés;;13.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;43.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 07;Déchets encombrants;;15757.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 07;Déchets encombrants;;2559.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;100.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;498.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;210.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;153.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;07 02 13;Déchets plastiques;;35.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;7518.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;1.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;19 12 01;Papier et carton;;20.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;20 01 01;Papier et carton;;171.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 01;Papier et carton;;1999.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;20 01 02;Verre;;106.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 02;Verre;;2835.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;362.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6383.000;tonnes/an
0010003902;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 03 07;Déchets encombrants;;10.000;tonnes/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8508.000;tonnes/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;406.000;tonnes/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;15 01 06;Emballages en mélange;;1157.000;tonnes/an
0010003969;SMICTOM de Sologne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 01;Papier et carton;;630.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;247.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;1112.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1887.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;43.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;57.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 11 14;Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13;;21.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.700;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1828.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;188.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;435.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;13474.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20588.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7105.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;492.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;231.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;98339.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;117.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;24.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 07;Déchets encombrants;;3428.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);49;;20 03 07;Déchets encombrants;;131.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;37;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;8306.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;41;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2416.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2099.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;315.000;tonnes/an
0010004012;SUEZ RV Centre Ouest - ISDND Sonzay;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5667.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;19 08 02;Déchets de dessablage;;3.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 08 02;Déchets de dessablage;;392.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;530.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2263.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;8.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;736.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;05 07 02;Déchets contenant du soufre;;138.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;2.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;11.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010004079;SOA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;24;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;1.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.320;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;26.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;11.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;108.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);40;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4942.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;252.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.001;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;38.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.920;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;105.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;27.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;38.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;39.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;55.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 02 01;Bois;;8.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 02 01;Bois;;293.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 02 01;Bois;;2.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 02 01;Bois;;73.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 01;Papier et carton;;105.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;0.001;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;738.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;20 01 01;Papier et carton;;416.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;18.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;55.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.549;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.096;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;20.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;15.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;4.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 03;Plomb;;0.012;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 03;Plomb;;0.042;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;34.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;0.814;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;134.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;580.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;30.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;209.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;42.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;32.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;169.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.093;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;4.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;8.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010004080;REVIVAL - Amilly;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.920;tonnes/an
0010004183;CAPROGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;3.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;945.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;1945.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 01;Papier et carton;;3210.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 39;Matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 40;Métaux;;1181.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6003.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;182.000;tonnes/an
0010004236;SOCCOIM (CDT LORRIS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;156.000;tonnes/an
0010004238;CAPROGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0010004238;CAPROGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;17 02 01;Bois;;5.000;tonnes/an
0010004238;CAPROGA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 02 03;Matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;617.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;749.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.034;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;63.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.200;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;96.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;461.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;156.000;tonnes/an
0010004273;Déchèterie de Bailleau Armenonville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;761.000;tonnes/an
0010004362;SUEZ RV CENTRE OUEST - ORVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010004440;COMMUNAUTE COMMUNES  LOCHES SUD TOURAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;5439.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;990.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;1487.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;67.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;10.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;259.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;402.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1131.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;37.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;31.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.578;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;37.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;12.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;48.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;14.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.315;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.084;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.608;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;52.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.017;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;131.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.250;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;281.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;432.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;410.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;5.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;23.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;125.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);16;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;40.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);23;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;184.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;43.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;35.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;32.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;52.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3141.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);46;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.740;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;38.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;7.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;139.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;6.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;163.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;7.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;12.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;15.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;10.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;101.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;50.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);35;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;64.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);53;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;5.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;18.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;19.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;42.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;48.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.321;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;30.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;545.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 01 18;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;22.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;37.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.044;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;32.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.043;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.098;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;70.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.548;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;39.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 02;Aluminium;;65.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 02;Aluminium;;26.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;15.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;0.100;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 03;Plomb;;0.401;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 04;Zinc;;15.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;401.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;15;;17 04 05;Fer et acier;;47.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;16;;17 04 05;Fer et acier;;298.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 05;Fer et acier;;769.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;67.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;5866.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;17 04 05;Fer et acier;;50.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;56;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;67;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.069;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;110.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;93.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;85;;17 04 05;Fer et acier;;130.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;0.100;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 06;étain;;0.036;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 07;Métaux en mélange;;59.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 01;Papier et carton;;0.125;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 01;Papier et carton;;0.595;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 01;Papier et carton;;0.425;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;19 12 01;Papier et carton;;0.210;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;42.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;30.000;tonnes/an
0010004583;REVIVAL - INGRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R6 ;R6 Régénération des acides ou des bases;53;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;1120.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;2162.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.196;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.212;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;92.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.630;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;196.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;912.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;285.000;tonnes/an
0010004626;Déchèterie de Droue sur Drouette;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2087.000;tonnes/an
0010004748;SORIT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;77.000;tonnes/an
0010004748;SORIT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.320;tonnes/an
0010004748;SORIT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;91.000;tonnes/an
0010004922;BARBAT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1963.000;tonnes/an
0010004964;MENUT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;9100.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;56;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;327.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;72;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;1488.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;86;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;294.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;18;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;110.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;18;;10 09 12;Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11;;83.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;28;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;115.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;86;;10 10 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05;;313.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;41;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;258.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;45;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;391.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;254.000;tonnes/an
0010005101;SOCCOIM ONYX  (plate-forme bio-traitement sables);Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;89;;10 10 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07;;51.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;12.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;556.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;03 02 99;Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;25.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;03 03 08;Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage;;1088.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;05 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;58.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;93.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;182.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;13.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;15 01 06;Emballages en mélange;;86.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;12.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4806.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;3.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;238.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;8.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;559.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1623.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4616.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;723.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;49364.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;541.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;48.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 07;Déchets encombrants;;16958.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 07;Déchets encombrants;;2465.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 07;Déchets encombrants;;7333.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;471.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;13.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;646.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;30.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;31.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4317.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;383.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1083.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9800.000;tonnes/an
0010005151;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;593.000;tonnes/an
0010005157;MEGA PNEUS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;465.000;tonnes/an
0010005157;MEGA PNEUS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;25419.000;tonnes/an
0010005622;SORIMETAL ENVIRONNEMENT-SAINT FLORENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;609.000;tonnes/an
0010005622;SORIMETAL ENVIRONNEMENT-SAINT FLORENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 02;Aluminium;;83.000;tonnes/an
0010005622;SORIMETAL ENVIRONNEMENT-SAINT FLORENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;452.000;tonnes/an
0010005622;SORIMETAL ENVIRONNEMENT-SAINT FLORENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;365.000;tonnes/an
0010005652;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0010005653;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0010005654;SOCCOIM (déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0010005655;SOCCOIM VEOLIA  (CAOVL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0010005656;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0010005657;SOCCOIM VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;01 01 01;Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères;;0.000;tonnes/an
0010005679;SOCCOIM (centre de tri déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1382.000;tonnes/an
0010005679;SOCCOIM (centre de tri déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;7246.000;tonnes/an
0010005679;SOCCOIM (centre de tri déchetterie);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 02;Verre;;2284.000;tonnes/an
0010005759;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;46.000;tonnes/an
0010005759;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;239.000;tonnes/an
0010005759;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1277.000;tonnes/an
0010005759;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9508.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;240.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;169.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6009.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;389.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;315.000;tonnes/an
0010005860;SOCCOIM;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7410.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.028;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.222;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.172;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.512;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.021;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.042;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.010;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.628;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.109;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 01;Papier et carton;;0.388;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 01;Papier et carton;;0.269;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.044;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.018;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.027;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.003;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.660;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.413;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 39;Matières plastiques;;0.622;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 39;Matières plastiques;;0.011;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.811;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.118;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.125;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 02 13;Déchets plastiques;;0.135;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.276;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;12.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.052;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.014;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.054;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.180;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.018;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.507;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.149;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.236;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.594;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.052;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.146;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.420;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 19;Matières plastiques;;0.166;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 19;Matières plastiques;;0.359;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 01 20;Verre;;17.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 20;Verre;;22.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 01 20;Verre;;0.700;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 20;Verre;;44.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 01 20;Verre;;23.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;16 01 20;Verre;;13.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 01 20;Verre;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 01 20;Verre;;0.760;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 01 20;Verre;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.190;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.398;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.244;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.035;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.205;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.340;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.145;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.129;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 02;Aluminium;;0.587;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 02;Aluminium;;0.776;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 05;Fer et acier;;0.551;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 05;Fer et acier;;20.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;17 04 07;Métaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 04 07;Métaux en mélange;;16.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;51.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 04 07;Métaux en mélange;;13.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 04 07;Métaux en mélange;;33.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 04 07;Métaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.400;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.138;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 01;Papier et carton;;0.105;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 01;Papier et carton;;0.478;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 01;Papier et carton;;0.213;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 01;Papier et carton;;0.788;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;12.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.244;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.296;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;2.000;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.111;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.242;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.199;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.228;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.955;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.073;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.086;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.557;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.060;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.110;tonnes/an
0010005898;BS ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;0.138;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;27;;20 02 02;Terres et pierres;;136.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;15722.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;10329.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.687;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;44.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.393;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;19 12 02;Métaux ferreux;;541.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;32.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 02;Verre;;411.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 02;Verre;;10855.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.850;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;320.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;55.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5107.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;604.000;tonnes/an
0010005932;Déchèterie de Dreux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7108.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;14.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;333.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.720;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;87.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;5.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;15 01 06;Emballages en mélange;;57.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;16 01 19;Matières plastiques;;0.740;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;158.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 02 03;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;100.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;162.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.980;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;320.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;16.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;9482.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 08;Textiles;;6.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;117.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2530.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18874.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;21.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6710.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6665.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;263.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 07;Déchets encombrants;;84.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 07;Déchets encombrants;;4100.000;tonnes/an
0010005940;SOCCOIM - VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;141.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;297.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1226.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;350.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;179.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;388.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;30.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;3.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;196.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;242.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;64.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;125.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;635.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5172.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2726.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;396.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;920.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;221.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;907.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;15.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;521.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14676.000;tonnes/an
0010005999;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;468.000;tonnes/an
0010006170;SUEZ RV CENTRE OUEST - MONTEREAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1371.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;24.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 04;Emballages métalliques;;109.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 06;Emballages en mélange;;14977.000;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.820;tonnes/an
0010006264;Centre de tri Natriel;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 07;Emballages en verre;;3075.000;tonnes/an
0010006578;SUEZ Organique -Terre de Berry;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7180.000;tonnes/an
0010006578;SUEZ Organique -Terre de Berry;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4833.000;tonnes/an
0010006592;SCBV;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;22009.000;tonnes/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;51802.000;tonnes/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;15007.000;tonnes/an
0010006934;UVEA (SCOREL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;19 01 02;Déchets de déferraillage des mâchefers;;18947.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1963.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;854.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;642.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;52.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;236.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;301.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8113.000;tonnes/an
0010007000;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;70.000;tonnes/an
0010007050;DRNS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;16 01 17;Métaux ferreux;;85.000;tonnes/an
0010007057;ORBELLO GRANULATS TOURAINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;86.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;36.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;403.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 01 01;Béton;;7.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;168.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;38.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;32.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 08 02;Déchets de dessablage;;108.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;195.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;37.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2442.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1092.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12175.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6230.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3489.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15070.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 07;Déchets encombrants;;597.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 07;Déchets encombrants;;3122.000;tonnes/an
0010007111;SUEZ RV CENTRE OUEST - VILLEHERVIERS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010007112;SUEZ RV CENTRE OUEST - ORCHAISE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;19 10 02;Déchets de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;15 01 03;Emballages en bois;;0.000;tonnes/an
0010007117;BEAUFILS RECUPERATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;301.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;201.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;23.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 02 03;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;181.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;82.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;351.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 05 03;Compost déclassé;;55.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;211.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;375.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;314.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 09;Minéraux (par exemple : sable, cailloux);;898.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10023.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;151.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;404.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;53464.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;185.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 01 39;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;20.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;648.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;192.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3100.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;569.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;6747.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 07;Déchets encombrants;;9506.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 03 07;Déchets encombrants;;459.000;tonnes/an
0010007189;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 07;Déchets encombrants;;167.000;tonnes/an
0010007221;Veolia Aero Recycling France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;779.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;458.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.031;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;24.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.170;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;50.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;188.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;70.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0010007310;Déchèterie de Ouarville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;471.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;62.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);47;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;113.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);82;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;276.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;46.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;04 01 01;Déchets d'écharnage et refentes;;283.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;04 01 06;Boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome;;125.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);87;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;397.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;162.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;12.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;107.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;244.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;105.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);17;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;698.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;47.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);35;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;891.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5668.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);44;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4940.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);68;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;527.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);85;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10247.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2090.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15553.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.120;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;16486.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;112.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 02;Déchets de marchés;;5.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 07;Déchets encombrants;;8410.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 06;Emballages en mélange;;355.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 01;Papier et carton;;148.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 40;Métaux;;99.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 02 01;Déchets biodégradables;;262.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;185.000;tonnes/an
0010007319;COVED;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;673.000;tonnes/an
0010007321;SUEZ RV CENTRE OUEST - VICQ SUR NAHON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);36;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;0.000;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.160;tonnes/an
0010007362;PAPREC CRV;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.300;tonnes/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;13.000;tonnes/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;24.000;tonnes/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3868.000;tonnes/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;20.000;tonnes/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;9.000;tonnes/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;16.000;tonnes/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 05 03;Compost déclassé;;1440.000;tonnes/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;822.000;tonnes/an
0010007533;SUEZ Organique - MARMAGNE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;37.000;tonnes/an
0010007575;VILLE de VENDOME (décharge);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010007687;CASSE AUTO du VERON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;477.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;785.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;243.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;93.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;90.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;16.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;474.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;333.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2533.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3111.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;827.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;341.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;216.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1743.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1547.000;tonnes/an
0010007883;SUEZ Organique - GUILLONVILLE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;219.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;55.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;278.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;52.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 02 13;Déchets plastiques;;128.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;9.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;385.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;57.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;738.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;97.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;89.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;39.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;18;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;312.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;3184.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4860.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;337.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 01;Papier et carton;;19.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1503.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;42089.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3541.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3398.000;tonnes/an
0010008113;INOVA Opérations;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;513.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;0.905;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;131.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;16.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;207.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;270.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;135.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;46.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.003;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;179.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;48.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;182.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.004;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;20.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.665;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;108.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;15.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;20.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;23.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;15.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;17.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;08 03 15;Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.028;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;86.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.792;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;0.740;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;11 01 10;Boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;11 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.280;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.204;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.354;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.230;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;313.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.952;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 04;Emballages métalliques;;8.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 04;Emballages métalliques;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;15 01 06;Emballages en mélange;;6.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 06;Emballages en mélange;;19.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 06;Emballages en mélange;;9.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.420;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.954;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 07;Emballages en verre;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 07;Emballages en verre;;0.454;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 07;Emballages en verre;;0.389;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;5.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.260;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.955;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.139;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.113;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.883;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.257;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;11.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.149;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;5.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.095;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.985;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;134.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);24;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;12.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;33.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;67.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);29;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;16.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;25.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.707;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;59.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.374;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.911;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;72.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;59.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;158.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;34.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;40.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;9.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.646;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;288.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.032;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;21.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.494;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;3.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.025;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.366;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.146;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.041;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;8.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.462;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 11 04;Autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03;;0.778;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;0.750;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.942;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;5.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.018;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;1.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.206;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;35.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 01;Papier et carton;;2.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.256;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;61.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0010008145;CHIMIREC CDS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010008226;EUROVIA CENTRE LOIRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010008295;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;15378.000;tonnes/an
0010008304;CASSE AUTO BAYARD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;972.000;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;778.000;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;17 02 01;Bois;;371.000;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;37;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1891.000;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;53.000;tonnes/an
0010008306;Communauté Communes Gâtine Choisilles;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 04 07;Métaux en mélange;;162.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;07 02 13;Déchets plastiques;;3.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;61;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;56;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;07 02 13;Déchets plastiques;;352.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 02 13;Déchets plastiques;;20.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;07 02 13;Déchets plastiques;;142.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 02 13;Déchets plastiques;;40.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;07 02 13;Déchets plastiques;;41.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;07 02 13;Déchets plastiques;;215.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;07 02 13;Déchets plastiques;;100.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;07 02 13;Déchets plastiques;;82.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;07 02 13;Déchets plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;08;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;15;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;140.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;44;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;20.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;53;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;23.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;67;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;60.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;81;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;14.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;16 01 19;Matières plastiques;;137.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;20 01 39;Matières plastiques;;26.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;10;;20 01 39;Matières plastiques;;34.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;16;;20 01 39;Matières plastiques;;90.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;17;;20 01 39;Matières plastiques;;82.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 39;Matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;22;;20 01 39;Matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 39;Matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;2A;;20 01 39;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;35;;20 01 39;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 39;Matières plastiques;;40.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 39;Matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 39;Matières plastiques;;38.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 39;Matières plastiques;;27.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 39;Matières plastiques;;480.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 39;Matières plastiques;;56.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;20 01 39;Matières plastiques;;28.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 39;Matières plastiques;;114.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;20 01 39;Matières plastiques;;33.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;61;;20 01 39;Matières plastiques;;25.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 39;Matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;20 01 39;Matières plastiques;;67.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;79;;20 01 39;Matières plastiques;;253.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 39;Matières plastiques;;235.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;86;;20 01 39;Matières plastiques;;33.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;07 02 13;Déchets plastiques;;114.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;07 02 13;Déchets plastiques;;98.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;07 02 13;Déchets plastiques;;113.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 02 13;Déchets plastiques;;412.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 02 13;Déchets plastiques;;2.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;07 02 13;Déchets plastiques;;9.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;07 02 13;Déchets plastiques;;15.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;07 02 13;Déchets plastiques;;517.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 02 13;Déchets plastiques;;511.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;07 02 13;Déchets plastiques;;81.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;62.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;15.000;tonnes/an
0010008416;CYCLIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);61;;15 01 03;Emballages en bois;;38.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;238.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;133.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;19.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;378.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;2100.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;726.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;281.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;428.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;100.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;209.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;28.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;04 02 20;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19;;32.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;146.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;33.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;135.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;895.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;383.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2157.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;771.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5934.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;44.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;338.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;217.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;7.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5606.000;tonnes/an
0010008427;SETRAD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3472.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;3.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.060;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1773.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;41;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;53.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;72;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;86;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;45.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);41;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 03;Emballages en bois;;4.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;433.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);79;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;3.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 02 01;Bois;;3.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 02 01;Bois;;318.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;17 02 01;Bois;;35.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;17 02 01;Bois;;4.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;0.080;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;17 04 02;Aluminium;;7.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;48.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.100;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 07;Métaux en mélange;;6.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;17 04 07;Métaux en mélange;;19.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 02;Verre;;7.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;5.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.240;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 40;Métaux;;32.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);72;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;5.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 07;Métaux en mélange;;143.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 07;Métaux en mélange;;9.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;86;;19 12 02;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;14;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;2.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1448.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.040;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;328.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.020;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.180;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;26.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;4.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;226.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;71.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;12.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;10;;20 01 01;Papier et carton;;8.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;16;;20 01 01;Papier et carton;;449.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 01;Papier et carton;;11345.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 01;Papier et carton;;795.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 01;Papier et carton;;95.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 01;Papier et carton;;7.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;53;;20 01 01;Papier et carton;;11.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;61;;20 01 01;Papier et carton;;83.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;62;;20 01 01;Papier et carton;;0.060;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 01;Papier et carton;;1353.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 01;Papier et carton;;56.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;79;;20 01 01;Papier et carton;;37.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;20 01 01;Papier et carton;;964.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;87;;20 01 01;Papier et carton;;1291.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 01;Papier et carton;;309.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 01;Papier et carton;;26.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 39;Matières plastiques;;30.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 39;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0010008581;PAPREC Grand Ouest;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;20 01 39;Matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 03;Emballages en bois;;948.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;84.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;571.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;313.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;231.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;416.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;72;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;977.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;4.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;275.000;tonnes/an
0010008903;SUEZ RV CENTRE OUEST - FOSSE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;07 03 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11;;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;90.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;154.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;82.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1463.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;710.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8282.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4670.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;377.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;313.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;562.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;27.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;136.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;412.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;10.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;169.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;18.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1959.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;20 02 01;Déchets biodégradables;;25.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2031.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;20 02 01;Déchets biodégradables;;104.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2071.000;tonnes/an
0010009007;SEDE ENVIRONNEMENT (DROUAIS COMPOST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;261.000;tonnes/an
0010009032;SUEZ RV CENTRE OUEST - PRUDEMANCHE 2;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;44.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R2 ;R2 Récupération ou régénération des solvants;45;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;20.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;7941.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1003.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;193.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;171.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3490.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);58;;02 04 01;Terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves;;409.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;3524.000;tonnes/an
0010009405;MARNAY ENERGIE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;59.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;272.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3681.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.580;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);87;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13506.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 03 07;Déchets encombrants;;487.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;182.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;155.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;15 01 06;Emballages en mélange;;13859.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;20 01 01;Papier et carton;;50.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 01;Papier et carton;;1454.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;87;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;606.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;382.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 02;Verre;;3903.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;154.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 39;Matières plastiques;;36.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3.000;tonnes/an
0010009843;SYTOM de la Région de Châteauroux;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;20 01 40;Métaux;;133.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;89;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.578;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.751;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;11.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;0.777;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;0.970;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;11.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.359;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.450;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.312;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;18.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.617;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;29.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;25.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;45.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;32.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;36.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;40.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;7.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;61.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;04 02 09;Matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère);;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;0.520;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 02 15;Déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14;;0.168;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;14.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 02 21;Fibres textiles non ouvrées;;0.356;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;14.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;0.070;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;11.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.501;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;06 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;244.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;399.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.098;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.039;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;51;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;255.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.635;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;93;;10 12 08;Déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson);;0.490;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.680;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.120;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.077;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;14.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;13.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.227;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.110;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;19.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;43.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;15.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.027;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.092;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;17.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 03;Emballages en bois;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;15 01 06;Emballages en mélange;;93.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;15 01 06;Emballages en mélange;;141.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;15 01 06;Emballages en mélange;;42.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;15 01 06;Emballages en mélange;;589.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.080;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 06;Emballages en mélange;;225.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;15 01 06;Emballages en mélange;;53.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 06;Emballages en mélange;;83.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;15 01 06;Emballages en mélange;;17.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;15 01 06;Emballages en mélange;;26.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 06;Emballages en mélange;;112.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;15 01 07;Emballages en verre;;0.274;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;15 01 07;Emballages en verre;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;15 01 07;Emballages en verre;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;15 01 07;Emballages en verre;;35.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;15 01 07;Emballages en verre;;17.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.960;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;59.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;107.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;12.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;251.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.185;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.025;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;48.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;94;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;0.058;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 01;Papier et carton;;0.110;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 01;Papier et carton;;10.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 01;Papier et carton;;0.910;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 01;Papier et carton;;0.094;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;20 01 11;Textiles;;12.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 01 11;Textiles;;0.610;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 11;Textiles;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;49;;20 01 11;Textiles;;0.168;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 11;Textiles;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 11;Textiles;;15.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;78;;20 01 11;Textiles;;0.981;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 11;Textiles;;0.524;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;02;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.347;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.080;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;60;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.530;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 39;Matières plastiques;;0.070;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;56;;20 01 39;Matières plastiques;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;19;;20 01 40;Métaux;;0.200;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;20 01 40;Métaux;;0.350;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 40;Métaux;;0.397;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;36;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;37;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 40;Métaux;;0.884;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;50;;20 01 40;Métaux;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 40;Métaux;;0.086;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 01 40;Métaux;;18.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;80;;20 01 40;Métaux;;0.998;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 01 40;Métaux;;0.603;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 01 40;Métaux;;0.692;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;27;;20 03 07;Déchets encombrants;;8.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 03 07;Déchets encombrants;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;75;;20 03 07;Déchets encombrants;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;85;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.105;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;92;;20 03 07;Déchets encombrants;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;95;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.980;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.200;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.044;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.080;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;24.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.420;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.015;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;06 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;06 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.226;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.024;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.455;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.899;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.522;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.496;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;16.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;29.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;21.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;72.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;79.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;11.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;ESPAGNE;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.107;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.661;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);02;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.339;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.433;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.038;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.096;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.027;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.039;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.560;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;0.034;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.141;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 04;Emballages métalliques;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.224;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 05;Emballages composites;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.630;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;54.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;10.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);59;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.208;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.303;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);67;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.048;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.190;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.160;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.746;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.230;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.363;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.282;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 20;Verre;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.728;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.180;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.968;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.477;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.131;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.193;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.181;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.010;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.151;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;101.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);14;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;15.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.807;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;47.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.698;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);61;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.122;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.264;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.803;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.213;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.852;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.016;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.023;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.011;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.111;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.013;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.007;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.031;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.104;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.990;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.198;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.420;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;0.149;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;45.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.335;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.072;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);62;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;38.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.262;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;19 12 01;Papier et carton;;0.297;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);49;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.136;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 01;Papier et carton;;0.763;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 01;Papier et carton;;0.221;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 01;Papier et carton;;0.180;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 01;Papier et carton;;0.355;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 02;Verre;;0.860;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 02;Verre;;0.086;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;28.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.740;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.407;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;0.246;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;5.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 32;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31;;0.074;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.041;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.049;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.005;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.013;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 34;Piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33;;0.134;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.892;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);19;;20 01 40;Métaux;;0.811;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 40;Métaux;;0.639;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);36;;20 01 40;Métaux;;0.627;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 40;Métaux;;0.485;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);41;;20 01 40;Métaux;;0.220;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 40;Métaux;;0.600;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;20 01 40;Métaux;;3.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);80;;20 01 40;Métaux;;0.007;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);85;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);86;;20 01 40;Métaux;;0.098;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 40;Métaux;;0.816;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 40;Métaux;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.061;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);78;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.050;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.729;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.481;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);75;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010009984;CEDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.656;tonnes/an
0010010424;VAL ECO - Fossé;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;14244.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;712.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;539.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.088;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.035;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;42.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.140;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;83.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;391.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;110.000;tonnes/an
0010010973;Déchèterie de Voves;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;797.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;2042.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1994.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.093;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;93.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.630;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;211.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;694.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;256.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;206.000;tonnes/an
0010010974;Déchèterie de Roinville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1769.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;875.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;637.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.084;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.121;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;53.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.250;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;93.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;418.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;144.000;tonnes/an
0010010976;Déchèterie de Janville;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;800.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;1256.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1123.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.032;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;67.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.500;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;121.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;628.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;137.000;tonnes/an
0010010977;Déchèterie de Nogent le Roi;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1298.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;1558.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;1323.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.063;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.146;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;110.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;182.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;783.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;232.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;115.000;tonnes/an
0010010978;Déchèterie de Pierres;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1795.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.929;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;399.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 01;Papier et carton;;107.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.560;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;40.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;185.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 01 40;Métaux;;160.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1571.000;tonnes/an
0010011076;CDC EN TERRES VIVES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;724.000;tonnes/an
0010011132;CDC du Pays d'Ecueille;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010011139;Déchetterie de Valençay;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;36;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4362.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 01 17;Métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;40.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;2.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;17 04 07;Métaux en mélange;;2.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;17 04 07;Métaux en mélange;;93.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 02;Métaux ferreux;;685.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;29.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;28;;20 01 40;Métaux;;54.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;41;;20 01 40;Métaux;;15.000;tonnes/an
0010011321;SOCCOIM (plate-forme ferraille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;45;;20 01 40;Métaux;;7902.000;tonnes/an
0010011512;LIGERIENNE GRANULATS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;27341.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 02;Terres et pierres;;1630.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;28;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3088.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.163;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.136;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 01;Papier et carton;;206.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;301.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;1344.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 40;Métaux;;409.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;246.000;tonnes/an
0010011539;Déchèterie de Châteaudun;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2885.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;197.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1775.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;495.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1264.000;tonnes/an
0010012142;BEAUCE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3493.000;tonnes/an
0010012177;SOLOGNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;310.000;tonnes/an
0010012177;SOLOGNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;960.000;tonnes/an
0010012177;SOLOGNE BIOGAZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1530.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;57.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;690.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;17 01 01;Béton;;156.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;32.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2131.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;125.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;213.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0010012202;OGD;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;145.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2732.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;32.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;628.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;524.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;1526.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;60.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;644.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;648.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;72.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;169.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;99.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;115.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;405.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);80;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;85.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);76;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;344.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;07 06 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11;;20.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;78.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;124.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;364.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;57.000;tonnes/an
0010012270;CENTRALE BIOGAZ DU DUNOIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);77;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);78;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);93;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012652;SMB - PRASVILLE ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);95;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012653;PIGEON TP Centre Ile-de-France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);28;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9720.000;tonnes/an
0010012707;Richard VAN DER LINDE Récuperation;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;02 01 10;Déchets métalliques;;50.000;tonnes/an
0010012722;Le Fiez;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);41;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;13600.000;tonnes/an
0010012735;COLAS -LUNERY;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);18;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010012738;SETEC - MARON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 01 01;Béton;;1059.000;tonnes/an
0010012738;SETEC - MARON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;145751.000;tonnes/an
0010012739;Groupe GUIGNARD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;686.000;tonnes/an
0010012739;Groupe GUIGNARD;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;15680.000;tonnes/an
0010012740;ISDI LES POMMEURS (ISDI);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2303.000;tonnes/an
0010012771;Déchèterie de Vauzelle;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010012822;METHABRAYE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;506.000;tonnes/an
0010012822;METHABRAYE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;29231.000;tonnes/an
0010012877;COLAS FRANCE - TERRITOIRE OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2382.000;tonnes/an
0010012877;COLAS FRANCE - TERRITOIRE OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);36;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;254.000;tonnes/an
0010012877;COLAS FRANCE - TERRITOIRE OUEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;36;;17 01 01;Béton;;2292.000;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;28;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;21189.000;tonnes/an
0010012929;CHARTRES METROPOLE ENERGIES SPL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;91;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;9931.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;15 01 06;Emballages en mélange;;745.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;17 02 01;Bois;;297.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;22.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;821.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 17;Métaux ferreux;;15.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;16 01 18;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;31.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 02;Aluminium;;28.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 04;Zinc;;13.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 05;Fer et acier;;701.000;tonnes/an
0010013582;SAREC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;17 04 06;étain;;0.006;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;430.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;9969.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4240.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 04 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;24.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;30.000;tonnes/an
0010013601;METHASEC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;662.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;94.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;98.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;77.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1441.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;19.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;23.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;412.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;100.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;15 01 07;Emballages en verre;;21.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;15.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;44.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;400.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;18.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;995.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;122.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;3.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 09 04;Charbon actif usé;;26.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3797.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2955.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;23618.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);78;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8500.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;587.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);37;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;794.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6875.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1029.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;225.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);28;;20 03 07;Déchets encombrants;;1615.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 07;Déchets encombrants;;97.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;23.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1079.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;47.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);18;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;332.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4248.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;934.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);91;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3865.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;96.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;133.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;87.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);28;;20 02 01;Déchets biodégradables;;400.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);41;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1200.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6941.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);78;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1937.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;20 02 01;Déchets biodégradables;;216.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 01 01;Béton;;95.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 01 02;Briques;;274.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;226.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;364.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1797.000;tonnes/an
0010013635;SUEZ RV Centre Ouest - CHEVILLY (site consolidé);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 02 02;Terres et pierres;;22.000;tonnes/an
0010013707;Eric DUNOU Espaces Verts;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;45;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;770.000;tonnes/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;757.000;tonnes/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;77.000;tonnes/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2955.000;tonnes/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;719.000;tonnes/an
0010100127;SYNDICAT MIXTE DE CROCU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1133.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;20 03 07;Déchets encombrants;;497.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);01;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;156.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;01;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;1548.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;2346.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1389.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 07;Déchets encombrants;;3848.000;tonnes/an
0010100131;SYTRAIVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2346.000;tonnes/an
0010100155;COMMUNAUTE D'AGGOLMERATION HAUT BUGEY AG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 02 03;Déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux;;0.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 01 01;Béton;;81.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;17 01 01;Béton;;139.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 01 01;Béton;;44.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;1225.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;31.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;28.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25243.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;03;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;162.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;06;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3520.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;57.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;21;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1096.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1852.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1579.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;4517.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;901.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;7746.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;47.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;628.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;28226.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3455.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;5333.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;12517.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;83;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;62.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;683.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;376.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;30.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;88;;17 05 06;Boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05;;30.000;tonnes/an
0010100182;BIOGENIE EUROPE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;19 13 06;Boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05;;7.000;tonnes/an
0010100233;SME ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0010100233;SME ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.280;tonnes/an
0010100233;SME ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;12 01 13;Déchets de soudure;;0.080;tonnes/an
0010100233;SME ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;4.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 02 02;Terres et pierres;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010200017;PLANCHER ENVIRONNEMENT LAVILLEDIEU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 03 07;Déchets encombrants;;0.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 01 06;Emballages en mélange;;12.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;15 01 06;Emballages en mélange;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;15 01 06;Emballages en mélange;;762.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;27.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;50;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.859;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;15 01 06;Emballages en mélange;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;109.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.320;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.004;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;9.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;32.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;10.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.419;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 08 02;Déchets de dessablage;;0.002;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;14.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;154.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.420;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 18;Métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 20;Verre;;58.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;17 02 02;Verre;;22.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 02 02;Verre;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;19 12 01;Papier et carton;;47.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;20.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;29.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;221.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.985;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;840.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.600;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;156.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.175;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;128.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.175;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;161.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;15 01 04;Emballages métalliques;;10.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;15 01 04;Emballages métalliques;;1412.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 01 04;Emballages métalliques;;16.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;40.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1377.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;134.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;102.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 01 17;Métaux ferreux;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 17;Métaux ferreux;;63.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 17;Métaux ferreux;;471.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 17;Métaux ferreux;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 17;Métaux ferreux;;117.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.160;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 17;Métaux ferreux;;11.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.850;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 17;Métaux ferreux;;114.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 17;Métaux ferreux;;20.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 18;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.033;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.128;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 18;Métaux non ferreux;;247.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.522;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;43.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.111;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 18;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.021;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;26.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;218.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;39.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;02;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.170;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.070;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;163.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.787;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.107;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.567;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;102.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.029;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;51;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.153;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.053;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.059;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.079;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.069;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.026;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;12.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.276;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.002;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.151;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.108;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 02;Aluminium;;0.450;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;22.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.110;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 02;Aluminium;;0.280;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;349.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.855;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;0.740;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;93.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.700;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.174;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 02;Aluminium;;0.034;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;52;;17 04 02;Aluminium;;0.075;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.060;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.240;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 02;Aluminium;;0.072;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;6.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 02;Aluminium;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.470;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.130;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 03;Plomb;;0.004;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;25.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 03;Plomb;;0.077;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.018;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 03;Plomb;;0.019;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 03;Plomb;;0.015;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.101;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 03;Plomb;;0.059;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 03;Plomb;;0.353;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 03;Plomb;;0.069;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 03;Plomb;;0.645;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 04;Zinc;;11.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;58.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;20.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.004;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;46;;17 04 04;Zinc;;0.170;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 04;Zinc;;0.995;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 04;Zinc;;0.048;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.008;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 04;Zinc;;0.300;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 04;Zinc;;0.240;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 04;Zinc;;0.076;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 04;Zinc;;0.480;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;189.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;2005.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 05;Fer et acier;;14.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;96.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;22007.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;187.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;2164.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;140.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;0.390;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.330;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;0.030;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;65;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;66;;17 04 05;Fer et acier;;0.320;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;543.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;38.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;72;;17 04 05;Fer et acier;;0.370;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;1371.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;66.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;28.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;0.390;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;198.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.189;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 06;étain;;29.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 06;étain;;0.003;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.213;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 07;Métaux en mélange;;4.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.028;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 07;Métaux en mélange;;38.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.018;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.513;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.093;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;10.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.115;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.002;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.111;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.485;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;12.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;26.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.182;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;18;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.360;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.005;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;141.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.395;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.007;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;43.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.091;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;15.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.342;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.321;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;81;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.207;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;1928.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.420;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ESPAGNE;19 12 02;Métaux ferreux;;300.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.048;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;13.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;25.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;5.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;940.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;31.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.420;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;86.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;15 01 03;Emballages en bois;;13.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;15 01 03;Emballages en bois;;2552.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;15 01 03;Emballages en bois;;143.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;15 01 03;Emballages en bois;;6.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;16 01 19;Matières plastiques;;0.980;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 02 01;Bois;;795.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 01;Bois;;18.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 02 03;Matières plastiques;;32.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;15.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;127.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 01 01;Papier et carton;;115.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 01;Papier et carton;;0.590;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;284.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8270.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1305.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;60;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;75;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.380;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 02 01;Déchets biodégradables;;16.000;tonnes/an
0010300063;NEGOMETAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;9.000;tonnes/an
0010300103;COVED SUD EST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 01 09;Déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08;;102.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;8.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;301.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;275.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;10 11 10;Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09;;21.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;116.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;76.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;194.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;7.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;12.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;43.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;161.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;8.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3980.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);13;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1497.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3109.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6638.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;305.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7673.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15180.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34971.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;870.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10244.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;20.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;801.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);07;;20 03 07;Déchets encombrants;;2893.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 07;Déchets encombrants;;8448.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);84;;20 03 07;Déchets encombrants;;5238.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);26;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;71.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;10 08 04;Fines et poussières;;31.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;10 11 03;Déchets de matériaux à base de fibre de verre;;1.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;437.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;3462.000;tonnes/an
0010300176;COVED ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1181.000;tonnes/an
0010300261;VALOMSY SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;217.000;tonnes/an
0010300261;VALOMSY SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;18027.000;tonnes/an
0010300262;VALOMSY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;157.000;tonnes/an
0010300262;VALOMSY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;36668.000;tonnes/an
0010300263;VALOMSY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;68.000;tonnes/an
0010300263;VALOMSY;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;29530.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;67;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;45;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;78.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;96.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;03;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;273.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;26;;16 01 15;Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14;;84.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;16 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;41;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;215.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;38;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;128.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;06;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;53.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;51;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;155.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;05;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;871.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;13;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;179.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;68;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;114.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;69;;19 07 03;Lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02.;;140.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;83.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;439.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;15.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;17.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;13;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;102.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2266.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;3657.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;470.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;19.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;84;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;191.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;578.000;tonnes/an
0010400032;SUEZ RR IWS CHEMICALS FRANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;849.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;30.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;28.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;22.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;73.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;58.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;16.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.436;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.148;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.023;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;16 08 03;Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs;;0.123;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;380.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;240.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);;SUISSE;17 04 07;Métaux en mélange;;0.188;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;473.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;328.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;139.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;253.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;199.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;72.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;66.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;117.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;586.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;55.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;46.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;189.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);92;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;786.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;32.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;73.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.256;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;168.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;487.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;46.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;37.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;26.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;47.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;42.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;18.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.137;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;19.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.213;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;154.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;16.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;79.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;23.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;137.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;15 01 04;Emballages métalliques;;414.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;15 01 04;Emballages métalliques;;18.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;15 01 04;Emballages métalliques;;65.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;15 01 04;Emballages métalliques;;24.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;15 01 04;Emballages métalliques;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;15 01 04;Emballages métalliques;;8.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;15 01 04;Emballages métalliques;;8.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5130.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;317.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;130.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;410.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1118.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2075.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5766.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;478.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2765.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;15321.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;3165.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;5013.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;736.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1846.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;240.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;11.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;19600.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;2156.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1497.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;8409.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;134.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;4673.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;6415.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;90.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;115.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;11.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;16.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;31.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;17.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;25.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;11.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;6.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;21.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;50.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;150.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;43.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;214.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.080;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;15.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;240.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;62.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;12.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;16.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.141;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;28.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;15.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.250;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;45.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;52.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;42.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;72.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.973;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;295.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;47.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;129.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.045;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;22.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;72.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;156.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;19.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;49.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;82.000;tonnes/an
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0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 05;Fer et acier;;106.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;8.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;86.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;148.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;1095.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 06;étain;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 06;étain;;0.093;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 06;étain;;0.685;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 06;étain;;0.236;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 06;étain;;0.837;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 06;étain;;0.034;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 06;étain;;0.075;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 06;étain;;0.227;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 07;Métaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;536.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.671;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 07;Métaux en mélange;;391.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 07;Métaux en mélange;;28.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;421.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 07;Métaux en mélange;;2046.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 07;Métaux en mélange;;39.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;32.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;49.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;81.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;14.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;229.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;96.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;154.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;24.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;382.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;142.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;37.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;53.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;86.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;22.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;1183.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;2391.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;420.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;20.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;297.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 10 01;Déchets de fer ou d'acier;;0.760;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;3757.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 02;Métaux ferreux;;23.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;19 12 02;Métaux ferreux;;59.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 02;Métaux ferreux;;2380.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;1527.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;1332.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;19 12 02;Métaux ferreux;;129.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;2894.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;6667.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;272.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 02;Métaux ferreux;;2613.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;10888.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;943.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;10109.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 02;Métaux ferreux;;45.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;7925.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;19 12 02;Métaux ferreux;;1223.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;248.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;21780.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;1633.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;2739.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;4193.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;104.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;2925.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;3235.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;482.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;264.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;40.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;14.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;144.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.586;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;317.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;165.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;227.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;48;;19 12 03;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;21.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;54.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;260.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;64.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;155.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;193.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;76;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.165;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.508;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;28.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;89;;19 12 03;Métaux non ferreux;;35.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.828;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 03;Métaux non ferreux;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;164.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;20 01 40;Métaux;;45.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;20 01 40;Métaux;;4.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;20 01 40;Métaux;;34.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;20 01 40;Métaux;;13.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;126.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;29.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;49.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;187.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;28.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;110.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;959.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;92.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;140.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;57.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;16 01 19;Matières plastiques;;16.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;16 01 19;Matières plastiques;;10.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;30;;16 01 19;Matières plastiques;;21.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;16 01 19;Matières plastiques;;164.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 19;Matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;16 01 19;Matières plastiques;;7.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;16 01 19;Matières plastiques;;44.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 01 19;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;16 01 19;Matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;84;;16 01 19;Matières plastiques;;80.000;tonnes/an
0010400092;GDE (GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0010400157;UIOM de PONTCHARRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;8410.000;tonnes/an
0010400157;UIOM de PONTCHARRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7164.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;04 01 09;Déchets provenant de l'habillage et des finitions;;0.920;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;364.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;26.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;5297.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;21253.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;71;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;543.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;847.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;26;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9972.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4891.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 01 01;Papier et carton;;20.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 01 01;Papier et carton;;0.200;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;9393.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;90176.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2060.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1393.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6543.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;73;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10920.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;74;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2870.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;20 03 07;Déchets encombrants;;724.000;tonnes/an
0010400392;SITOM NORD-ISERE (NOUVELLE UNITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;20 03 07;Déchets encombrants;;3688.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;10 03 16;écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.830;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.283;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.231;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.008;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.783;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.204;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.003;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;108.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.073;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.632;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.004;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.210;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.340;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.141;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.831;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.222;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.040;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;30.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;05;;17 04 05;Fer et acier;;0.088;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;0.097;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;63.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.265;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;10037.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 05;Fer et acier;;23.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;26.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;0.480;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;0.260;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;254.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;114.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;58.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;0.380;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;80;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;68;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.233;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.861;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.066;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.004;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.060;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.142;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;171.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;41;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.034;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.637;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.025;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.160;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.077;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.001;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.020;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;88;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.034;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010400612;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;01 04 12;Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11;;639.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;14.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;240.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;29.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;347.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;10.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;32.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;547.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;7.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;470.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;101.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;63.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;398.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;483.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;180.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 01 01;Béton;;3.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;17 01 01;Béton;;10.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 01 03;Tuiles et céramiques;;31.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;169.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;37.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1040.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1558.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;14.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;19.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 01 14;Cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13;;1907.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;2.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;17.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);38;;19 08 02;Déchets de dessablage;;4.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 08 02;Déchets de dessablage;;136.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;12.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;587.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;140865.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4884.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;41997.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;145825.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13047.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5977.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 02;Déchets de marchés;;180.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;4333.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 07;Déchets encombrants;;13757.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);43;;20 03 07;Déchets encombrants;;1536.000;tonnes/an
0010500024;SUEZ RV Borde Matin ISDND et ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 07;Déchets encombrants;;1307.000;tonnes/an
0010500041;RONAVAL (ST JUST);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10310.000;tonnes/an
0010500045;CA LOIRE FOREZ;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4798.000;tonnes/an
0010500264;SEM / FMI PROCESS/STEP FURANIA/exPorchon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;11616.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 01 02;Verre;;4972.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;07;;20 01 02;Verre;;1896.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;15;;20 01 02;Verre;;3257.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;25;;20 01 02;Verre;;6978.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;26;;20 01 02;Verre;;1818.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;28;;20 01 02;Verre;;5422.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;29;;20 01 02;Verre;;30.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;37;;20 01 02;Verre;;2387.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;41;;20 01 02;Verre;;7046.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;42;;20 01 02;Verre;;67580.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;20 01 02;Verre;;6549.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;44;;20 01 02;Verre;;625.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;45;;20 01 02;Verre;;9491.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;49;;20 01 02;Verre;;314.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;63;;20 01 02;Verre;;1037.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 02;Verre;;25326.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 01 02;Verre;;1058.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;72;;20 01 02;Verre;;4672.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;20 01 02;Verre;;1903.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;78;;20 01 02;Verre;;4195.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;85;;20 01 02;Verre;;287.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;86;;20 01 02;Verre;;1677.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;20 01 02;Verre;;2038.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;93;;20 01 02;Verre;;1878.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;20 01 02;Verre;;2381.000;tonnes/an
0010500275;SIBELCO GREEN SOLUTIONS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;SUISSE;20 01 02;Verre;;5260.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;61;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;28;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;142.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;0.216;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;1932.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;750.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 05;Fer et acier;;0.160;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;0.820;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;60;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;0.420;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;5467.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;16.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;6.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;0.400;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;33.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;43.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;18.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;78;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;45;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
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0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0010600036;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0010600056;RECUP 'AUTOS SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1339.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;01 04 09;Déchets de sable et d'argile;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.045;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.078;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.303;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;5.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;102.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.184;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.028;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.015;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.013;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;17.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
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0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
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0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;03;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;90.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 05;Fer et acier;;0.620;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;10;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;0.020;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;17 04 05;Fer et acier;;0.200;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;17 04 05;Fer et acier;;0.280;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;24;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;0.334;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;0.100;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;0.600;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;205.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;146.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;49;;17 04 05;Fer et acier;;12.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 05;Fer et acier;;0.300;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;8691.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;13.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 05;Fer et acier;;0.110;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;0.045;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 05;Fer et acier;;72.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;95;;17 04 05;Fer et acier;;0.397;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 05;Fer et acier;;443.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;06;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;08;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;94;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;3.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;19;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.200;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.125;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.062;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;8.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.742;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;103.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.194;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.145;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.095;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.010;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.230;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;82;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.002;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 03;Métaux non ferreux;;6.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0010600060;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;13;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;29;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;33;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;35;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;37;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;44;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;51;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;54;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;59;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;7.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;64;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;7.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;76;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;78;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;83;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;84;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;5.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;87;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;1.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;2.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;94;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;4.000;tonnes/an
0010600088;BOIRON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;974;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;3.000;tonnes/an
0010600114;SERDEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;30651.000;tonnes/an
0010600114;SERDEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 08 02;Matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01.;;5640.000;tonnes/an
0010600114;SERDEX;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;17 02 01;Bois;;58498.000;tonnes/an
0010600147;SUEZ RV CENTRE EST VALORISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600148;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600150;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;139.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;184.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;3.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;17.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;6954.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;35.000;tonnes/an
0010600190;SCHIED ENVIRONNEMENT RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;40.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 01 16;Réservoirs de gaz liquéfié;;0.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600236;IMS (International Metal Supply);Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;15 01 06;Emballages en mélange;;3389.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;34;;15 01 06;Emballages en mélange;;5658.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;15 01 06;Emballages en mélange;;5408.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;15 01 06;Emballages en mélange;;3368.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;15 01 06;Emballages en mélange;;21659.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;15 01 06;Emballages en mélange;;1152.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;15 01 06;Emballages en mélange;;406.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 01;Papier et carton;;782.000;tonnes/an
0010600298;ONYX AUVERGNE RHONE-ALPES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 01;Papier et carton;;1357.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600303;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;79;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;19 12 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;1.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.202;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.005;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;6.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.268;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.052;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.119;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.091;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.028;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;42.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.106;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.106;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.885;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.026;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;1156.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 05;Fer et acier;;17.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;51.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 05;Fer et acier;;566.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;32;;17 04 05;Fer et acier;;11.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;34;;17 04 05;Fer et acier;;0.720;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;1856.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;430.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 05;Fer et acier;;75.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 05;Fer et acier;;29.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;17 04 05;Fer et acier;;91.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;16351.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;17 04 05;Fer et acier;;24.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;45.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;75;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;17 04 05;Fer et acier;;9.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;90;;17 04 05;Fer et acier;;27.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;17 04 05;Fer et acier;;22.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;92;;17 04 05;Fer et acier;;5.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;132.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;54;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;83;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;26;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;30;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;37;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;44;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;50;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;53;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;84;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;91;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ITALIE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;13;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.140;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;35;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.026;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;13.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 03;Métaux non ferreux;;4.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;42;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.190;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.031;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;57;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.174;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;63;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.022;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;69.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.049;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.041;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;79;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;TCHEQUE (REPUBLIQUE);19 12 03;Métaux non ferreux;;0.005;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600304;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;20 01 39;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 01 01;Béton;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;9.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;6.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1611.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;24.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;8491.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;616.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;53.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;19 13 02;Déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01;;0.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;68;;17 01 01;Béton;;172.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;67;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;3.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;53.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;25.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;2660.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;38.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;972;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;369.000;tonnes/an
0010600343;GRS VALTECH;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;;ITALIE;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1338.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600394;EUROMETAL DEVELOPPEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 06;étain;;0.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0010600431;LM METAL COMMERCE (2IEME SITE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0010600487;COURLY STEP DE LA FEYSSINE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;54.000;tonnes/an
0010600871;PROSERVE DASRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 01;Papier et carton;;70.000;tonnes/an
0010600871;PROSERVE DASRI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;138.000;tonnes/an
0010700578;TREZ France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;BELGIQUE;11 05 02;Cendres de zinc;;551.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1737.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;73;;20 02 01;Déchets biodégradables;;21955.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10908.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 02 01;Bois;;11.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;17 02 01;Bois;;369.000;tonnes/an
0010700582;AXIA POUGET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 01;Bois;;762.000;tonnes/an
0010700634;Charlène GREIFFEMBERG;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);73;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 17;Métaux ferreux;;1899.000;tonnes/an
0010800004;FLASH AUTO CASSE SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;93;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;7.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;14;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;104.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 01;Papier et carton;;5.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.400;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;3.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;1567.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;130.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 04;Fines et poussières de métaux non ferreux;;209.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;41.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;7.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;476.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;5.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;20.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;40.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.034;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;5.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;11;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.100;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.001;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.214;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.006;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.025;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.018;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;24.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.026;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 02;Aluminium;;0.008;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 02;Aluminium;;0.130;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;31;;17 04 02;Aluminium;;0.340;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 02;Aluminium;;0.036;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 02;Aluminium;;0.038;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 02;Aluminium;;1.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 02;Aluminium;;19.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 03;Plomb;;2.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 04;Zinc;;1.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 05;Fer et acier;;3.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;07;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;17 04 05;Fer et acier;;1.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;14;;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;17;;17 04 05;Fer et acier;;0.002;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;22;;17 04 05;Fer et acier;;0.697;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;23;;17 04 05;Fer et acier;;0.600;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;17 04 05;Fer et acier;;19.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 05;Fer et acier;;0.140;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 05;Fer et acier;;2.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 05;Fer et acier;;0.110;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 05;Fer et acier;;403.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 05;Fer et acier;;290.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 05;Fer et acier;;1030.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;17 04 05;Fer et acier;;7.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;ALLEMAGNE;17 04 05;Fer et acier;;10.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 06;étain;;0.005;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 07;Métaux en mélange;;18.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.431;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.228;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.687;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.010;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.104;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;62;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;9.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;7.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.082;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;21.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.009;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs;;417.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.740;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 02;Métaux ferreux;;104.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;73;;19 12 02;Métaux ferreux;;9.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 02;Métaux ferreux;;760.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;93;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.880;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;;SUISSE;19 12 02;Métaux ferreux;;0.120;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;01;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.023;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;12;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.011;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.008;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;33;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.038;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;38;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.096;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;59;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.009;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;69;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.211;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;19 12 03;Métaux non ferreux;;44.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;77;;19 12 03;Métaux non ferreux;;0.015;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;38;;16 01 19;Matières plastiques;;8.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;73;;16 01 19;Matières plastiques;;0.180;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;17 02 01;Bois;;53.000;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;0.060;tonnes/an
0010800070;GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;74;;20 01 01;Papier et carton;;23.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;33.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;20.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;192.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;107.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.008;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.948;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;44.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;1368.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 01;Bois;;0.600;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 02 02;Verre;;84.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;2.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;84.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 02;Aluminium;;0.765;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 02;Aluminium;;218.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 03;Plomb;;0.021;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 03;Plomb;;9.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 05;Fer et acier;;65.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 05;Fer et acier;;4683.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.451;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.840;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;40.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;90.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2331.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;50.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;2104.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 01;Papier et carton;;4.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 01;Papier et carton;;2438.000;tonnes/an
0010800296;PASTEUR BERNARD ET FILS S.A.R.L.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 02 01;Déchets biodégradables;;104.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 01 22;Composants non spécifiés ailleurs;;36.000;tonnes/an
0010800501;PURFER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;74;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.720;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;90;;01 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;58;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;73;;16 10 02;Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;19 09 04;Charbon actif usé;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;25;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;89;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;07 07 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 01 18;Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 03;Limaille et chutes de métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 17;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 19;Matières plastiques;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 20;Verre;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;17 02 01;Bois;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100033;CHIMIREC-CENTRE EST (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;20 01 40;Métaux;;0.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;01;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;934.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;03;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;184.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;10;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;245.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;21;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;890.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;25;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2062.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;38;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2166.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;2101.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;432.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;43;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;190.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;45;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;8.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;51;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;10.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;52;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;140.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;7.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;166.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;63;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;184.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;67;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;418.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;68;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;661.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;69;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1249.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);88;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);90;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;0.000;tonnes/an
0012100053;ALPHA RECYCLAGE FRANCHE COMTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;70;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;274.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;17.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;30.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4363.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;3890.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;04 02 22;Fibres textiles ouvrées;;32.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;131.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;6564.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;10 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 05;Déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage;;157.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;10.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;141.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;32.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;414.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;891.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;33.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;3.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;62.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;26.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;2967.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;534.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7996.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8134.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;7465.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15828.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);90;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;802.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;189.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;20 03 07;Déchets encombrants;;173.000;tonnes/an
0012200020;SUEZ RV CENTRE EST (ex SITA);Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);70;;20 03 07;Déchets encombrants;;12862.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;06 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.624;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;38;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;08 01 20;Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19;;27.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;8.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;0.235;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;32.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;74;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;12.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;78.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;14.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;21;;11 01 14;Déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13;;7.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;12 01 02;Fines et poussières de métaux ferreux;;0.166;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;39;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;37.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;18;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;4.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.285;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.472;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;42;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.004;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;70;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.423;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;0.071;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;46.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;03;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.330;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;07;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;25;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;71.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;26;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;38.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;42;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;4.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;70;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;47.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;8.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;74;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;90;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;0.053;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;91;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;7.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.244;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;07 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 02 15;Déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14;;0.314;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;07 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.137;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;07 05 14;Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13;;0.005;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.914;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 14;Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13;;0.415;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;77.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.078;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.127;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;10.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.038;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.015;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.868;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.147;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.321;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;6.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.629;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);70;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;5.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.052;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.195;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 06;Emballages en mélange;;3.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 07;Emballages en verre;;4.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;15 01 07;Emballages en verre;;0.301;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;2.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.210;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.375;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.148;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.839;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);51;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.318;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.438;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.447;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.068;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.200;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);25;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.710;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.122;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.077;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;0.195;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);76;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;32.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);91;;16 05 05;Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04;;23.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.175;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.032;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.484;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.008;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.015;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);26;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.212;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.203;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.029;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.611;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.023;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.023;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;1.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);73;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.090;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);74;;16 06 04;Piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03);;0.203;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.030;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.113;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;17 01 01;Béton;;20.000;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 10;Vêtements;;0.248;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 36;équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35;;0.173;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 39;Matières plastiques;;0.888;tonnes/an
0012600475;TRIADIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);39;;20 01 39;Matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;70;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;4661.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;70;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1189.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;70;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;652.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;961.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;70;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;30074.000;tonnes/an
0012700046;SYTEVOM;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;88;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;350.000;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;25;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1848.000;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 17;Métaux ferreux;;104.000;tonnes/an
0012700084;JAQU'AUTO SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;70;;16 01 18;Métaux non ferreux;;80.000;tonnes/an
0016200005;COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLAC;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;15;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3726.000;tonnes/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);15;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;1575.000;tonnes/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;1272.000;tonnes/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;3616.000;tonnes/an
0016200058;SYNDICAT DES TERRITOIRES DE L’EST CANTAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);15;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10893.000;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;43;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.021;tonnes/an
0016300106;PRAXY CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;63;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.119;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;108.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;300.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;89.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;40.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;02 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;84.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;62.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;03 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;24.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;04 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;31.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;06 08 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;39.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;809.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;07 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;08 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;176.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;82.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;5.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;68.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;10 12 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;41.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;15 01 06;Emballages en mélange;;8.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;139.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 01 01;Béton;;45.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;2.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 02 02;Verre;;5.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;9.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;859.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;15.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 08 02;Déchets de dessablage;;59.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;382.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6948.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;13422.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12728.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 02 03;Autres déchets non biodégradables.;;10.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;15920.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;24470.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;71.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;1717.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;40.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 07;Déchets encombrants;;8077.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;20 03 07;Déchets encombrants;;2735.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;194.000;tonnes/an
0016400362;SUEZ RV Centre Est;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);63;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;4.000;tonnes/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 08 02;Déchets de dessablage;;263.000;tonnes/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;354.000;tonnes/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14348.000;tonnes/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 07;Déchets encombrants;;2384.000;tonnes/an
0016400363;SICTOM Nord Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;36.000;tonnes/an
0016500016;DELCOS SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;43;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;219.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;320.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;07 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;353.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;4.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;15 01 05;Emballages composites;;134.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;11335.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;20 01 01;Papier et carton;;0.060;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 01;Papier et carton;;93.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;20 01 01;Papier et carton;;0.083;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);22;;20 01 01;Papier et carton;;3.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 01;Papier et carton;;14.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 01;Papier et carton;;6374.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 01;Papier et carton;;30.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 02;Verre;;404.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;26.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);15;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;91.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);38;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;47.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;278.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;9051.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);44;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;359.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;60.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2036.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;3.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);37;;20 01 40;Métaux;;0.140;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 40;Métaux;;84.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 40;Métaux;;5494.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 01 40;Métaux;;42.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 01 40;Métaux;;9.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;20 01 40;Métaux;;6.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;20 01 40;Métaux;;0.680;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);94;;20 01 40;Métaux;;0.620;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;175.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;3593.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);07;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;191.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);42;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;58.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);43;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;13172.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);48;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;20.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;14.000;tonnes/an
0016500040;SRV VACHER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7528.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;42;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;209.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;56.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;25.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);15;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;1939.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;332.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);43;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;854.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;85.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;184.000;tonnes/an
0016500117;SUEZ RV BOIS - Mazeyrat d'Allier;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;03 01 01;Déchets d'écorce et de liège;;29.000;tonnes/an
0016600012;SUEZ RV CENTRE EST - Cusset tri;Traitement de déchets non dangereux;2019;R11;R11 Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10;03;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;978.000;tonnes/an
0016600032;S.I.C.T.O.M. de la région montluçonnaise;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;23438.000;tonnes/an
0016600032;S.I.C.T.O.M. de la région montluçonnaise;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);03;;15 01 06;Emballages en mélange;;6432.000;tonnes/an
0016600032;S.I.C.T.O.M. de la région montluçonnaise;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5113.000;tonnes/an
0018100011;SITOM D' ALES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0018100012;SUEZ RV MEDITERRANEE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0018100013;CC DE CEZE CEVENNES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1908.000;tonnes/an
0018100014;CC DU PAYS GRAND COMBIEN (décharge);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;08 03 08;Déchets liquides aqueux contenant de l'encre;;7.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;11066.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;601.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;240.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;15 01 06;Emballages en mélange;;40.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;16 01 19;Matières plastiques;;710.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;67.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;22940.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 01;Papier et carton;;2722.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;159.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;9464.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 01;Papier et carton;;4004.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 40;Métaux;;2506.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;224.000;tonnes/an
0018100022;CEVENNES DECHETS SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;11127.000;tonnes/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;03 03 01;Déchets d'écorce et de bois;;941.000;tonnes/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;242.000;tonnes/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6666.000;tonnes/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2249.000;tonnes/an
0018100078;VEOLIA EAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;37.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8333.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;07 05 12;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11;;2291.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;152.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4789.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;40.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4502.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;54.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;233.000;tonnes/an
0018100086;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;255.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;25.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;2988.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8368.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;85.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;452.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2043.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4836.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4095.000;tonnes/an
0018100108;ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);83;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1321.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;11;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;9.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;0.060;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;66;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;17.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;159.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 03;Emballages en bois;;28.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;89.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;06 10 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;623.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;44.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;230.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;672.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;2.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;14914.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;15857.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7669.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;19 09 02;Boues de clarification de l'eau;;115.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;110.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);11;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5350.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;20 02 01;Déchets biodégradables;;43.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;20 02 01;Déchets biodégradables;;111.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6835.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6511.000;tonnes/an
0018200036;VEOLIA EAU NARBONNE-BIOTERRA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);81;;20 02 01;Déchets biodégradables;;41.000;tonnes/an
0018200159;Etablissement de Narbonne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;17 01 01;Béton;;22916.000;tonnes/an
0018200159;Etablissement de Narbonne;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;11;;17 03 02;Mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01;;0.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;15 01 06;Emballages en mélange;;46787.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;19 12 10;Déchets combustibles (combustible issu de déchets);;8377.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;424.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;2820.000;tonnes/an
0018300005;CYDEL- UTVE ARC IRIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;163659.000;tonnes/an
0018300011;CARRIERE VAILLS SAS LES SABLONS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;27762.000;tonnes/an
0018300011;CARRIERE VAILLS SAS LES SABLONS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);66;;20 02 02;Terres et pierres;;110663.000;tonnes/an
0018300011;CARRIERE VAILLS SAS LES SABLONS - ISDI;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;22340.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;84.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;86.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;11.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;2103.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;17119.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;8122.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;19 01 12;Mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11;;3882.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;601.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;19 08 02;Déchets de dessablage;;129.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;2306.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20528.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;18067.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);48;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;128.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;5058.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;246.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);30;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1279.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;565.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10133.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);11;;20 03 07;Déchets encombrants;;106.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;1823.000;tonnes/an
0018300043;SVLR (ISDND) VEOLIA PROPRETE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);66;;20 03 07;Déchets encombrants;;36683.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;7302.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2116.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);12;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;172.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;589.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6439.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);48;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;38.000;tonnes/an
0018300508;ALLIANCE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);66;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3428.000;tonnes/an
0018300518;Communauté de Communes Nord Bassin Thau;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;10041.000;tonnes/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;1018.000;tonnes/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;2.000;tonnes/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;626.000;tonnes/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;17074.000;tonnes/an
0018300581;Syndicat Centre Hérault;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;20 03 07;Déchets encombrants;;4922.000;tonnes/an
0018300603;Communauté d'agglom Béziers Méditerranée;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);34;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;45530.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;06 09 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.390;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;82;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.878;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;34;;20 01 30;Détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29;;0.060;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;06;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.883;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;67;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.300;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;07 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.775;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);11;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.238;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.880;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.460;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.478;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;2.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);47;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.055;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);64;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.240;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.452;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.110;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;0.243;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);09;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.323;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;1.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;3.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;49.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);66;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;2.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.839;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;5.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.624;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);06;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.281;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.450;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.014;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.126;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);84;;09 01 08;Pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent;;0.649;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;2.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;09 01 12;Appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11;;0.078;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.903;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);30;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.062;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;09 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;54.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);60;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;69.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);82;;11 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);81;;16 01 17;Métaux ferreux;;2.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.145;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);13;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.389;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 01;Papier et carton;;6.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 39;Matières plastiques;;2.000;tonnes/an
0018300615;REMONDIS SUD France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;0.199;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;8.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;598.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;28.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;15 01 03;Emballages en bois;;3907.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;17 02 01;Bois;;272.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;10209.000;tonnes/an
0018300679;ONYX LANGUEDOC ROUSSILLON (ex ACTISOL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);34;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;11376.000;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);30;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;6718.000;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;9582.000;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 02 01;Déchets biodégradables;;23165.000;tonnes/an
0018300685;AMETYST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);34;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;124952.000;tonnes/an
0018300692;Calcaires du Biterrois;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;15000.000;tonnes/an
0020100018;Casse OCCA PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;2A;;16 01 06;Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux;;1026.000;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 01 17;Métaux ferreux;;5750.000;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 01 18;Métaux non ferreux;;306.000;tonnes/an
0022100004;Antilles Environnement Recyclage (AER);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;15 01 07;Emballages en verre;;3458.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;344.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.800;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;05 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;21.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;74.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;08 03 13;Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12;;1.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;1.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;10 01 15;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14;;4.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;0.164;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;18 01 09;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08;;0.370;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;19 09 04;Charbon actif usé;;6.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;19 09 05;Résines échangeuses d'ions saturées ou usées;;3.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;971;;20 01 02;Verre;;0.542;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;9.000;tonnes/an
0022100039;SARP CARAÏBE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R9 ;R9 Régénération ou autres réemplois des huiles;971;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;42.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2019;D14;D14 Reconditionnement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 13;971;;19 12 01;Papier et carton;;8316.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 01 06;Emballages en mélange;;495.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 04 05;Fer et acier;;3124.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;19 12 03;Métaux non ferreux;;190.000;tonnes/an
0022100093;CARIBEENNE DE RECYCLAGE (La Jaille);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;244.000;tonnes/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 01;Papier et carton;;2772.000;tonnes/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 39;Matières plastiques;;230.000;tonnes/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;992.000;tonnes/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;3929.000;tonnes/an
0022100098;ECODEC (SAS);Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11200.000;tonnes/an
0022100100;Société Nouvelle de Récupération (SNR);Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;02 01 10;Déchets métalliques;;16000.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2438.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;80.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10099.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;13.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;19 02 06;Boues provenant des traitements physicochimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05;;105.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;120.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;649.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;918.000;tonnes/an
0022100191;ENERGIPOLE VERDE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);971;;20 02 01;Déchets biodégradables;;39598.000;tonnes/an
0022100284;SYVADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;28.000;tonnes/an
0022100284;SYVADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;20285.000;tonnes/an
0022100284;SYVADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;60980.000;tonnes/an
0022100284;SYVADE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;20 03 07;Déchets encombrants;;24962.000;tonnes/an
0022100364;CARITRANS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;01 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.500;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 01 04;Déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages);;27.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;15.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;104.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;305.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;118.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;130.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;94.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;04 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;07 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.620;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;42.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;08 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;10 01 02;Cendres volantes de charbon;;5235.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;10 01 05;Déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée;;1451.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;10 01 26;Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement;;207.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;10 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;10 13 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;15.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;606.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;16 01 20;Verre;;29.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;16 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;321.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;120.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;17 02 03;Matières plastiques;;22.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;638.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 03 05;Déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04;;722.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;339.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;2961.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;107.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 12 05;Verre;;18.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;9524.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;79533.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;20 03 99;Déchets municipaux non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 01 03;Emballages en bois;;3.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;15 01 06;Emballages en mélange;;41.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;654.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;12.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7841.000;tonnes/an
0022100371;ENERGIPOLE Esperance;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);971;;20 03 07;Déchets encombrants;;18527.000;tonnes/an
0022100597;SAINTE ROSE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;1.000;tonnes/an
0022100597;SAINTE ROSE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);971;;16 01 19;Matières plastiques;;0.260;tonnes/an
0022100597;SAINTE ROSE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;971;;16 01 17;Métaux ferreux;;56.000;tonnes/an
0022100597;SAINTE ROSE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 01 18;Métaux non ferreux;;2.000;tonnes/an
0022100597;SAINTE ROSE AUTO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;971;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;1.000;tonnes/an
0022200009;LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;972;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;11191.000;tonnes/an
0022200009;LA MARTINIQUAISE DE VALORISATION S.A.;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;972;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;77102.000;tonnes/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;512.000;tonnes/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;512.000;tonnes/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;580.000;tonnes/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;2377.000;tonnes/an
0022200214;IDEX Environnement;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);972;;20 02 01;Déchets biodégradables;;22956.000;tonnes/an
0024700008;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;0.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 02;Métaux ferreux;;1079.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;39;;19 12 02;Métaux ferreux;;185.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 02;Métaux ferreux;;9224.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;21;;19 12 03;Métaux non ferreux;;106.000;tonnes/an
0024700028;ESKA SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;19 12 03;Métaux non ferreux;;1760.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;8285.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;12 01 01;Limaille et chutes de métaux ferreux;;4114.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;41.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;211.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;16 08 01;Catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07);;56.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 01 07;Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06.;;32.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;75.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 02;Aluminium;;126.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 03;Plomb;;11.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 04;Zinc;;44.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 05;Fer et acier;;11341.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 07;Métaux en mélange;;1.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;52.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 01;Papier et carton;;4750.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 02;Verre;;20.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2628.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 39;Matières plastiques;;330.000;tonnes/an
0024700046;EPUR CENTRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 01 40;Métaux;;435.000;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;16 01 03;Pneus hors d'usage;;60.000;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 17;Métaux ferreux;;63.000;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;71;;16 01 18;Métaux non ferreux;;5.000;tonnes/an
0024700095;SAINT MARCEL AUTOS PIECES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;16 01 19;Matières plastiques;;3.000;tonnes/an
0024700115;SMEVOM du Charolais-Brionnais et de l'Au;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);71;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;0.000;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;58;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;54.000;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;16 06 05;Autres piles et accumulateurs;;0.704;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;58;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;55.000;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);58;;08 03 18;Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17;;4.000;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 02;Métaux ferreux;;1123.000;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;58;;19 12 03;Métaux non ferreux;;54.000;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;2406.000;tonnes/an
0024800008;G2R IMMO;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;238.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;45.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;168.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;1.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;21.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;38.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 01;Déchets de dégrillage;;169.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;433.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 04;Matières plastiques et caoutchouc;;14.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;63.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;35.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8468.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);91;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;8942.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);45;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;779.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;5087.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;196.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);10;;20 03 07;Déchets encombrants;;2594.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);77;;20 03 07;Déchets encombrants;;3277.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;20 03 07;Déchets encombrants;;3095.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);89;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;15.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;438.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;313.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;94;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;912.000;tonnes/an
0024900044;COVED_ ISDND de Champigny;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;76;;19 13 04;Boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03;;3587.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;0.420;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;7.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1340.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3688.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;50.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;16.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1568.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;91.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2396.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;140.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;49.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;16.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;30.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1792.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;210.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;86.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;10 01 01;Mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04);;380.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1234.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1189.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;8597.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5799.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;753.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;30.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;10039.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1246.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;380.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2603.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;600.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;906.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3852.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;20 02 01;Déchets biodégradables;;701.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;20 02 01;Déchets biodégradables;;5096.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1972.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;123.000;tonnes/an
0025000008;LELEDY COMPOST SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;940.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.360;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;246.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;;08 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;117.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;1.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;17 02 01;Bois;;26.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;19 10 04;Fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03;;315.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;38208.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;201.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1217.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;266.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;6836.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;977.000;tonnes/an
0025000022;SMET 71;Traitement de déchets non dangereux;2019;D12;D12 Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine, etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;15662.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;17.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;206.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;27.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;16.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;36.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;03 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;4.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 09 06;Noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05;;86.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 09 08;Noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07;;1156.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 11 12;Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11;;365.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;10 11 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;38.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;12 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;203.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;445.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;18 01 04;Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes);;536.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 05 03;Compost déclassé;;138.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;13986.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;76.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;318.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4007.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;100210.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 02 02;Terres et pierres;;288.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);25;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1436.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;1546.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 02;Déchets de marchés;;1.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 03;Déchets de nettoyage des rues;;13.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 06;Déchets provenant du nettoyage des égouts;;44.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;1065.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;23.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;348.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;15938.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;39;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3427.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4265.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;499.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R12;R12 Echange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations numérotées R 1 à R 11;71;;20 03 02;Déchets de marchés;;2.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;29.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;57.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;0.620;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;327.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3567.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;143.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;10.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;15 01 03;Emballages en bois;;1246.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1650.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);25;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;224.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;41.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;484.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;1396.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;500.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;71.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);39;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;1799.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;19 12 07;Bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06;;6056.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3814.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);21;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;14.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;490.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;541.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 01 38;Bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37;;2305.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;72.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;7124.000;tonnes/an
0025000023;VALEST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;0.450;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;02 07 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;8.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;17 09 04;Déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03.;;227.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 05 01;Fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés;;200.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 08 02;Déchets de dessablage;;352.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);01;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;3476.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;635.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;6088.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);42;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;16.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;1161.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;4196.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);89;;19 12 12;Autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11.;;12.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);03;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;756.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);18;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;996.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);21;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;37.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;327.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);69;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;3385.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);58;;20 03 07;Déchets encombrants;;3951.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);71;;20 03 07;Déchets encombrants;;1455.000;tonnes/an
0025100019;TERRALIA;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;58;;20 02 02;Terres et pierres;;16.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;13;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;312.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;31;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;51.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;33;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;85.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;34;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;18.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;59;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;298.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;66;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;87.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;69;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;614.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;91;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;393.000;tonnes/an
0025200040;ESE France;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;92;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;325.000;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 02;Verre;;3247.000;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;34528.000;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;16501.000;tonnes/an
0025300014;CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;71;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;7582.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;03 01 05;Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;06 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;22.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;4.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;0.361;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;10.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);83;;08 01 12;Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11;;24.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 01 16;Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15;;25.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;6.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 01 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.285;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;08 02 01;Déchets de produits de revêtement en poudre;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;13.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;9.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 04 10;Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09;;3.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;08 04 14;Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13;;0.954;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;15.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);45;;08 04 16;Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15;;1.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;12 01 15;Boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14;;0.698;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;12 01 17;Déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;0.059;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 02;Emballages en matières plastiques;;1.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;15 01 04;Emballages métalliques;;6.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);31;;15 01 04;Emballages métalliques;;5.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);52;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.843;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);10;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.447;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);89;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;3.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;15 02 03;Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02.;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 01 18;Métaux non ferreux;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);08;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);50;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);69;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;16 02 14;équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 03 04;Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;6.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);28;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;7.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);63;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.385;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);21;;16 05 09;Produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08.;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;17 06 04;Matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03;;1.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);01;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);77;;20 01 01;Papier et carton;;0.140;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);95;;20 01 01;Papier et carton;;0.000;tonnes/an
0025500016;ASTRA RECYCLAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);71;;20 01 28;Peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27;;5.000;tonnes/an
0028200003;MRL (site de Guarbecque);Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);62;;17 05 04;Terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03;;98583.000;tonnes/an
0028300059;SAS NORD ESTER;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);59;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;70851.000;tonnes/an
0028300066;AGRIOPALE SERVICES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;11500.000;tonnes/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;03 03 07;Refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton;;84.000;tonnes/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 01 99;Autres fractions non spécifiées ailleurs.;;196.000;tonnes/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;32385.000;tonnes/an
0030100027;SDOMODE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D5 ;D5 Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes et les autres et de l'environnement etc.);27;;20 03 07;Déchets encombrants;;6602.000;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;16 02 16;Composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15.;;0.000;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 01;Cuivre, bronze, laiton;;0.000;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 02;Aluminium;;0.000;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 03;Plomb;;0.000;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 04;Zinc;;0.000;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 05;Fer et acier;;0.000;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 07;Métaux en mélange;;0.000;tonnes/an
0030100119;SARL MASSET;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;27;;17 04 11;Câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10.;;0.000;tonnes/an
0040000122;STAR MAYOTTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0040000122;STAR MAYOTTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;;15 01 04;Emballages métalliques;;0.000;tonnes/an
0040000122;STAR MAYOTTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;;15 01 06;Emballages en mélange;;0.000;tonnes/an
0040000122;STAR MAYOTTE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);976;;15 01 07;Emballages en verre;;0.000;tonnes/an
0050100189;INCINERIS (ex COMPAGNIE DES VETERINAIRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;01;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1569.000;tonnes/an
0050100189;INCINERIS (ex COMPAGNIE DES VETERINAIRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.480;tonnes/an
0050100189;INCINERIS (ex COMPAGNIE DES VETERINAIRES;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;01;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;17.000;tonnes/an
0050100813;BOEHRINGER INGELHEIM SANTE ANIMALE;Traitement de déchets non dangereux;2019;D9 ;D9 Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12 (par exemple, évaporation, séchage, calcination, etc.);01;;19 05 02;Fraction non compostée des déchets animaux et végétaux;;0.000;tonnes/an
0050100862;FLORENTAISE - Terre et nature;Traitement de déchets non dangereux;2019;R5 ;R5 Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques;01;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;196.000;tonnes/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;1056.000;tonnes/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;69;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;560.000;tonnes/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;01;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2813.000;tonnes/an
0050101006;SARL METHANEA;Traitement de déchets non dangereux;2019;D8 ;D8 Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés numérotés D 1 à D 12;71;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1305.000;tonnes/an
0052500378;PEB SAS  Production des Elevages Bourgon;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;25;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2675.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1066.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3706.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2314.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2104.000;tonnes/an
0052600541;SARL BIOVALOR;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;20 02 01;Déchets biodégradables;;10631.000;tonnes/an
0053100467;ETS MICHEL SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;31;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;6330.000;tonnes/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;5298.000;tonnes/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6362.000;tonnes/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2934.000;tonnes/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6278.000;tonnes/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;11587.000;tonnes/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4591.000;tonnes/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6686.000;tonnes/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);94;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;7045.000;tonnes/an
0053700938;Coopérative Agricole de la Lande;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6319.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1363.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;29.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;28.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;1571.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;110.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;157.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);05;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;602.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2058.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;4184.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3600.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;318.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;321.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;32.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;767.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;657.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;4441.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;228.000;tonnes/an
0053800162;DAUPHINE COMPOST;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;288.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;26;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;195.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;01;;03 03 05;Boues de désencrage provenant du recyclage du papier;;332.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;07;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;730.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;04;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1359.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;05;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1438.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2039.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;07;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1677.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2876.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;6757.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;86.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;539.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;38;;20 02 01;Déchets biodégradables;;8893.000;tonnes/an
0053800401;SAS MONTREMOND;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;07;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;428.000;tonnes/an
0053800509;C.A.P.I COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;4795.000;tonnes/an
0053800509;C.A.P.I COMPOSTAGE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;7319.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;12.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;741.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;38.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2254.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1282.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;3400.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1648.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;793.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);74;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;133.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;108.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;113.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;1362.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);73;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;53.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;3450.000;tonnes/an
0053800628;CONFLUENCE AMENDEMENTS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);38;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;265.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;11.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2850.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4282.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;36;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;380.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;54.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;221.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;700.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;135.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;660.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 06 03;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;319.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;02 07 02;Déchets de la distillation de l'alcool;;7.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;37;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0054100535;ZOO PARC DE BEAUVAL;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;41;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;17.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;560.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;39.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;9.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;138.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;869.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;46633.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;110.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;2246.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;9082.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;155.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1312.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1450.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;64.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;57.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;19 06 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;51.000;tonnes/an
0054402245;VALDIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;2364.000;tonnes/an
0054900242;JULIERE (SCEA DE LA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1400.000;tonnes/an
0054901139;AVENIR (GAEC DE L');Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;900.000;tonnes/an
0054901322;EARL DU PINEAU;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;310.000;tonnes/an
0054901421;OVOMAUGES (SCEA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1432.000;tonnes/an
0054901489;BLOND Philippe (EARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;900.000;tonnes/an
0054901593;EARL CHIRON L'ESPERANCE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1100.000;tonnes/an
0054901760;LAC (EARL DU);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;285.000;tonnes/an
0054901971;EARL DU COIN DE LA TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;54.000;tonnes/an
0054902244;ESPERANCE (GAEC DE L');Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;85;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;536.000;tonnes/an
0054902308;FORET DE BONAMY (GAEC LA);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;217.000;tonnes/an
0054902442;BOISSELIER Olivier (EARL);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;01 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;662.000;tonnes/an
0054902651;BUISSON (EARL DU);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;49;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;1070.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;169.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;55;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;304.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;734.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;54;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;3499.000;tonnes/an
0055400737;SARL GEST ECO TERRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;57;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;951.000;tonnes/an
0055500738;scea de la Courbois;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;0.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;485.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1346.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;574.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;410.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2860.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;110.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);14;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;26.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);51;;02 04 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;27.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);52;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;294.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4908.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);55;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;185.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);54;;02 07 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;148.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;02 07 05;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;71.000;tonnes/an
0055500765;SARL ENERGIA 55;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);57;;19 06 04;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;12499.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;08;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;32.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;4000.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;52;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;383.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;360.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;10;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;1317.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;88;;03 03 11;Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10;;666.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;67;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;57.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;57;;19 06 03;Liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux;;652.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;1154.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;08;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;278.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;457.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;52;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;3219.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;259.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;57;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;76.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;68;;19 08 12;Boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11;;292.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;7.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;19.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;349.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;51;;20 02 01;Déchets biodégradables;;45.000;tonnes/an
0055500779;SARL DU POIRIER VERT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;55;;20 02 01;Déchets biodégradables;;504.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;1795.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;6909.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;692.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;163.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;123.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6253.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;375.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2288.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;216.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;242.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;4.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;665.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;02 07 01;Déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières;;651.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);67;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;1142.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);68;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;10094.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);88;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;10.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);90;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;9.000;tonnes/an
0056800480;AGRIVALOR ENERGIE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);;ALLEMAGNE;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3748.000;tonnes/an
0056900076;AUCHAN HYPERMARCHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);93;;15 01 01;Emballages en papier/carton;;0.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;762.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1304.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;202.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;59.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;03 03 10;Refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique;;112.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);01;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;561.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1999.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);13;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2202.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);26;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;1489.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);42;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;93.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);63;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;286.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;5587.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);84;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;2772.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;121.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;438.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);06;;20 02 01;Déchets biodégradables;;1843.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;20 02 01;Déchets biodégradables;;2523.000;tonnes/an
0056900178;SEDE ENVIRONNEMENT;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);71;;20 02 01;Déchets biodégradables;;693.000;tonnes/an
0057200234;PLU ALEXANDRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;16 03 06;Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05.;;33.000;tonnes/an
0057201309;GAEC GIBON (ex GIBON MARTINE);Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;2.000;tonnes/an
0057201537;GAEC DES DEUX VALLEES;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;156.000;tonnes/an
0057202426;COSME CHRISTOPHE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);72;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;249.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;7813.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;34492.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 01;Boues provenant du lavage et du nettoyage;;149.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;1493.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;3465.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);62;;02 03 01;Boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation;;73.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2730.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;130.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;257.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 05 02;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;515.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 05 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;3049.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;19 08 14;Boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13;;703.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 01 25;Huiles et matières grasses alimentaires;;145.000;tonnes/an
0057902682;TIPER METHANISATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 02 01;Déchets biodégradables;;19.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;49;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;133.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;79;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;21.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;85;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;104.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6643.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;937.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;1425.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;342.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);22;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;161.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;78.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);24;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;5.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);27;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);29;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;47.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);31;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;57.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;3047.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);35;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;67.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);36;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.221;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;503.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;846.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);45;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;14.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;393.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;812.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;139.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;25.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;71.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;24.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);77;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;79.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;931.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6131.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;729.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;522.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);92;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;506.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);95;;02 02 03;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.709;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;176.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;113.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;719.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);56;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;6204.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);69;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;8.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;1156.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 02 04;Boues provenant du traitement in situ des effluents;;843.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;4.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;144.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);46;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;187.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;80.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);60;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;6.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;20.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 03 03;Déchets de l'extraction aux solvants;;3.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;60.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;682.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);19;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;130.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;19.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;141.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;40.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;66.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;243.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;455.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;108.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 03 04;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;168.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);03;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;94.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);44;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;822.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);50;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;25.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;353.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;214.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 05 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;29.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;73.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;11.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);47;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;6.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;2.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;12.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;64.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.992;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;02 06 01;Matières impropres à la consommation ou à la transformation;;0.118;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;175.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;55.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);16;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;3.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);17;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;53.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);23;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;4.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);33;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;20.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);37;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;32.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);49;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;12.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);79;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;191.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);85;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;154.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);86;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;87.000;tonnes/an
0058500277;SECANIM CENTRE SAS;Traitement de déchets non dangereux;2019;R3 ;R3 Recyclage ou récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques);87;;20 01 08;Déchets de cuisine et de cantine biodégradables;;25.000;tonnes/an
0058501660;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;85;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;813.000;tonnes/an
0058501660;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;09 01 07;Pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent;;0.459;tonnes/an
0058501660;INCINERIS;Traitement de déchets non dangereux;2019;D13;D13 Regroupement préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 12;85;;18 02 08;Médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07;;14.000;tonnes/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;72.000;tonnes/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;;10 01 03;Cendres volantes de tourbe et de bois non traité;;59.000;tonnes/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;;19 08 05;Boues provenant du traitement des eaux usées urbaines;;9500.000;tonnes/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;64;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;191.000;tonnes/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;;19 09 03;Boues de décarbonatation;;173.000;tonnes/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;40;;20 02 01;Déchets biodégradables;;168.000;tonnes/an
0058700079;SAS SUEZ ORGANIQUE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;;20 02 01;Déchets biodégradables;;6677.000;tonnes/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;02 01 03;Déchets de tissus végétaux;;431.000;tonnes/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;02 01 06;Fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site;;3174.000;tonnes/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;19 08 09;Mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées ne contenant que des huiles et graisses alimentaires;;547.000;tonnes/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;87;;20 03 04;Boues de fosses septiques;;2665.000;tonnes/an
0058700130;LANAUD STATION;Traitement de déchets non dangereux;2019;R10;R10 Epandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie;87;;19 06 06;Digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux;;6022.000;tonnes/an
0059700149;SICA AUCRE;Traitement de déchets non dangereux;2019;R1 ;R1 Utilisation principale comme combustible ou autre moyen de produire de l'énergie;974;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;126.000;tonnes/an
0059700424;SALAISONS DE BOURBON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D1 ;D1 Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge, etc.);974;;20 03 01;Déchets municipaux en mélange;;250.000;tonnes/an
0059700424;SALAISONS DE BOURBON;Traitement de déchets non dangereux;2019;D10;D10 Incinération à terre;974;;02 02 99;Déchets non spécifiés ailleurs.;;254.000;tonnes/an
0059700424;SALAISONS DE BOURBON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;15 01 03;Emballages en bois;;11.000;tonnes/an
0059700424;SALAISONS DE BOURBON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R13;R13 Stockage de déchets préalablement à l'une des opérations numérotées R 1 à R 12 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;20 01 40;Métaux;;8.000;tonnes/an
0059700424;SALAISONS DE BOURBON;Traitement de déchets non dangereux;2019;R4 ;R4 Recyclage ou récupération des métaux et des composés métalliques;974;;17 04 05;Fer et acier;;4.000;tonnes/an
0059700566;SALAISONS MAK-YUEN SARL;Traitement de déchets non dangereux;2019;D15;D15 Stockage préalablement à l'une des opérations numérotées D 1 à D 14 (à l'exclusion du stockage temporaire, avant collecte, sur le site de production);974;;02 02 02;Déchets de tissus animaux;;49.000;tonnes/an